JORFTEXT000031974775

De: Antoine SEILLAN
Objet:
à procéder aux contrôles nécessaires en vue de vérifier le respect des obligations prévues au chapitre III de la loi du
3 juin 2008
dans les conditions
mentionnées à l'article 7-1 de ladite loi, les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
Centre national d'études spatiales (C.N.E.S.)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000031974775(source JORF)
habilitation
04 Février 201604/02/2016
De: Thierry DUQUESNE
Objet:
à procéder aux contrôles nécessaires en vue de vérifier le respect des obligations prévues au chapitre III de la loi du
3 juin 2008
dans les conditions
mentionnées à l'article 7-1 de ladite loi, les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
Centre national d'études spatiales (C.N.E.S.)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000031974775(source JORF)
habilitation
04 Février 201604/02/2016
De: Caroline AUSSILHOU
Objet:
à procéder aux contrôles nécessaires en vue de vérifier le respect des obligations prévues au chapitre III de la loi du
3 juin 2008
dans les conditions
mentionnées à l'article 7-1 de ladite loi, les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
Centre national d'études spatiales (C.N.E.S.)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000031974775(source JORF)
habilitation
04 Février 201604/02/2016
De: Marie-Hélène ARNAL-MAZAS
Objet:
à procéder aux contrôles nécessaires en vue de vérifier le respect des obligations prévues au chapitre III de la loi du
3 juin 2008
dans les conditions
mentionnées à l'article 7-1 de ladite loi, les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
Centre national d'études spatiales (C.N.E.S.)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000031974775(source JORF)
habilitation
04 Février 201604/02/2016
De: Lionel SUCHET
Objet:
aux habilitations conférées par arrêtés du
10 février 2011
du
1er octobre 2012
du
20 novembre 2012
4 novembre 2014 pour les agents
JORFTEXT000031974775(source JORF)
cessation de fonction
04 Février 201604/02/2016
De: Didier LE STRAT
Objet:
aux habilitations conférées par arrêtés du
10 février 2011
du
1er octobre 2012
du
20 novembre 2012
4 novembre 2014 pour les agents
JORFTEXT000031974775(source JORF)
cessation de fonction
04 Février 201604/02/2016
De: Bruno LAZARE
Objet:
aux habilitations conférées par arrêtés du
10 février 2011
du
1er octobre 2012
du
20 novembre 2012
4 novembre 2014 pour les agents
JORFTEXT000031974775(source JORF)
cessation de fonction
04 Février 201604/02/2016
De: Isabelle RONGIER
Objet:
aux habilitations conférées par arrêtés du
10 février 2011
du
1er octobre 2012
du
20 novembre 2012
4 novembre 2014 pour les agents
JORFTEXT000031974775(source JORF)
cessation de fonction
04 Février 201604/02/2016