Comité de bassin Adour-Garonne

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

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De: Yves REGOURD
Objet:
membre du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Communes ou groupements de collectivités territoriales compétents dans le domaine de l'eau
Dont représentant de communes ou de groupements de collectivités territoriales compétents dans le domaine de l'eau présidant une commission locale de l'eau
Commission locale de l'eau du bassin versant du Viaur
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000042533190(source JORF)
nomination
19 Novembre 202019/11/2020
De: Lilian JOUSSON
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivites territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000042383479(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Alain GABACH
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivites territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000042383479(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Hervé BOUYRIE
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivites territoriales
Communes du littoral ou d'établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau majoritairement composés de communes du littoral
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000042383479(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Henri TANDONNET
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivites territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000042383479(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Michel PARENT
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivites territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000042383479(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Jacques OBERTI
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivites territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000042383479(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Jean-Pierre LADRECH
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivites territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000042383479(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Pierre DUCOUT
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivites territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000042383479(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Eric NARBAIS-JAUREGUY
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivites territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou d'établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000042383479(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Marie-Ange THEBAUD
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivites territoriales
Communes du littoral ou d'établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau majoritairement composés de communes du littoral
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000042383479(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Valérie DEQUEKER
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivites territoriales
Communes du littoral ou d'établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau majoritairement composés de communes du littoral
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000042383479(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Antoine Bréchignac
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Distributeurs d'eau
Remplace:Mme Jany Arnal
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000042349433(source JORF)
nomination
22 Septembre 202022/09/2020
De: Philippe Balbusquier
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Distributeurs d'eau
Remplace:M. Jean-Luc Deleau
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000042349433(source JORF)
nomination
22 Septembre 202022/09/2020
De: Martin Malvy
Objet:
membre du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Personne qualifiée
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000042255077(source JORF)
nomination
22 Août 202022/08/2020
De: Marc VALMASSONI
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Association agréées de protection de la nature compétente dans domaine littoral ou milieux marins
Remplace:M. Jean-Baptiste DUSSAUSSOIS
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000038754657(source JORF)
nomination
12 Juillet 201912/07/2019
De: Alain De SCORRAILLE
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Agriculture
Remplace:M. Christophe CANAL
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000038754657(source JORF)
nomination
12 Juillet 201912/07/2019
De: Lilian LASSERRE
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Agriculture
Remplace:M. Christian PUYO
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000038754657(source JORF)
nomination
12 Juillet 201912/07/2019
De: Alain ICHES
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Agriculture
Remplace:M. Yves DA ROS
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000038754657(source JORF)
nomination
12 Juillet 201912/07/2019
De: Jean-Luc HUC
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Agriculture
Remplace:M. Henri-Bernard CARTIER
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000038754657(source JORF)
nomination
12 Juillet 201912/07/2019
De: Bastien DANTIN
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Activités nautiques
Remplace:Mme Isabelle MENETREY
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000038754657(source JORF)
nomination
12 Juillet 201912/07/2019
De: Michel SANCIAUD
Objet:
membre du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Remplace:M. Marc ARDISSON
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000038403929(source JORF)
nomination
24 Avril 201924/04/2019
De: Henri-Vincent AMOUROUX
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des Usagers
Industrie compétente domaine portuaire
Remplace:M. Hervé SENERGOUS
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000037783683(source JORF)
nomination
09 Décembre 201809/12/2018
De: Alexandre GRENOT
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivites territoriales
Conseils départementaux
Charente-Maritime
Remplace:M. Robert CHATELIER
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000037783683(source JORF)
nomination
09 Décembre 201809/12/2018
De: Angélique BRUGERON
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivites territoriales
Conseils régionaux
Auvergne-Rhône-Alpes
Remplace:M. Jean-Pierre DELPONT
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000037783683(source JORF)
nomination
09 Décembre 201809/12/2018
De: Philippe MORANDEAU
Objet:
membre du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Conchyliculture
Remplace:M. Gérard VIAUD
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000037421519(source JORF)
nomination
22 Septembre 201822/09/2018
De: Cédric FAURE
Objet:
membre du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Cantal
Remplace:M. Joël LACALMONTIE
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000037248789(source JORF)
nomination
26 Juillet 201826/07/2018
De: Alain DALY
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Milieux socioprofessionnels
Nouvelle-Aquitaine
Remplace:M. Jean-Claude PRIOLET
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000036863328(source JORF)
nomination
03 Mai 201803/05/2018
De: Marie-Henriette BEAUGENDRE
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Communes ou groupements de collectivités territoriales compétents dans le domaine de l'eau
Etablissement public territorial du bassin Charente
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000036863328(source JORF)
nomination
03 Mai 201803/05/2018
De: Alain CAZAUX
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Pêche professionnelle en eau douce
Remplace:M. Frédéric DELMARES
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000036259666(source JORF)
nomination
27 Décembre 201727/12/2017
De: Pierre-Marie BORDAGE
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Association agréées de défense des consommateurs
Remplace:M. Robert ROQUES
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000036259666(source JORF)
nomination
27 Décembre 201727/12/2017
De: Yves REGOURD
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Communes ou groupements de collectivités territoriales compétents dans le domaine de l'eau
Président d'une commission locale de l'eau
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000036259666(source JORF)
nomination
27 Décembre 201727/12/2017
De: Paul CARRERE
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Communes ou groupements de collectivités territoriales compétents dans le domaine de l'eau
Institution Adour
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000036259666(source JORF)
nomination
27 Décembre 201727/12/2017
De: Germinal PEIRO
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Communes ou groupements de collectivités territoriales compétents dans le domaine de l'eau
Etablissements publics territoriaux de bassin
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000036259666(source JORF)
nomination
27 Décembre 201727/12/2017
De: Serge BLADINIERES
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Communes ou groupements de collectivités territoriales compétents dans le domaine de l'eau
Entente interdépartementale du bassin du Lot
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000036259666(source JORF)
nomination
27 Décembre 201727/12/2017
De: Françoise de ROFFIGNAC
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Communes ou groupements de collectivités territoriales compétents dans le domaine de l'eau
Entente interdépartementale du bassin du Lot
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000036259666(source JORF)
nomination
27 Décembre 201727/12/2017
De: de la Dordogne (EPIDOR)
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Communes ou groupements de collectivités territoriales compétents dans le domaine de l'eau
Etablissements publics territoriaux de bassin
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000036259666(source JORF)
nomination
27 Décembre 201727/12/2017
De: de la Gironde (SMIDDEST)
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Communes ou groupements de collectivités territoriales compétents dans le domaine de l'eau
Entente interdépartementale du bassin du Lot
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000036259666(source JORF)
nomination
27 Décembre 201727/12/2017
De: PRIOLET Jean-Claude
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Milieux socioprofessionnels
Nouvelle Aquitaine
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000036156375(source JORF)
nomination
07 Décembre 201707/12/2017
De: Christophe TESTAS
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils Départementaux
Tarn
Remplace:M. Daniel VIALELLE
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000036156375(source JORF)
nomination
07 Décembre 201707/12/2017
De: Charles PELANNE
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils Départementaux
Pyrénées Atlantiques
Remplace:M. Philippe JUZAN
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000036156375(source JORF)
nomination
07 Décembre 201707/12/2017
De: Raymond GIRARDI
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils Départementaux
Lot et Garonne
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000036156375(source JORF)
nomination
07 Décembre 201707/12/2017
De: Bernard VERDIER
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils Départementaux
Hautes-Pyrénées
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000036156375(source JORF)
nomination
07 Décembre 201707/12/2017
De: Sébastien VINCINI
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils Départementaux
Haute-Garonne
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000036156375(source JORF)
nomination
07 Décembre 201707/12/2017
De: Alain RENARD
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils Départementaux
Gironde
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000036156375(source JORF)
nomination
07 Décembre 201707/12/2017
De: Pascal COSTE
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils Départementaux
Corrèze
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000036156375(source JORF)
nomination
07 Décembre 201707/12/2017
De: Robert CHATELIER
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils Départementaux
Charente-Maritime
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000036156375(source JORF)
nomination
07 Décembre 201707/12/2017
De: Joël LACALMONTIE
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils Départementaux
Cantal
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000036156375(source JORF)
nomination
07 Décembre 201707/12/2017
De: Benoit ALVAREZ
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils Départementaux
Ariège
Remplace:M. Patrick LAFFONT
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000036156375(source JORF)
nomination
07 Décembre 201707/12/2017
De: Françoise CASALÉ
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils Départementaux
Gers
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000036156375(source JORF)
nomination
07 Décembre 201707/12/2017
De: François DANEY de MARCILLAC
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Sylviculture
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000036151233(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Franck BROSSET
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Industrie
Remplace:M. Alain BRUGALIERES
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000036151233(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Henri SABAROT
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Nouvelle-Aquitaine
Remplace:M. Jean-Jacques CORSAN
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000036151233(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Alain ROUSSET
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Nouvelle-Aquitaine
Remplace:M. Benoît BITEAU
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000036151233(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Michel PARENT
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Communes ou groupements de collectivités territoriales compétents dans le domaine de l'eau
Autres communes et groupements de communes
Remplace:M. Thierry BOIDE
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000036151233(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Eric NARBAIS-JAUREGUY
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Communes ou groupements de collectivités territoriales compétents dans le domaine de l'eau
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Remplace:M. Jean-Baptiste LABORDE-LAVIGNETTE
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000036151233(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Pascal BONIFACE
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Communes ou groupements de collectivités territoriales compétents dans le domaine de l'eau
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000036151233(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Jean-Louis CHAUZY
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Milieux socioprofessionnels
Occitanie
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000036151233(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Martine SUSSET
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Communes ou groupements de collectivités territoriales compétents dans le domaine de l'eau
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Remplace:M. Bernard SOLERA
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000036151233(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Gilbert RIEU
Objet:
membre du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Remplace:Mme Christine DAUVERGNE-ROGOZINSKI
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000034680105(source JORF)
nomination
11 Mai 201711/05/2017
De: Robert CHATELIER
Objet:
membre du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivites territoriales
Conseils départementaux Charente-Maritime
Remplace:M. Michel DOUBLET
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000034025114(source JORF)
nomination
11 Février 201711/02/2017
De: Joël LACALMONTIE
Objet:
membre du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux Cantal
Remplace:Mme Marie-Hélène CHASTRE
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000033963782(source JORF)
nomination
01 Février 201701/02/2017
De: Jacques OBERTI
Objet:
membre du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentant des collectivités territoriales
Communes diverses
Remplace:M. Thierry SUAUD
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000033335438(source JORF)
nomination
03 Novembre 201603/11/2016
De: Franck DARTHOU
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Producteurs d'électricité
Remplace:M. Jean COMBY
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000033156623(source JORF)
nomination
27 Septembre 201627/09/2016
De: Jean-Louis MOLINIE
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Associations agréées pêche et de protection du milieu aquatique
Remplace:M. Richard IRIARTE
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000033156623(source JORF)
nomination
27 Septembre 201627/09/2016
De: Jean DIONIS DU SEJOUR
Objet:
membre du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
Remplace:M. Marc HORVAT
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000032753875(source JORF)
nomination
24 Juin 201624/06/2016
De: Alain BRETELLE
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Industrie compétente domaine tourisme littoral
Remplace:M. Laurent BARTHELEMY
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000032407634(source JORF)
nomination
16 Avril 201616/04/2016
De: Thierry SUAUD
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées
Remplace:Mme Françoise BIGOTTE
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000032407634(source JORF)
nomination
16 Avril 201616/04/2016
De: Martin MALVY
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000032407634(source JORF)
nomination
16 Avril 201616/04/2016
De: Jean-Louis CAZAUBON
en remplacement
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000032407634(source JORF)
nomination
16 Avril 201616/04/2016
De: Martin MALVY
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Communes diverses
Remplace:M. Gérard MIQUEL
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000032407634(source JORF)
nomination
16 Avril 201616/04/2016
De: Lionel ROUCAN
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Auvergne - Rhône-Alpes
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000032407634(source JORF)
nomination
16 Avril 201616/04/2016
De: Jean-Pierre DELPONT
en remplacement
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Auvergne - Rhône-Alpes
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000032407634(source JORF)
nomination
16 Avril 201616/04/2016
De: Jean-Jacques CORSAN
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes
Remplace:Mme Sylvie SALABERT
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000032407634(source JORF)
nomination
16 Avril 201616/04/2016
De: Benoît BITEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000032407634(source JORF)
nomination
16 Avril 201616/04/2016
De: Michel GUIRAL
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Milieux socio-professionnels
Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000032407634(source JORF)
nomination
16 Avril 201616/04/2016
De: Jean-Louis CHAUZY
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Milieux socio-professionnels
Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000032407634(source JORF)
nomination
16 Avril 201616/04/2016
De: Jean BARRAT
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Milieux socio-professionnels
Auvergne - Rhône-Alpes
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000032407634(source JORF)
nomination
16 Avril 201616/04/2016
De: Alain TESTAUD
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Milieux socio-professionnels
Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000032407634(source JORF)
nomination
16 Avril 201616/04/2016
De: Jean-Claude PRIOLET
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Milieux socio-professionnels
Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000032407634(source JORF)
nomination
16 Avril 201616/04/2016
De: Henri-Vincent AMOUROUX
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Milieux socio-professionnels
Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000032407634(source JORF)
nomination
16 Avril 201616/04/2016
De: Jean-Luc Deleau
Objet:
membre du Comité de bassin Adour-Garonne
représentant des usagers
Distributeurs d'eau
Remplace:M. Serge Daniel
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000031673065(source JORF)
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Claude Miqueu
Objet:
membre du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Industries
Remplace:M. Bruno Lavigne
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000031518922(source JORF)
nomination
24 Novembre 201524/11/2015
De: Christophe JERRETIE
Objet:
membre du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Communes de montagne
Remplace:M. Pascal COSTE
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000031183586(source JORF)
nomination
19 Septembre 201519/09/2015
De: Hugues BONNEFOND
Objet:
membre du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Agriculture (Agriculture biologique)
Remplace:M. Michel VIVE L'ESPERANCE
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000030885815(source JORF)
nomination
14 Juillet 201514/07/2015
De: Daniel VIALELLE
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Tarn
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000030732535(source JORF)
nomination
16 Juin 201516/06/2015
De: Jean-Luc DEPRINCE
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Tarn-et-Garonne
Remplace:M. Jean CAMBON
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000030732535(source JORF)
nomination
16 Juin 201516/06/2015
De: Philippe JUZAN
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Pyrénées-Atlantiques
Remplace:M. Michel PASTOURET
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000030732535(source JORF)
nomination
16 Juin 201516/06/2015
De: Bernard PALPACUER
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Lozère
Remplace:M. Pierre HUGON
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000030732535(source JORF)
nomination
16 Juin 201516/06/2015
De: Serge BLADINIERES
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Lot
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000030732535(source JORF)
nomination
16 Juin 201516/06/2015
De: Raymond GIRARDI
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Lot-et-Garonne
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000030732535(source JORF)
nomination
16 Juin 201516/06/2015
De: Paul CARRERE
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Landes
Remplace:M. Robert CABE
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000030732535(source JORF)
nomination
16 Juin 201516/06/2015
De: Bernard VERDIER
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Hautes-Pyrénées
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000030732535(source JORF)
nomination
16 Juin 201516/06/2015
De: Sébastien VINCINI
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Haute-Garonne
Remplace:M. Jacques LECLERC
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000030732535(source JORF)
nomination
16 Juin 201516/06/2015
De: Alain RENARD
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Gironde
Remplace:M. Jacques MAUGEIN
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000030732535(source JORF)
nomination
16 Juin 201516/06/2015
De: Germinal PEIRO
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Dordogne
Remplace:M. Bernard CAZEAU
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000030732535(source JORF)
nomination
16 Juin 201516/06/2015
De: Pascal COSTE
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Corrèze
Remplace:M. Roger CHASSAGNARD
