JORFTEXT000036259668


De: Mixte de l'Argens (SMA)
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Etablissements publics d'aménagement et de gestion des eaux ou de syndicats mixtes compétents dans le domaine de l'eau
Syndicat
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
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nomination
27 Décembre 201727/12/2017
De: de la Bourbre (SMABB)
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Etablissements publics d'aménagement et de gestion des eaux ou de syndicats mixtes compétents dans le domaine de l'eau
Syndicat Mixte d'aménagement du bassin
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
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nomination
27 Décembre 201727/12/2017
De: Yves WIGT
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Etablissements publics territoriaux de bassin
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
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nomination
27 Décembre 201727/12/2017
De: Bertrand ROUFFIANGE
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Etablissements publics territoriaux de bassin
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
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nomination
27 Décembre 201727/12/2017
De: Pierre-Henri ILHES
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Etablissements publics territoriaux de bassin
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
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nomination
27 Décembre 201727/12/2017
De: Frédéric GRAS
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Etablissements publics territoriaux de bassin
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
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nomination
27 Décembre 201727/12/2017
De: Olivier AUDIBERT-TROIN
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Etablissements publics d'aménagement et de gestion des eaux ou de syndicats mixtes compétents dans le domaine de l'eau
Syndicat
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
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nomination
27 Décembre 201727/12/2017
De: Jean-Claude PARDAL
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Etablissements publics d'aménagement et de gestion des eaux ou de syndicats mixtes compétents dans le domaine de l'eau
Syndicat Mixte d'aménagement du bassin
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
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nomination
27 Décembre 201727/12/2017
De: Marie-Claude CHITRY-CLERC
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau majoritairement composés de communes rurales
Président d'une commission locale de l'eau
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
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nomination
27 Décembre 201727/12/2017
De: Christelle PETEX
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes de zone de montagne au sens de l'article D. 113-14 du code rural et de la pêche maritime, ou parmi les établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau majoritairement composés de communes de zone de montagne
Remplace:M. Martial SADDIER
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
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nomination
27 Décembre 201727/12/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.