Comité de bassin Artois-Picardie

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Jean-Jacques DEWYNTER
Objet:
membre du comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Communes ou groupements de collectivités territoriales compétents dans le domaine de l'eau dont établissements publics territoriaux de bassins et autres groupements de collectivités territoriales
Etablissements publics d'aménagement et de gestion des eaux ou de syndicats mixtes compétents dans le domaine de l'eau
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000042464938(source JORF)
nomination
27 Octobre 202027/10/2020
De: du Nord (USAN)
Objet:
membre du comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Communes ou groupements de collectivités territoriales compétents dans le domaine de l'eau dont établissements publics territoriaux de bassins et autres groupements de collectivités territoriales
Etablissements publics d'aménagement et de gestion des eaux ou de syndicats mixtes compétents dans le domaine de l'eau
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000042464938(source JORF)
nomination
27 Octobre 202027/10/2020
De: Bernard LENGLET
Objet:
membre du comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Communes ou groupements de collectivités territoriales compétents dans le domaine de l'eau dont établissements publics territoriaux de bassins et autres groupements de collectivités territoriales
Etablissements publics d'aménagement et de gestion des eaux ou de syndicats mixtes compétents dans le domaine de l'eau
EPTB Somme
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000042456900(source JORF)
nomination
23 Octobre 202023/10/2020
De: Thierry ROUZE
Objet:
membres du comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivites territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000042383481(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Paul RAOULT
Objet:
membres du comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivites territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000042383481(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Claude DEFLESSELLE
Objet:
membres du comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivites territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000042383481(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Philippe CLABAUT
Objet:
membres du comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivites territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000042383481(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Dominique GODEFROY
Objet:
membres du comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivites territoriales
Communes du littoral ou d'établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau majoritairement composés de communes du littoral
Remplace:Mme Laurence COLLAS-HURTREL
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000042383481(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Pierre DACHICOURT
Objet:
membres du comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivites territoriales
Communes du littoral ou d'établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau majoritairement composés de communes du littoral
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000042383481(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Alain BAILLET
Objet:
membres du comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivites territoriales
Communes du littoral ou d'établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau majoritairement composés de communes du littoral
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000042383481(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Gérard OGIEZ
Objet:
membres du comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivites territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000042383481(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Jérôme LECLERCQ
Objet:
membres du comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivites territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000042383481(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: André FLAJOLET
Objet:
membres du comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivites territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000042383481(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Dominique COQUET
Objet:
membres du comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivites territoriales
Autres communes
Remplace:Mme Véronique THIEBAUT
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000042383481(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Bertrand RINGOT
Objet:
membres du comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivites territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou d'établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000042383481(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Patrick LEMAIRE
Objet:
membres du comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivites territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou d'établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Remplace:M. Alain DETOURNAY
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000042383481(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Jean-Jacques DEWYNTER
Objet:
membre du comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
établissements publics d'aménagement et de gestion des eaux ou de syndicats mixtes compétents dans le domaine de l'eau
Remplace:M. Etienne BAJEUX
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000041413740(source JORF)
nomination
17 Janvier 202017/01/2020
De: du Nord (USAN)
Objet:
membre du comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
établissements publics d'aménagement et de gestion des eaux ou de syndicats mixtes compétents dans le domaine de l'eau
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000041413740(source JORF)
nomination
17 Janvier 202017/01/2020
De: Emmanuel LEVEUGLE
Objet:
membres du comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Agriculture
Remplace:M. Luc DELCOURT
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000038730353(source JORF)
nomination
06 Juillet 201906/07/2019
De: Pierre HANNEBIQUE
Objet:
membres du comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Agriculture
Remplace:M. Bruno ROUSSEL
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000038730353(source JORF)
nomination
06 Juillet 201906/07/2019
De: Vincent LAGASSE
Objet:
membre du comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Industrie
Remplace:Mme Chantal LUCQ
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000038342688(source JORF)
nomination
07 Avril 201907/04/2019
De: Catherine SPADAVECCHIA
Objet:
membre du comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Producteurs d'électricité
Remplace:M. Philippe VAVASSEUR
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000038140589(source JORF)
nomination
19 Février 201919/02/2019
De: Jean-Pierre HIEN
Objet:
membre du comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Associations agréées défense des consommateurs
Remplace:Mme Célia POTDEVIN
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000037783685(source JORF)
nomination
09 Décembre 201809/12/2018
De: Clément ROBERT
Objet:
membres du comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Industries
Remplace:M. François DECOOL
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000037630738(source JORF)
nomination
22 Novembre 201822/11/2018
De: Didier BENARD
Objet:
membres du comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Distributeurs d'eau
Remplace:M. Paul MOUSTY
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000037630738(source JORF)
nomination
22 Novembre 201822/11/2018
De: Jocelyne CADET
Objet:
membres du comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Remplace:M. Pascal SAILLOT
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000037630738(source JORF)
nomination
22 Novembre 201822/11/2018
De: Emmanuel DECAYEUX
Objet:
membre du comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Agriculture Bio
Remplace:M. Mathieu DEVIENNE
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000037182115(source JORF)
nomination
12 Juillet 201812/07/2018
De: Pascal SAILLIOT
Objet:
membre du comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Milieux socio-professionnels
CESER Hauts de France
Remplace:M. Alain VAILLANT
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000037182111(source JORF)
nomination
12 Juillet 201812/07/2018
De: Pierre DACHICOURT
Objet:
membre du comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral ou d'établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau majoritairement composés de communes du littoral
Remplace:Mme Mary BONVOISIN
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000037077002(source JORF)
nomination
17 Juin 201817/06/2018
De: Claude HERTAULT
Objet:
membres du comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Etablissements publics territoriaux de bassin
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000036246102(source JORF)
nomination
22 Décembre 201722/12/2017
De: Thierry ROUZE
Objet:
membres du comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau majoritairement composés de communes rurales
Remplace:Mme Nicole CHEVALIER
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000036246102(source JORF)
nomination
22 Décembre 201722/12/2017
De: Philippe CLABAUT
Objet:
membres du comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau majoritairement composés de communes rurales
Remplace:M. Michel SERGENT
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000036246102(source JORF)
nomination
22 Décembre 201722/12/2017
De: Georges FLAMENGT
Objet:
membres du comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Communes ou groupements de collectivités territoriales compétents dans le domaine de l'eau
Président d'une commission locale de l'eau
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000036246102(source JORF)
nomination
22 Décembre 201722/12/2017
De: Alain BAILLET
Objet:
membres du comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral ou d'établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau majoritairement composés de communes du littoral
Remplace:M. Jean-Paul LECOMTE
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000036246102(source JORF)
nomination
22 Décembre 201722/12/2017
De: Gérard OGIEZ
Objet:
membres du comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Remplace:M. Olivier SWITAJ
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000036246102(source JORF)
nomination
22 Décembre 201722/12/2017
De: Emmanuelle LEVEUGLE
Objet:
membres du comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Etablissements publics territoriaux de bassin
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000036246102(source JORF)
nomination
22 Décembre 201722/12/2017
De: EPTB Lys
Objet:
membres du comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Etablissements publics territoriaux de bassin
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000036246102(source JORF)
nomination
22 Décembre 201722/12/2017
De: EPTB Authie
Objet:
membres du comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Etablissements publics territoriaux de bassin
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000036246102(source JORF)
nomination
22 Décembre 201722/12/2017
De: Hubert ANSELIN
Objet:
membres du comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Sylviculture
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000036151241(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Jean-Marc DUJARDIN
Objet:
membres du comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Hauts-de-France
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000036151241(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Guislain CAMBIER
Objet:
membres du comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Hauts-de-France
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000036151241(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Stéphane HAUSSOULIER
Objet:
membres du comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils departementaux
Somme
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000036151241(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Jean-Claude DISSAUX
Objet:
membres du comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils departementaux
Pas-de-Calais
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000036151241(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Patrick VALOIS
Objet:
membres du comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils departementaux
Nord
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000036151241(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Bernard LENGLET
Objet:
membres du comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Communes ou groupements de collectivités territoriales compétents dans le domaine de l'eau
Etablissements publics territoriaux de bassin
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000036151241(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: José BOUFFART
Objet:
membres du comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Communes ou groupements de collectivités territoriales compétents dans le domaine de l'eau
Etablissements publics d'aménagement et de gestion des eaux ou de syndicats mixtes compétents dans le domaine de l'eau
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000036151241(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Etienne BAJEUX
Objet:
membres du comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Communes ou groupements de collectivités territoriales compétents dans le domaine de l'eau
Etablissements publics d'aménagement et de gestion des eaux ou de syndicats mixtes compétents dans le domaine de l'eau
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000036151241(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Daniel PARENTY
Objet:
membres du comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Communes ou groupements de collectivités territoriales compétents dans le domaine de l'eau
EPTB du Boulonnais
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000036151241(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Jérôme LECLERCQ
Objet:
membres du comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Communes ou groupements de collectivités territoriales compétents dans le domaine de l'eau
Autres communes
Remplace:M. Bernard LENGLET
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000036151241(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Alain VAILLANT
Objet:
membres du comité de bassin Artois-Picardie
Milieux socioprofessionnels
Hauts-de-France
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000036151241(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Bernadette VANNOBEL
Objet:
membres du comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils departementaux
Aisne
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000036151241(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: EPTB Somme
Objet:
membres du comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Communes ou groupements de collectivités territoriales compétents dans le domaine de l'eau
Etablissements publics territoriaux de bassin
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000036151241(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: du Nord (USAN)
Objet:
membres du comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Communes ou groupements de collectivités territoriales compétents dans le domaine de l'eau
Etablissements publics d'aménagement et de gestion des eaux ou de syndicats mixtes compétents dans le domaine de l'eau
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000036151241(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: de la Hem (SYMHAVEM)
Objet:
membres du comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Communes ou groupements de collectivités territoriales compétents dans le domaine de l'eau
Etablissements publics d'aménagement et de gestion des eaux ou de syndicats mixtes compétents dans le domaine de l'eau
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000036151241(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Alain TREDEZ
Objet:
membre du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Remplace:M. Joël DANLOUX
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000034991873(source JORF)
nomination
23 Juin 201723/06/2017
De: Mary BONVOISIN
Objet:
membres du comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Communes littoral
Remplace:M. Jean-François RAPIN
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000034420666(source JORF)
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Véronique THIEBAUT
Objet:
membres du comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Communes diverses
Remplace:M. Jean-Jacques COTTEL
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000034420666(source JORF)
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Christophe LEPERCQ
Objet:
membres du comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Batellerie
Remplace:Mme Annie CAILLIEZ
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000032695439(source JORF)
nomination
14 Juin 201614/06/2016
De: Daniel SKIERSKI