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000030732535(source JORF)
nomination
16 Juin 201516/06/2015
De: Jean-Paul ZUCCHI
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Charente
Remplace:M. Didier LOUIS
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000030732535(source JORF)
nomination
16 Juin 201516/06/2015
De: Michel DOUBLET
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Charente-Maritime
Remplace:M. Michel SERVIT
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000030732535(source JORF)
nomination
16 Juin 201516/06/2015
De: Jean-Claude ANGLARS
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Aveyron
Remplace:M. Jean-François ALBESPY
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000030732535(source JORF)
nomination
16 Juin 201516/06/2015
De: Patrick LAFFONT
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Ariège
Remplace:M. Jean- CAZANAVE
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000030732535(source JORF)
nomination
16 Juin 201516/06/2015
De: Françoise CASALE
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Gers
Remplace:M. Francis DAGUZAN
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000030732535(source JORF)
nomination
16 Juin 201516/06/2015
De: Marie-Hélène CHASTRE
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Cantal
Remplace:M. Stéphane BRIANT
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000030732535(source JORF)
nomination
16 Juin 201516/06/2015
De: Didier Lieutard
Objet:
membre du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Industries
Remplace:M. Jean-Louis Julie
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000030591714(source JORF)
nomination
14 Mai 201514/05/2015
De: Jany Arnal
Objet:
membre du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentant des usagers
Distributeurs d'eau
Remplace:M. Antoine Bousseau
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000030346049(source JORF)
nomination
13 Mars 201513/03/2015
De: Georges GLANDIERES
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Tourisme
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Alain PONCET
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Société d'aménagement régional
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean COMBY
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Producteurs d'électricité
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Frédéric DELMARES
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Pêche professionnelle en eau douce
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Hervé SENERGOUS
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Nicolas POUILLAUDE
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Gérard PARGADE
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Michel PAQUET
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bruno LAVIGNE
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Louis JULIE
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Fabrice CHARPENTIER
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Alain BRUGALIERES
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bernard BOUSQUET
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Michel BASTIDE
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Laurent BARTHELEMY
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bernard BARRAL
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Serge DANIEL
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Distributeurs d'eau
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Antoine BOUSSEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Distributeurs d'eau
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Gérald VIAUD
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Conchyliculture
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Michel METAIS
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Alain GUILLAUMIE
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Baptiste DUSSAUSSOIS
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Frédéric CAMEO PONZ
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Robert ROQUES
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Albert MARTIN
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Pierre BOUGES
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Marc ADISSON
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Richard IRIARTE
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Association agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Norbert DELPHIN
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Association agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Marc LAMOTHE
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Aquaculture (eau douce)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Michel VIVE L'ESPERANCE
(agriculture bio)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Eric SOURBE
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Christian PUYO
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Yves MOIZANT
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Yves DA ROS
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Henri-Bernard CARTIER
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Luc CAPES
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Christophe CANAL
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Benoît BITEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Poitou-Charentes
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Martin MALVY
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Midi-Pyrénées
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Marc HORVAT
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Limousin
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Lionel ROUCAN
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Auvergne
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Daniel VIALELLE
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Tarn
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean CAMBON
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Tarn-et-Garonne
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Michel PASTOURET
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Pierre HUGON
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Lozère
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Serge BLADINIERES
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Lot
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Raymond GIRARDI
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Lot-et-Garonne
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Robert CABE
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Landes
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bernard VERDIER
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Hautes-Pyrénées
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jacques LECLERC
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Haute-Garonne
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jacques MAUGEIN
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Gironde
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Francis DAGUZAN
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Gers
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bernard CAZEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Dordogne
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Roger CHASSAGNARD
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Corrèze
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Didier LOUIS
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Charente
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Michel SERVIT
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Charente-Maritime
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Stéphane BRIANT
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Cantal
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-François ALBESPY
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Aveyron
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Germinal PEIRO
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
au titre de la coopération interdépartementale
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Claude DUZER
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
au titre de la coopération interdépartementale
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean CAZANAVE
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Ariège
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Pierre TALLIEU
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont une située en bord de mer)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: René MASSAT
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont une située en bord de mer)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Lilian JOUSSON
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont une située en bord de mer)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Alain GABACH
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont une située en bord de mer)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: André CABOT
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont une située en bord de mer)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Pierre AUGEY
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont une située en bord de mer)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Kamel DEMANE
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Hervé BOUYRIE
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Yves REGOURD
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Communes de zone de montagne
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Pascal COSTE
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Communes de zone de montagne
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Alain BRUNEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Communes de zone de montagne
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Henri TANDONNET
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Thierry SUAUD
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Gérard MIQUEL
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Pierre LADRECH
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Pierre DUCOUT
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Thierry BOIDE
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Pierre TURON
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont une située en bord de mer)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bernard SOLERA
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont une située en bord de mer)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Baptiste LABORDE-LAVIGNETTE
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont une située en bord de mer)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Denis DOLIMONT
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont une située en bord de mer)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Alain TESTAUD
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Milieux socioprofessionnels
Poitou-Charentes
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Louis CHAUZY
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Milieux socioprofessionnels
Midi-Pyrénées
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Claude PRIOLET
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Milieux socioprofessionnels
Limousin
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Michel GUIRAL
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Milieux socioprofessionnels
Languedoc-Roussillon
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean BARRAT
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Milieux socioprofessionnels
Auvergne
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Henri-Vincent AMOUROUX
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Milieux socioprofessionnels
Aquitaine
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Isabelle JOUVAL
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Producteurs d'électricité
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jacqueline RABIC
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Pêche maritime
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Muriel AICARDI
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Sabine MARTIN
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Elisabeth ARNAULT
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Christine DAUVERGNE-ROGOZINSKI
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Danielle BILLON
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Isabelle MENETREY
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Activités nautiques
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Françoise BIGOTTE
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Languedoc-Roussillon
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Sylvie SALABERT
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Aquitaine
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Marie-Ange THEBAUD
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Isabelle LAMOU
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Valérie DEQUEKER
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Maryse CARRERE
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Communes de zone de montagne
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Emilie DENNIG
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Anne-Lise JACQUET
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont une située en bord de mer)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean LAUNAY
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Sabine BONNOT
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Michel Bastide
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement au Comité de bassin Adour-Garonne
Professions industrielles
Remplace:M. Yves Casenove
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000027845333(source JORF)
nomination
17 Août 201317/08/2013
De: Guy Estrade
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement au Comité de bassin Adour-Garonne
Professions agricoles
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000027845333(source JORF)
nomination
17 Août 201317/08/2013
De: Henri-Bernard Cartier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement au Comité de bassin Adour-Garonne
Professions agricoles
Remplace:M. Jacques Bex
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000027845333(source JORF)
nomination
17 Août 201317/08/2013
De: Eric Sourbe
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000027655232(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Christian Puyo
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000027655232(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Jean-Yves Moizant
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000027655232(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Guy Estrade
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000027655232(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Yves Da Ros
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000027655232(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Henri-Bernard Cartier
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000027655232(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Jean-Luc Capes
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000027655232(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Christophe Canal
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Agriculture
Remplace:M. Jacques Bex
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000027655232(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Jean-Marc Brut
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Agriculture
Remplace:M. Jacques Leymat
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000027655232(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Jean-Paul Icre
Objet:
membre du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Pêche et pisciculture
Au lieu de : «
Remplace:M. Norbert Delphin
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000027393633(source JORF)
nomination
07 Mai 201307/05/2013
De: Norbert Delphin
Objet:
membre du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Pêche et pisciculture
Au lieu de : «
Remplace:M. Jean-Paul Icre
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000027393633(source JORF)
nomination
07 Mai 201307/05/2013
De: Michel Bastide
Objet:
membre du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentant des usagers
Industries
Remplace:M. Yves Cazenove
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000027331307(source JORF)
nomination
19 Avril 201319/04/2013
De: Jean-Paul Icre
Objet:
membre du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentant des usagers
Pêche et pisciculture
Remplace:M. Norbert Delphin
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000027266616(source JORF)
nomination
04 Avril 201304/04/2013
De: Vincent Leyre
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentant des usagers
Industries
Remplace:M. Jean-Paul Vert
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000026368251(source JORF)
nomination
14 Septembre 201214/09/2012
De: Jean-Pierre Turon
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentant des collectivités territoriales
Agglomérations ou établissements publics de coopération
intercommunale de plus de 100 000 habitants
Remplace:M. Patrick Pujol
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000026368251(source JORF)
nomination
14 Septembre 201214/09/2012
De: Alain Brugalières
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Industries
Remplace:M. Marcel Menier
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000026152257(source JORF)
nomination
07 Juillet 201207/07/2012
De: Sylvie Marcilly
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Communes ou établissements publics de coopération intercommunales ruraux
Remplace:M. Jean-Marc Dubis
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000026152257(source JORF)
nomination
07 Juillet 201207/07/2012
De: René Massat
conseiller municipal de Carla-Bayle
Objet:
membre du Comité national de l'eau
au titre de représentant des collectivités territoriales
représentant élu par le Comité de bassin Adour-Garonne
Remplace:M. Jean Cambon
Groupe:
Comité national de l'eau
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000025208663(source JORF)
nomination
28 Janvier 201228/01/2012
De: Paul Antony
Objet:
membre du Comité de bassin Adour-Garonne
représentant des usagers
Milieux socioprofessionnels
Auvergne
Remplace:Mme Jacqueline Bonnefoy
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000024961663(source JORF)
nomination
14 Décembre 201114/12/2011
De: René Massat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Adour-Garonne
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000024535945(source JORF)
nomination
06 Septembre 201106/09/2011
De: Jean-Claude Duzer
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Adour-Garonne
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000024535945(source JORF)
nomination
06 Septembre 201106/09/2011
De: André Cabot
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Adour-Garonne
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000024535945(source JORF)
nomination
06 Septembre 201106/09/2011
De: Robert Cabe
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Adour-Garonne
Remplace:M. Jean Cambon
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000024535945(source JORF)
nomination
06 Septembre 201106/09/2011
De: Jean-François Albespy
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Adour-Garonne
Remplace:M. René Quatrefages
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000024535945(source JORF)
nomination
06 Septembre 201106/09/2011
De: Jean-Claude Duzer
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
au titre de la coopération interdépartementale
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000024289935(source JORF)
nomination
02 Juillet 201102/07/2011
De: Jacques Descargues
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
au titre de la coopération interdépartementale
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000024289935(source JORF)
nomination
02 Juillet 201102/07/2011
De: Françoise Bigotte
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Languedoc-Roussillon
Remplace:Mme Hermeline Malherbe
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000024289935(source JORF)
nomination
02 Juillet 201102/07/2011
De: André Cabot
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Tarn
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000024169673(source JORF)
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Jean Cambon
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Tarn-et-Garonne
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000024169673(source JORF)
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Michel Pastouret
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Pyrénées-Atlantiques
Remplace:M. Alain Iriart
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000024169673(source JORF)
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Pierre Hugon
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Lozère
Remplace:M. Jean-Noël Brugeron
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000024169673(source JORF)
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Etienne Bonnefond
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Lot
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000024169673(source JORF)
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Raymond Girardi
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Lot-et-Garonne
Remplace:M. Pierre Camani
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000024169673(source JORF)
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Robert Cabé
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Landes
Remplace:M. Bernard Subsol
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000024169673(source JORF)
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Claude Miqueu
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Hautes-Pyrénées
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000024169673(source JORF)
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Jacques Leclerc
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Haute-Garonne
Remplace:M. Jean-Raymond Lepinay
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000024169673(source JORF)
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Jacques Maugein
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Gironde
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000024169673(source JORF)
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Francis Daguzan
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Gers
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000024169673(source JORF)
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Bernard Cazeau
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Dordogne
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000024169673(source JORF)
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Roger Chassagnard
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Corrèze
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000024169673(source JORF)
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Didier Louis
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Charente
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000024169673(source JORF)
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Michel Servit
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Charente-Maritime
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000024169673(source JORF)
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Stéphane Briant
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Cantal
Remplace:M. Jean-Claude Wachli
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000024169673(source JORF)
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Jean-François Albespy
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Aveyron
Remplace:M. René Quatrefages
