09 Décembre 2021

De:	Laurent Bouillin principal du collège Jules Ferry à Aurillac (15)
Objet:	membres de la commission administrative paritaire nationale du corps des personnels de direction, les représentants de l'administration et les représentants du personnel B. Représentants du personnel b. Membres suppléants 2. Classe normale
Groupe:	Commission administrative paritaire nationale du corps des personnels de direction, les représentants de l'administration et les représentants du personnel

nomination

De:	Philippe Henrot principal du collège Fontenelle à Rouen (76)
Objet:	membres de la commission administrative paritaire nationale du corps des personnels de direction, les représentants de l'administration et les représentants du personnel B. Représentants du personnel b. Membres suppléants 1. Hors classe
Groupe:	Commission administrative paritaire nationale du corps des personnels de direction, les représentants de l'administration et les représentants du personnel

nomination

De:	Patrick Bedel principal du collège Denis Diderot à Le Petit-Quevilly (76)
Objet:	membres de la commission administrative paritaire nationale du corps des personnels de direction, les représentants de l'administration et les représentants du personnel B. Représentants du personnel b. Membres suppléants 1. Hors classe
Groupe:	Commission administrative paritaire nationale du corps des personnels de direction, les représentants de l'administration et les représentants du personnel

nomination

De:	Richard Laganier recteur de l'académie de Nice
Objet:	membres de la commission administrative paritaire nationale du corps des personnels de direction, les représentants de l'administration et les représentants du personnel A. Représentants de l'administration b. Membres suppléants
Groupe:	Commission administrative paritaire nationale du corps des personnels de direction, les représentants de l'administration et les représentants du personnel

nomination

De:	Pierre-Laurent Jouillerot adjoint à la sous-directrice de la gestion des carrières des personnels d'encadrement
Objet:	membres de la commission administrative paritaire nationale du corps des personnels de direction, les représentants de l'administration et les représentants du personnel A. Représentants de l'administration b. Membres suppléants
Groupe:	Commission administrative paritaire nationale du corps des personnels de direction, les représentants de l'administration et les représentants du personnel

nomination

De:	Vincent Denis secrétaire général de l'académie de Toulouse
Objet:	membres de la commission administrative paritaire nationale du corps des personnels de direction, les représentants de l'administration et les représentants du personnel A. Représentants de l'administration b. Membres suppléants
Groupe:	Commission administrative paritaire nationale du corps des personnels de direction, les représentants de l'administration et les représentants du personnel

nomination

De:	Damien Darfeuille chef du bureau des personnels de direction des lycées et collèges
Objet:	membres de la commission administrative paritaire nationale du corps des personnels de direction, les représentants de l'administration et les représentants du personnel A. Représentants de l'administration b. Membres suppléants
Groupe:	Commission administrative paritaire nationale du corps des personnels de direction, les représentants de l'administration et les représentants du personnel

nomination

De:	Michel Canerot secrétaire général de l'académie de Rennes
Objet:	membres de la commission administrative paritaire nationale du corps des personnels de direction, les représentants de l'administration et les représentants du personnel A. Représentants de l'administration b. Membres suppléants
Groupe:	Commission administrative paritaire nationale du corps des personnels de direction, les représentants de l'administration et les représentants du personnel

nomination

De:	Sylvie Perron proviseure du lycée Robert Schuman à Charenton-le-Pont (94)
Objet:	membres de la commission administrative paritaire nationale du corps des personnels de direction, les représentants de l'administration et les représentants du personnel B. Représentants du personnel b. Membres suppléants 2. Classe normale
Groupe:	Commission administrative paritaire nationale du corps des personnels de direction, les représentants de l'administration et les représentants du personnel

nomination

De:	Valérie Neumann principale du collège Port Lympia à Nice (06)
Objet:	membres de la commission administrative paritaire nationale du corps des personnels de direction, les représentants de l'administration et les représentants du personnel B. Représentants du personnel b. Membres suppléants 2. Classe normale
Groupe:	Commission administrative paritaire nationale du corps des personnels de direction, les représentants de l'administration et les représentants du personnel

nomination

De:	Céline Aubrejat principale du collège Pierre Dubois à Laval (53)
Objet:	membres de la commission administrative paritaire nationale du corps des personnels de direction, les représentants de l'administration et les représentants du personnel B. Représentants du personnel b. Membres suppléants 2. Classe normale
Groupe:	Commission administrative paritaire nationale du corps des personnels de direction, les représentants de l'administration et les représentants du personnel

nomination

De:	Karima Stephany proviseure du lycée professionnel Marie Marvingt à Tomblaine (54)
Objet:	membres de la commission administrative paritaire nationale du corps des personnels de direction, les représentants de l'administration et les représentants du personnel B. Représentants du personnel b. Membres suppléants 1. Hors classe
Groupe:	Commission administrative paritaire nationale du corps des personnels de direction, les représentants de l'administration et les représentants du personnel

nomination

De:	Martine Gauthier sous-directrice de la gestion des carrières des personnels d'encadrement
Objet:	membres de la commission administrative paritaire nationale du corps des personnels de direction, les représentants de l'administration et les représentants du personnel A. Représentants de l'administration b. Membres suppléants
Groupe:	Commission administrative paritaire nationale du corps des personnels de direction, les représentants de l'administration et les représentants du personnel

nomination

De:	Sylvie Chaignet adjointe au chef de bureau des personnels de direction des lycées et collèges
Objet:	membres de la commission administrative paritaire nationale du corps des personnels de direction, les représentants de l'administration et les représentants du personnel A. Représentants de l'administration b. Membres suppléants
Groupe:	Commission administrative paritaire nationale du corps des personnels de direction, les représentants de l'administration et les représentants du personnel

nomination

De:	Stéphane Sebert-Montels principal du collège Jules Ferry à Fécamp (76)
Objet:	membres de la commission administrative paritaire nationale du corps des personnels de direction, les représentants de l'administration et les représentants du personnel B. Représentants du personnel a. Membres titulaires 2. Classe normale
Groupe:	Commission administrative paritaire nationale du corps des personnels de direction, les représentants de l'administration et les représentants du personnel

nomination

De:	Laurent Le Drezen proviseur du lycée Beaussier à la Seyne-sur-Mer (83)
Objet:	membres de la commission administrative paritaire nationale du corps des personnels de direction, les représentants de l'administration et les représentants du personnel B. Représentants du personnel a. Membres titulaires 2. Classe normale
Groupe:	Commission administrative paritaire nationale du corps des personnels de direction, les représentants de l'administration et les représentants du personnel

nomination

De:	Bertrand Deshays proviseur du lycée professionnel Léonard de Vinci à Trith-Saint-Léger (59)
Objet:	membres de la commission administrative paritaire nationale du corps des personnels de direction, les représentants de l'administration et les représentants du personnel B. Représentants du personnel a. Membres titulaires 2. Classe normale
Groupe:	Commission administrative paritaire nationale du corps des personnels de direction, les représentants de l'administration et les représentants du personnel

