JORFTEXT000042994913


De: Mathias CHAPLAIN
(suppléant)
Objet:
membres du conseil de surveillance
sur le fondement des 2°, 3° et 13° de l'article D. 253-54-3 du code rural et de la pêche maritime
représentants d'associations, organismes et fondations susceptibles d'être désignés pour prendre part au débat sur l'environnement sur le fondement de l'article L. 141-3 du code de l'environnement
b)
Sur proposition de Agir pour l'environnement
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Janvier 202117/01/2021
De: Jacques CAPLAT
(titulaire)
Objet:
membres du conseil de surveillance
sur le fondement des 2°, 3° et 13° de l'article D. 253-54-3 du code rural et de la pêche maritime
représentants d'associations, organismes et fondations susceptibles d'être désignés pour prendre part au débat sur l'environnement sur le fondement de l'article L. 141-3 du code de l'environnement
b)
Sur proposition de Agir pour l'environnement
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Janvier 202117/01/2021
De: François VEILLERETTE
(titulaire)
Objet:
membres du conseil de surveillance
sur le fondement des 2°, 3° et 13° de l'article D. 253-54-3 du code rural et de la pêche maritime
représentants d'associations, organismes et fondations susceptibles d'être désignés pour prendre part au débat sur l'environnement sur le fondement de l'article L. 141-3 du code de l'environnement
a)
Sur proposition de Générations Futures
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Janvier 202117/01/2021
De: Thierry BERLIZOT
Objet:
membres du conseil de surveillance
sur le fondement des 2°, 3° et 13° de l'article D. 253-54-3 du code rural et de la pêche maritime
personnalité désignée
en raison de sa compétence en matière d'agriculture
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Janvier 202117/01/2021
De: Amandine LEBRETON
(suppléante)
Objet:
membres du conseil de surveillance
sur le fondement des 2°, 3° et 13° de l'article D. 253-54-3 du code rural et de la pêche maritime
représentants d'associations, organismes et fondations susceptibles d'être désignés pour prendre part au débat sur l'environnement sur le fondement de l'article L. 141-3 du code de l'environnement
c)
Sur proposition de Fondation Nicolas Hulot pour la nature et l'homme
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Janvier 202117/01/2021
De: Caroline FARALDO
(titulaire)
Objet:
membres du conseil de surveillance
sur le fondement des 2°, 3° et 13° de l'article D. 253-54-3 du code rural et de la pêche maritime
représentants d'associations, organismes et fondations susceptibles d'être désignés pour prendre part au débat sur l'environnement sur le fondement de l'article L. 141-3 du code de l'environnement
c)
Sur proposition de Fondation Nicolas Hulot pour la nature et l'homme
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Janvier 202117/01/2021
De: Nadine LAUVERJAT
(suppléante)
Objet:
membres du conseil de surveillance
sur le fondement des 2°, 3° et 13° de l'article D. 253-54-3 du code rural et de la pêche maritime
représentants d'associations, organismes et fondations susceptibles d'être désignés pour prendre part au débat sur l'environnement sur le fondement de l'article L. 141-3 du code de l'environnement
a)
Sur proposition de Générations Futures
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Janvier 202117/01/2021
De: Marie-Pierre CHAUZAT
Objet:
membres du conseil de surveillance
sur le fondement des 2°, 3° et 13° de l'article D. 253-54-3 du code rural et de la pêche maritime
personnalité désignée
en raison de sa compétence en matière d'environnement
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Janvier 202117/01/2021

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.