Objet:
membres du comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Association agréée de pêche et de protection du milieu aquatique
Remplace:M. Jean-Marie BARAS
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000032695439(source JORF)
nomination
14 Juin 201614/06/2016
De: Evelyne NACHEL
Objet:
membres du comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Pas-de-Calais
Remplace:M. Alain LEFEBVRE
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000032695439(source JORF)
nomination
14 Juin 201614/06/2016
De: Bernadette VANNOBEL
Objet:
membres du comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Aisne
Remplace:M. Thomas DUDEBOUT
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000032695439(source JORF)
nomination
14 Juin 201614/06/2016
De: Jean-Marc DUJARDIN
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Nord - Pas-de-Calais - Picardie
Remplace:M. Emmanuel CAU
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000032174424(source JORF)
nomination
10 Mars 201610/03/2016
De: Guislain CAMBIER
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Nord - Pas-de-Calais - Picardie
Remplace:M. Jacques VERNIER
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000032174424(source JORF)
nomination
10 Mars 201610/03/2016
De: Hortense de MEREUIL
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Nord - Pas-de-Calais - Picardie
Remplace:M. François VEILLERETTE
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000032174424(source JORF)
nomination
10 Mars 201610/03/2016
De: Paul MOUSTY
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Distributeurs d'eau
Remplace:M. Yannick RATTE
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000031223632(source JORF)
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: Célia POTDEVIN
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Associations agréées défense des consommateurs
Remplace:Mme Danielle DEFOSSEZ
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000031223632(source JORF)
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: Annick DELELIS
Objet:
membre du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentant des usagers
Personnes qualifiées
Remplace:M. Jean-Marc VALET
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000030852563(source JORF)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Stéphane HAUSSOULIER
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Somme
Remplace:M. Michel BOULOGNE
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000030775354(source JORF)
nomination
25 Juin 201525/06/2015
De: Marc DEWAELE
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Somme
Remplace:M. Gilbert MATHON
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000030775354(source JORF)
nomination
25 Juin 201525/06/2015
De: Alain LEFEBVRE
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Pas-de-Calais
Remplace:M. Hervé POHER
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000030775354(source JORF)
nomination
25 Juin 201525/06/2015
De: Jean-Claude DISSAUX
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Pas-de-Calais
Remplace:M. Ludovic LOQUET
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000030775354(source JORF)
nomination
25 Juin 201525/06/2015
De: Paul CHRISTOPHE
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Nord
Remplace:M. Gérard BOUSSEMART
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000030775354(source JORF)
nomination
25 Juin 201525/06/2015
De: Jean-Paul LECOMTE
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Communes du littoral
Remplace:M. Stéphane HAUSSOULIER
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000030775354(source JORF)
nomination
25 Juin 201525/06/2015
De: Gilbert MATHON
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Autres communes
Remplace:Mme Emilie CORNU-COULON
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000030775354(source JORF)
nomination
25 Juin 201525/06/2015
De: Thomas DUDEBOUT
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Aisne
Remplace:M. Thierry THOMAS
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000030775354(source JORF)
nomination
25 Juin 201525/06/2015
De: Francis LEPINE
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentant des usagers
Tourisme
Remplace:M. Daniel MENU
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000030775354(source JORF)
nomination
25 Juin 201525/06/2015
De: Catherine BENEDINI
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Somme
Remplace:M. Dominique CAMUS
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000030775354(source JORF)
nomination
25 Juin 201525/06/2015
De: Sophie WAROT-LEMAIRE
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Pas-de-Calais
Remplace:M. Bertrand PETIT
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000030775354(source JORF)
nomination
25 Juin 201525/06/2015
De: Emmanuelle LEVEUGLE
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Pas-de-Calais
Remplace:M. Raymond GAQUERE
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000030775354(source JORF)
nomination
25 Juin 201525/06/2015
De: Caroline SANCHEZ
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Nord
Remplace:M. Charles BEAUCHAMP
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000030775354(source JORF)
nomination
25 Juin 201525/06/2015
De: Françoise MARTIN
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Nord
Remplace:M. Jean SCHEPMAN M. Jean-Marc GOSSET
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000030775354(source JORF)
nomination
25 Juin 201525/06/2015
De: Laurence COLLAS-HURTREL
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Communes du littoral
Remplace:M. Jean SCHOUTEDEN
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000030775354(source JORF)
nomination
25 Juin 201525/06/2015
De: Yannick PRZESZLO
Objet:
membre du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Personnes qualifiées
Remplace:Mme Annick DELELIS
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000029186920(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Daniel MENU
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Tourisme
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000029186916(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Philippe VAVASSEUR
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Producteurs d'électricité
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000029186916(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Gérard MONTASSINE
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Pêche maritime
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000029186916(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Thierry VANTYGHEM
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000029186916(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Olivier POULAIN
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000029186916(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Thierry POIRIER
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000029186916(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Patrick LEMAY
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000029186916(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jérôme LEFEBVRE
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000029186916(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Luc DESBUQUOIS
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000029186916(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jacques DELAUME
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000029186916(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: François DECOOL
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000029186916(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Yannick RATTE
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Distributeurs d'eau
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000029186916(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Joël DANLOUX
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000029186916(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Luc BARBIER
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000029186916(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Pascal SAILLIOT
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000029186916(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Marie BARAS
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000029186916(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Alain SIX
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000029186916(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bruno ROUSSEL
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000029186916(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Olivier FAICT
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000029186916(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Mathieu DEVIENNE
(agriculture biologique)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000029186916(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Luc DELCOURT
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000029186916(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: François VEILLERETTE
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Picardie
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000029186916(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jacques VERNIER
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000029186916(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Emmanuel CAU
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000029186916(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Gilbert MATHON
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Somme
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000029186916(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Dominique CAMUS
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Somme
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000029186916(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Michel BOULOGNE
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Somme
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000029186916(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Hervé POHER
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Pas-de-Calais
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000029186916(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bertrand PETIT
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Pas-de-Calais
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000029186916(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Ludovic LOQUET
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Pas-de-Calais
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000029186916(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Raymond GAQUERE
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Pas-de-Calais
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000029186916(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean SCHEPMAN
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Nord
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000029186916(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Marc GOSSET
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Nord
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000029186916(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Gérard BOUSSEMART
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Nord
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000029186916(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Charles BEAUCHAMP
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Nord
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000029186916(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Michel SERGENT
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000029186916(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Paul RAOULT
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000029186916(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Claude DEFLESSELLE
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000029186916(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean SCHOUTEDEN
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes du littoral
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000029186916(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-François RAPIN
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes du littoral
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000029186916(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Stéphane HAUSSOULIER
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes du littoral
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000029186916(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Olivier SWITAJ
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000029186916(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bernard LENGLET
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000029186916(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: André FLAJOLET
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000029186916(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Jacques COTTEL
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000029186916(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jacques COTEL
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000029186916(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Thierry THOMAS
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Aisne
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000029186916(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bertrand RINGOT
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000029186916(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jacques PATRIS
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000029186916(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Alain DETOURNAY
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000029186916(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Hugues ROBITAILLE
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Milieux socioprofessionnels
Picardie
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000029186916(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Alain VAILLANT
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Milieux socioprofessionnels
Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000029186916(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Chantal LUCQ
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000029186916(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Annie CAILLIEZ
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Batellerie
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000029186916(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Ginette DHENIN-VERBRUGGHE
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000029186916(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Danièle BAZIN
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000029186916(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Danièle DEFOSSEZ
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000029186916(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Danièle BULA
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000029186916(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Charlotte BRAYER
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000029186916(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Nicole CHEVALIER
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000029186916(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Emilie CORNU-COULON
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000029186916(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Lise DALEUX
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000029186916(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Marc VALET
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000029186916(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Annick DELELIS
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000029186916(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Annie Cailliez
Objet:
membre du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentant des usagers
Batellerie
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000028614595(source JORF)
nomination
18 Février 201418/02/2014
De: Bruno Roussel
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000027530793(source JORF)
nomination
11 Juin 201311/06/2013
De: Olivier Faict
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Agriculture
Remplace:M. Xavier Pamart
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000027530793(source JORF)
nomination
11 Juin 201311/06/2013
De: Luc Delcourt
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Agriculture
Remplace:M. Bernard Pruvot
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000027530793(source JORF)
nomination
11 Juin 201311/06/2013
De: Charlotte Brayer
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Agriculture
Remplace:M. Vincent Demarest
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000027530793(source JORF)
nomination
11 Juin 201311/06/2013
De: Jean-Marie Juts
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
représentants des usagers
Tourisme
Remplace:M. Bernard Sandras