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000024169673(source JORF)
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Jean Cazanave
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Ariège
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000024169673(source JORF)
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: René Massat
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentant des collectivités territoriales
Communes ou établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau majoritairement composés de communes rurales
Remplace:M. Pierre Casteras
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000024034903(source JORF)
nomination
20 Mai 201120/05/2011
De: Paulette Anglade
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentant des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Remplace:M. Jean-Louis Oriot
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000024034903(source JORF)
nomination
20 Mai 201120/05/2011
De: Alain Testaud
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
représentant des usagers
Milieux socio-professionnels
Poitou-Charentes
Remplace:M. Jean-Jacques Baud
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000023720691(source JORF)
nomination
17 Mars 201117/03/2011
De: Gérald Viaud
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
représentant des usagers
Conchyliculture
Remplace:M. François Patsouris
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000023720691(source JORF)
nomination
17 Mars 201117/03/2011
De: Eric Sourbe
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
représentant des usagers
Agriculture
Remplace:M. Jean-Jacques Chassagnou
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000023720691(source JORF)
nomination
17 Mars 201117/03/2011
De: Claude Favre
Objet:
membre du Comité de bassin Adour-Garonne pour les représentants des usagers
Personne qualifiée
Remplace:M. Michel Diefenbacher
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000023295364(source JORF)
nomination
26 Décembre 201026/12/2010
De: Antoine Bousseau
Objet:
membre du Comité de bassin Adour-Garonne
représentant des usagers
Distributeur d'eau
Remplace:M. Guy Facy
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000023261818(source JORF)
nomination
21 Décembre 201021/12/2010
De: Benoît Biteau
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentant des collectivités territoriales élu par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Adour-Garonne
Remplace:Mme Murriel Padovani-Lorioux
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000022816862(source JORF)
nomination
14 Septembre 201014/09/2010
De: Benoît Biteau
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Poitou-Charentes
Remplace:M. Joseph Joubert
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000022424064(source JORF)
nomination
03 Juillet 201003/07/2010
De: Martin Malvy
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Midi-Pyrénées
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000022424064(source JORF)
nomination
03 Juillet 201003/07/2010
De: Marc Horvat
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Limousin
Remplace:Mme Murriel Padovani-Lorrioux
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000022424064(source JORF)
nomination
03 Juillet 201003/07/2010
De: Jean-Marc Dubis
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Communes ou établissements publics de coopération intercommunale ruraux
Remplace:M. Henri Tardieu
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000022424064(source JORF)
nomination
03 Juillet 201003/07/2010
De: Lionel Roucan
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Auvergne
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000022424064(source JORF)
nomination
03 Juillet 201003/07/2010
De: Hermeline Malherbe
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Languedoc-Roussillon
Remplace:M. Alain Bertrand
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000022424064(source JORF)
nomination
03 Juillet 201003/07/2010
De: Isabelle Lamou
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Communes diverses
Remplace:M. Jean-Marc Dubis
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000022424064(source JORF)
nomination
03 Juillet 201003/07/2010
De: Sylvie Salabert
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Aquitaine
Remplace:Mme Martine Hontabat
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000022424064(source JORF)
nomination
03 Juillet 201003/07/2010
De: Jean-Jacques Baud
Objet:
membre du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Milieux socioprofessionnels
Poitou-Charentes
Remplace:M. Alain Lebret
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000021944246(source JORF)
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Georges Glandières
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Tourisme ou activités nautiques
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Alain Villocel
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Sociétés d'aménagement régional
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jean Comby
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Producteurs d'électricité
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Franck Ducamp
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Pêche professionnelle en eau douce
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jean-Paul Vert
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jacques Surles
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Michel Paquet
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Marcel Menier
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Brice Le Gall
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Philippe Leclerc
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Bruno Lavigne
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jean-Louis Julie
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Thierry Gouge
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Pierre Dubie
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Yves Casenove
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Bernard Bousquet
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Bernard Barral
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Claude Baldi
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Michel Azimont
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Henri-Vincent Amouroux
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Guy Facy
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Distributeurs d'eau
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Christophe Boissier
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Distributeurs d'eau
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: François Patsouris
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Conchyliculture
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Michel Rodes
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Christophe Egreteau
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Michel Daude
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Frédéric Cameo-Ponz
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Richard Iriarte
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jean-Paul Icre
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jean-Louis Oriot
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Albert Martin
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Pierre Bouges
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Marc Lamothe
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Aquaculture (eau douce)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Christian Puyo
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jean-Yves Moizant
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jacques Leymat
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Guy Estrade
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Yves Da-Ros
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jean-Jacques Chassagnou
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Henri-Bernard Cartier
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jean-Luc Capes
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jacques Bex
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Joseph Joubert
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Poitou-Charentes
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Martin Malvy
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Midi-Pyrénées
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Alain Bertrand
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Languedoc-Roussillon
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Lionel Roucan
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Auvergne
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: André Cabot
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Tarn
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jean Cambon
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Tarn-et-Garonne
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Alain Iriart
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jean-Noël Brugeron
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Lozère
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Etienne Bonnefond
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Lot
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Pierre Camani
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Lot-et-Garonne
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Bernard Subsol
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Landes
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Claude Miqueu
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Hautes-Pyrénées
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jean-Raymond Lepinay
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Haute-Garonne
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jacques Maugein
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Gironde
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Francis Daguzan
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Gers
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Bernard Cazeau
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Dordogne
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Roger Chassagnard
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Corrèze
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Henri Tardieu
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jean Launay
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Lilian Jousson
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Alain Gabach
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Pierre Casteras
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Pierre Augey
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Albert Larrousset
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes du littoral
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Bernard Grasset
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes du littoral
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Bernard Giraud
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes du littoral
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Hervé Bouyrie
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes du littoral
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Pierre Saboy
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes de zone de montagne
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Pierre Jarlier
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes de zone de montagne
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Roger Destannes
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes de zone de montagne
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Gilbert Cayron
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes de zone de montagne
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Didier Louis
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Charente
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Michel Servit
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Charente-Maritime
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jean-Claude Wachli
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Cantal
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: René Quatrefages
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Aveyron
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Gérard Tremege
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jean-Pierre Moga
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jean-Pierre Ladrech
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Gérard Gouzes
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Robert Frairet
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Pierre Ducout
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jean-Marc Dubis
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jean-Claude Duzer
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
au titre de la coopération interdépartementale
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jacques Descargues
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
au titre de la coopération interdépartementale
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: René Massat
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Ariège
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Patrick Pujol
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Denis Dolimont
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Pascal Boniface
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Alain Lebret
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Milieux socioprofessionnels
Poitou-Charentes
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jean-Louis Chauzy
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Milieux socioprofessionnels
Midi-Pyrénées
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Michel Guiral
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Milieux socioprofessionnels
Languedoc-Roussillon
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Christine Etchegoyen
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Producteurs d'électricité
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jacqueline Rabic
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Pêche maritime
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Elisabeth Arnauld
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Eliane Serre
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Murriel Padovani-Lorrioux
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Limousin
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Martine Hontabat
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Aquitaine
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Emilie Dennig
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Anne Walryck
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Régine Lange
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Dominique Gentily
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Michèle Chezalviel
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Milieux socioprofessionnels
Limousin
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jacqueline Bonnefoy
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Milieux socioprofessionnels
Auvergne
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Sabrina Augier
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Milieux socioprofessionnels
Aquitaine
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Michel Diefenbacher
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Christian Bernad
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jacques Molieres
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour les représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Remplace:M. François Cazals
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000794361(source JORF)
nomination
26 Juillet 200726/07/2007
De: Luc Mesbah
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour les représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Remplace:Mme Marie-Thérèse Lacourt
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000794361(source JORF)
nomination
26 Juillet 200726/07/2007
De: Bernard Laurens
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour les représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Remplace:M. Jean-Bernard Andre
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000794361(source JORF)
nomination
26 Juillet 200726/07/2007
De: Philippe de Vergnette
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour les représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Remplace:M. Jean-Jacques Verdoux
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000794361(source JORF)
nomination
26 Juillet 200726/07/2007
De: Jean-Luc Capes
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour les représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Remplace:M. Michel Marque
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000794361(source JORF)
nomination
26 Juillet 200726/07/2007
De: Christian Puyo
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour les représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Remplace:M. Hugues Samain
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000794361(source JORF)
nomination
26 Juillet 200726/07/2007
De: Guy Estrade
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour les représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Remplace:M. Jean-Marc Dubis
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000794361(source JORF)
nomination
26 Juillet 200726/07/2007
De: Norbert Delphin
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Remplace:M. Jean-Paul Icre
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000274850(source JORF)
nomination
01 Décembre 200601/12/2006
De: Jean-Paul Icre
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Remplace:M. Christian Tretre
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000274850(source JORF)
nomination
01 Décembre 200601/12/2006
De: Joseph Domps
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des milieux socioprofessionnels
Auvergne
Suppléant
Remplace:M. Jean-Paul Vuillermoz
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000608003(source JORF)
nomination
05 Juillet 200605/07/2006
De: Jean-Louis Julie
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Industries des cuirs et peaux
Suppléant
Remplace:M. Patrick Calmes
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000608003(source JORF)
nomination
05 Juillet 200605/07/2006
De: Danielle Muller
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des régions
Auvergne
Suppléante
Remplace:Mme Dominique Bru
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000608003(source JORF)
nomination
05 Juillet 200605/07/2006
De: Thierry Suaud
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des régions
Midi-Pyrénées
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Damien Alary
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des régions
Languedoc-Roussillon
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: André Drouin
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des régions
Aquitaine
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Claude Sauvage
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Tourisme
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Frédéric Delmares
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Pêche professionnelle en eau douce
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Serge Sibuet La Fourmi
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Paul Icre
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Jacques Verdoux
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Michel Marque
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jacques Leymat
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Bernard Guionnet
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: François Cazals
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Bernard Andre
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Alain Clerc
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Activités nautiques
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Didier Louis
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Poitou-Charentes
Charente
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Michel Servit
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Poitou-Charentes
Charente-Maritime
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Bernard Viala
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Midi-Pyrénées
Tarn
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Bernard Dagen
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Midi-Pyrénées
Tarn-et-Garonne
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Serge Bladinières
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Midi-Pyrénées
Lot
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Claude Duzer
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Midi-Pyrénées
Hautes-Pyrénées
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Raymond Lepinay
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Midi-Pyrénées
Haute-Garonne
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Francis Dupouey
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Midi-Pyrénées
Gers
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Jacques Delpech
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Limousin
Corrèze
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Charles Denicourt
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Languedoc-Roussillon
Lozère
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: François Vermande
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Auvergne
Cantal
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Michel Pastouret
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Aquitaine
Pyrénées-Atlantiques
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Michel de Lapeyriere
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Aquitaine
Lot-et-Garonne
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Michel Hilaire
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Aquitaine
Gironde
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Didier Vignal
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Aquitaine
Dordogne
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Alain Renard
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Département(s) représenté(s)
au titre de la coopération
départementale ou interdépartementale
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Serge Fourcaud
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Département(s) représenté(s)
au titre de la coopération
départementale ou interdépartementale
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Roger Destannes
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
dans le domaine de l'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Bernard Labiste
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Commission locale de l'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Lucien Renaudie
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Guy Helle
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Gérard Gouzes
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Pierre Gadea
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean Arriau
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Michel Duchene
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Communes de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Georges Domercq
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Alain Villocel
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales
Sociétés d'aménagement régional
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Fabrice Biancatto
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales
raccordées aux réseaux publics d'assainissement
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Bruno Lavigne
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales
Industries diverses
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Philippe Sasseigne
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales
Electricité de France
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Luc Trancart
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales
Distributeurs d'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Louis Oriot
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales
Consommateurs d'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Maurice Blanc
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales
Consommateurs d'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Claude Matard
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Rémy Martin
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Claude Bollinger
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Philippe Badin
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales
Association assurant la gestion des ressources en eau
pour l'irrigation agricole
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Pierre Pouchan
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales
Association assurant la gestion des ressources en eau
Personnes compétentes
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Christian Lavialle
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales
Association assurant la gestion des ressources en eau
Personnes compétentes
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Patrick Calmes
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Industries des cuirs et peaux
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Thierry Gouge
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Industries de papier, carton et cellulose
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Richard Maillet
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Industries d'élimination des déchets
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jacques Surles
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Industries chimiques
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Bernard Barral
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Industries agricoles et alimentaires
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jacques Guenantin
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Industrie d'extraction de granulats
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Christian Laulan
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Coopératives agro-alimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Louis Adroit
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Coopératives agro-alimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Corinne Cap
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des régions
Poitou-Charentes
Suppléante
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Nathalie Delcouderc-Juillard
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des régions
Limousin
Suppléante
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Dominique Bru
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des régions
Auvergne
Suppléante
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jacqueline Rabic
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Pêche maritime et conchyliculture
Suppléante
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Marie-Thérèse Lacourt
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléante
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Monique Alies
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Midi-Pyrénées
Aveyron
Suppléante
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jeanne Ettori
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Midi-Pyrénées
Ariège
Suppléante
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Isabelle Cailleton
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Aquitaine
Landes
Suppléante
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Bernadette Schmitt
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Suppléante
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Danielle Deviers
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Suppléante
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Annette Laigneau
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Communes de plus de 100 000 habitants
Suppléante
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Christine Etchegoyen
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales
Producteurs autonomes d'électricité
Suppléante
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Christiane Causse
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales
Consommateurs d'eau
Suppléante
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Elisabeth Arnauld
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales
Associations de protection de la nature
Suppléante
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Vanessa Piouceau
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Industries métallurgiques
Suppléante
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Joseph Joubert
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des régions
Poitou-Charentes
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Martin Malvy
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des régions
Midi-Pyrénées
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Alain Bertrand
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des régions
Languedoc-Roussillon
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Lionel Roucan
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des régions
Auvergne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Georges Glandieres
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Tourisme
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Philippe Delmas
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Pêche professionnelle en eau douce
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: François Patsouris
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Pêche maritime et conchyliculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Christian Tertre
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Michel Iriarte
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Hugues Samain
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Yves Moizant
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Marc Dubis
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Yves Da Ros
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Jacques Chassagnou
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Olivier Cassou
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jacques Bex
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Bernard Duroure
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Activités nautiques
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Patrick Fontanaud
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Poitou-Charentes
Charente
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Bernard Rochet
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Poitou-Charentes
Charente-Maritime
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: André Cabot
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Midi-Pyrénées
Tarn
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean Cambon
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Midi-Pyrénées
Tarn-et-Garonne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Etienne Bonnefond
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Midi-Pyrénées
Lot
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Bernard Verdier
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Midi-Pyrénées
Hautes-Pyrénées
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Gaston Escude
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Midi-Pyrénées
Haute-Garonne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Francis Daguzan
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Midi-Pyrénées
Gers
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: René Quatrefages
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Midi-Pyrénées
Aveyron
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: René Massat
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Midi-Pyrénées
Ariège
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Georges Perol
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Limousin
Corrèze
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Claude Brugeron
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Languedoc-Roussillon
Lozère
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Claude Walchli
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Auvergne
Cantal
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Michel Maumus
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Aquitaine
Pyrénées-Atlantiques
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Michel Diefenbacher
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Aquitaine
Lot-et-Garonne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Bernard Subsol
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Aquitaine
Landes
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Guy Trupin
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Aquitaine
Gironde
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Francis Dutard
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Aquitaine
Dordogne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Claude Miqueu
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Département(s) représenté(s)
au titre de la coopération
départementale ou interdépartementale
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Bernard Cazeau
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Département(s) représenté(s)
au titre de la coopération
départementale ou interdépartementale
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Claude Jousseaume
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
dans le domaine de l'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Pierre Ducout
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Commission locale de l'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean Launay
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Francis Labruyère
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Bernard Grasset
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean François-Poncet
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Pierre Augey
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Philippe Mottet
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Patrick Pujol
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Communes de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Bernard Bousquet
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Communes de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Henri Tardieu
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales
Sociétés d'aménagement régional
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Henri-Vincent Amouroux
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales
raccordées aux réseaux publics d'assainissement
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Marie Cerutti
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales
Producteurs autonomes d'électricité
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Henri Pouchodon
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales
Industries diverses
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean Comby
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales
Electricité de France
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Christophe Boissier
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales
Distributeurs d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Claude Peidro
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales
Consommateurs d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Pierre Bouges
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales
Consommateurs d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Henri Belliere
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales
Consommateurs d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Michel Rodes
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Frédéric Cameo-Ponz
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Henri-Bernard Cartier
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales
Association assurant la gestion des ressources en eau
pour l'irrigation agricole
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Pierre Jarlier
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales
Association assurant la gestion des ressources en eau
Personnes compétentes
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Christian Bernad
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales
Association assurant la gestion des ressources en eau
Personnes compétentes
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Antoine Zanet
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Industries métallurgiques
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Paul Batigne
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Industries des cuirs et peaux
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Michel Paquet
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Industries de papier, carton et cellulose
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Bernard Nadal
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Industries d'élimination des déchets
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Yves Casenove
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Industries chimiques
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Marcel Menier
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Industries agricoles et alimentaires
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Michel Azimont
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Industrie d'extraction de granulats
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Paul Vert
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Coopératives agro-alimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Claude Baldi
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Coopératives agro-alimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Murriel Padovani-Lorioux
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des régions
Limousin
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Martine Hontabat
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des régions
Aquitaine
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Marie-France Michaud
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Emilie Dennig
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Martine Delmas
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Bérangère Chambon
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Paul Vuillermoz
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne, pour représenter les milieux socio-professionnels
Suppléant
Remplace:M. Raymond Squizzato
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000255871(source JORF)
nomination
25 Août 200425/08/2004
De: Gérard Gouzes
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Suppléant
Remplace:M. Joël Goyheneix
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000619927(source JORF)
nomination
02 Juillet 200402/07/2004
De: Pierre Augey
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Titulaire
Remplace:M. Gérard Gouzes
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000619927(source JORF)
nomination
02 Juillet 200402/07/2004
De: Thierry Suaud
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des régions
Midi-Pyrénées
Suppléant
Remplace:Mme Hélène Breton
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000803298(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Damien Alary
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des régions
Languedoc-Roussillon
Suppléant
Remplace:M. Pierre Hugon
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000803298(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: André Drouin
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des régions
Aquitaine
Suppléant
Remplace:M. Georges Labazee
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000803298(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: François Cazals
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Remplace:M. Yves Da-Ros
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000803298(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Didier Louis
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Région Poitou-Charentes
Charente
Suppléant
Remplace:M. Jean-Louis Dutriat
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000803298(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Bernard Viala
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Région Midi-Pyrénées
Tarn
Suppléant
Remplace:M. André Cabot
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000803298(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Bernard Dagen
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Région Midi-Pyrénées
Tarn-et-Garonne
Suppléant
Remplace:M. Jacques Moignard
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000803298(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Serge Bladinieres
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Région Midi-Pyrénées
Lot
Suppléant
Remplace:M. Claude Galtie
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000803298(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Jean-Claude Duzer
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Région Midi-Pyrénées
Hautes-Pyrénées
Suppléant
Remplace:M. Pierre Lalanne
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000803298(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Jean-Jacques Delpech
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Région Limousin
Corrèze
Suppléant
Remplace:M. Jacques Vigier
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000803298(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: François Vermande
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Région Auvergne
Cantal
Suppléant
Remplace:M. Louis-Jacques Liandier
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000803298(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Michel Pastouret
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Région Aquitaine
Pyrénées-Atlantiques
Suppléant
Remplace:M. Pierre Lavigne du Cadet
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000803298(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Michel de Lapeyriere
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Région Aquitaine
Lot-et-Garonne
Suppléant
Remplace:M. Daniel Soulage
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000803298(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Pierre Augey
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Région Aquitaine
Gironde
Suppléant
Remplace:M. Marc Lalanne
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000803298(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Francis Dutard
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Région Aquitaine
Dordogne
Suppléant
Remplace:M. Germinal Peiro
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000803298(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Corinne Cap
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des régions
Poitou-Charentes
Suppléante
Remplace:M. Louis Mallet
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000803298(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Nathalie Delcouderc-Juillard
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des régions
Limousin
Suppléante
Remplace:Mme Jacqueline Caplat
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000803298(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Dominique Bru
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des régions
Auvergne
Suppléante
Remplace:M. Yvon Bec
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000803298(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Isabelle Cailleton
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Région Aquitaine
Landes
Suppléante
Remplace:M. Alain Siberchicot
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000803298(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Joseph Joubert
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des régions
Poitou-Charentes
Titulaire
Remplace:M. Philippe Most
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000803298(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Martin Malvy
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des régions
Midi-Pyrénées
Titulaire
Remplace:M. Maurice Salles
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000803298(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Alain Bertrand
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des régions
Languedoc-Roussillon
Titulaire
Remplace:M. Jacques Blanc
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000803298(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Lionel Roucan
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des régions
Auvergne
Titulaire
Remplace:M. Bernard Filhol
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000803298(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Yves Da-Ros
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Remplace:M. Dominique Barrau
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000803298(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Patrick Fontanaud
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Région Poitou-Charentes
Charente
Titulaire
Remplace:M. Jacques Bobe
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000803298(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: André Cabot
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Région Midi-Pyrénées
Tarn
Titulaire
Remplace:M. Bernard Viala
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000803298(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Jean Cambon
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Région Midi-Pyrénées
Tarn-et-Garonne
Titulaire
Remplace:M. Bernard Dagen
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000803298(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Jean-Claude Waelchli
»
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Région Auvergne
Cantal
Titulaire : au lieu de : «
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000803298(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Jean-Claude Wachli
», lire : «
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Région Auvergne
Cantal
Titulaire : au lieu de : «
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000803298(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Michel Dieffenbacher
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Région Aquitaine
Lot-et-Garonne
Titulaire
Remplace:M. Jean François-Poncet
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000803298(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Guy Trupin
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Région Aquitaine
Gironde
Titulaire
Remplace:M. Pierre Augey
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000803298(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Alain Coffre
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Industrie
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
aux réseaux publics d'assainissement
Titulaire
Remplace:M. Michel Dolige
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000803298(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Muriel Padovani-Lorioux
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des régions
Limousin
Titulaire
Remplace:M. André Pamboutzoglou
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000803298(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Martine Hontabat
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des régions
Aquitaine
Titulaire
Remplace:Mme Claude Mellier
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000803298(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Lucien Renaudie
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Autres