nomination

De:	Florian de Trogoff proviseur du lycée Jean-Baptiste Poquelin à Saint-Germain-en-Laye (78)
Objet:	membres de la commission administrative paritaire nationale du corps des personnels de direction, les représentants de l'administration et les représentants du personnel B. Représentants du personnel a. Membres titulaires 1. Hors classe
Groupe:	Commission administrative paritaire nationale du corps des personnels de direction, les représentants de l'administration et les représentants du personnel

nomination

De:	Éric Gallo proviseur du lycée Thiers à Marseille (13)
Objet:	membres de la commission administrative paritaire nationale du corps des personnels de direction, les représentants de l'administration et les représentants du personnel B. Représentants du personnel a. Membres titulaires 1. Hors classe
Groupe:	Commission administrative paritaire nationale du corps des personnels de direction, les représentants de l'administration et les représentants du personnel

nomination

De:	William Marois recteur de l'académie de Nantes
Objet:	membres de la commission administrative paritaire nationale du corps des personnels de direction, les représentants de l'administration et les représentants du personnel A. Représentants de l'administration a. Membres titulaires
Groupe:	Commission administrative paritaire nationale du corps des personnels de direction, les représentants de l'administration et les représentants du personnel

nomination

De:	François Foselle secrétaire général adjoint, directeur des ressources humaines de l'académie de Normandie
Objet:	membres de la commission administrative paritaire nationale du corps des personnels de direction, les représentants de l'administration et les représentants du personnel A. Représentants de l'administration a. Membres titulaires
Groupe:	Commission administrative paritaire nationale du corps des personnels de direction, les représentants de l'administration et les représentants du personnel

nomination

De:	Djamila Lasri proviseure du lycée Léonard de Vinci à Saint-Witz (95)
Objet:	membres de la commission administrative paritaire nationale du corps des personnels de direction, les représentants de l'administration et les représentants du personnel B. Représentants du personnel a. Membres titulaires 2. Classe normale
Groupe:	Commission administrative paritaire nationale du corps des personnels de direction, les représentants de l'administration et les représentants du personnel

nomination

De:	Laurence Colin proviseure du lycée professionnel Condorcet à Arcachon (33)
Objet:	membres de la commission administrative paritaire nationale du corps des personnels de direction, les représentants de l'administration et les représentants du personnel B. Représentants du personnel a. Membres titulaires 1. Hors classe
Groupe:	Commission administrative paritaire nationale du corps des personnels de direction, les représentants de l'administration et les représentants du personnel

nomination

De:	Valérie Le Gleut cheffe du service de l'encadrement, adjointe au directeur de l'encadrement
Objet:	membres de la commission administrative paritaire nationale du corps des personnels de direction, les représentants de l'administration et les représentants du personnel A. Représentants de l'administration a. Membres titulaires
Groupe:	Commission administrative paritaire nationale du corps des personnels de direction, les représentants de l'administration et les représentants du personnel

nomination

De:	Christelle Gautherot sous-directrice des savoirs fondamentaux et des parcours scolaires
Objet:	membres de la commission administrative paritaire nationale du corps des personnels de direction, les représentants de l'administration et les représentants du personnel A. Représentants de l'administration a. Membres titulaires
Groupe:	Commission administrative paritaire nationale du corps des personnels de direction, les représentants de l'administration et les représentants du personnel

nomination

De:	Dominique Fis directrice académique des services de l'éducation nationale des Hauts-de-Seine
Objet:	membres de la commission administrative paritaire nationale du corps des personnels de direction, les représentants de l'administration et les représentants du personnel A. Représentants de l'administration a. Membres titulaires
Groupe:	Commission administrative paritaire nationale du corps des personnels de direction, les représentants de l'administration et les représentants du personnel

nomination

De:	Isabelle Chazal secrétaire générale de l'académie de Montpellier
Objet:	membres de la commission administrative paritaire nationale du corps des personnels de direction, les représentants de l'administration et les représentants du personnel A. Représentants de l'administration a. Membres titulaires
Groupe:	Commission administrative paritaire nationale du corps des personnels de direction, les représentants de l'administration et les représentants du personnel

nomination

De:	Anne Bisagni-Faure rectrice de l'académie de Bordeaux
Objet:	membres de la commission administrative paritaire nationale du corps des personnels de direction, les représentants de l'administration et les représentants du personnel A. Représentants de l'administration a. Membres titulaires
Groupe:	Commission administrative paritaire nationale du corps des personnels de direction, les représentants de l'administration et les représentants du personnel

nomination

parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DE LA PROPOSITION DE LOI VISANT, À DÉFINIR LES DISPOSITIONS PRÉALABLES À UNE RÉFORME DE L'INDEMNISATION DES CATASTROPHES NATURELLES"

De:	Claude Raynal
Objet:	Bureau de la COMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DE LA PROPOSITION DE LOI VISANT, À DÉFINIR LES DISPOSITIONS PRÉALABLES À UNE RÉFORME DE L'INDEMNISATION DES CATASTROPHES NATURELLES
Groupe:	Bureau de la COMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DE LA PROPOSITION DE LOI VISANT, À DÉFINIR LES DISPOSITIONS PRÉALABLES À UNE RÉFORME DE L'INDEMNISATION DES CATASTROPHES NATURELLES COMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DE LA PROPOSITION DE LOI VISANT, À DÉFINIR LES DISPOSITIONS PRÉALABLES À UNE RÉFORME DE L'INDEMNISATION DES CATASTROPHES NATURELLES

nomination

De:	Christine Lavarde
Objet:	Bureau de la COMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DE LA PROPOSITION DE LOI VISANT, À DÉFINIR LES DISPOSITIONS PRÉALABLES À UNE RÉFORME DE L'INDEMNISATION DES CATASTROPHES NATURELLES
Groupe:	Bureau de la COMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DE LA PROPOSITION DE LOI VISANT, À DÉFINIR LES DISPOSITIONS PRÉALABLES À UNE RÉFORME DE L'INDEMNISATION DES CATASTROPHES NATURELLES COMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DE LA PROPOSITION DE LOI VISANT, À DÉFINIR LES DISPOSITIONS PRÉALABLES À UNE RÉFORME DE L'INDEMNISATION DES CATASTROPHES NATURELLES