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000026555272(source JORF)
nomination
30 Octobre 201230/10/2012
De: Philippe Vavasseur
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
représentants des usagers
Producteurs d'électricité
Remplace:M. Etienne Coortel
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000026555272(source JORF)
nomination
30 Octobre 201230/10/2012
De: Thierry Poirier
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
représentants des usagers
Industries
Remplace:M. Michel Viste
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000026555272(source JORF)
nomination
30 Octobre 201230/10/2012
De: Gilbert Mathon
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Somme
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000024327042(source JORF)
nomination
09 Juillet 201109/07/2011
De: Dominique Camus
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Somme
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000024327042(source JORF)
nomination
09 Juillet 201109/07/2011
De: Michel Boulogne
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Somme
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000024327042(source JORF)
nomination
09 Juillet 201109/07/2011
De: Hervé Poher
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Pas-de-Calais
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000024327042(source JORF)
nomination
09 Juillet 201109/07/2011
De: Bertrand Petit
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Pas-de-Calais
Remplace:M. Alain Fauquet
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000024327042(source JORF)
nomination
09 Juillet 201109/07/2011
De: Raymond Gaquère
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Pas-de-Calais
Remplace:M. Michel Vancaille
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000024327042(source JORF)
nomination
09 Juillet 201109/07/2011
De: Jean-Jacques Cottel
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Pas-de-Calais
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000024327042(source JORF)
nomination
09 Juillet 201109/07/2011
De: Jean Schepman
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Nord
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000024327042(source JORF)
nomination
09 Juillet 201109/07/2011
De: Jean-Marc Gosset
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Nord
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000024327042(source JORF)
nomination
09 Juillet 201109/07/2011
De: Gérard Boussemart
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Nord
Remplace:Mme Delphine Bataille
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000024327042(source JORF)
nomination
09 Juillet 201109/07/2011
De: Charles Beauchamp
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Nord
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000024327042(source JORF)
nomination
09 Juillet 201109/07/2011
De: Thierry Thomas
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Aisne
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000024327042(source JORF)
nomination
09 Juillet 201109/07/2011
De: Hughes Robitaille
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentant des usagers
Milieux socio-professionnels
Picardie
Remplace:M. Christophe Boizard
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000024327042(source JORF)
nomination
09 Juillet 201109/07/2011
De: Alain Vaillant
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Milieux socio-professionels
Remplace:M. Jean-Luc Charley
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000024169675(source JORF)
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Denis Soirfeck
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Industries
Remplace:M. Stéphane Marrec
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000024169675(source JORF)
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Jean-Christophe Didio
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Distributeurs d'eau
Remplace:M. Philippe Dupraz
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000024169675(source JORF)
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: François Veillerette
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie pour les
Collectivités territoriales
Picardie
Remplace:M. Pascal Dacheux
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000022415286(source JORF)
nomination
01 Juillet 201001/07/2010
De: Jacques Vernier
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie pour les
Collectivités territoriales
Nord - Pas-de-Calais
Remplace:M. Dominique Bailly
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000022415286(source JORF)
nomination
01 Juillet 201001/07/2010
De: Emmanuel Cau
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie pour les
Collectivités territoriales
Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000022415286(source JORF)
nomination
01 Juillet 201001/07/2010
De: Gilbert Simeon
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie pour les
Collectivités territoriales
Communes ou établissements publics de coopération intercommunale ruraux
Remplace:M. Guy Dambre
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000022415286(source JORF)
nomination
01 Juillet 201001/07/2010
De: Christian Denis
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie pour les
Syndicat mixte, association syndicale
ou autre association compétente dans l'entretien des cours d'eau
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000019066775(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Bernard Sandras
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie pour les
Représentants des usagers
Tourisme
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000019066775(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Etienne Corteel
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie pour les
Représentants des usagers
Producteurs d'électricité
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000019066775(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Gérard Montassine
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie pour les
Représentants des usagers
Pêche maritime
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000019066775(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Michel Vitse
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000019066775(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Thierry Vantyghem
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000019066775(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Olivier Poulain
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000019066775(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Stéphane Marrec
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000019066775(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Patrick Lemay
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000019066775(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jérôme Lefebvre
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000019066775(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Luc Desbuquois
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000019066775(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jacques Delaume
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000019066775(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: François Decool
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000019066775(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Dominique Bracq
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000019066775(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jean-Pierre Blondel
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000019066775(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Philippe Dupraz
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie pour les
Représentants des usagers
Distributeurs d'eau
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000019066775(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jean-Louis Wattez
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000019066775(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jacques Mortier
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000019066775(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Joël Danloux
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000019066775(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jean-Marie Baras
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000019066775(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Pierre-André Celliez
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000019066775(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Bruno Roussel
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000019066775(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Bernard Pruvot
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000019066775(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Xavier Pamart
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000019066775(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Vincent Demarest
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000019066775(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Pascal Dacheux
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Picardie
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000019066775(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Emmanuel Cau
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000019066775(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Dominique Bailly
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000019066775(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Gilbert Mathon
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Somme
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000019066775(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Dominique Camus
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Somme
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000019066775(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Michel Boulogne
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Somme
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000019066775(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Michel Vancaille
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Pas-de-Calais
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000019066775(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Hervé Poher
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Pas-de-Calais
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000019066775(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Alain Fauquet
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Pas-de-Calais
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000019066775(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jean-Jacques Cottel
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Pas-de-Calais
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000019066775(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jean Schepman
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Nord
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000019066775(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jean-Marc Gosset
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Nord
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000019066775(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Charles Beauchamp
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Nord
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000019066775(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Paul Raoult
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000019066775(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Claude Deflesselle
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000019066775(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Guy Dambre
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000019066775(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: André Bodart
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000019066775(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jean Schouteden
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes du littoral
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000019066775(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jean-François Rapin
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes du littoral
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000019066775(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Michel Sergent
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000019066775(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Philippe Rapeneau
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000019066775(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Bruno Lafarge
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000019066775(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: André Flajolet
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000019066775(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Nicolas Dumont
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000019066775(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jacques Cotel
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000019066775(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Philippe Cheval
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000019066775(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Thierry Thomas
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Aisne
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000019066775(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Francis Vercamer
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000019066775(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Cyrille Pradal
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000019066775(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Patrick Eeckhoudt
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000019066775(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Christophe Boizard
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie pour les
Milieux socioprofessionnels
Picardie
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000019066775(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jean-Luc Charley
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie pour les
Milieux socioprofessionnels
Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000019066775(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Chantal Lucq
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000019066775(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Annie Cailliez
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie pour les
Représentants des usagers
Batellerie
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000019066775(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Danièle Bula
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000019066775(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Delphine Bataille
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Nord
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000019066775(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Colette Finet
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000019066775(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Hervé Bailleul
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie pour les
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000019066775(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Annick Delelis
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie pour les
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000019066775(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Emmanuel Cau
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
représentant des régions
Nord - Pas-de-Calais
Titulaire
Remplace:M. Alain Alpern
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000018198004(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Xavier Pamart
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Remplace:Mme Annie Bocquet
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000017641087(source JORF)
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Antoine Berthe
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Remplace:M. Francis Hennebert
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000017641087(source JORF)
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Alain Coffin
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
représentant des différentes catégories d'usagers
au titre des industries diverses
Titulaire
Remplace:M. René Lemesre
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000017641079(source JORF)
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Jean-Marie Carlu
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Remplace:M. François Cousaert
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000654673(source JORF)
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Bruno Roussel
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Remplace:M. Jean-Marie Carlu
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000654673(source JORF)
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Joseph Costard
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour les
