JORFTEXT000036151233


De: François DANEY de MARCILLAC
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Sylviculture
Groupe:
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Franck BROSSET
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Industrie
Remplace:M. Alain BRUGALIERES
Groupe:
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Henri SABAROT
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Nouvelle-Aquitaine
Remplace:M. Jean-Jacques CORSAN
Groupe:
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Alain ROUSSET
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Nouvelle-Aquitaine
Remplace:M. Benoît BITEAU
Groupe:
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Michel PARENT
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Communes ou groupements de collectivités territoriales compétents dans le domaine de l'eau
Autres communes et groupements de communes
Remplace:M. Thierry BOIDE
Groupe:
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Eric NARBAIS-JAUREGUY
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Communes ou groupements de collectivités territoriales compétents dans le domaine de l'eau
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Remplace:M. Jean-Baptiste LABORDE-LAVIGNETTE
Groupe:
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Pascal BONIFACE
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Communes ou groupements de collectivités territoriales compétents dans le domaine de l'eau
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Jean-Louis CHAUZY
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Milieux socioprofessionnels
Occitanie
Groupe:
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Martine SUSSET
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Communes ou groupements de collectivités territoriales compétents dans le domaine de l'eau
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Remplace:M. Bernard SOLERA
Groupe:
nomination
06 Décembre 201706/12/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.