JORFTEXT000037618380
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Alain JAGER
Objet:
membre suppléant
au titre des médecins proposés par le président du Conseil national de l'ordre des médecins
Remplace:
M. Jean THEVENOT
Groupe:
Conseil national de l'ordre des médecins
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
suppleant
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nomination
17 Novembre 2018
17/11/2018
De:
Denis GAREL
Objet:
membre suppléant
au titre des médecins proposés par les associations d'usagers agréées
en application de l'article L. 1114-1 du code de la santé publique
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
suppleant
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nomination
17 Novembre 2018
17/11/2018
De:
Arnaud du BOURGUET
Objet:
membres suppléants
au titre des personnes proposées par le Conseil national de l'ordre des médecins
Remplace:
M. Bertrand CHEVALLIER
Groupe:
Conseil national de l'ordre des médecins
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
suppleant
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nomination
17 Novembre 2018
17/11/2018
De:
Maurice BENSOUSSAN
Objet:
membres suppléants
au titre des personnes proposées par le Conseil national de l'ordre des médecins
Remplace:
M. Bertrand CHEVALLIER
Groupe:
Conseil national de l'ordre des médecins
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
suppleant
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(source JORF)
nomination
17 Novembre 2018
17/11/2018
De:
Jacques SARFATY
Objet:
membres suppléants
au titre des médecins compétents dans le domaine de la pédopsychiatrie
Remplace:
Mme Sylvie NEZELOF
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
suppleant
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nomination
17 Novembre 2018
17/11/2018
De:
Michel BOTBOL
Objet:
membres suppléants
au titre des médecins compétents dans le domaine de la pédopsychiatrie
Remplace:
Mme Sylvie NEZELOF
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
suppleant
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nomination
17 Novembre 2018
17/11/2018
De:
Marie-Anne BARTHEZ
Objet:
membre suppléante
au titre des médecins compétents dans le domaine de la neuropédiatrie
Remplace:
M. Olivier DULAC
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
suppleant
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nomination
17 Novembre 2018
17/11/2018