Représentants des différentes catégories d'usagers
Pêche maritime et conchyliculture
Titulaire
Remplace:M. Tony Bodart
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000244166(source JORF)
nomination
20 Avril 200720/04/2007
De: Marie-Paule Hocquet
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour les
Représentants des différentes catégories d'usagers
Consommateurs d'eau
Titulaire
Remplace:Mme Marie-Odile Dassonneville
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000244166(source JORF)
nomination
20 Avril 200720/04/2007
De: Annie Cailliez
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour les
Représentants des différentes catégories d'usagers
Batellerie
Titulaire
Remplace:M. Michel Dourlent
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000244166(source JORF)
nomination
20 Avril 200720/04/2007
De: Jean-Charles Bruyelle
Objet:
membre suppléant au Comité de bassin Artois-Picardie
représentant des différentes catégories d'usagers
au titre des associations de protection de la nature
Remplace:Mme Mariette Vanbrugghe
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000634286(source JORF)
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Joël Danloux
Objet:
membre du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Au titre des associations de protection de la nature
Titulaire
Remplace:Mme Jacqueline Istas
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000423758(source JORF)
nomination
02 Décembre 200502/12/2005
De: Olivier Chapuis Roux
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des régions
Picardie
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Jean-François Caron
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des régions
Nord - Pas-de-Calais
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Gérard Montassine
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Pêche maritime et conchyliculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Jean-Raymond Le Moine
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Batellerie
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: René Giuliani
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Marc Darras
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Francis Hennebert
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: François Cousaert
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Philippe Cartieaux
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Christian Vlaeminck
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Picardie
Somme
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Dominique Camus
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Picardie
Somme
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Michel Boulogne
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Picardie
Somme
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Bernard Testu
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Picardie
Aisne
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Alain Wacheux
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Pas-de-Calais
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Alain Mequignon
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Pas-de-Calais
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Maurice Louf
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Pas-de-Calais
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: André Delcourt
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Pas-de-Calais
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Jean-Claude Darque
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Pas-de-Calais
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Michel Dagbert
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Pas-de-Calais
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Renaud Tardy
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Nord
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Jean-René Lecerf
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Nord
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: René Decodts
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Nord
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: René Cher
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Nord
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Erik Charton
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Nord
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Jean-Marie Vanlerenberghe
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Divers
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Michel Ficheux
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Divers
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Christian Desplain
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Divers
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Yvan Druon
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
dans le domaine de l'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Paul Hochart
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Commission locale de l'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Philippe Veret
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Jean-Loup Lesaffre
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Eric Quiquet
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Communes de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Roger Pruvost
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Michel Hermand
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
PME-PMI ou activités artisanales
raccordées aux réseaux publics d'assainissement
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Pierre Siou
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
PME-PMI ou activités artisanales
Industries diverses
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Gérard Richet
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
PME-PMI ou activités artisanales
Industries diverses
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Pierre Lucq
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
PME-PMI ou activités artisanales
Industries diverses
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Bruno Godfroy
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
PME-PMI ou activités artisanales
Distributeurs d'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Jean Logier
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
PME-PMI ou activités artisanales
Consommateurs d'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Marius Jagrikowa
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
PME-PMI ou activités artisanales
Consommateurs d'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Laurent Gavory
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
PME-PMI ou activités artisanales
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Bruno de Foucault
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
PME-PMI ou activités artisanales
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Jean-Roger Wattez
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
PME-PMI ou activités artisanales
Association ayant compétence ou pour objet
Personnes compétentes
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Jean-Pierre Colbeaux
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
PME-PMI ou activités artisanales
Association ayant compétence ou pour objet
Personnes compétentes
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Michel Evrard
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
PME-PMI ou activités artisanales
Association ayant compétence ou pour objet
l'entretien des cours d'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Yves Benoit
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Industries textiles
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Michel Vitse
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Industries sidérurgiques
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Jean-Pierre Coloos
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Industries de papier, carton et cellulose
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Dominique Vanneste
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Industries chimiques
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Dominique Flipo
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Industries agricoles et alimentaires
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Jean-Marie Mercier
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Industrie de traitement de surface des métaux
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Laurent Bazin
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Coopératives agro-alimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Louisa Mokhtari
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des régions
Nord - Pas-de-Calais
Suppléante
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Annie Bocquet
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléante
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Marie Deroo
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Nord
Suppléante
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Rose-Marie Caby
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Nord
Suppléante
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Chantal Lucq
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
PME-PMI ou activités artisanales
Industries diverses
Suppléante
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Mariette Vanbrugghe
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
PME-PMI ou activités artisanales
Associations de protection de la nature
Suppléante
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Pascal Dacheux
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des régions
Picardie
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Dominique Bailly
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des régions
Nord - Pas-de-Calais
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Alain Alpern
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des régions
Nord - Pas-de-Calais
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Tony Bodart
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Pêche maritime et conchyliculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Michel Dourlent
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Batellerie
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Pascal Sailliot
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Jean-Marie Baras
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Bernard Pruvot
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Hugues Pavie
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Vincent Demarest
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Jean-Marie Carlu
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Jean-Louis Wadoux
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Picardie
Somme
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Gilbert Mathon
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Picardie
Somme
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Yves Butel
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Picardie
Somme
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Thierry Thomas
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Picardie
Aisne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Michel Vancaille
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Pas-de-Calais
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Hervé Poher
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Pas-de-Calais
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Martial Herbert
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Pas-de-Calais
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Alain Fauquet
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Pas-de-Calais
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Laurent Duporge
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Pas-de-Calais
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Bernard Carpentier
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Pas-de-Calais
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Jean Schepman
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Nord
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Paul Raoult
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Nord
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Laurent Houllier
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Nord
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Gérard Boussemart
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Nord
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Charles Beauchamp
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Nord
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Alain Richard
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Divers
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Alain Lefebvre
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Divers
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: André Flajolet
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Divers
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Michel Sergent
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Commission locale de l'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Daniel Halloo
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Bernard Gerard
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Jacques Facon
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: François Decool
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
PME-PMI ou activités artisanales
raccordées aux réseaux publics d'assainissement
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Olivier Poulain
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
PME-PMI ou activités artisanales
Industries diverses
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: René Lemesre
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
PME-PMI ou activités artisanales
Industries diverses
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Patrick Lemay
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
PME-PMI ou activités artisanales
Industries diverses
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Jacques Delaume
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
PME-PMI ou activités artisanales
Industries diverses
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Didier Audebaud
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
PME-PMI ou activités artisanales
Distributeurs d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Denis Robit
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
PME-PMI ou activités artisanales
Consommateurs d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Jacques Mortier
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
PME-PMI ou activités artisanales
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Jean-Luc Delvincourt
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
PME-PMI ou activités artisanales
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Jean-Louis Wattez
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
PME-PMI ou activités artisanales
Association ayant compétence ou pour objet
Personnes compétentes
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Bernard Lenglet
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
PME-PMI ou activités artisanales
Association ayant compétence ou pour objet
l'entretien des cours d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Dominique Bracq
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Industries textiles
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Didier Lefebvre
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Industries sidérurgiques
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Jean-Pierre Blondel
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Industries de papier, carton et cellulose
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Jean-Claude Vaireaux
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Industries chimiques
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Jérôme Lefebvre
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Industries agricoles et alimentaires
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Stéphane Marrec
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Industrie de traitement de surface des métaux
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Luc Desbuquois
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Coopératives agro-alimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Josette Fruchart
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Nord
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Liliane Durieux
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Nord
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Marcelle Ghaye
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
dans le domaine de l'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Danielle Poliautre
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Communes de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Marie-Odile Dassonneville
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
PME-PMI ou activités artisanales
Consommateurs d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Jacqueline Istas