nomination

De:	Marguerite Deprez-Audebert
Objet:	Bureau de la COMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DE LA PROPOSITION DE LOI VISANT, À DÉFINIR LES DISPOSITIONS PRÉALABLES À UNE RÉFORME DE L'INDEMNISATION DES CATASTROPHES NATURELLES
Groupe:	Bureau de la COMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DE LA PROPOSITION DE LOI VISANT, À DÉFINIR LES DISPOSITIONS PRÉALABLES À UNE RÉFORME DE L'INDEMNISATION DES CATASTROPHES NATURELLES COMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DE LA PROPOSITION DE LOI VISANT, À DÉFINIR LES DISPOSITIONS PRÉALABLES À UNE RÉFORME DE L'INDEMNISATION DES CATASTROPHES NATURELLES

nomination

De:	Marie-Christine Dalloz
Objet:	Bureau de la COMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DE LA PROPOSITION DE LOI VISANT, À DÉFINIR LES DISPOSITIONS PRÉALABLES À UNE RÉFORME DE L'INDEMNISATION DES CATASTROPHES NATURELLES
Groupe:	Bureau de la COMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DE LA PROPOSITION DE LOI VISANT, À DÉFINIR LES DISPOSITIONS PRÉALABLES À UNE RÉFORME DE L'INDEMNISATION DES CATASTROPHES NATURELLES COMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DE LA PROPOSITION DE LOI VISANT, À DÉFINIR LES DISPOSITIONS PRÉALABLES À UNE RÉFORME DE L'INDEMNISATION DES CATASTROPHES NATURELLES

nomination

JORFTEXT000044455184 (source JORF)

De:	Jean-Baptiste Blanc comme rapporteur pour avis
Objet:	Nadia Sollogoub sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à la création d'une plateforme de référencement et de prise en charge des malades chroniques de la covid-19 (n° 229, 2021-2022) Commission des finances
Groupe:	Commission des finances (Sénat)

parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des finances (Sénat)"

nomination

JORFTEXT000044455184 (source JORF)

De:	Jérôme Durain
Objet:	rapporteur sur la proposition de loi n° 761 (2020-2021) relative au port du casque à vélo et dans le cadre d'autres moyens de transport
Groupe:	Port du casque à vélo et dans le cadre d'autres moyens de transport

parlement="Sénat"

désignation

De:	Alain Ramadier
Objet:
Groupe:	Commissions et organes de contrôle

désignation

De:	Jean-Luc Bourgeaux
Objet:
Groupe:	Commissions et organes de contrôle

désignation

De:	Alain Ramadier
Objet:
Groupe:	Commissions et organes de contrôle

cessation de fonction

De:	Jean-Luc Bourgeaux
Objet:
Groupe:	Commissions et organes de contrôle

cessation de fonction

De:	Godefroy Beauvallet
Objet:	administrateur et administratrice de l'Institut national de l'audiovisuel au titre des personnalités indépendantes
Groupe:	Institut national de l'audiovisuel (INA) Société France Télévisions Radio France

date_debut="2021-12-11"
duree="cinq ans"
conseil_administration

nomination

De:	Cécile Méadel
Objet:	administrateur et administratrice de l'Institut national de l'audiovisuel au titre des personnalités indépendantes
Groupe:	Institut national de l'audiovisuel (INA) Société France Télévisions Radio France

date_debut="2021-12-11"
duree="cinq ans"
conseil_administration

nomination

De:	Luc Julia
Objet:	administrateur de la société Radio France au titre des personnalités indépendantes
Groupe:	Radio France Institut national de l'audiovisuel (INA) Société France Télévisions

date_debut="2021-12-01"
duree="cinq ans"
conseil_administration

nomination

De:	Laurent Bayle
Objet:	administrateur de la société France Télévisions au titre des personnalités indépendantes
Groupe:	Société France Télévisions Institut national de l'audiovisuel (INA) Radio France

date_debut="2021-12-01"
duree="cinq ans"
conseil_administration

nomination

JORFTEXT000044454728 (source JORF)

De:	Stéphanie MONOD
Objet:	agent comptable du Groupement de coopération sociale et médico-sociale « FHF AURA » (création)
Groupe:	Groupement de coopération sociale et médico-sociale « FHF AURA »

nomination

JORFTEXT000044454726 (source JORF)

De:	Christophe MARTIN
Objet:	agent comptable du Groupement de coopération sanitaire NOVA (création)
Groupe:	Groupement de coopération sanitaire NOVA

nomination

JORFTEXT000044454724 (source JORF)

De:	Lysianne MARCELLE inspectrice divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:	agent comptable intérimaire de l'Agence régionale de santé Hauts-de-France
Remplace:	M. Maxime MOULIN
Groupe:	Agence régionale de santé des Hauts-de-France

nomination

suppleant
conseil_administration

De:	Muriel PETITJEAN administratrice générale des finances publiques au sein de la direction régionale des finances publiques de Bretagne et du département d'Ille-et-Vilaine
Objet:	membre du conseil d'administration de l'établissement public foncier de Bretagne représentante suppléante du ministre chargé du budget
Groupe:	Établissement public foncier de Bretagne

JORFTEXT000044454722 (source JORF)

nomination

De:	Benoit OURLIAC administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	sous-directeur de l'observation de la santé et de l'assurance maladie à la direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques, à l'administration centrale des ministères sociaux avec une période probatoire de six mois
Groupe:	Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (DREES)

JORFTEXT000044454718 (source JORF)

nomination

suppleant
conseil_administration

De:	JOST (Isabelle)
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales représentantes des assurés sociaux et sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) membre suppléant
Remplace:	Mme HACQUARD (Patricia)
Groupe:	Caisse nationale des allocations familiales (CNAF) Confédération française démocratique du travail (CFDT)

JORFTEXT000044454716 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000044454716 (source JORF)

De:	MONNIER (Gwénaëlle)
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales représentantes des assurés sociaux et sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) membre titulaire
Remplace:	Mme JOST (Isabelle)
Groupe:	Caisse nationale des allocations familiales (CNAF) Confédération française démocratique du travail (CFDT)

conseil_administration

nomination

date_debut="2021-12-06"
inspecteur_general="Création et des enseignements artistiques"
suppleant
conseil_administration

De:	Frédérique SARRE inspectrice de la création artistique
Objet:	membres du conseil d'administration du Théâtre national de Strasbourg Au titre des représentants de l'inspection générale de la création et des enseignements artistiques membre suppléante
Groupe:	Théâtre national de Strasbourg

nomination

date_debut="2021-12-06"
inspecteur_general="Création et des enseignements artistiques"
conseil_administration

