JORFTEXT000036246102


De: EPTB Authie
Objet:
membres du comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Etablissements publics territoriaux de bassin
Groupe:
nomination
22 Décembre 201722/12/2017
De: Claude HERTAULT
Objet:
membres du comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Etablissements publics territoriaux de bassin
Groupe:
nomination
22 Décembre 201722/12/2017
De: Thierry ROUZE
Objet:
membres du comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau majoritairement composés de communes rurales
Remplace:Mme Nicole CHEVALIER
Groupe:
nomination
22 Décembre 201722/12/2017
De: Philippe CLABAUT
Objet:
membres du comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau majoritairement composés de communes rurales
Remplace:M. Michel SERGENT
Groupe:
nomination
22 Décembre 201722/12/2017
De: Georges FLAMENGT
Objet:
membres du comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Communes ou groupements de collectivités territoriales compétents dans le domaine de l'eau
Président d'une commission locale de l'eau
Groupe:
nomination
22 Décembre 201722/12/2017
De: Alain BAILLET
Objet:
membres du comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral ou d'établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau majoritairement composés de communes du littoral
Remplace:M. Jean-Paul LECOMTE
Groupe:
nomination
22 Décembre 201722/12/2017
De: Gérard OGIEZ
Objet:
membres du comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Remplace:M. Olivier SWITAJ
Groupe:
nomination
22 Décembre 201722/12/2017
De: Emmanuelle LEVEUGLE
Objet:
membres du comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Etablissements publics territoriaux de bassin
Groupe:
nomination
22 Décembre 201722/12/2017
De: EPTB Lys
Objet:
membres du comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Etablissements publics territoriaux de bassin
Groupe:
nomination
22 Décembre 201722/12/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.