JORFTEXT000036251126


De: Paul RAOULT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
conseil_administration
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nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: Jacques PATRIS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
conseil_administration
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nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: Bernard LENGLET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Remplace:M. Bertrand RINGOT
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
conseil_administration
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nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: Jérôme LECLERCQ
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Remplace:M. Christophe PAUL
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
conseil_administration
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nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: Stéphane HAUSSOULIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
conseil_administration
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nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: Jean-Marc DUJARDIN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Remplace:Mme Catherine BENEDINI
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
conseil_administration
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nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: Jean-Claude DISSAUX
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
conseil_administration
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nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: Alain DETOURNAY
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
conseil_administration
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nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: Claude DEFLESSELLE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
conseil_administration
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nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: Jacques COTEL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
conseil_administration
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nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: Patrick LEMAY
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Professions industrielles
Remplace:M. François DECOOL
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
conseil_administration
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nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: Bruno ROUSSEL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Professions agricoles
Remplace:M. Olivier FAICT
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
conseil_administration
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nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: Gérard MONTASSINE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Professionnels de la pêche où de l'aquaculture
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
conseil_administration
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nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: Daniel SKIERSKI
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Fédérations départementales des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Remplace:M. Jean-Marie BARAS
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
conseil_administration
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nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: Thierry VANTYGHEM
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
conseil_administration
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nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: Paul MOUSTY
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
conseil_administration
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nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: Olivier FAICT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Remplace:M. Bruno ROUSSEL
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
conseil_administration
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nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: François DECOOL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Remplace:M. Patrick LEMAY
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
conseil_administration
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nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: Alain SIX
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Association nationale de consommateurs
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
conseil_administration
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nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: Luc BARBIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Association agréée de protection de l'environnement
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
conseil_administration
JORFTEXT000036251126(source JORF)
nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: Emmanuelle LEVEUGLE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Remplace:M. Jacques VERNIER
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
conseil_administration
JORFTEXT000036251126(source JORF)
nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: Chantal LUCQ
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
conseil_administration
JORFTEXT000036251126(source JORF)
nomination
23 Décembre 201723/12/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.