De:	Annabel POINCHEVAL inspectrice du théâtre
Objet:	membres du conseil d'administration du Théâtre national de Strasbourg Au titre des représentants de l'inspection générale de la création et des enseignements artistiques membre titulaire
Groupe:	Théâtre national de Strasbourg

nomination

date_debut="2021-12-06"
conseil_administration
personnalite_qualifiee

De:	Antoine WICKER journaliste
Objet:	membres du conseil d'administration du Théâtre national de Strasbourg Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:	Théâtre national de Strasbourg

nomination

date_debut="2021-12-06"
conseil_administration
personnalite_qualifiee

De:	Moïse TOURE metteur en scène
Objet:	membres du conseil d'administration du Théâtre national de Strasbourg Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:	Théâtre national de Strasbourg

nomination

date_debut="2021-12-06"
conseil_administration
personnalite_qualifiee

De:	Marianne ESHET présidente de l'Alliance pour le mécénat de compétences
Objet:	membres du conseil d'administration du Théâtre national de Strasbourg Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:	Théâtre national de Strasbourg

nomination

notaire
notaire_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"

De:	LECAT (Mathilde, Jeanne, Marie)
Objet:	notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « SELARL SINGER ET ASSOCIES »

JORFTEXT000044454710 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000044454708 (source JORF)

De:	BOUCHAUD (Aymeric, Alexis, Marie)
Objet:	notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Nicolas CARRÉ, Martin DESROUSSEAUX, Mélanie DUBOIS et Thibaut SERVENT, notaires associés »

notaire
notaire_residence="Lille (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"

nomination

JORFTEXT000044454706 (source JORF)

De:	LE RIGOLEUR (Clémence, Marie-Murielle)
Objet:	notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « OFFICE NOTARIAL PORTE DES INDES », anciennement « SELARL COUZIGOU - LE CAGNEC - TERSIGUEL - LE DORZE »

notaire
notaire_residence="Lorient (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"

nomination

notaire
notaire_residence="Saint-Denis (La Réunion)"
notaire_residence_departement_code="974"

De:	DUCARNE (Ariane, Julia)
Objet:	notaire associée membre de la société à responsabilité limitée « SAINTAMON, Notaires »

JORFTEXT000044454704 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Saint-Denis (La Réunion)"
notaire_residence_departement_code="974"

De:	DUCARNE (Ariane, Julia)
Objet:	notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société à responsabilité limitée « SAINTAMON, Notaires »

JORFTEXT000044454704 (source JORF)

cessation de fonction

notaire
notaire_residence="Nantes (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"

De:	PICART (Laurence)
Objet:	notaire associée membre la société d'exercice libéral à responsabilité « KPC NOTAIRES »

JORFTEXT000044454702 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Nantes (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"

De:	PICART (Laurence)
Objet:	notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « KPC NOTAIRES », anciennement société civile professionnelle « Benjamin KUHN et Sandra COSSIN, notaires associés »

JORFTEXT000044454702 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000044454700 (source JORF)

De:	POUJOL (Camille, Hélène, Marie)
Objet:	notaire associée membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « FREDERIC FORTIER, notaire associé », pour exercer dans l'office dont cette dernière est devenue titulaire en vertu du présent arrêté

notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"

nomination

JORFTEXT000044454700 (source JORF)

De:	POUJOL (Camille, Hélène, Marie)
Objet:	notaire

notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"

cessation de fonction

JORFTEXT000044454698 (source JORF)

De:	LEBON (Pauline, Virginie)
Objet:	notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « Mon Notaire Conseil Paris 12 »

notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"

nomination

notaire
notaire_residence="Saint-Jean-de-Védas (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"

De:	MARQUIÉ (Adrien, René, Joseph)
Objet:	notaire associés

JORFTEXT000044454696 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Saint-Jean-de-Védas (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"

De:	LAURENT (Anne-Catherine, Hélène), épouse REVERON
Objet:	notaire associés

JORFTEXT000044454696 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Saint-Jean-de-Védas (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"

De:	LAURENT (Anne-Catherine, Hélène), épouse REVERON
Objet:	notaire

JORFTEXT000044454696 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000044454694 (source JORF)

De:	GIRAULT (Christelle, Fanny, Delphine)
Objet:	notaire associée membre de la société civile professionnelle « Chantal BASIN, Valérie BASIN-GIGAN et Marie VÉRÉ, notaires associés »

notaire
notaire_residence="Ménerbes (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"

nomination

JORFTEXT000044454694 (source JORF)

De:	GIRAULT (Christelle, Fanny, Delphine)
Objet:	notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Chantal BASIN, Valérie BASIN-GIGAN et Marie VÉRÉ, notaires associés »

notaire
notaire_residence="Ménerbes (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"

cessation de fonction

JORFTEXT000044454692 (source JORF)

De:	SANCHEZ (Elodie, Carmen)
Objet:	notaires associées membres de la société civile professionnelle « Jacques BRISARD, Jean-Pierre GONZALVEZ, Dominique GOLA-VASSAL, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »

notaire
notaire_residence="Aimargues (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"

nomination

JORFTEXT000044454692 (source JORF)

De:	GAZAGNES (Anne-France)
Objet:	notaires associées membres de la société civile professionnelle « Jacques BRISARD, Jean-Pierre GONZALVEZ, Dominique GOLA-VASSAL, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »

notaire
notaire_residence="Aimargues (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"

nomination

JORFTEXT000044454692 (source JORF)

De:	GONZALVEZ (Jean-Pierre)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle « Jacques BRISARD, Jean-Pierre GONZALVEZ, Dominique GOLA-VASSAL, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »

notaire
notaire_residence="Aimargues (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"

cessation de fonction

notaire
notaire_residence="Mézidon Vallée d'Auge (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"

De:	de JOYBERT (Stéphanie, Marie, Chantal), épouse BESSIN
Objet:	notaire associée membre de la société civile professionnelle « SCP CHANCÉ-VARIN & Associés, notaires », pour exercer au sein de l'office dont cette dernière est titulaire

JORFTEXT000044454690 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000044454690 (source JORF)

De:	de JOYBERT (Stéphanie, Marie, Chantal), épouse BESSIN
Objet:	notaire salariée au sein de l'office de notaire

notaire

cessation de fonction

notaire
notaire_residence="Mézidon Vallée d'Auge (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"

De:	JOFFROY (Dominique, Daniel)
Objet:	notaire

JORFTEXT000044454690 (source JORF)

cessation de fonction

date_debut="2022-01-01"
corps="Magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"

De:	Pierre LACAMPAGNE officier de gendarmerie, chef d'escadron
Objet:	premier conseiller du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:	Conseil du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

nomination

date_debut="2022-01-01"
corps="Magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"

De:	René BURKHALTER administrateur territorial hors classe
Objet:	premier conseiller du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:	Conseil du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

nomination

date_debut="2022-01-01"
corps="Magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"

De:	Jérôme AYMARD sous-préfet
Objet:	premier conseiller du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:	Conseil du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

nomination

De:	Pierre LACAMPAGNE
Objet:	officier de gendarmerie, chef d'escadron

détachement

De:	René BURKHALTER
Objet:	administrateur territorial hors classe

détachement

De:	Jérôme AYMARD
Objet:	sous-préfet

détachement

JORFTEXT000044454686 (source JORF)

