administrer l'arrangement RAINWAT. Le comité RAINWAT a prié les commissions fluviales de préparer et de publier un guide de radiocommunication selon un modèle uniforme. En effet, les dispositions figurant dans RAINWAT ne s'appliquent pas directement aux conducteurs de bateaux

Sur la Moselle et sur le Rhin, c'est à travers le guide de radiotéléphonie/radiocommunication que les dispositions de RAINWAT sont rendues applicables

Vu l'amendement de l'arrangement RAINWAT, certains articles dans le RPNM (et le RPNR) doivent être mis à jour

DÉCISION

administrer l'arrangement RAINWAT. Le comité RAINWAT a prié les commissions fluviales de préparer et de publier un guide de radiocommunication selon un modèle uniforme. En effet, les dispositions figurant dans RAINWAT ne s'appliquent pas directement aux conducteurs de bateaux

Les amendements entrent en vigueur le

La lettre m) de l'article 1.10 du RPNM est rédigée

m) le Guide de radiocommunication pour la navigation intérieure, partie générale et partie régionale Rhin/Moselle

DÉCISION CM-II-17-4.4-1-1

DU 30 NOVEMBRE 2017 DE LA COMMISSION DE LA MOSELLE, RELATIVE À L'ADOPTION D'UN AMENDEMENT DE L'ARTICLE 4.07 DU RÈGLEMENT DE POLICE POUR LA NAVIGATION DE LA MOSELLE

administrer l'arrangement RAINWAT. Le comité RAINWAT a prié les commissions fluviales de préparer et de publier un guide de radiocommunication selon un modèle uniforme. En effet, les dispositions figurant dans RAINWAT ne s'appliquent pas directement aux conducteurs de bateaux

Les amendements entrent en vigueur le

La Commission centrale pour la navigation

a proposé deux amendements pour rendre plus lisible l'article 4.07 du Règlement de police pour la navigation

administrer l'arrangement RAINWAT. Le comité RAINWAT a prié les commissions fluviales de préparer et de publier un guide de radiocommunication selon un modèle uniforme. En effet, les dispositions figurant dans RAINWAT ne s'appliquent pas directement aux conducteurs de bateaux

Les amendements entrent en vigueur le

La Commission centrale pour la navigation

administrer l'arrangement RAINWAT. Le comité RAINWAT a prié les commissions fluviales de préparer et de publier un guide de radiocommunication selon un modèle uniforme. En effet, les dispositions figurant dans RAINWAT ne s'appliquent pas directement aux conducteurs de bateaux

Les amendements entrent en vigueur le

L'article 4.07, chiffre 5, lettre c) du RPNM est rédigé

c) Type de bâtiment ou de convoi conformément au standard pour le suivi et le repérage des bateaux en navigation intérieure

DÉCISION CM-I-18-5.4-1-1

DU 29 MAI 2018 DE LA COMMISSION DE LA MOSELLE, RELATIVE À L'ADOPTION D'UN AMENDEMENT DE L'ARTICLE 1.01 DU RÈGLEMENT DE POLICE POUR LA NAVIGATION DE LA MOSELLE

administrer l'arrangement RAINWAT. Le comité RAINWAT a prié les commissions fluviales de préparer et de publier un guide de radiocommunication selon un modèle uniforme. En effet, les dispositions figurant dans RAINWAT ne s'appliquent pas directement aux conducteurs de bateaux

Les amendements entrent en vigueur le

DÉCISION