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000803863(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Jean François-Poncet
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Autres
Titulaire
Remplace:M. Bernard Carayon
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000803863(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Jean Comby
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter
Différentes catégories des usagers
Electricité de France
Titulaire
Remplace:M. Alain Verry
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000431733(source JORF)
nomination
05 Novembre 200305/11/2003
De: Serge Sibuet La Fourmi
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Remplace:M. Richard Iriarte
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000245092(source JORF)
nomination
10 Octobre 200310/10/2003
De: Claude Lannelongue
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Remplace:M. Christian Terte
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000245092(source JORF)
nomination
10 Octobre 200310/10/2003
De: Jean-Louis Dutriat
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Charentes
Suppléant
Remplace:M. Jean-Pierre Regeon
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000245092(source JORF)
nomination
10 Octobre 200310/10/2003
De: Christian Terte
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Remplace:M. Pierre Bessette
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000245092(source JORF)
nomination
10 Octobre 200310/10/2003
De: Richard Iriarte
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Remplace:M. Pierre Costes
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000245092(source JORF)
nomination
10 Octobre 200310/10/2003
De: Bernard Bousquet
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Communes de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Remplace:M. Jean Diebold
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000245092(source JORF)
nomination
10 Octobre 200310/10/2003
De: Quatrefages (René)
Objet:
Ce comité
Au titre du Comité de bassin Adour-Garonne
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
DEVE0320187S(source BODD)
composition
25 Juillet 200325/07/2003
De: Bernadette Schmitt
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne, représentante des communes (autres)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000603654(source JORF)
nomination
03 Juillet 200303/07/2003
De: Jean-Pierre Allier
Objet:
au Comité du bassin Adour-Garonne, pour représenter les milieux socioprofessionnels de Languedoc-Roussillon
Titulaire
Remplace:M. Jean Guillou
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000787181(source JORF)
nomination
20 Mai 200320/05/2003
De: Jean-Jacques Chassagnou
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Remplace:M. Jean-Pierre Raynaud
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000418942(source JORF)
nomination
12 Mars 200312/03/2003
De: Daniel Roboam
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les associations assurant la gestion des ressources en eau pour l'irrigation agricole
Suppléant
Remplace:Mme Marie-Claude Bugnon
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000782589(source JORF)
nomination
07 Février 200307/02/2003
De: Jean Launay
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les départements représentés
au titre de la coopération départementale ou interdépartementale
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000598923(source JORF)
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Gilbert Hebrard
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les départements représentés
au titre de la coopération départementale ou interdépartementale
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000598923(source JORF)
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: François Patsouris
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne, pour représenter la pêche maritime et conchyliculture
Titulaire
Remplace:M. Bernard Laugraud
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000598922(source JORF)
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Hélène Hache
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les associations pour la protection de la nature
Suppléante
Remplace:M. Michel Rodes
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000415947(source JORF)
nomination
24 Octobre 200224/10/2002
De: Michel Rodes
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les associations pour la protection de la nature
Titulaire
Remplace:Mme Dominique Prost
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000415947(source JORF)
nomination
24 Octobre 200224/10/2002
De: François Buttet
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne, pour représenter les
Région Midi-Pyrénées
Electricité de France
Suppléant
Remplace:Mme Martine Griffon-Fouco
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000413056(source JORF)
nomination
09 Juillet 200209/07/2002
De: José Cambou
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne, pour représenter les
Milieux socio-professionnels
Région Midi-Pyrénées
Suppléant
Remplace:M. Pierre Labeyrie
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000413056(source JORF)
nomination
09 Juillet 200209/07/2002
De: Michel Grassot
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne, pour représenter les
Milieux socio-professionnels
Région Aquitaine
Suppléant
Remplace:M. Georges Lissonde
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000413056(source JORF)
nomination
09 Juillet 200209/07/2002
De: Monique Alies
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne, pour représenter les
Région Midi-Pyrénées
Département de l'Aveyron
Suppléante
Remplace:M. Albert Alies
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000413056(source JORF)
nomination
09 Juillet 200209/07/2002
De: Patrick Kirchner
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne, pour représenter les
Milieux socio-professionnels
Région Midi-Pyrénées
Titulaire
Remplace:M. Pierre Gabriac
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000413056(source JORF)
nomination
09 Juillet 200209/07/2002
De: Noël Grego
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne, pour représenter les
Milieux socio-professionnels
Région Aquitaine
Titulaire
Remplace:M. Claude de Kerhor
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000413056(source JORF)
nomination
09 Juillet 200209/07/2002
De: Yves Casenove
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne, pour représenter les
Industries chimiques
Titulaire
Remplace:M. Philippe Lalet
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000413056(source JORF)
nomination
09 Juillet 200209/07/2002
De: Marcel Esquieu
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les milieux socioprofessionnels
Suppléant
Remplace:M. Pierre Mas
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000776664(source JORF)
nomination
19 Février 200219/02/2002
De: Squizzato (Raymond)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des milieux socioprofessionnels
pour la région Auvergne
Suppléant
Remplace:M. Coutarel (Raymond)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000399227(source JORF)
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Reys (André)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des milieux socioprofessionnels
pour la région Auvergne
Titulaire
Remplace:M. Freyssinier (André)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000399227(source JORF)
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Glandières (Georges)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentant des différentes catégories d'usagers
au titre du tourisme
Titulaire
Remplace:M. Gonzalo (Hélios)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000399227(source JORF)
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Jean-Pierre Raynaud
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
au titre de l'agriculture
Suppléant
Remplace:M. Jean-Jacques Massou
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000771691(source JORF)
nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Jacques Leymat
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
au titre de l'agriculture
Suppléant
Remplace:M. Jean-François Brousset
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000771691(source JORF)
nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Olivier Cassou
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
au titre de l'agriculture
Suppléant
Remplace:M. Jean-Michel Valiere
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000771691(source JORF)
nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Jean-Bernard Andre
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
au titre de l'agriculture
Suppléant
Remplace:M. Tony Cornelissen
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000771691(source JORF)
nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: André Cabot
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Tarn
Suppléant
Remplace:M. Bernard Viala
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000771691(source JORF)
nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Claude Galtie
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Lot
Suppléant
Remplace:M. Jean-Claude Calmejane
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000771691(source JORF)
nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Daniel Soulage
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Lot-et-Garonne
Suppléant
Remplace:M. Raymond Soucaret
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000771691(source JORF)
nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Marc Lalanne
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Gironde
Suppléant
Remplace:M. Guy Dupiol
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000771691(source JORF)
nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Francis Dupouey
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Gers
Suppléant
Remplace:M. Pierre Pedussaut
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000771691(source JORF)
nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Jacques Vigier
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Corrèze
Suppléant
Remplace:M. Georges Perol
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000771691(source JORF)
nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Jean-Pierre Regeon
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Charente
Suppléant
Remplace:M. Claude Mesnard
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000771691(source JORF)
nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Louis-Jacques Liandier
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Cantal
Suppléant
Remplace:M. Pierre Jarlier
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000771691(source JORF)
nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Roger Destannes
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Etablissements publics
exerçant une compétence dans le domaine de l'eau
Suppléant
Remplace:M. Jean-Pierre Olivier
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000771691(source JORF)
nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Bernard Labiste
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Etablissements publics
Commission locale de l'eau
Suppléant
Remplace:M. Georges Ricart
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000771691(source JORF)
nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Joël Goyheneix
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Etablissements publics
Autres
Suppléant
Remplace:M. Robert Cabe
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000771691(source JORF)
nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Pierre Gadea
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Etablissements publics
Autres
Suppléant
Remplace:M. Raymond Tillaud
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000771691(source JORF)
nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Didier Borotra
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Remplace:M. Alain Lamassoure
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000771691(source JORF)
nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Philippe Douste-Blazy
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Communes de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Remplace:M. Dominique Baudis
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000771691(source JORF)
nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Georges Domercq
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Suppléant
Remplace:M. Jean-Claude Duhieu
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000771691(source JORF)
nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Jean-Jacques Massou
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
au titre de l'agriculture
Titulaire
Remplace:M. Alain Lucas
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000771691(source JORF)
nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Bernard Viala
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Tarn
Titulaire
Remplace:M. Jean-Marc Pastor
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000771691(source JORF)
nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Bernard Dagen
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Tarn-et-Garonne
Titulaire
Remplace:M. Denis Roger
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000771691(source JORF)
nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Pierre Augey
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Gironde
Titulaire
Remplace:M. Guy Trupin
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000771691(source JORF)
nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Jean-Claude Pinault
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Dordogne
Titulaire
Remplace:M. Francis Colbac
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000771691(source JORF)
nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Georges Perol
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Corrèze
Titulaire
Remplace:M. Jacques Vigier
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000771691(source JORF)
nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Jean-Claude Walchli
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Cantal
Titulaire
Remplace:M. Louis-Jacques Liandier
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000771691(source JORF)
nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Francis Labruyère
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Etablissements publics
Autres
Titulaire
Remplace:M. José Roda
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000771691(source JORF)
nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Gérard Gouzes
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Etablissements publics
Autres
Titulaire
Remplace:M. Jacques Esclassan
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000771691(source JORF)
nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Bernard Carayon
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Etablissements publics
Autres
Titulaire
Remplace:M. Daniel Soulignac
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000771691(source JORF)
nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Sylviane Prime
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
au titre des consommateurs d'eau
Titulaire
Remplace:Mme Emmanuelle Resch
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000771691(source JORF)
nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Claude Mellier
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentant de la région
Aquitaine
Titulaire
Remplace:M. Pierre Augey
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000771691(source JORF)
nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Christian Maufrangeas
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les usagers
au titre de la pêche professionneelle en eau douce
Suppléant
Remplace:M. Michel De Palacio
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000392289(source JORF)
nomination
17 Janvier 200117/01/2001
De: Philippe Delmas
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les usagers
au titre de la pêche professionneelle en eau douce
Titulaire
Remplace:M. Alain Lavigne
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000392289(source JORF)
nomination
17 Janvier 200117/01/2001
De: Tertre (Christian)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les usagers
au titre des associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Remplace:M. Costes (Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000402465(source JORF)
nomination
14 Septembre 200014/09/2000
De: Costes (Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les usagers
au titre des associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Remplace:M. Laly (Jean-Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000402465(source JORF)
nomination
14 Septembre 200014/09/2000
De: Riom (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter
Les départements
Représentant des départements
au titre de la coopération départementale ou interdépartementale
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000581285(source JORF)
nomination
07 Décembre 199907/12/1999
De: Etchegoyen (Christine)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter
Les usagers
Au titre des producteurs autonomes d'électricité
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000581285(source JORF)
nomination
07 Décembre 199907/12/1999
De: Cerutti (Jean-Marie)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter
Les usagers
Au titre des producteurs autonomes d'électricité
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000581285(source JORF)
nomination
07 Décembre 199907/12/1999
De: Cambolive (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
au titre de la coopération
départementale ou interdépartementale
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000397749(source JORF)
nomination
21 Octobre 199921/10/1999
De: Mallet (Louis)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants de la région Poitou-Charentes
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000397749(source JORF)
nomination
21 Octobre 199921/10/1999
De: Miqueu (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
au titre de la coopération
départementale ou interdépartementale
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000397749(source JORF)
nomination
21 Octobre 199921/10/1999
De: Most (Philippe)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants de la région Poitou-Charentes
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000397749(source JORF)
nomination
21 Octobre 199921/10/1999
De: Cadot (Didier)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Sociétés d'aménagement régional
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Hugon (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES REGIONS
Languedoc-Roussillon
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Bec (Yvon)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES REGIONS
Auvergne
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Labazée (Georges)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES REGIONS
Aquitaine
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Giraud (Dominique)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS
Tourisme
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: De Palacio (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS
Pêche professionnelle en eau douce
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Iriarte (Richard)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Costes (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Verdoux (Jean-Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Valière (Jean-Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Massou (Jean-Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Da Ros (Yves)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Cornelissen (Tony)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Brousset (Jean-François)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Clerc (Alain)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS
Activités nautiques
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Mesnard (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Poitou-Charentes
Charente
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Servit (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Poitou-Charentes
Charente-Maritime
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Viala (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Midi-Pyrénées
Tarn
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Moignard (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Midi-Pyrénées
Tarn-et-Garonne
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Calmejane (Jean-Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Midi-Pyrénées
Lot
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Lalanne (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Midi-Pyrénées
Hautes-Pyrénées
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Lepinay (Jean-Raymond)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Midi-Pyrénées
Haute-Garonne
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Pedussaut (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Midi-Pyrénées
Gers
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Alies (Albert)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Midi-Pyrénées
Aveyron
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Perol (Georges)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Limousin
Corrèze
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Denicourt (Charles)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Languedoc-Roussillon
Lozère
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Jarlier (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Auvergne
Cantal
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Lavigne du Cadet (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Aquitaine
Pyrénées-Atlantiques
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Soucaret (Raymond)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Aquitaine
Lot-et-Garonne
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Siberchicot (Alain)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Aquitaine
Landes
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Dupiol (Guy)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Aquitaine
Gironde
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Peiro (Germinal)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Aquitaine
Dordogne
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Olivier (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES COMMUNES
Etablissements publics exerçant
une compétence dans le domaine de l'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Ricart (Georges)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES COMMUNES
Etablissements publics exerçant
Commission locale de l'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Tillaud (Raymond)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES COMMUNES
Etablissements publics exerçant
Autres
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Renaudie (Lucien)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES COMMUNES
Etablissements publics exerçant
Autres
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Helle (Guy)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES COMMUNES
Etablissements publics exerçant
Autres
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Carayon (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES COMMUNES
Etablissements publics exerçant
Autres
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Cabe (Robert)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES COMMUNES
Etablissements publics exerçant
Autres
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Lamassoure (Alain)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES COMMUNES
Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Duchene (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES COMMUNES