De:	David BARJON
Objet:	directeur général de l'Agence publique pour l'immobilier de la justice
Groupe:	Direction générale de l'Agence publique pour l'immobilier de la justice

date_debut="2022-01-03"

nomination

JORFTEXT000044454683 (source JORF)

De:	Jean-Michel JUNG
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques au titre de la promotion interne

inscription

JORFTEXT000044454677 (source JORF)

De:	Pastèle SOLEILLE
Objet:	conseillère agriculture, logement et prévention des risques

date_debut="2021-12-03"
cabinet="Ministre des outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

cessation de fonction

De:	François SCHECHTER inspecteur général des affaires sociales
Objet:	membre suppléant du Conseil national de l'inspection du travail
Groupe:	Conseil national de l'inspection du travail (CNIT)

JORFTEXT000044454674 (source JORF)

nomination

De:	Michel Blondiau
Objet:	membre suppléant du conseil supérieur de la prud'homie représentant des salariés, après consultation de la Confédération générale du travail (CGT)
Remplace:	M. Thierry Hoppley
Groupe:	Conseil supérieur de la prud'homie Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000044454672 (source JORF)

nomination

De:	Benjamin Desaint
Objet:	membre suppléant du conseil supérieur de la prud'homie représentant des employeurs sur proposition de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME)
Groupe:	Conseil supérieur de la prud'homie Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)

JORFTEXT000044454672 (source JORF)

nomination

De:	Julie Vidal
Objet:	membre suppléante du conseil supérieur de la prud'homie représentant des entreprises publiques, après consultation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:	Conseil supérieur de la prud'homie

JORFTEXT000044454672 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000044454669 (source JORF)

De:	Michel GORON administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes
Objet:	directeur adjoint en charge de la mer, du littoral et des fleuves au sein de la direction générale des territoires et de la mer de Guyane avec une période probatoire de six mois
Groupe:	Direction en charge de la mer, du littoral et des fleuves au sein de la direction générale des territoires et de la mer de Guyane

date_debut="2022-01-01"
duree="quatre ans"

nomination

De:	Jan NIEBUDEK architecte et urbaniste de l'Etat en chef
Objet:	directeur de projet (groupe III) auprès du préfet du Val-d'Oise, chargé du pilotage opérationnel du plan d'actions pour le Val-d'Oise avec une période probatoire de six mois
Groupe:	Préfecture du Val-d'Oise

JORFTEXT000044454667 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000044454665 (source JORF)

De:	François LEGER
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite commissaire général de police
Groupe:	Commissariat général de police

date_debut="2022-04-01"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000044454663 (source JORF)

De:	Pierre DELANNOY
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite commissaire général de police
Groupe:	Commissariat général de police

date_debut="2022-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000044454661 (source JORF)

De:	Guillaume BRAULT directeur d'hôpital de classe normale
Objet:	sous-préfet, sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de la région Guyane, préfet de la Guyane
Groupe:	Préfecture de Guyane

sous-prefet

nomination

JORFTEXT000044454658 (source JORF)

De:	Jean-Marc PARENT
Objet:	au ministère des armées admis à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur civil divisionnaire de la défense en position de détachement

date_debut="2022-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite

réintégration

JORFTEXT000044454658 (source JORF)

De:	Jean-Marc PARENT ingénieur civil divisionnaire de la défense en position de détachement
Objet:	des cadres du ministère des armées

radiation

De:	Favodon (Benoît, Marie, Alain) rang du 1er juillet 2017
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES A. - Militaires de carrière Corps des psychologues Au grade de psychologue hors classe
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2021-12-01"
corps="Psychologues"
armee="active"
armee_grade="Psychologue"

nomination

De:	Jeffroy (Gwenn)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES SERVICE DE L'ÉNERGIE OPÉRATIONNELLE OFFICIER DE CARRIÈRE Corps des officiers logisticiens des essences Au grade de lieutenant-colonel
Groupe:	Service de santé des armées Service des essences des armées

date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers logisticiens des essences"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"

nomination

De:	Leestmans (Thierry, Jean, Maurice)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES SERVICE DE L'ÉNERGIE OPÉRATIONNELLE OFFICIER DE CARRIÈRE Corps des officiers logisticiens des essences Au grade de lieutenant-colonel
Groupe:	Service de santé des armées Service des essences des armées

date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers logisticiens des essences"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"

nomination

De:	Inthavong (Kiatpasa) rang du 1er mars 2021
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de commandant Les commandants sous contrat
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Renault (Julien) rang du 1er septembre 2020
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de commandant Les commandants sous contrat
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Pignolet (Sylvain, Eric) rang du 1er septembre 2021
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de commandant Les commandants sous contrat
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Morvan (Lionel, Gwenolé, Michel) rang du 1er août 2020
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de commandant Les commandants sous contrat
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Mathieu (Nicolas, Pascal, Marie) rang du 1er juin 2020
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de commandant Les commandants sous contrat
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Lasserre (Julien) rang du 1er août 2021
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de commandant Les commandants sous contrat
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Guéguiner (Loïc, Franck) rang du 1er mai 2019
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de commandant Les commandants sous contrat
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Durieu (Johan, Franck, Marie) rang du 1er août 2021
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de commandant Les commandants sous contrat
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Cotte (Stéphane) rang du 1er septembre 2021
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de commandant Les commandants sous contrat
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Charles (Wilfried) rang du 1er août 2020
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de commandant Les commandants sous contrat
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Buron (Alexandre, Philippe) rang du 1er juin 2018
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de commandant Les commandants sous contrat
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Brétenet (Gaultier) rang du 1er juin 2020
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de commandant Les commandants sous contrat
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Batmale (Eric) rang du 1er décembre 2015
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de commandant Les commandants sous contrat
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Aumonnier (Pierre-François, Patrick, Frédéric, Marie) rang du 1er mai 2019
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de commandant Les commandants sous contrat
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Gomez (Rachel) rang du 1er mai 2019
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de commandant Les commandants sous contrat
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Carteaux (Jennifer) rang du 1er juin 2019
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de commandant Les commandants sous contrat
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Morardet (Yannick, Gilbert, Christophe) rang du 1er avril 2014
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de capitaine
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"

nomination

De:	Durand (Xavier, Joël)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des commissaires des armées Au grade de commissaire en chef de 1ère classe
Groupe:	Service du commissariat des armées

date_debut="2021-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"

nomination

De:	Schmidlin (Philippe, Lucien, Robert, Eugène)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade de capitaine de frégate Les capitaines de corvette
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2021-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"

nomination

De:	Fagon (Christophe, Pierre)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade de capitaine de frégate Les capitaines de corvette
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2021-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"

nomination

De:	Cascella (Antonio)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade de capitaine de frégate Les capitaines de corvette
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2021-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"