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
PME-PMI ou activités artisanales
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Annick Delelis
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
PME-PMI ou activités artisanales
Association ayant compétence ou pour objet
Personnes compétentes
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Jacques Vernier
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
représentant des communes
Remplace:M. Joël Hart
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000627568(source JORF)
nomination
28 Septembre 200428/09/2004
De: Jean-François Caron
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
représentants de la région Nord - Pas-de-Calais
Suppléant
Remplace:M. André Flajolet
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000806278(source JORF)
nomination
14 Septembre 200414/09/2004
De: Louisa Mokhtari
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
représentants de la région Nord - Pas-de-Calais
Suppléante
Remplace:M. Alain Pruvot
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000806278(source JORF)
nomination
14 Septembre 200414/09/2004
De: Dominique Bailly
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
représentants de la région Nord - Pas-de-Calais
Titulaire
Remplace:M. Jean-François Caron
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000806278(source JORF)
nomination
14 Septembre 200414/09/2004
De: Alain Alpern
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
représentants de la région Nord - Pas-de-Calais
Titulaire
Remplace:M. Jacques Vernier
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000806278(source JORF)
nomination
14 Septembre 200414/09/2004
De: Olivier Chapuis-Roux
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des régions
Picardie
Suppléant
Remplace:Mme Lise Rochowiak
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000783476(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Dominique Camus
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Région Picardie
Somme
Suppléant
Remplace:M. Gérald Maisse
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000783476(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Michel Boulogne
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Région Picardie
Somme
Suppléant
Remplace:M. Dominique Camus
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000783476(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Alain Wacheux
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Région Nord - Pas-de-Calais
Pas-de-Calais
Suppléant
Remplace:M. Marcel Wacheux
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000783476(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Alain Mequignon
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Région Nord - Pas-de-Calais
Pas-de-Calais
Suppléant
Remplace:M. Joseph Morgant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000783476(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Maurice Louf
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Région Nord - Pas-de-Calais
Pas-de-Calais
Suppléant
Remplace:M. Alain Mequignon
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000783476(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: André Delcourt
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Région Nord - Pas-de-Calais
Pas-de-Calais
Suppléant
Remplace:M. Jean Wallon
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000783476(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Jean-Claude Darque
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Région Nord - Pas-de-Calais
Pas-de-Calais
Suppléant
Remplace:M. André Delcourt
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000783476(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Michel Dagbert
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Région Nord - Pas-de-Calais
Pas-de-Calais
Suppléant
Remplace:M. Hervé Poher
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000783476(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Renaud Tardy
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Région Nord - Pas-de-Calais
Nord
Suppléant
Remplace:M. Luc Monnet
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000783476(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Jean-René Lecerf
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Région Nord - Pas-de-Calais
Nord
Suppléant
Remplace:M. Claude Pringalle
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000783476(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: René Decodts
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Région Nord - Pas-de-Calais
Nord
Suppléant
Remplace:M. Noël Dejonghe
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000783476(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Erik Charton
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Région Nord - Pas-de-Calais
Nord
Suppléant
Remplace:M. Pierre Naveau
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000783476(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Marie Deroo
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Région Nord - Pas-de-Calais
Nord
Suppléante
Remplace:M. Alexandre Faidherbe
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000783476(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Rose-Marie Caby
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Région Nord - Pas-de-Calais
Nord
Suppléante
Remplace:M. Christian Poiret
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000783476(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Pascal Dacheux
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des régions
Picardie
Titulaire
Remplace:M. Didier Cardon
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000783476(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Jean-Louis Wadoux
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Région Picardie
Somme
Titulaire
Remplace:M. Jean Bignon
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000783476(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Gilbert Mathon
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Région Picardie
Somme
Titulaire
Remplace:M. Guy Lacherez
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000783476(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Thierry Thomas
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Région Picardie
Aisne
Titulaire
Remplace:M. Serge Monfourny
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000783476(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Michel Vancaille
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Région Nord - Pas-de-Calais
Pas-de-Calais
Titulaire
Remplace:M. Jean-Pierre Corbisez
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000783476(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Hervé Poher
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Région Nord - Pas-de-Calais
Pas-de-Calais
Titulaire
Remplace:M. Michel Lefait
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000783476(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Alain Fauquet
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Région Nord - Pas-de-Calais
Pas-de-Calais
Titulaire
Remplace:M. Albert Doublet
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000783476(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Laurent Duporge
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Région Nord - Pas-de-Calais
Pas-de-Calais
Titulaire
Remplace:M. Bernard Carpentier
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000783476(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Bernard Carpentier
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Région Nord - Pas-de-Calais
Pas-de-Calais
Titulaire
Remplace:M. Marcel Levaillant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000783476(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Laurent Houllier
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Région Nord - Pas-de-Calais
Nord
Titulaire
Remplace:Mme Liliane Durieux
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000783476(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Josette Fruchart
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Région Nord - Pas-de-Calais
Nord
Titulaire
Remplace:M. Jean-Luc Detavernier
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000783476(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Liliane Durieux
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Région Nord - Pas-de-Calais
Nord
Titulaire
Remplace:M. Jean-Marie Lemaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000783476(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Jacques Schryve
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des milieux socioprofessionnels
Région Nord - Pas-de-Calais
Suppléant
Remplace:M. Jack Verlaine
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000245093(source JORF)
nomination
10 Octobre 200310/10/2003
De: Alain Mequignon
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Nord - Pas-de-Calais
Suppléant
Remplace:M. Michel Caron
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000245093(source JORF)
nomination
10 Octobre 200310/10/2003
De: Chantal Lucq
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Industries diverses
Suppléante
Remplace:M. Daniel Boursier
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000245093(source JORF)
nomination
10 Octobre 200310/10/2003
De: Jack Verlaine
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des milieux socioprofessionnels
Région Nord - Pas-de-Calais
Titulaire
Remplace:M. Gérard Rousseaux
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000245093(source JORF)
nomination
10 Octobre 200310/10/2003
De: Mortier (Jacques)
Objet:
Ce comité
Au titre du Comité de bassin Artois-Picardie
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
DEVE0320187S(source BODD)
composition
25 Juillet 200325/07/2003
De: Alain Vereecke
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
au titre de l'agriculture
Suppléant
Remplace:M. Jean-Marie Ricard
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000771207(source JORF)
nomination
11 Juillet 200111/07/2001
De: Philippe Cartieaux
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
au titre de l'agriculture
Suppléant
Remplace:M. Alain Vereecke
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000771207(source JORF)
nomination
11 Juillet 200111/07/2001
De: Antoine Berthe
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
au titre de l'agriculture
Suppléant
Remplace:M. Jean-Marie Carlu
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000771207(source JORF)
nomination
11 Juillet 200111/07/2001
De: Dominique Camus
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Somme
Suppléant
Remplace:M. Guy Lacherez
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000771207(source JORF)
nomination
11 Juillet 200111/07/2001
De: Bernard Testu
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Aisne
Suppléant
Remplace:M. Xavier Bertrand
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000771207(source JORF)
nomination
11 Juillet 200111/07/2001
De: Annie Bocquet
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
au titre de l'agriculture
Suppléante
Remplace:M. André Herman
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000771207(source JORF)
nomination
11 Juillet 200111/07/2001
De: Bernard Pruvot
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
au titre de l'agriculture
Titulaire
Remplace:M. Jacques Schryve
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000771207(source JORF)
nomination
11 Juillet 200111/07/2001
De: Vincent Desmarest
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
au titre de l'agriculture
Titulaire
Remplace:M. Antoine Berthe
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000771207(source JORF)
nomination
11 Juillet 200111/07/2001
De: Jean-Marie Carlu
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
au titre de l'agriculture
Titulaire
Remplace:M. Bruno Roussel
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000771207(source JORF)
nomination
11 Juillet 200111/07/2001
De: Guy Lacherez
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Somme
Titulaire
Remplace:M. Pierre Dingremont
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000771207(source JORF)
nomination
11 Juillet 200111/07/2001
De: Yves Butel
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Somme
Titulaire
Remplace:M. Guy Dovergne
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000771207(source JORF)
nomination
11 Juillet 200111/07/2001
De: Thierry Lefevre
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Aisne
Titulaire
Remplace:M. Serge Monfourny
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000771207(source JORF)
nomination
11 Juillet 200111/07/2001
De: Dominique Vanneste
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
au titre de l'industrie
Industries chimiques
Suppléant
Remplace:M. Jean-Claude Vaireaux
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000589707(source JORF)
nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Jean Wallon
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Pas-de-Calais
Suppléant
Remplace:M. Jean Saint-André
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000589707(source JORF)
nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Marcel Wacheux
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Pas-de-Calais
Suppléant
Remplace:M. Claude Allan
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000589707(source JORF)
nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Paul Raoult
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Nord
Suppléant
Remplace:M. Adolphe Lemaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000589707(source JORF)
nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Claude Pringalle
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Nord
Suppléant
Remplace:M. André Ducarne
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000589707(source JORF)
nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Christian Poiret
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Nord
Suppléant
Remplace:M. Luc Monnet
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000589707(source JORF)
nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Pierre Naveau
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Nord
Suppléant
Remplace:M. Michel Vandevoorde
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000589707(source JORF)
nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Luc Monnet
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Nord
Suppléant
Remplace:M. Claude Pringalle
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000589707(source JORF)
nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Noël Dejonghe
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Nord
Suppléant
Remplace:M. Pierre Naveau
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000589707(source JORF)
nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Jean-Marie Vanlerenberghe
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Etablissements publics
Divers
Suppléant
Remplace:M. Hubert Bouquet
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000589707(source JORF)
nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Paul Hochart
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Etablissements publics
Commission locale de l'eau
Suppléant
Remplace:M. Jean-Marie Vanlerenberghe
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000589707(source JORF)
nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Philippe Veret
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Remplace:M. Louis Jany
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000589707(source JORF)
nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Eric Quiquet
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Communes de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Remplace:M. Christian Burie
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000589707(source JORF)
nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Jean-Loup Lesaffre
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Communes de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Remplace:M. Marc Choain
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000589707(source JORF)
nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Hubert Bouquet
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Suppléant
Remplace:M. Gérard Beun
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000589707(source JORF)
nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Gérard Niklaszewski
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Coopératives agro-alimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Suppléant
Remplace:M. Jean-Yves Daheron
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000589707(source JORF)
nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Jean-Claude Vaireaux
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
au titre de l'industrie
Industries chimiques
Titulaire
Remplace:M. Gilbert Follet
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000589707(source JORF)
nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Albert Doublet
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Pas-de-Calais
Titulaire
Remplace:M. Jean-Claude Leroy
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000589707(source JORF)
nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Jean-Pierre Corbisez
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Pas-de-Calais
Titulaire
Remplace:M. Marcel Cabiddu
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000589707(source JORF)
nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Jean Schepman
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Nord
Titulaire
Remplace:M. Jean-Claude Delalonde
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000589707(source JORF)
nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Alexandre Faidherbe
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Nord
Titulaire
Remplace:M. Gérard Haesebroeck
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000589707(source JORF)
nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Gérard Boussemart
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Nord
Titulaire
Remplace:M. Marcel Dehoux
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000589707(source JORF)
nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Joël Hart
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Etablissements publics
Divers
Titulaire
Remplace:M. Bernard Deram
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000589707(source JORF)
nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Liliane Durieux
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Nord
Titulaire
Remplace:M. Alain Poyart
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000589707(source JORF)
nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Marcelle Ghaye
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Etablissements publics
exerçant une compétence dans le domaine de l'eau
Titulaire
Remplace:M. Paul Raoult
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000589707(source JORF)
nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Danielle Poliautre
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Communes de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Remplace:M. Gilles Pargneaux
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000589707(source JORF)
nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Pruvot (Alain)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des régions
Nord - Pas-de-Calais
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Flajolet (André)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des régions
Nord - Pas-de-Calais
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Bocahut (Patrick)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Batellerie
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Darras (Marc)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Blas (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Vereecke (Alain)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Ricard (Jean-Marie)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Herman (André)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Carlu (Jean-Marie)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Vlaeminck (Christian)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Picardie
Somme
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Maisse (Gérald)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Picardie
Somme
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Lacherez (Guy)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Picardie
Somme
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Bertrand (Xavier)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Picardie
Aisne
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Saint-André (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Pas-de-Calais
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Poher (Hervé)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Pas-de-Calais
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Morgant (Joseph)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Pas-de-Calais
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Delcourt (André)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Pas-de-Calais
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Caron (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Pas-de-Calais
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Allan (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Pas-de-Calais
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Vandevoorde (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Nord
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Pringalle (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Nord
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Naveau (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Nord
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Monnet (Luc)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Nord
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Lemaire (Adolphe)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Nord
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Ducarne (André)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Nord
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Cher (René)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Nord
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Druon (Yvan)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant
une compétence dans le domaine de l'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Ficheux (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant
Divers
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Desplain (Christian)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant
Divers
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Bouquet (Hubert)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant
Divers
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Vanlerenberghe (Jean-Marie)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant
Commission locale de l'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Jany (Louis)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Choain (Marc)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Communes de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Burie (Christian)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Communes de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Beun (Gérard)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Tardif (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Industries diverses
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Richet (Gérard)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Industries diverses
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Boursier (Daniel)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Industries diverses
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Godfroy (Bruno)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Distributeurs d'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Delbart (Robert)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Consommateurs d'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Leroux (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
aux réseaux publics d'assainissement
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Gavory (Laurent)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Dejonghe (Henri)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Wattez (Jean-Roger)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Association ayant compétence
Personnes compétentes
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Journez (Marcel)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Association ayant compétence
Personnes compétentes
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Wadoux (Jean-Louis)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Association ayant compétence
ou pour objet l'entretien des cours d'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Benoit (Yves)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Industries textiles
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Vitse (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Industries sidérurgiques
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Tournoux (Jean-Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Industries de papiers-cartons et celluloses
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Vayreaux (Jean-Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Industries chimiques
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Rigo (Christophe)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Industries agricoles et alimentaires
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Soufflet (Serge)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Industrie houillère
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Vincent (Paul)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Industrie de traitement de surface des métaux
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Daheron (Jean-Yves)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Coopératives agroalimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Rochowiak (Lise)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des régions
Picardie
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Dassonville (Marie-Odile)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Associations de protection de la nature
Suppléante
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Cardon (Didier)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des régions
Picardie
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Vernier (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des régions
Nord - Pas-de-Calais
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Caron (Jean-François)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des régions
Nord - Pas-de-Calais
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Lenoir (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Batellerie
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Sotiaux (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Marcel (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Schryve (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Roussel (Bruno)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Pavie (Hugues)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Berthe (Antoine)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Dovergne (Guy)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Picardie
Somme
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Dingremont (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Picardie
Somme
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Bignon (Jérôme)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Picardie
Somme
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Monfourny (Serge)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Picardie
Aisne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Levaillant (Marcel)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Pas-de-Calais
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Leroy (Jean-Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Pas-de-Calais
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Lefait (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Pas-de-Calais
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Herbert (Martial)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Pas-de-Calais
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Carpentier (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Pas-de-Calais
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Cabiddu (Marcel)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Pas-de-Calais
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Dehoux (Marcel)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Nord
Tiulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Poyart (Alain)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Nord
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Lemaire (Jean-Marie)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Nord
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Haesebroeck (Gérard)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Nord
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Detavernier (Jean-Luc)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Nord
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Delalonde (Jean-Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Nord
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Beauchamp (Charles)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Nord
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Raoult (Paul)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant
une compétence dans le domaine de l'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Lefebvre (Alain)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant
Divers
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Deram (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant
Divers
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Andre (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant
Divers
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Sergent (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant
Commission locale de l'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Lecerf (Jean-René)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Pargneaux (Gilles)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Communes de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Hallo (Daniel)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Communes de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Facon (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Lemay (Patrick)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Industries diverses
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Lambecq (Philippe)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Industries diverses
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Henaux (Hippolyte)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Industries diverses
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Maliver (Philippe)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Distributeurs d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Robit (Denis)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Consommateurs d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Beseme (Philippe)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
aux réseaux publics d'assainissement
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Vivier (Emile)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Mortier (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Junique (Stéphane)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Association ayant compétence
Personnes compétentes
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Imbert (Thierry)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Association ayant compétence
Personnes compétentes
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Lenglet (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Association ayant compétence
ou pour objet l'entretien des cours d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Leclercq (Jean-Loup)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Industries textiles
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Lefebvre (Didier)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Industries sidérurgiques
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Blondel (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Industries de papiers-cartons et celluloses
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Follet (Gilbert)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Industries chimiques
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Girard (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Industries agricoles et alimentaires
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Faille (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Industrie houillère
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Sommerfelt (André)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Industrie de traitement de surface des métaux
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Ollivier (Jacques-Hervé)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Coopératives agroalimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Poliautre (Danielle)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Lefebvre (Alain)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Pour représenter les établissements publics exerçant une compétence dans le domaine de l'eau
Suppléant
Remplace:M. Kucheida (Jean-Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000574098(source JORF)
nomination
09 Septembre 199809/09/1998
De: Choain (Marc)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Pour représenter les communes de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000574098(source JORF)
nomination
09 Septembre 199809/09/1998
De: Hallo (Daniel)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Pour représenter les communes de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000574098(source JORF)
nomination
09 Septembre 199809/09/1998
De: Biermant (Robert)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie, pour représenter les différentes catégories d'usagers
au titre des associations de protection de la nature
Suppléant