Communes de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Baudis (Dominique)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES COMMUNES
Communes de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Duhieu (Jean-Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES COMMUNES
Communes de moins de 10 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Laguian (Serge)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales raccordées aux réseaux publics d'assainissement
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Pouchan (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Personnes compétentes
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Lavialle (Christian)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Personnes compétentes
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Escudie (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Industries métallurgiques
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Maurice (Gérard)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Industries diverses
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Guenantin (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Industries d'extraction de granulats
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Calmes (Patrick)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Industries des cuirs et peaux
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Nerou (Jean-Marie)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Industries de papiers-cartons et celluloses
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Nadal (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Industries d'élimination des déchets
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Surles (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Industries chimiques
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Ageorges (Didier)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Industries agricoles et alimentaires
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Ermenault (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Distributeurs d'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Vert (Jean-Paul)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Coopératives agro-alimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Grenier (Gilles)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Coopératives agro-alimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Sadoux (Philippe)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Consommateurs d'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Oriot (Jean-Louis)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Consommateurs d'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Blanc (Maurice)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Consommateurs d'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Serre (Frédéric)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Rodes (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Brie (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Breton (Hélène)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES REGIONS
Midi-Pyrénées
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Caplat (Jacqueline)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES REGIONS
Limousin
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Rabic (Jacqueline)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS
Pêche maritime et conchyliculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Lacourt (Marie-Thérèse)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Ettori (Jeanne)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Midi-Pyrénées
Ariège
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Deviers (Danièle)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES COMMUNES
Etablissements publics exerçant
Autres
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Griffon-Fouco (Martine)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Electricité de France
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Chambon (Bérangère)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Bugnon (Marie-Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Association assurant la gestion des ressources en eau pour l'irrigation agricole
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Tardieu (Henri)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Sociétés d'aménagement régional
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Salles (Maurice)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES REGIONS
Midi-Pyrénées
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Pamboutzoglou (André)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES REGIONS
Limousin
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Blanc (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES REGIONS
Languedoc-Roussillon
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Filhol (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES REGIONS
Auvergne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Augey (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES REGIONS
Aquitaine
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Gonzalo (Hélios)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS
Tourisme
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Lavigne (Alain)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS
Pêche professionnelle en eau douce
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Laugraud (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS
Pêche maritime et conchyliculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Laly (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Bessette (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Sicard (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Samain (Hugues)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Maroteix (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Lucas (Alain)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Dubis (Jean-Marc)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Bex (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Barrau (Dominique)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Duroure (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS
Activités nautiques
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Cazeau (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Poitou-Charentes
Département(s) représenté(s)
au titre de la coopération départementale ou interdépartementale
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Bobe (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Poitou-Charentes
Charente
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Rochet (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Poitou-Charentes
Charente-Maritime
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Pastor (Jean-Marc)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Midi-Pyrénées
Tarn
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Roger (Denis)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Midi-Pyrénées
Tarn-et-Garonne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Bonnefond (Etienne)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Midi-Pyrénées
Lot
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Verdier (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Midi-Pyrénées
Hautes-Pyrénées
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Escude (Gaston)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Midi-Pyrénées
Haute-Garonne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Daguzan (Francis)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Midi-Pyrénées
Gers
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Quatrefages (René)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Midi-Pyrénées
Aveyron
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Massat (René)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Midi-Pyrénées
Ariège
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Vigier (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Limousin
Corrèze
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Brugeron (Jean-Noël)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Languedoc-Roussillon
Lozère
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Liandier (Louis-Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Auvergne
Cantal
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Maumus (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Aquitaine
Pyrénées-Atlantiques
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: François-Poncet (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Aquitaine
Lot-et-Garonne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Subsol (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Aquitaine
Landes
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Trupin (Guy)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Aquitaine
Gironde
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Colbac (Francis)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Aquitaine
Dordogne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Jousseaume (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES COMMUNES
Etablissements publics exerçant
une compétence dans le domaine de l'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Ducout (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES COMMUNES
Etablissements publics exerçant
Commission locale de l'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Soulignac (Daniel)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES COMMUNES
Etablissements publics exerçant
Autres
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Roda (José)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES COMMUNES
Etablissements publics exerçant
Autres
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Raymond (Alex)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES COMMUNES
Etablissements publics exerçant
Autres
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Monmarson (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES COMMUNES
Etablissements publics exerçant
Autres
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Esclassan (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES COMMUNES
Etablissements publics exerçant
Autres
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Beauchaud (Jean-Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES COMMUNES
Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Pujol (Patrick)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES COMMUNES
Communes de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Diebold (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES COMMUNES
Communes de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Dolige (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales raccordées aux réseaux publics d'assainissement
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Bernad (Christian)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Personnes compétentes
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Benezech (Jean-François)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Industries métallurgiques
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Azimont (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Industries d'extraction de granulats
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Batigne (Paul)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Industries des cuirs et peaux
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Paquet (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Industries de papiers-cartons et celluloses
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Pena (Marc)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Industries d'élimination des déchets
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Lalet (Philippe)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Industries chimiques
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Menier (Marcel)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Industries agricoles et alimentaires
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Verry (Alain)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Electricité de France
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Camboulives (Yvan)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Distributeurs d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Baudrin (Albert)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Coopératives agro-alimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Adroit (Louis)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Coopératives agro-alimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Bouges (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Consommateurs d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Albesa (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Consommateurs d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Matard (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Cameo-Ponz (Frédéric)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Bollinger (Jean-Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Cartier (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Association assurant la gestion des ressources en eau pour l'irrigation agricole
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Michaud (Marie-France)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES COMMUNES
Etablissements publics exerçant
Autres
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Dennig (Emilie)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES COMMUNES
Communes de moins de 10 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Baylet (Evelyne)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Personnes compétentes
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Pouchodon (Marie-Thérèse)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Industries diverses
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Resch (Emmanuelle)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Consommateurs d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Prost (Dominique)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Surles (Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les usagers
au titre des industries chimiques
Suppléant
Remplace:M. Bourdeleix (Alain)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
ATEE9980031A(source BODD)
nomination
25 Mars 199925/03/1999
De: Surles (Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les usagers
au titre des industries chimiques
Suppléant
Remplace:M. Bourdeleix (Alain)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000393769(source JORF)
nomination
23 Janvier 199923/01/1999
De: Mesnard (Claude)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter le département de la Charente
Suppléant
Remplace:M. Bobe (Jacques)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000758732(source JORF)
nomination
01 Janvier 199901/01/1999
De: Bobe (Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter le département de la Charente
Titulaire
Remplace:M. Houssin (Pierre-Rémy)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000758732(source JORF)
nomination
01 Janvier 199901/01/1999
De: Griffon-Fouco (Martine)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne, pour représenter les différentes catégories d'usagers
au titre d'Electricité de France
Suppléante
Remplace:M. Labat (Gilbert)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000391747(source JORF)
nomination
11 Décembre 199811/12/1998
De: Broyelle (Jean-Yves)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne, pour représenter les différentes catégories d'usagers
au titre d'Electricité de France
Titulaire
Remplace:M. Casanova (Gérard)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000391747(source JORF)
nomination
11 Décembre 199811/12/1998
De: Hugon (Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter
La région Languedoc-Roussillon
Suppléant
Remplace:M. Blanc (Jacques)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000392074(source JORF)
nomination
26 Novembre 199826/11/1998
De: Prost (Dominique)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter
Les différentes catégories d'usagers
au titre des associations de protection de la nature
Titulaire
Remplace:M. Galy (Daniel)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000392074(source JORF)
nomination
26 Novembre 199826/11/1998
De: Blanc (Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter
La région Languedoc-Roussillon
Titulaire
Remplace:M. Brager (François)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000392074(source JORF)
nomination
26 Novembre 199826/11/1998
De: Nerou (Jean-Marie)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les différentes catégories d'usagers
Au titre des industries de papier-carton et cellulose
Suppléant
Remplace:M. Bontemps (Gérard)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000388877(source JORF)
nomination
22 Juillet 199822/07/1998
De: Sandraz (Jean-Paul)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les différentes catégories d'usagers
Au titre des industries de papier-carton et cellulose
Titulaire
Remplace:M. Farbos (Bernard)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000388877(source JORF)
nomination
22 Juillet 199822/07/1998
De: Laly (Jean-Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les différentes catégories d'usagers
Au titre des associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléants
Remplace:M. Sylvestre (Lucien)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000206266(source JORF)
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Iriarte (Richard)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les différentes catégories d'usagers
Au titre des associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléants
Remplace:M. Brunet (Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000206266(source JORF)
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Ermenault (Jean-Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les différentes catégories d'usagers
Au titre des distributeurs d'eau
Titulaire
Remplace:M. Massoulie (Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000206266(source JORF)
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Mallet (Louis)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter
Les régions
Poitou-Charentes
Suppléant
Remplace:M. Georgel (Francis)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000573517(source JORF)
nomination
03 Juillet 199803/07/1998
De: Bec (Yvon)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter
Les régions
Auvergne
Suppléant
Remplace:M. Lalitte (Jean-Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000573517(source JORF)
nomination
03 Juillet 199803/07/1998
De: Labazee (Georges)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter
Les régions
Aquitaine
Suppléant
Remplace:M. Laurissergues (Christian)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000573517(source JORF)
nomination
03 Juillet 199803/07/1998
De: Viala (Bernard)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter
Les départements
Tarn
Suppléant
Remplace:Mme Alquier (Jacqueline)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000573517(source JORF)
nomination
03 Juillet 199803/07/1998
De: Moignard (Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter
Les départements
Tarn-et-Garonne
Suppléant
Remplace:M. Cambon (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000573517(source JORF)
nomination
03 Juillet 199803/07/1998
De: Siberchicot (Alain)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter
Les départements
Landes
Suppléant
Remplace:M. Subsol (Bernard)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000573517(source JORF)
nomination
03 Juillet 199803/07/1998
De: Dufaure (Guy)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter
Les départements
Hautes-Pyrénées
Suppléant
Remplace:M. Fortassin (François)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000573517(source JORF)
nomination
03 Juillet 199803/07/1998
De: Lepinay (Jean-Raymond)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter
Les départements
Haute-Garonne
Suppléant
Remplace:M. Lemasle (Patrick)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000573517(source JORF)
nomination
03 Juillet 199803/07/1998
De: Dupiol (Guy)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter
Les départements
Gironde
Suppléant
Remplace:M. Pauly (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000573517(source JORF)
nomination
03 Juillet 199803/07/1998
De: Pedussaut (Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter
Les départements
Gers
Suppléant
Remplace:M. Daguzan (Francis)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000573517(source JORF)
nomination
03 Juillet 199803/07/1998
De: Perol (Georges)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter
Les départements
Corrèze
Suppléant
Remplace:M. Chaumeil (Raymond)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000573517(source JORF)
nomination
03 Juillet 199803/07/1998
De: Bobe (Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter
Les départements
Charente
Suppléant
Remplace:M. Hitier (Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000573517(source JORF)
nomination
03 Juillet 199803/07/1998
De: Jarlier (Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter
Les départements
Cantal
Suppléant
Remplace:M. Fabre (Henri)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000573517(source JORF)
nomination
03 Juillet 199803/07/1998
De: Alies (Albert)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter
Les départements
Aveyron
Suppléant
Remplace:M. Luche (Jean-Claude)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000573517(source JORF)
nomination
03 Juillet 199803/07/1998
De: Breton (Hélène)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter
Les régions
Midi-Pyrénées
Suppléante
Remplace:Mme Damin (Danièle)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000573517(source JORF)
nomination
03 Juillet 199803/07/1998
De: Caplat (Jacqueline)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter
Les régions
Limousin
Suppléante
Remplace:Mme Bourzai (Bernadette)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000573517(source JORF)
nomination
03 Juillet 199803/07/1998
De: Most (Philippe)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter
Les régions
Poitou-Charentes
Titulaire
Remplace:M. Mousset (Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000573517(source JORF)
nomination
03 Juillet 199803/07/1998
De: Salles (Maurice)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter
Les régions
Midi-Pyrénées
Titulaire
Remplace:M. Plantade (Gustave)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000573517(source JORF)
nomination
03 Juillet 199803/07/1998
De: Pamboutzoglou (André)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter
Les régions
Limousin
Titulaire
Remplace:Mme Grador (Dominique)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000573517(source JORF)
nomination
03 Juillet 199803/07/1998
De: Filhol (Bernard)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter
Les régions
Auvergne
Titulaire
Remplace:M. Meiniel (Christian)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000573517(source JORF)
nomination
03 Juillet 199803/07/1998
De: Augey (Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter
Les régions
Aquitaine
Titulaire
Remplace:Mme Traissac (Katherine)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000573517(source JORF)
nomination
03 Juillet 199803/07/1998
De: Subsol (Bernard)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter
Les départements
Landes
Titulaire
Remplace:M. Siberchicot (Alain)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000573517(source JORF)
nomination
03 Juillet 199803/07/1998
De: Trupin (Guy)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter
Les départements
Gironde
Titulaire
Remplace:M. Serrano (René)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000573517(source JORF)
nomination
03 Juillet 199803/07/1998
De: Daguzan (Francis)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter
Les départements
Gers
Titulaire
