JORFTEXT000031314022
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Yves BLEUNVEN
vice-président du conseil départemental du Morbihan
Objet:
membre du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
2° Représentants des associations de collectivités territoriales
Assemblée des départements de France
Remplace:
M. Louis MICHEL
Groupe:
Comité national de l'eau
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nomination
15 Octobre 2015
15/10/2015
De:
Rémi BERTRAND
vice-président du conseil départemental du Bas-Rhin
Objet:
membre du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
1° Représentants élus par chaque comité de bassin
Dans le bassin Rhin-Meuse
Groupe:
Comité national de l'eau
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nomination
15 Octobre 2015
15/10/2015
De:
Christian COUTURIER
vice-président de Nantes Métropole
Objet:
membre du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
1° Représentants élus par chaque comité de bassin
Dans le bassin Loire-Bretagne
Groupe:
Comité national de l'eau
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nomination
15 Octobre 2015
15/10/2015
De:
Bertrand RINGOT
conseiller départemental du Nord, maire de Gravelines
Objet:
membre du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
1° Représentants élus par chaque comité de bassin
Dans le bassin Artois-Picardie
Remplace:
M. Charles BEAUCHAMP
Groupe:
Comité national de l'eau
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nomination
15 Octobre 2015
15/10/2015
De:
Paul CHRISTOPHE
conseiller départemental du Pas-de-Calais, maire de Zuydcoote
Objet:
membre du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
1° Représentants élus par chaque comité de bassin
Dans le bassin Artois-Picardie
Remplace:
M. Michel BOULOGNE
Groupe:
Comité national de l'eau
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nomination
15 Octobre 2015
15/10/2015
De:
Yves REGOURD
maire du Vibal (Aveyron)
Objet:
membre du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
1° Représentants élus par chaque comité de bassin
Dans le bassin Adour-Garonne
Groupe:
Comité national de l'eau
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nomination
15 Octobre 2015
15/10/2015
De:
Frédéric GUEUDAR DELAHAYE
directeur des pêches maritimes et de l'aquaculture
Objet:
membre du Comité national de l'eau
Au titre des représentants de l'Etat et de ses établissements publics
1° Au titre de l'Etat
Représentant du ministre chargé de la mer
Remplace:
Mme Cécile BIGOT
Groupe:
Comité national de l'eau
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nomination
15 Octobre 2015
15/10/2015
De:
Raïssa ANDHUM
conseillère départementale du canton de Koungou
Objet:
membre du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
1° Représentants élus par chaque comité de bassin
Dans le bassin Mayotte
Groupe:
Comité national de l'eau
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nomination
15 Octobre 2015
15/10/2015
De:
Marie-Hélène RIAMON
conseillère régionale de Rhône-Alpes
Objet:
membre du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
1° Représentants élus par chaque comité de bassin
Dans le bassin Loire-Bretagne
Groupe:
Comité national de l'eau
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nomination
15 Octobre 2015
15/10/2015
De:
Caroline SANCHEZ
conseillère départementale du Nord
Objet:
membre du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
1° Représentants élus par chaque comité de bassin
Dans le bassin Artois-Picardie
Remplace:
M. Jean SCHEPMAN
Groupe:
Comité national de l'eau
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nomination
15 Octobre 2015
15/10/2015