JORFTEXT000044454355

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Domicile (SESSAD)
Pôle Tony Lainé, 49, route Napoléon, 04160 L'Escale
Objet:
sur la liste
mentionnée au 1° de l'article L. 122-5-1 du code de la propriété intellectuelle
2° Au titre des personnes morales et établissements agréés en vue de demander la mise à disposition des fichiers numériques déposés par les éditeurs
en application du 2° de l'article L. 122-5-1 du même code
inscription
09 Décembre 202109/12/2021
De: Service Commun de Documentation (SCD)
Site Saint-Charles, Case n° 15, 3, place Victor-Hugo, CS 80249, 13331 Marseille Cedex 3
Objet:
sur la liste
mentionnée au 1° de l'article L. 122-5-1 du code de la propriété intellectuelle
1° Au titre des personnes morales et établissements qui peuvent assurer la reproduction et la représentation d'une œuvre dans les conditions prévues au 1° de l'article L. 122-5-1 du même code
Association pour Adultes et Jeunes Handicapés de la Somme (APAJH 80), Service d'Education Spéciale et de Soins A Domicile « Déficience Visuelle » (SESSAD DV), 354, boulevard Beauvillé, 80000 Amiens
Groupe:
inscription
09 Décembre 202109/12/2021
De: Porte des Vosges Méridionales (CCPVM)
Médiathèque, 4, rue des Grands-Moulins, 88200 Saint-Etienne-Lès-Remiremont
Objet:
sur la liste
mentionnée au 1° de l'article L. 122-5-1 du code de la propriété intellectuelle
1° Au titre des personnes morales et établissements qui peuvent assurer la reproduction et la représentation d'une œuvre dans les conditions prévues au 1° de l'article L. 122-5-1 du même code
Association pour Adultes et Jeunes Handicapés de la Somme (APAJH 80), Service d'Education Spéciale et de Soins A Domicile « Déficience Visuelle » (SESSAD DV), 354, boulevard Beauvillé, 80000 Amiens
Groupe:
inscription
09 Décembre 202109/12/2021
De: Aix-Marseille Université (AMU)
Objet:
sur la liste
mentionnée au 1° de l'article L. 122-5-1 du code de la propriété intellectuelle
1° Au titre des personnes morales et établissements qui peuvent assurer la reproduction et la représentation d'une œuvre dans les conditions prévues au 1° de l'article L. 122-5-1 du même code
Association pour Adultes et Jeunes Handicapés de la Somme (APAJH 80), Service d'Education Spéciale et de Soins A Domicile « Déficience Visuelle » (SESSAD DV), 354, boulevard Beauvillé, 80000 Amiens
Groupe:
inscription
09 Décembre 202109/12/2021

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.