nomination

De:	Briand (Rémi, Roland)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade de capitaine de frégate Les capitaines de corvette
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2021-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"

nomination

De:	Ranalli (Rosalie)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade de capitaine de frégate Les capitaines de corvette
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2021-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"

nomination

De:	Thouaille (Charles, Henri, Marie)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE II. - OFFICIER SOUS CONTRAT Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade de capitaine de corvette Les lieutenants de vaisseau
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2021-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"

nomination

De:	Scailteux (Guillaume-Alexandre, Maurice, Robert)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE II. - OFFICIER SOUS CONTRAT Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade de capitaine de corvette Les lieutenants de vaisseau
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2021-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"

nomination

De:	Moreau (Tristan, Xavier)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade de capitaine de corvette Les lieutenants de vaisseau
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2021-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"

nomination

De:	Letuppe (Richard, Philippe, Xavier)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade de capitaine de corvette Les lieutenants de vaisseau
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2021-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"

nomination

De:	Hoarau (Eric)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade de capitaine de corvette Les lieutenants de vaisseau
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2021-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"

nomination

De:	Gaillard (Etienne, Nicolas, Denis)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade de capitaine de corvette Les lieutenants de vaisseau
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2021-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"

nomination

De:	Daul (Frédéric, Jean)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade de capitaine de corvette Les lieutenants de vaisseau
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2021-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"

nomination

De:	Mathieux (Audrey, Maud)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE II. - OFFICIER SOUS CONTRAT Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade de capitaine de corvette Les lieutenants de vaisseau
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2021-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"

nomination

De:	Albert (Caroline, Laetitia)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE II. - OFFICIER SOUS CONTRAT Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade de capitaine de corvette Les lieutenants de vaisseau
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2021-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"

nomination

De:	Gomez (Eric, André)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des bases de l'air Au grade de colonel

date_debut="2021-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Colonel"

nomination

De:	Vichot (Pierre-Louis, François, Christian, René)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de commandant Les capitaines
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2021-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

De:	Noaillon (David, Anthony, René)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de commandant Les capitaines
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2021-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

De:	Moriette (David, Roger, René)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de commandant Les capitaines
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2021-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

De:	Maréchal (Fabrice, Marcel, Elie)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de commandant Les capitaines
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2021-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

De:	Leonard (Benjamin)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de commandant Les capitaines
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2021-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

De:	Houdy (Stéphane, Fernand, Jean)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de commandant Les capitaines
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2021-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

De:	Guillot (Josselin, Bertrand)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de commandant Les capitaines
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2021-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

De:	Grout de Beaufort (Jean-Baptiste, Marie, Emmanuel)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de commandant Les capitaines
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2021-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

De:	Douillard (Adrien, Joseph, Marie)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de commandant Les capitaines
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2021-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

De:	Comes (Nicolas, Xavier)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de commandant Les capitaines
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2021-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

De:	Bouillé (Jean-François, Pierre, Roland)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de commandant Les capitaines
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2021-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

De:	Pierrès (Apolline)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de commandant Les capitaines
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2021-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

De:	de Peretti (Arnaud, Nicolas, Jean, Gabriel)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de colonel Les lieutenants-colonels
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2021-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"

nomination

De:	Guy (Lionel, François)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de colonel Les lieutenants-colonels
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2021-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"

nomination

De:	Girard (Axel)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de colonel Les lieutenants-colonels
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2021-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"

nomination

De:	Crequi Montfort de Courtivron (Thierry, Jacques, Marie)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de colonel Les lieutenants-colonels
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2021-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"

nomination

De:	Courbion (Renaud, François, Erwan)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de colonel Les lieutenants-colonels
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2021-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"

nomination

De:	Chrisostome (Olivier)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de colonel Les lieutenants-colonels
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2021-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"

nomination

De:	Caplain (Serge, William, Jacques)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de colonel Les lieutenants-colonels
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2021-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"

nomination

De:	Zalewski (Grégory)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de marine Au grade de capitaine de frégate Les capitaines de corvette
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2021-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"

nomination

De:	Siméoni (Olivier, Jean-Pierre)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de marine Au grade de capitaine de frégate Les capitaines de corvette
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2021-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"

nomination

De:	Ruf (Matthieu, Louis, Alexis)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de marine Au grade de capitaine de frégate Les capitaines de corvette
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2021-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"

nomination

De:	Denoyer (Marc, Marie, Roger, Alain)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de marine Au grade de capitaine de frégate Les capitaines de corvette
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2021-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"

nomination

De:	Debreil (Frédéric, Marcel, André)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de marine Au grade de capitaine de frégate Les capitaines de corvette
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2021-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"

nomination

De:	Bureu (Vincent, François, Henri)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de marine Au grade de capitaine de frégate Les capitaines de corvette
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2021-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"

nomination

De:	Boclé (Geoffrey)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de marine Au grade de capitaine de frégate Les capitaines de corvette
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2021-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"

nomination

De:	Benard (Guillaume, Alain)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de marine Au grade de capitaine de frégate Les capitaines de corvette
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2021-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"

nomination

De:	Faucheux (Paul, Lucien)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de marine Au grade de capitaine de corvette
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2021-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"

nomination

De:	Pennamen (Emilie, Lucie)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE II. - OFFICIER SOUS CONTRAT Corps des officiers de marine Au grade de capitaine de corvette
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2021-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"

nomination

De:	Gestone (Laurent, Jean-Louis)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de l'air Au grade de lieutenant-colonel Les commandants

date_debut="2021-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Aggoun (Alexandre, Benjamin)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de l'air Au grade de lieutenant-colonel Les commandants

date_debut="2021-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	de Sousa (Sulyvan)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de l'air Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants

date_debut="2021-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Vreven (Thomas, Joseph)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de l'air Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants

date_debut="2021-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Tranchant (Julien, Jean, Daniel)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de l'air Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants

date_debut="2021-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Suty (Antoine, Jules, Adrien, Maxime)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de l'air Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants

date_debut="2021-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Stanghellini (Guillaume, Valéry, Robert)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de l'air Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants

date_debut="2021-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Reffay--Girault (Jimmy, Jean-Claude, Maurice)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de l'air Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants

date_debut="2021-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Lemains (Arnaud, Romain)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de l'air Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants

date_debut="2021-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Lelievre (Damien, Thomas, Alain)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de l'air Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants

date_debut="2021-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Janiak (Thomas, Olivier)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de l'air Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants

date_debut="2021-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Hechinger--Pascot (Léandre, Nathan, Valentin)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de l'air Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants

date_debut="2021-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Gouble (Arthur, Pierre, Benoit)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de l'air Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants

date_debut="2021-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Fioleau (Axel, Nicolas, Henri)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de l'air Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants

date_debut="2021-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Faure (Yoann)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de l'air Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants

date_debut="2021-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Darnet (Hugo, Serge, Jean-François)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de l'air Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants

date_debut="2021-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Couillaud (Roy)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de l'air Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants

date_debut="2021-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Colbe (Etienne, Jean, Emile)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de l'air Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants

date_debut="2021-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Charlemagne (Romain, Julien)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de l'air Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants

date_debut="2021-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Boultif (Thomas, Pierre)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de l'air Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants

date_debut="2021-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Barrachin (Jules, Bernard, Jean-Pierre)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de l'air Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants

date_debut="2021-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Arredondo (Kévin, Mickaël, David)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de l'air Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants

date_debut="2021-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Aiello (Thibaut, Sauveur, Antoine)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de l'air Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants

date_debut="2021-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Leborgne (Margaux, Simone, Gilberte)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de l'air Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants

date_debut="2021-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Bardin (Thomas, Christian, André)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de l'air Au grade de colonel

date_debut="2021-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Colonel"

nomination

De:	L'ingénieur Guillard (Mickaël, André, Bernard)
Objet:	dans l'armée active SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE I. - OFFICIER DE CARRIÈRE Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense Au grade d'ingénieur principal
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

date_debut="2021-11-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"

nomination

De:	Santos De Oliveira (Ketty, Sabrina)
Objet:	dans l'armée active SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense Au grade d'ingénieur principal
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

date_debut="2021-11-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"

nomination

De:	Monteil (Marc-Richard, Pierre, Louis, Noël)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de commandant Les capitaines
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2021-11-01"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

De:	Clerissi (Fabien, Joseph, Pierre)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de commandant Les capitaines
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2021-11-01"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

De:	Cognard (Vincent, Michel)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de commandant Les capitaines
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2021-11-01"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

De:	Surzur (Adeline, Marie-Jeanne)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de commandant Les capitaines
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2021-11-01"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

De:	Robin (Leatitia, Sylvie, Denise)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de commandant Les capitaines
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2021-11-01"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

De:	Jorrot (Armel, Marie, Charles)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de colonel
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2021-11-01"
armee="active"
armee_grade="Colonel"

nomination

De:	Horak (Antoine)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de l'air Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants

date_debut="2021-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Bourdon (Mathis)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de l'air Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants

date_debut="2021-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Bonhivers (Maxime, Serge, Marcel)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de l'air Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants

date_debut="2021-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Vasseur (Anne, Ghislaine, Nicole) rang du 1er mai 2021
Objet:	dans l'armée active SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense Au grade d'ingénieur Les sous-lieutenants des bases de l'air
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

date_debut="2021-10-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenants des bases de l'air"

nomination

De:	Jouanguy (Laure, Anaïg) rang du 1er mai 2021
Objet:	dans l'armée active SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense Au grade d'ingénieur Les sous-lieutenants des bases de l'air
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

date_debut="2021-10-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenants des bases de l'air"

nomination

De:	L'adjudant-chef Mazeran (David)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de lieutenant

date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"

nomination

De:	Sénizergues (Franck)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des bases de l'air Au grade de lieutenant Les majors

date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"

nomination

De:	Griso (Styve, Antoine)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des bases de l'air Au grade de lieutenant Les majors

date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"

nomination

De:	Grenier (Stéphane, Robert)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des bases de l'air Au grade de lieutenant Les majors

date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"

nomination

De:	Vignolles (Jérôme, Raymond, Georges)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des bases de l'air Au grade de lieutenant Les adjudants-chefs

date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"

nomination

De:	Vasseur (Marc, Yves, Xavier)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des bases de l'air Au grade de lieutenant Les adjudants-chefs

date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"

nomination

De:	Trupin (Romuald, Albert, Louis)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des bases de l'air Au grade de lieutenant Les adjudants-chefs

date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"

nomination

De:	Souplis (Marc, Serge, Bernard)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des bases de l'air Au grade de lieutenant Les adjudants-chefs

date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"

nomination

De:	Secco (Jean-Christophe)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des bases de l'air Au grade de lieutenant Les adjudants-chefs

date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"

nomination

De:	Pourvahab (Nicolas, Soheil)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des bases de l'air Au grade de lieutenant Les adjudants-chefs

date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"

nomination

De:	Pouchain (Didier, Jean-Luc, Michel, Pierre)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des bases de l'air Au grade de lieutenant Les adjudants-chefs

date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"

nomination

De:	Piecinski (Yves, Jacques)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des bases de l'air Au grade de lieutenant Les adjudants-chefs

date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"

nomination

De:	Meunier (David)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des bases de l'air Au grade de lieutenant Les adjudants-chefs

date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"

nomination

De:	Mercier (Yann, Daniel, Jacques)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des bases de l'air Au grade de lieutenant Les adjudants-chefs

date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"

nomination

De:	Lhuillier (Nicolas, Paul, René)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des bases de l'air Au grade de lieutenant Les adjudants-chefs

date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"

nomination

De:	Domergue (Régis, Alain)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des bases de l'air Au grade de lieutenant Les adjudants-chefs

date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"

nomination

De:	Champeau (Christophe, Fabrice)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des bases de l'air Au grade de lieutenant Les adjudants-chefs

date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"

nomination

De:	Baranger (Xavier, Henri, Jean)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des bases de l'air Au grade de lieutenant Les adjudants-chefs

date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"

nomination

De:	Laurent (Stéphanie)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des bases de l'air Au grade de lieutenant Les adjudants-chefs

date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"

nomination

De:	Gadais (Sandrine, Gwendoline, Nathalie)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des bases de l'air Au grade de lieutenant Les adjudants-chefs

date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"

nomination

De:	Chopin (Christelle)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des bases de l'air Au grade de lieutenant Les adjudants-chefs

date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"

nomination

De:	Perez (Stéphane, Denis)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des bases de l'air Au grade de lieutenant Les adjudants

date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant"

nomination

De:	Legrand (Gauthier)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des bases de l'air Au grade de lieutenant Les adjudants

date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant"

nomination

De:	Théado (Fabrice, Jérôme, Franck) rang du 1er août 2019
Objet:	dans l'armée active SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des commissaires des armées Au grade de commissaire principal Les commissaires principaux sous contrat
Groupe:	Service du commissariat des armées

date_debut="2021-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire principal"

nomination

De:	Pagès (Alexandre, Ephrem, Albert) rang du 1er juin 2020
Objet:	dans l'armée active SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des commissaires des armées Au grade de commissaire principal Les commissaires principaux sous contrat
Groupe:	Service du commissariat des armées

date_debut="2021-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire principal"

nomination

De:	Hydrio (Anthony) rang du 1er mai 2020
Objet:	dans l'armée active SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des commissaires des armées Au grade de commissaire principal Les commissaires principaux sous contrat
Groupe:	Service du commissariat des armées

