JORFTEXT000031854365


De: Paul MICHELET
directeur général de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre des représentants de l'Etat et de ses établissements publics
2° Au titre des établissements publics de l'Etat
Représentant de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Remplace:Mme Elisabeth DUPONT-KERLAN
Groupe:
Comité national de l'eau
Office national de l'eau et des milieux aquatiques
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nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: François VILLEREZ
chef du bureau Eco-industries et développement industriel durable à la direction générale des entreprises
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre des représentants de l'Etat et de ses établissements publics
1° Au titre de l'Etat
Représentant du ministre chargé de l'industrie
Remplace:M. Pierre ANGOT
Groupe:
Comité national de l'eau
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nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Carole CHAUVET
conseillère départementale du canton d'Embrun (département des Hautes-Alpes)
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
1° Représentants élus par chaque comité de bassin
Dans le bassin Rhône-Méditerranée
Remplace:M. Michel PARTAGE
Groupe:
Comité national de l'eau
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nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Christine BOURBON
responsable de la division qualité, sécurité, eau et environnement à Voies navigables de France
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre des représentants de l'Etat et de ses établissements publics
2° Au titre des établissements publics de l'Etat
Représentante de Voies navigables de France
Remplace:Mme Isabelle ANDRIVON
Groupe:
Comité national de l'eau
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nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Catherine GESLAIN-LANÉELLE
directrice générale de la performance économique et environnementale
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre des représentants de l'Etat et de ses établissements publics
1° Au titre de l'Etat
Représentante du ministre chargé de l'agriculture
Remplace:Mme Valérie MAQUERE
Groupe:
Comité national de l'eau
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nomination
19 Janvier 201619/01/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.