Remplace:M. Soubarere (Régis)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000573517(source JORF)
nomination
03 Juillet 199803/07/1998
De: Vigier (Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter
Les départements
Corrèze
Titulaire
Remplace:M. Sapin (Michel)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000573517(source JORF)
nomination
03 Juillet 199803/07/1998
De: Rochet (Bernard)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter
Les départements
Charente-Maritime
Titulaire
Remplace:M. de Roux (Xavier)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000573517(source JORF)
nomination
03 Juillet 199803/07/1998
De: Gaudry (Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les différentes catégories d'usagers
au titre de la batellerie
Suppléant
Remplace:M. Rubi (Camille)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000206752(source JORF)
nomination
30 Mai 199830/05/1998
De: Rubi (Camille)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les différentes catégories d'usagers
au titre de la batellerie
Titulaire
Remplace:M. Montaut (René)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000206752(source JORF)
nomination
30 Mai 199830/05/1998
De: Pujol (Patrick)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les communes
Titulaire
Remplace:M. Juppé (Alain)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000204979(source JORF)
nomination
21 Mars 199821/03/1998
De: Riom (Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les différentes catégories d'usagers
Au titre des personnes compétentes
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000739221(source JORF)
nomination
07 Décembre 199707/12/1997
De: Tinel (Benoît)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les différentes catégories d'usagers
Au titre des consommateurs d'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000739221(source JORF)
nomination
07 Décembre 199707/12/1997
De: Bugnon (Marie-Claude)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les différentes catégories d'usagers
Au titre des associations assurant la gestion des ressources
en eau pour l'irrigation agricole
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000739221(source JORF)
nomination
07 Décembre 199707/12/1997
De: Cazeau Bernard)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les différentes catégories d'usagers
Au titre des personnes compétentes
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000739221(source JORF)
nomination
07 Décembre 199707/12/1997
De: Albesa (Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les différentes catégories d'usagers
Au titre des consommateurs d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000739221(source JORF)
nomination
07 Décembre 199707/12/1997
De: Cartier (Henri-Bernard)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les différentes catégories d'usagers
Au titre des associations assurant la gestion des ressources
en eau pour l'irrigation agricole
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000739221(source JORF)
nomination
07 Décembre 199707/12/1997
De: Lamassoure (Alain)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les communes
Suppléants
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000184221(source JORF)
nomination
07 Décembre 199707/12/1997
De: Cabe (Robert)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les communes
Suppléants
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000184221(source JORF)
nomination
07 Décembre 199707/12/1997
De: Baudis (Dominique)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les communes
Suppléants
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000184221(source JORF)
nomination
07 Décembre 199707/12/1997
De: Mandement (Arnaud)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les communes
Titulaires
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000184221(source JORF)
nomination
07 Décembre 199707/12/1997
De: Juppé (Alain)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les communes
Titulaires
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000184221(source JORF)
nomination
07 Décembre 199707/12/1997
De: Chavanes (Georges)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les communes
Titulaires
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000184221(source JORF)
nomination
07 Décembre 199707/12/1997
De: Lavialle (Christian)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
en raison de sa compétence
Suppléant
Remplace:M. Despax (Michel)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000751706(source JORF)
nomination
14 Novembre 199714/11/1997
De: Massou (Jean-Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les différentes catégories d'usagers
Au titre des représentants de l'agriculture
Suppléant
Remplace:M. Saint-Martin (Guy)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000734728(source JORF)
nomination
29 Juillet 199729/07/1997
De: Bessette (Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les différentes catégories d'usagers
Au titre des représentants des associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Remplace:M. Compagnon (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000734728(source JORF)
nomination
29 Juillet 199729/07/1997
De: Dubis (Jean-Marc)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les différentes catégories d'usagers
Au titre des représentants de l'agriculture
Titulaire
Remplace:M. Simon (Michel)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000734728(source JORF)
nomination
29 Juillet 199729/07/1997
De: Sadoux (Philippe)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les différentes catégories d'usagers
au titre des consommateurs d'eau
Suppléant
Remplace:M. Briand (Jacques)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000749258(source JORF)
nomination
03 Juin 199703/06/1997
De: Galy (Daniel)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne, pour représenter les différentes catégories d'usagers
au titre des associations de protection de la nature agréées dans un cadre interdépartemental ou départemental
Titulaire
Remplace:Mme Cerezuelle (Marie-Thérèse)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000380334(source JORF)
nomination
04 Mars 199704/03/1997
De: Fechtig (Bernard)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les différentes catégories d'usagers
au titre des producteurs autonomes d'électricité
Suppléant
Remplace:M. Cerutti (Jean-Marie)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000380847(source JORF)
nomination
06 Novembre 199606/11/1996
De: Gronchi (Roland)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les différentes catégories d'usagers
au titre des producteurs autonomes d'électricité
Titulaire
Remplace:M. Delbreil-Berges (Bernard)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000380847(source JORF)
nomination
06 Novembre 199606/11/1996
De: Batigne (Paul)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les usagers
au titre des industries des cuirs et peaux
membre suppléant
Remplace:M. Calmes (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000746228(source JORF)
nomination
19 Septembre 199619/09/1996
De: Grenier (Gilles)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les usagers
au titre des industries agroalimentaires industrielles
membre suppléant
Remplace:M. Bertrand (Pierre.)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000375293(source JORF)
nomination
26 Avril 199626/04/1996
De: Labat (Gilbert)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter Electricité de France
membre suppléant
Remplace:M. de Rivaz (Vincent)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000559500(source JORF)
nomination
03 Avril 199603/04/1996
De: Sylvestre (Lucien)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Remplace:M. Compagnon (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000374245(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Brunet (Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Remplace:M. Sylvestre (Lucien)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000374245(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Rogeon (Jean)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les milieux socioprofessionnels
Région Poitou-Charentes
Suppléant
Remplace:M. Parent (Michel)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000374245(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Compan (Régis)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les milieux socioprofessionnels
Région Midi-Pyrénées
Suppléant
Remplace:M. Raynaud (Gilbert)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000374245(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Coutarel (Raymond)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les milieux socioprofessionnels
Région Auvergne
Suppléant
Remplace:M. Saumureau (Marc)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000374245(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Lissonde (Georges)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les milieux socioprofessionnels
Région Aquitaine
Suppléant
Remplace:M. de Kerhor (Claude)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000374245(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Duchene (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les collectivités territoriales
au titre des communes
Communes de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Remplace:M. Pineau (Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000374245(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Vall (Raymond)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les collectivités territoriales
au titre des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Suppléant
Remplace:M. Moizan (Jacques)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000374245(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Compagnon (Jean)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Remplace:M. Brunet (Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000374245(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Lebret (Alain)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les milieux socioprofessionnels
Région Poitou-Charentes
Titulaire
Remplace:M. Thomas (Raymond)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000374245(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Cameo-Ponz (Frédéric)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les milieux socioprofessionnels
Région Midi-Pyrénées
Titulaire
Remplace:M. Houi (Didier)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000374245(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: de Kerhor (Claude)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les milieux socioprofessionnels
Région Aquitaine
Titulaire
Remplace:M. Magnanou (René)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000374245(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Duhieu (Jean-Claude)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les collectivités territoriales
au titre des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Titulaire
Remplace:M. Jousseaume (Claude)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000374245(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Jousseaume (Claude)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Etablissements publics exerçant une compétence
dans le domaine de l'eau
Titulaire
Remplace:M. Duhieu (Jean-Claude)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000374245(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Da Ros (Yves)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les usagers
Au titre de l'agriculture
Suppléant
Remplace:M. Erard (Jean-Claude)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000736016(source JORF)
nomination
22 Juillet 199522/07/1995
De: Brousset (Jean-François)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les usagers
Au titre de l'agriculture
Suppléant
Remplace:M. Laurens (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000736016(source JORF)
nomination
22 Juillet 199522/07/1995
De: Barrau (Dominique)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les usagers
Au titre de l'agriculture
Suppléant
Remplace:M. Borredon (Christian)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000736016(source JORF)
nomination
22 Juillet 199522/07/1995
De: Lucas (Alain)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les usagers
Au titre de l'agriculture
Titulaire
Remplace:M. Herman (Bernard)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000736016(source JORF)
nomination
22 Juillet 199522/07/1995
De: Bex (Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les usagers
Au titre de l'agriculture
Titulaire
Remplace:M. Teysseyre (Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000736016(source JORF)
nomination
22 Juillet 199522/07/1995
De: Denicourt (Charles)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les collectivités territoriales
au titre du département de la Lozère
membre suppléant
Remplace:M. Blanc (Henri)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000187161(source JORF)
nomination
04 Mai 199504/05/1995
De: Azimont (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les usagers
au titre des industries d'extraction de granulats
membre titulaire
Remplace:M. Ferre (Michel)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000187161(source JORF)
nomination
04 Mai 199504/05/1995
De: Calmejane (Jean-Claude)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Lot
Suppléant
Remplace:M. Baldy (Marc)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000183678(source JORF)
nomination
03 Juillet 199403/07/1994
De: Soucaret (Raymond)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Lot-et-Garonne
Suppléant
Remplace:M. Genestou (Bernard)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000183678(source JORF)
nomination
03 Juillet 199403/07/1994
De: Subsol (Bernard)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Landes
Suppléant
Remplace:M. Siberchicot (Alain)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000183678(source JORF)
nomination
03 Juillet 199403/07/1994
De: Pauly (Jean)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Gironde
Suppléant
Remplace:M. Naboulet (Francis)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000183678(source JORF)
nomination
03 Juillet 199403/07/1994
De: Peiro (Germinal)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Dordogne
Suppléant
Remplace:M. Mattera (Marc)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000183678(source JORF)
nomination
03 Juillet 199403/07/1994
De: Chaumeil (Raymond)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Corrèze
Suppléant
Remplace:M. Sapin (Michel)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000183678(source JORF)
nomination
03 Juillet 199403/07/1994
De: Fabre (Henri)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Cantal
Suppléant
Remplace:M. Cellier (Jean-Paul)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000183678(source JORF)
nomination
03 Juillet 199403/07/1994
De: Luche (Jean-Claude)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Aveyron
Suppléant
Remplace:M. Miquel (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000183678(source JORF)
nomination
03 Juillet 199403/07/1994
De: Lemasle (Patrick)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Aveyron
Suppléant
Remplace:M. Escude (Gaston)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000183678(source JORF)
nomination
03 Juillet 199403/07/1994
De: Garonne (Haute-)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Aveyron
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000183678(source JORF)
nomination
03 Juillet 199403/07/1994
De: Basseras (Jean-Luc)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Activités nautiques
Titulaire
Remplace:M. Guidicelli (Gérard)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000183678(source JORF)
nomination
03 Juillet 199403/07/1994
De: Roger (Denis)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Tarn-et-Garonne
Titulaire
Remplace:M. Roger (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000183678(source JORF)
nomination
03 Juillet 199403/07/1994
De: Maumus (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pyrénées-Atlantiques
Titulaire
Remplace:M. Pebernard (René)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000183678(source JORF)
nomination
03 Juillet 199403/07/1994
De: Siberchicot (Alain)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Landes
Titulaire
Remplace:M. Gaujacq (Guy)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000183678(source JORF)
nomination
03 Juillet 199403/07/1994
De: Serrano (René)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Gironde
Titulaire
Remplace:M. Faure (Michel)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000183678(source JORF)
nomination
03 Juillet 199403/07/1994
De: Colbac (Francis)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Dordogne
Titulaire
Remplace:M. Barou (René)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000183678(source JORF)
nomination
03 Juillet 199403/07/1994
De: Sapin (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Corrèze
Titulaire
Remplace:M. Chaumeil (Raymond)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000183678(source JORF)
nomination
03 Juillet 199403/07/1994
De: Houssin (Pierre-Rémy)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Charente
Titulaire
Remplace:M. Hitier (Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000183678(source JORF)
nomination
03 Juillet 199403/07/1994
De: Hitier (Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Charente
Titulaire
Remplace:M. Roux (Robert)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000183678(source JORF)
nomination
03 Juillet 199403/07/1994
De: Liandier (Louis-Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Cantal
Titulaire
Remplace:M. Perrot (Georges)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000183678(source JORF)
nomination
03 Juillet 199403/07/1994
De: Escude (Gaston)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Aveyron
Titulaire
Remplace:M. Boyer (Eugène)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000183678(source JORF)
nomination
03 Juillet 199403/07/1994
De: Grador (Dominique)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des régions
Limousin
Titulaire
Remplace:M. Combasteil (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000183678(source JORF)
nomination
03 Juillet 199403/07/1994
De: Naboulet (Francis)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne, pour représenter le département de la Gironde
membre suppléant
Remplace:M. Renard (Alain)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000545529(source JORF)
nomination
19 Février 199419/02/1994
De: Faure (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne, pour représenter le département de la Gironde
membre titulaire
Remplace:M. Lamaison (Serge)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000545529(source JORF)
nomination
19 Février 199419/02/1994
De: Leroy (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Sociétés d'aménagement régional
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Georgel (Francis)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des réglons
POITOU-CHARENTES
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Blanc (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des réglons
LANGUEDOC-ROUSSILLON
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Lalitte (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des réglons
AUVERGNE
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Laurissergues (Christian)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des réglons
AQUITAINE
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Rubi (Camille)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Batellerie
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Sylvestre (Lucien)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Compagnon (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Saint-Martin (Guy)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Maroteix (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Laurens (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Erard (Jean-Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Borredon (Christian)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Laplace (Guy)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Activités nautiques
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Roux (Robert)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
POITOU-CHARENTES
Charente
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Servit (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
POITOU-CHARENTES
Charente-Maritime
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Fantassin (François)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
MIDI-PYRÉNÉES
Lot
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Baldy (Marc)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
MIDI-PYRÉNÉES
Lot
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Daguzan (Francis)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
MIDI-PYRÉNÉES
Gers
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Miquel (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
MIDI-PYRÉNÉES
Aveyron
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Escude (Gaston)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
MIDI-PYRÉNÉES
Aveyron
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Sapin (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
LIMOUSIN
Corrèze
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Blanc (Henri)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
LANGUEDOC-ROUSSILLON
Lozère
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Cellier (Jean-Paul)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
AUVERGNE
Cantal
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Lavigne du Cadet (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
AQUITAINE
Pyrénées-Atlantiques
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Genestou (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
AQUITAINE
Lot-et-Garonne
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Siberchicot (Alain)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
AQUITAINE
Landes
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Renard (Alain)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
AQUITAINE
Gironde
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Mattera (Marc)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
AQUITAINE
Dordogne
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Cerutti (Jean-Marie)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Producteurs autonomes d'électricité
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Pouchan (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Personnes compétentes
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Despax (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Personnes compétentes
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Sentagnes (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Industries métallurgiques
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Maurice (Gérard)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Industries diverses
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Guenantin (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Industries d'extraction de granulats
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Calmes (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Industries des cuirs et peaux
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Bontemps (Gérard)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Industries de papier-carton et cellulose
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Nadal (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Industries d'élimination des déchets
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Bourdeleix (Alain)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Industries chimiques
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Besiers (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Industries agricoles et alimentaires