Remplace:M. Mouze (Michel)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000374296(source JORF)
nomination
06 Mai 199806/05/1998
De: Coppin (Luc)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie, pour représenter la région Nord - Pas-de-Calais
Titulaire
Remplace:M. Tredez (Alain)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000387297(source JORF)
nomination
12 Mars 199812/03/1998
De: Gillard (Dominique)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie, pour représenter les différentes catégories d'usagers
au titre de l'industrie
Représentant des industries agricoles et alimentaires
Suppléant
Remplace:M. Duchene (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000386075(source JORF)
nomination
01 Novembre 199701/11/1997
De: Daheron (Jean-Yves)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie, pour représenter les différentes catégories d'usagers
au titre de l'industrie
Représentant des coopératives agroalimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Suppléant
Remplace:M. Noël (Jean-Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000386075(source JORF)
nomination
01 Novembre 199701/11/1997
De: Hervé (Francis)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie, pour représenter les différentes catégories d'usagers
au titre de l'industrie
Représentant de l'industrie houillère
Suppléant
Remplace:M. Raguin (Gérard)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000386075(source JORF)
nomination
01 Novembre 199701/11/1997
De: Beauchamp (Charles)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie, pour représenter le département du Nord
Titulaire
Remplace:M. Binet (Ferdinand)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000200398(source JORF)
nomination
08 Avril 199708/04/1997
De: Ramery (Louis)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Pour représenter le département de la Somme
Titulaire
Remplace:M. Lemort (Albert)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000556864(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Lecerf (Jean-René)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Pour représenter le département de la Somme
Titulaire
Remplace:M. Dhaisne (René)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000556864(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Dingremont (Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Pour représenter le département de la Somme
Titulaire
Remplace:M. Demilly (Fernand)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000556864(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Blas (Jean)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Pour représenter les usagers
au titre des associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Remplace:M. Weil (Michel)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000737179(source JORF)
nomination
08 Juillet 199508/07/1995
De: Vereecke (Alain)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Pour représenter les usagers
au titre de l'agriculture
Suppléant
Remplace:M. Schryve (Jacques)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000737179(source JORF)
nomination
08 Juillet 199508/07/1995
De: Ricard (Jean-Marie)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Pour représenter les usagers
au titre de l'agriculture
Suppléant
Remplace:M. Ficheux (Michel)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000737179(source JORF)
nomination
08 Juillet 199508/07/1995
De: Berthe (Antoine)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Pour représenter les usagers
au titre de l'agriculture
Suppléant
Remplace:M. Dalle (Edouard)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000737179(source JORF)
nomination
08 Juillet 199508/07/1995
De: Schryve (Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Pour représenter les usagers
au titre de l'agriculture
Titulaire
Remplace:M. Bocquet (Emile)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000737179(source JORF)
nomination
08 Juillet 199508/07/1995
De: Roussel (Bruno)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Pour représenter les usagers
au titre de l'agriculture
Titulaire
Remplace:M. Ricard (Jean-Marie)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000737179(source JORF)
nomination
08 Juillet 199508/07/1995
De: Binet (Ferdinand)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Pour représenter les collectivités territoriales
au titre du département du
Nord
Titulaire
Remplace:M. Beauchamp (Emile)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000737179(source JORF)
nomination
08 Juillet 199508/07/1995
De: Allan (Claude)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pas-de-Calais
Suppléant
Remplace:M. Herbert (Martial)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000548568(source JORF)
nomination
26 Juin 199426/06/1994
De: Salengros (Elie)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Nord
Suppléant
Remplace:M. Chevalier (Francis)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000548568(source JORF)
nomination
26 Juin 199426/06/1994
De: Lemaire (Adolphe)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Nord
Suppléant
Remplace:M. Bommart (Norbert)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000548568(source JORF)
nomination
26 Juin 199426/06/1994
De: Ducarne (André)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Nord
Suppléant
Remplace:M. Grasset (Michel)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000548568(source JORF)
nomination
26 Juin 199426/06/1994
De: Gest (Alain)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Somme
Titulaire
Remplace:M. Bamiere (Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000548568(source JORF)
nomination
26 Juin 199426/06/1994
De: Herbert (Martial)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pas-de-Calais
Titulaire
Remplace:M. Petit (Christian)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000548568(source JORF)
nomination
26 Juin 199426/06/1994
De: Grasset (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Nord
Titulaire
Remplace:Mme Deffontaines (Eugénie)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000548568(source JORF)
nomination
26 Juin 199426/06/1994
De: Dubois (Pascal)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des régions NORD - PAS-DE-CALAIS
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Caron (Jean-François)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des régions NORD - PAS-DE-CALAIS
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Bailleul (Henri)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des régions NORD - PAS-DE-CALAIS
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Derosière (Charles)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Pêche maritime et conchyliculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Blondet (Alain)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Batellerie
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Weil (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Clerentin (Henri)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Schryve (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Ficheux (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Dalle (Edouard)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Vlaeminck (Christian)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
PICARDIE
Somme
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Dovergne (Guy)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
PICARDIE
Somme
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Dacheux (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
PICARDIE
Somme
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Rojo (Yvan)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
PICARDIE
Aisne
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Vastroux (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
NORD - PAS-DE-CALAIS
Pas-de-Calais
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Saint-André (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
NORD - PAS-DE-CALAIS
Pas-de-Calais
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Morgant (Joseph)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
NORD - PAS-DE-CALAIS
Pas-de-Calais
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Herbert (Martial)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
NORD - PAS-DE-CALAIS
Pas-de-Calais
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Delcourt (André)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
NORD - PAS-DE-CALAIS
Pas-de-Calais
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Carpentier (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
NORD - PAS-DE-CALAIS
Pas-de-Calais
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Leman (Stéphane)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
NORD - PAS-DE-CALAIS
Nord
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Grasset (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
NORD - PAS-DE-CALAIS
Nord
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Drapie (Roger)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
NORD - PAS-DE-CALAIS
Nord
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Dewees (Emmanuel)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
NORD - PAS-DE-CALAIS
Nord
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Chevalier (Francis)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
NORD - PAS-DE-CALAIS
Nord
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Bommart (Norbert)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
NORD - PAS-DE-CALAIS
Nord
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Kucheida (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence dans le domaine de l'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Henno (Hubert)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Communes de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Beun (Gérard)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Rolos (Gilbert)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Autres
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Dhaisne (René)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Autres
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Blondin (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
PICARDIE
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Journez (Marcel)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Personnes compétentes
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Hoeblich (Jean-Marc)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Personnes compétentes
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Leclercq (Jean-Loup)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Industries textiles
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Mazuel (Louis)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Industries sidérurgiques
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Petitpas (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Industries diverses
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Lambecq (Philippe)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Industries diverses
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Henaux (Hippolyte)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Industries diverses
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Auzeau (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Industries de traitement de surface des métaux
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Tournoux (Jean-Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Industries de papier-carton et cellulose
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Vilfeu (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Industries chimiques
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Girard (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Industries agricoles et alimentaires
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Raguin (Gérard)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Industrie houillère
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Peyronie (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Distributeurs d'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Noël (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Coopératives agroalimentaires industrielles ou sociétés d'intérêt collectif agricoles
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Robit (Denis)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Consommateurs d'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Douchet (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Consommateurs d'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Mouze (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Association de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Gavory (Laurent)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Association de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Tredez (Alain)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des régions NORD - PAS-DE-CALAIS
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Ternisien (Gérard)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Pêche maritime et conchyliculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Delquignies (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Batellerie
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Sotiaux (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Boulen (Roger)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Ricard (Jean-Marie)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Pavie (Hugues)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Bocquet (Emile)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Moularde (Gérard)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
PICARDIE
Somme
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Demilly (Fernand)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
PICARDIE
Somme
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Bamière (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
PICARDIE
Somme
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Henoque (Maxime)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
PICARDIE
Aisne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Petit (Christian)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
NORD - PAS-DE-CALAIS
Pas-de-Calais
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Penin (Roland)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
NORD - PAS-DE-CALAIS
Pas-de-Calais
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Leroy (Jean-Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
NORD - PAS-DE-CALAIS
Pas-de-Calais
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Lefait (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
NORD - PAS-DE-CALAIS
Pas-de-Calais
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Caron (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
NORD - PAS-DE-CALAIS
Pas-de-Calais
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Cabiddu (Marcel)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
NORD - PAS-DE-CALAIS
Pas-de-Calais
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De:
Suppléant
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
NORD - PAS-DE-CALAIS
Nord
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Vernier (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
NORD - PAS-DE-CALAIS
Nord
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Vandelanoitte (Robert)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
NORD - PAS-DE-CALAIS
Nord
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Lemaire (Jean-Marie)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
NORD - PAS-DE-CALAIS
Nord
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Haesebroeck (Gérard)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
NORD - PAS-DE-CALAIS
Nord
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Gosset (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
NORD - PAS-DE-CALAIS
Nord
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Dehoux (Marcel)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
NORD - PAS-DE-CALAIS
Nord
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Beauchamp (Emile)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
NORD - PAS-DE-CALAIS
Nord
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Raoult (Paul)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence dans le domaine de l'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Lamaire (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Communes de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: de La Goret (Dominique)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Sergent (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Autres
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Lemort (Albert)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Autres
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Gest (Alain)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
PICARDIE
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Imbert (Thierry)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Personnes compétentes
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Beauchamp
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Personnes compétentes