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Laparre (Maurice)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Etablissements publics exerçant une compétence dans le domaine de l'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: de Rivaz (Vincent)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Electricité de France
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Monsegu-Toges (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Distributeurs d'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Guillaud (Motion)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Distributeurs d'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Vert (Jean-Paul)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Coopératives agroalimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Bertrand (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Coopératives agroalimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Briand (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Consommateurs d'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Pineau (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Communes de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Goldfeil (Alain)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Autres
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Belcour (Henri)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Autres
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Baron (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Autres
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Bourin (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Bollinger (Jean-Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Damin (Danièle)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des réglons
MIDI-PYRÉNÉES
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Bourzai (Bernadette)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des réglons
LIMOUSIN
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Rabic (Jacqueline)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Pêche maritime et conchyliculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Alquier (Jacqueline)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
MIDI-PYRÉNÉES
Tarn
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Ettori (Jeanne)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
MIDI-PYRÉNÉES
Ariège
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Pyrénées (Hautes-)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
MIDI-PYRÉNÉES
Lot
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Garonne (Haute-)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
MIDI-PYRÉNÉES
Aveyron
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Tardieu (Henri)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Sociétés d'aménagement régional
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Mousset (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des réglons
POITOU-CHARENTES
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Plantade (Gustave)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des réglons
MIDI-PYRÉNÉES
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Combasteil (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des réglons
LIMOUSIN
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Brager (François)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des réglons
LANGUEDOC-ROUSSILLON
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Meiniel (Christian)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des réglons
AUVERGNE
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Laugraud (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Pêche maritime et conchyliculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Montaut (René)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Batellerie
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Jullie (Maurice)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Brunet (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Teysseyre (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Simon (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Sicard (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Samain (Hugues)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Herman (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Guidicelli (Gérard)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Activités nautiques
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Hitier (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
POITOU-CHARENTES
Charente
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: de Roux (Xavier)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
POITOU-CHARENTES
Charente-Maritime
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Pastor (Jean-Marc)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
MIDI-PYRÉNÉES
Tarn
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Roger (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
MIDI-PYRÉNÉES
Tarn-et-Garonne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Cambon (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
MIDI-PYRÉNÉES
Tarn-et-Garonne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Verdier (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
MIDI-PYRÉNÉES
Lot
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Bonnefond (Etienne)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
MIDI-PYRÉNÉES
Lot
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Soubabere (Régis)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
MIDI-PYRÉNÉES
Gers
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Quatrefages (René)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
MIDI-PYRÉNÉES
Aveyron
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Boyer (Eugène)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
MIDI-PYRÉNÉES
Aveyron
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Massat (René)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
MIDI-PYRÉNÉES
Ariège
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Chaumeil (Raymond)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
LIMOUSIN
Corrèze
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Brugeron (Jean-Noël)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
LANGUEDOC-ROUSSILLON
Lozère
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Perrot (Georges)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
AUVERGNE
Cantal
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Pebernard (René)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
AQUITAINE
Pyrénées-Atlantiques
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: François-Poncet (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
AQUITAINE
Lot-et-Garonne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Gaujacq (Guy)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
AQUITAINE
Landes
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Lamaison (Serge)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
AQUITAINE
Gironde
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Barou (René)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
AQUITAINE
Dordogne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Moizan (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes Communes de moins de 10 000 habitants Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Jousseaume (Claude)
Suppléant
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes Communes de moins de 10 000 habitants Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Delbreil-Berges (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Producteurs autonomes d'électricité
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Bernad (Christian)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Personnes compétentes
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Pigot (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Industries métallurgiques
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Ferre (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Industries d'extraction de granulats
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Vaissière (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Industries des cuirs et peaux
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Farbos (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Industries de papier-carton et cellulose
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Benezech (Jean-François)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Industries d'élimination des déchets
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Lalet (Philippe)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Industries chimiques
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Menier (Marcel)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Industries agricoles et alimentaires
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Duhieu (Jean-Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Etablissements publics exerçant une compétence dans le domaine de l'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Casanova (Gérard)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Electricité de France
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Massoulie (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Distributeurs d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Chartier (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Distributeurs d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Pehourticq (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Coopératives agroalimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Baudrin (Albert)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Coopératives agroalimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Bouges (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Consommateurs d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Diebold (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Communes de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Soulignac (Daniel)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Autres
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Raymond (Alex)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Autres
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Daudin (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Autres
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Pacaud (Didier)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Traissac (Katherine)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des réglons
AQUITAINE
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Baylet (Evelyne-Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Personnes compétentes
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Pouchodon (Marie-Thérèse)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Industries diverses
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Cerezuelle (Marie-Thérèse)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Cellier (Jean-Paul)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne, pour représenter le département du Cantal
membre suppléant
Remplace:M. Verniole (Marcel)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000710478(source JORF)
nomination
19 Novembre 199219/11/1992
De: Jullie (Maurice)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les usagers
Au titre des associations agréées de pêche et de pisciculture
membre titulaire
Remplace:M. Delarue (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000358757(source JORF)
nomination
03 Octobre 199203/10/1992
De: Baudrin (Albert)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les usagers
Au titre des associations agréées de pêche et de pisciculture
membre titulaire
Remplace:M. Lafon (Patrice)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000358757(source JORF)
nomination
03 Octobre 199203/10/1992
De: Lavigne du Cadet (Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les départements
Pyrénées-Atlantiques
Suppléant
Remplace:M. Prat (Henri)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000358876(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Baldy (Marc)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les départements
Lot
Suppléant
Remplace:M. Costes (Marcel)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000358876(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Renard (Alain)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les départements
Gironde
Suppléant
Remplace:M. Fossat (Jean-Paul)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000358876(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Daguzan (Francis)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les départements
Gers
Suppléant
Remplace:M. Galabert (Gilles)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000358876(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Mattera (Marc)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les départements
Dordogne
Suppléant
Remplace:M. Merlhiot (Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000358876(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Sapin (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les départements
Corrèze
Suppléant
Remplace:M. Malmartel (René)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000358876(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Servit (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les départements
Charente-Maritime
Suppléant
Remplace:M. Gras (Paul)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000358876(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Georgel (Francis)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Poitou-Charentes
Suppléant
Remplace:M. Furgier (Camille)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000358876(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Blanc (Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Languedoc-Roussillon
Suppléant
Remplace:M. Brager (François)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000358876(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Lalitte (Jean-Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Auvergne
Suppléant
Remplace:M. Debord (Yves)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000358876(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Ettori (Jeanne)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les départements
Ariège
Suppléant
Remplace:M. Caux (Jean-Michel)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000358876(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Damin (Danièle)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Midi-Pyrénées
Suppléant
Remplace:M. Plantade (Gustave)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000358876(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Pebernard (René)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les départements
Pyrénées-Atlantiques
Titulaire
Remplace:M. Recapet (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000358876(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Brugeron (Jean-Noël)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les départements
Lozère
Titulaire
Remplace:M. Salaville (Denis)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000358876(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Blanc (Henri)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les départements
Lozère
Titulaire
Remplace:M. Brugeron (Jean-Noël)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000358876(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Gaujacq (Guy)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les départements
Landes
Titulaire
Remplace:M. Dufau (Jean-Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000358876(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Verdier (Bernard)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les départements
Hautes-Pyrénées
Titulaire
Remplace:M. Fortassin (François)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000358876(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Fortassin (François)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les départements
Hautes-Pyrénées
Titulaire
Remplace:M. Ducru (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000358876(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Lamaison (Serge)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les départements
Gironde
Titulaire
Remplace:M. Trupin (Guy)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000358876(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Soubabere (Régis)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les départements
Gers
Titulaire
Remplace:M. Quereillahc (Jean-Louis)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000358876(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Barou (René)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les départements
Dordogne
Titulaire
Remplace:M. Burg (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000358876(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Hitier (Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les départements
Charente
Titulaire
Remplace:M. Lacour (Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000358876(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Perrot (Georges)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les départements
Cantal
Titulaire
Remplace:M. Esbrat (Paul)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000358876(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Quatrefages (René)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les départements
Aveyron
Titulaire
Remplace:M. Roques (Paul)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000358876(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Massat (René)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les départements
Ariège
Titulaire
Remplace:M. Saint-Paul (André)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000358876(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Mousset (Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Poitou-Charentes
Titulaire
Remplace:M. Brillet (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000358876(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Plantade (Gustave)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Midi-Pyrénées
Titulaire
Remplace:M. Dalle (Raymond)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000358876(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Combasteil (Jean)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Limousin
Titulaire
Remplace:M. Calmon (Jacques)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000358876(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Brager (François)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Languedoc-Roussillon
Titulaire
Remplace:M. Blanc (Jacques)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000358876(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Meiniel (Christian)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Auvergne
Titulaire
Remplace:M. Mazic (Robert)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000358876(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Traissac (Katherine)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Titulaire
Remplace:M. Castaing (Jacques)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000358876(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Besiers (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les usagers
Au titre des industries agricoles et alimentaires
membre suppléant
Remplace:M. Menier (Marcel)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000344545(source JORF)
nomination
04 Décembre 199104/12/1991
De: Montamat (Robert)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les usagers
Au titre des coopératives agro-alimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
membre suppléant
Remplace:M. Pourrat (Claude)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000344545(source JORF)
nomination
04 Décembre 199104/12/1991
De: Pigot (Claude)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les usagers
Au titre des industries métallurgiques
membre titulaire
Remplace:M. Iung (Marc)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000344545(source JORF)
nomination
04 Décembre 199104/12/1991
De: Menier (Marcel)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les usagers
Au titre des industries agricoles et alimentaires
membre titulaire
Remplace:M. Carabasse (Robert)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000344545(source JORF)
nomination
04 Décembre 199104/12/1991
De: Vert (Jean-Paul)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les usagers
Au titre des coopératives agro-alimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
membre titulaire
Remplace:M. Chanal (Jean-Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000344545(source JORF)
nomination
04 Décembre 199104/12/1991
De: Monsegu-Toges (Bernard)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
pour représenter les usagers
au titre des distributeurs d'eau
membre suppléant
Remplace:M. Colliot (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000526870(source JORF)
nomination
29 Novembre 199129/11/1991
De: Maroteix (Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
pour représenter les usagers
au titre de l'agriculture
membre suppléant
Remplace:M. Biteau (Jean-Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000526870(source JORF)
nomination
29 Novembre 199129/11/1991
De: Laparre (Maurice)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
pour représenter les communes
au titre des établissements publics exerçant une compétence dans le domaine de l'eau
membre suppléant
Remplace:M. Geoffroy (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000526870(source JORF)
nomination
29 Novembre 199129/11/1991
De: Simonutti (Claude)
ingénieur sanitaire à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Gers
Objet:
pour représenter le ministre des affaires sociales et de l'intégration
au titre de la santé
Au Comité du bassin Adour-Garonne
membre titulaire
Remplace:M. Salessy (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000527419(source JORF)
nomination
05 Octobre 199105/10/1991
De: Leroy (Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les usagers
Au titre des sociétés d'aménagement régional
membre suppléant
Remplace:M. Mathieu (Bernard)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000351175(source JORF)
nomination
07 Août 199007/08/1990
De: Jaubert (André)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les milieux socioprofessionnels de la région Limousin
membre suppléant
Remplace:M. Valette (Louis)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000351175(source JORF)
nomination
07 Août 199007/08/1990
De: Furgier (Camille)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter la région Poitou-Charentes
membre suppléant
Remplace:M. Rigou (Michel)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000351175(source JORF)
nomination
07 Août 199007/08/1990
De: Fichot (Bernard)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
membre suppléant
Remplace:M. Chauzy (Jean-Louis)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000351175(source JORF)
nomination
07 Août 199007/08/1990
De: Delbreil Berges (Bernard)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les usagers
Au titre des producteurs autonomes d'électricité
membre titulaire
Remplace:M. Morello (Maurice)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000351175(source JORF)
nomination
07 Août 199007/08/1990
De: Houi (Didier)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les milieux socioprofessionnels de la région Midi-Pyrénées
membre titulaire
Remplace:M. Nougaro (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000351175(source JORF)
nomination
07 Août 199007/08/1990
De: Chezalviel (Michèle)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les milieux socioprofessionnels de la région Limousin
membre titulaire
Remplace:M. Mante (Georges)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000351175(source JORF)
nomination
07 Août 199007/08/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.