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: His (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Industries textiles
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Chappe (Jean-Marie)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Industries sidérurgiques
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Tardif (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Industries diverses
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Follet (Gilbert)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Industries diverses
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Fauvelot (Gérard)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Industries diverses
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Beseme (Philippe)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Industries de traitement de surface des métaux
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Lamiot (Alain)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Industries de papier-carton et cellulose
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Sacre (Robert)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Industries chimiques
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Hannebelle (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Industries agricoles et alimentaires
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Benech (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Industrie houillère
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Laborie (Jean-Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Distributeurs d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Ollivier (Jacques-Hervé)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Coopératives agroalimentaires industrielles ou sociétés d'intérêt collectif agricoles
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Delbart (Robert)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Consommateurs d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Cognacq (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Consommateurs d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De:
Vivier
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Association de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Mortier (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Association de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Hervé (André)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie, pour représenter les milieux socio-professionnels de la région Picardie
membre titulaire
Remplace:M. Lemoine (Maurice)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000360933(source JORF)
nomination
19 Décembre 199219/12/1992
De: Beun (Gérard)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Pour représenter les communes
au titre des communes de moins de 10000 habitants
Suppléant
Remplace:M. Gosset (Claude)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000543572(source JORF)
nomination
10 Décembre 199210/12/1992
De: Caron (J.-F.)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Pour représenter la région Nord-Pas-de-Calais
Suppléant
Remplace:
M. Pion(Bernard)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000543572(source JORF)
nomination
10 Décembre 199210/12/1992
De: Bailleul (Henri)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Pour représenter la région Nord-Pas-de-Calais
Suppléant
Remplace:M. Mio (Daniel)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000543572(source JORF)
nomination
10 Décembre 199210/12/1992
De: Tredez (Alain)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Pour représenter la région Nord-Pas-de-Calais
Titulaire
Remplace:M. Galametz (Claude)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000543572(source JORF)
nomination
10 Décembre 199210/12/1992
De: Dubois (Pascal)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Pour représenter la région Nord-Pas-de-Calais
Titulaire
Remplace:M. Vernier (Jacques)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000543572(source JORF)
nomination
10 Décembre 199210/12/1992
De: Weil (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
pour représenter les usagers
au titre des associations agréées de pêche et de pisciculture
membre suppléant
Remplace:M. Delaby (André)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000711446(source JORF)
nomination
19 Novembre 199219/11/1992
De: Blondin (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
pour représenter la région Picardie
membre suppléant
Remplace:M. Payet (Lionel)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000711446(source JORF)
nomination
19 Novembre 199219/11/1992
De: Rojo (Yvan)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000722950(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Vlaeminck (Christian)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Somme
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000722950(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Dovergne (Guy)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Somme
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000722950(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Dacheux (Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Somme
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000722950(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Crampon (Norbert)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Pour représenter les usagers
Au titre des associations de protection de la nature
Suppléant
Remplace:M. Mercier (Eric)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000722950(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Vastroux (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Pas-de-Calais
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000722950(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Saint-André (Jean)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Pas-de-Calais
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000722950(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Morgant (Joseph)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Pas-de-Calais
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000722950(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Herbert (Martial)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Pas-de-Calais
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000722950(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Delcourt (André)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Pas-de-Calais
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000722950(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Carpentier (Bernard)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Pas-de-Calais
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000722950(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Leman (Stéphane)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Nord
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000722950(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Haesebroeck (Gérard)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Nord
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000722950(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Grasset (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Nord
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000722950(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Drapie (Roger)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Nord
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000722950(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Dewees (Emmanuel)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Nord
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000722950(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Chevalier (Francis)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Nord
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000722950(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Bommart (Norbert)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Nord
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000722950(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Henoque (Maxime)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000722950(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Moularde (Gérard)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Somme
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000722950(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Demilly (Fernand)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Somme
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000722950(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Bamiere (Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Somme
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000722950(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Vilfeu (Claude)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Pour représenter les usagers
Au titre des industries chimiques
Titulaire
Remplace:M. Petitpas (Claude)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000722950(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Petitpas (Claude)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Pour représenter les usagers
Au titre des industries chimiques
Titulaire
Remplace:M. Lafont (Jean-Claude)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000722950(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Boulen (Roger)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Pour représenter les usagers
Au titre des associations agréées de pêche, et de pisciculture
Titulaire
Remplace:M. Merlevede (Alfred)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000722950(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Petit (Christian)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Pas-de-Calais
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000722950(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Penin (Roland)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Pas-de-Calais
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000722950(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Leroy (Jean-Claude)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Pas-de-Calais
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000722950(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Lefait (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Pas-de-Calais
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000722950(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Caron (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Pas-de-Calais
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000722950(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Cabiddu (Marcel)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Pas-de-Calais
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000722950(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Vernier (Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Nord
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000722950(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Vandelanoitte (Robert)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Nord
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000722950(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Raoult (Paul)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Nord
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000722950(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Lemaire (Jean-Marie)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Nord
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000722950(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Gosset (Claude)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Nord
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000722950(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Dehoux (Marcel)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Nord
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000722950(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Beauchamp (Emile)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Nord
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000722950(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: His (Jean-Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie, pour représenter les usagers
Au titre des industries textiles
membre suppléant
Remplace:M. Gawlik (Jean-Paul)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000538253(source JORF)
nomination
12 Octobre 199112/10/1991
De: de la Roche (Jean-Paul)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie, pour représenter les usagers
Au titre des industries de papier-carton et cellulose
membre suppléant
Remplace:M. Leleu (Bernard)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000538253(source JORF)
nomination
12 Octobre 199112/10/1991
De: Petitpas (Claude)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie, pour représenter les usagers
Au titre des industries chimiques
membre suppléant
Remplace:M. Lafont (Jean-Claude)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000538253(source JORF)
nomination
12 Octobre 199112/10/1991
De: Lafont (Jean-Claude)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie, pour représenter les usagers
Au titre des industries chimiques
membre titulaire
Remplace:M. Mathieu (Lucien)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000538253(source JORF)
nomination
12 Octobre 199112/10/1991
De: Cadou (Alain)
ingénieur sanitaire à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de la région Picardie
Objet:
pour représenter le ministre des affaires sociales et de l'intégration
au titre de la santé
Au Comité de bassin Artois-Picardie
membre suppléant
Remplace:M. Chevalier (Lionel)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000527419(source JORF)
nomination
05 Octobre 199105/10/1991
De: Schryve (Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Pour représenter les usagers
Au titre de l'agriculture
membre suppléant
Remplace:M. Outtier (Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000721047(source JORF)
nomination
27 Juin 199127/06/1991
De: Peyronie (Jean)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Pour représenter les usagers
Au titre des distributeurs d'eau
membre titulaire
Remplace:M. Gieu (André)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000721047(source JORF)
nomination
27 Juin 199127/06/1991
De: Laborie (J.-B.)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Pour représenter les usagers
Au titre des distributeurs d'eau
membre titulaire
Remplace:M. Lasnier (Michel)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000721047(source JORF)
nomination
27 Juin 199127/06/1991
De: Heusele (Léon-Gérard)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Pour représenter les usagers
Au titre des coopératives agro-alimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
membre titulaire
Remplace:M. Cladiere (Gérard)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000721047(source JORF)
nomination
27 Juin 199127/06/1991
De: Blondel (Paul)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Pour représenter le département du Nord
membre titulaire
Remplace:M. Foy (Alfred)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000721047(source JORF)
nomination
27 Juin 199127/06/1991
De: Lafont (Jean-Claude)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie, pour représenter les usagers
au titre des industries chimiques
membre suppléant
Remplace:M. Nicolas (Alain)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000167646(source JORF)
nomination
26 Juillet 199026/07/1990
De: Girardot (Guy)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie, pour représenter les usagers
au titre des industries de traitement de surface des métaux
membre titulaire
Remplace:M. Fayolles (Jean-François)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000707798(source JORF)
nomination
03 Avril 199003/04/1990
De: Pavie (Hugues)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie, pour représenter les usagers
au titre de l'agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000167005(source JORF)
nomination
17 Février 199017/02/1990
De: Outtier (Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie, pour représenter les usagers
au titre de l'agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000167005(source JORF)
nomination
17 Février 199017/02/1990
De: Ficheux (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie, pour représenter les usagers
au titre de l'agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000167005(source JORF)
nomination
17 Février 199017/02/1990
De: Leclercq (Robert)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie, pour représenter les usagers
au titre de l'agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000167005(source JORF)
nomination
17 Février 199017/02/1990
De: Collache (Guy)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie, pour représenter les usagers
au titre de l'agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000167005(source JORF)
nomination
17 Février 199017/02/1990
De: Bocquet (Emile)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie, pour représenter les usagers
au titre de l'agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000167005(source JORF)
nomination
17 Février 199017/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.