date_debut="2021-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire principal"

nomination

De:	Marthelot (Bruno) rang du 1er février 2021
Objet:	dans l'armée active SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des commissaires des armées Au grade de commissaire en chef de 2e classe
Groupe:	Service du commissariat des armées

date_debut="2021-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"

nomination

De:	Gaulin (Franck, Marcel, André) rang du 1er décembre 2021
Objet:	dans l'armée active SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des commissaires des armées Au grade de commissaire en chef de 2e classe Les commissaires principaux
Groupe:	Service du commissariat des armées

date_debut="2021-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire principal"

nomination

De:	Galat (Michael, Matthew, Jean-Baptiste) rang du 1er décembre 2021
Objet:	dans l'armée active SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des commissaires des armées Au grade de commissaire en chef de 2e classe Les commissaires principaux
Groupe:	Service du commissariat des armées

date_debut="2021-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire principal"

nomination

De:	Farcy (Nicolas, Fabien, Pascal) rang du 1er octobre 2021
Objet:	dans l'armée active SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des commissaires des armées Au grade de commissaire en chef de 2e classe Les commissaires principaux
Groupe:	Service du commissariat des armées

date_debut="2021-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire principal"

nomination

De:	Bourgninaud (Alexis, Christophe, Marie) rang du 1er novembre 2021
Objet:	dans l'armée active SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des commissaires des armées Au grade de commissaire en chef de 2e classe Les commissaires principaux
Groupe:	Service du commissariat des armées

date_debut="2021-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire principal"

nomination

De:	Sotin (Véronique, Marie-Anne) rang du 1er décembre 2021
Objet:	dans l'armée active SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des commissaires des armées Au grade de commissaire en chef de 2e classe Les commissaires principaux
Groupe:	Service du commissariat des armées

date_debut="2021-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire principal"

nomination

De:	Piégay (Brice, Alan)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de l'air Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants

date_debut="2020-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Bara (Thomas, Pierre, Emile, Henri)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de l'air Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants

date_debut="2020-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Martin (Ophélie, Claire, Lise)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de l'air Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants

date_debut="2020-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

nomination

De:	de Marolleau (Brice, Roland)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES A. - Militaires de carrière Corps des cadres de santé paramédicaux Au grade de cadre de santé paramédical Les infirmiers en soins généraux du 2e grade
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2020-11-01"
corps="Cadres de santé paramédicaux"
armee="active"
armee_grade="Cadre de santé paramédical"
armee_grade_precedent="Infirmiers en soins généraux du 2e grade"

nomination

De:	Lachiche (Laurent)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES A. - Militaires de carrière Corps des cadres de santé paramédicaux Au grade de cadre de santé paramédical Les infirmiers en soins généraux du 2e grade
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2020-11-01"
corps="Cadres de santé paramédicaux"
armee="active"
armee_grade="Cadre de santé paramédical"
armee_grade_precedent="Infirmiers en soins généraux du 2e grade"

nomination

De:	Tant (Aliénor, Jeanne, Marguerite)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES A. - Militaires de carrière Corps des cadres de santé paramédicaux Au grade de cadre de santé paramédical Les infirmiers en soins généraux du 2e grade
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2020-11-01"
corps="Cadres de santé paramédicaux"
armee="active"
armee_grade="Cadre de santé paramédical"
armee_grade_precedent="Infirmiers en soins généraux du 2e grade"

nomination

De:	Bonnevie (Benoîte, Colette, Danièle)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES A. - Militaires de carrière Corps des cadres de santé paramédicaux Au grade de cadre de santé paramédical Les infirmiers en soins généraux du 2e grade
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2020-11-01"
corps="Cadres de santé paramédicaux"
armee="active"
armee_grade="Cadre de santé paramédical"
armee_grade_precedent="Infirmiers en soins généraux du 2e grade"

nomination

De:	de Mathevet (Didier, Bernard)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES A. - Militaires de carrière Corps des cadres de santé paramédicaux Au grade de cadre de santé paramédical Les infirmiers en soins généraux du 1er grade
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2020-11-01"
corps="Cadres de santé paramédicaux"
armee="active"
armee_grade="Cadre de santé paramédical"
armee_grade_precedent="Infirmiers en soins généraux du 1er grade"

nomination

De:	Durand (Gwenaël, Sydney, Nghia)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES A. - Militaires de carrière Corps des cadres de santé paramédicaux Au grade de cadre de santé paramédical Les infirmiers en soins généraux du 1er grade
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2020-11-01"
corps="Cadres de santé paramédicaux"
armee="active"
armee_grade="Cadre de santé paramédical"
armee_grade_precedent="Infirmiers en soins généraux du 1er grade"

nomination

De:	Bellec (Stéphane)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES A. - Militaires de carrière Corps des cadres de santé paramédicaux Au grade de cadre de santé paramédical Les infirmiers en soins généraux du 1er grade
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2020-11-01"
corps="Cadres de santé paramédicaux"
armee="active"
armee_grade="Cadre de santé paramédical"
armee_grade_precedent="Infirmiers en soins généraux du 1er grade"

nomination

De:	Simon (Romain, Henri, Dimitri)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES B. - Officiers sous contrat Corps des psychologues Au grade de psychologue de classe normale Les lieutenants
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2015-12-01"
corps="Psychologues"
armee="active"
armee_grade="Psychologue"
armee_grade_precedent="Lieutenant"

nomination

De:	Arquilliere (Ludovic)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES B. - Officiers sous contrat Corps des psychologues Au grade de psychologue de classe normale Les lieutenants
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2015-12-01"
corps="Psychologues"
armee="active"
armee_grade="Psychologue"
armee_grade_precedent="Lieutenant"

nomination

De:	Paluch (Isabelle, Marie-France)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES B. - Officiers sous contrat Corps des psychologues Au grade de psychologue de classe normale Les lieutenants
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2015-12-01"
corps="Psychologues"
armee="active"
armee_grade="Psychologue"
armee_grade_precedent="Lieutenant"

nomination

De:	Charlès (Bénédicte, Patricia)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES B. - Officiers sous contrat Corps des psychologues Au grade de psychologue de classe normale Les lieutenants
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2015-12-01"
corps="Psychologues"
armee="active"
armee_grade="Psychologue"
armee_grade_precedent="Lieutenant"

nomination

De:	Corlouer (Mélissa)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES B. - Officiers sous contrat Corps des psychologues Au grade de psychologue de classe normale
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2015-10-01"
corps="Psychologues"
armee="active"
armee_grade="Psychologue"

nomination

De:	Breton (Célia)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES B. - Officiers sous contrat Corps des psychologues Au grade de psychologue de classe normale
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2015-09-01"
corps="Psychologues"
armee="active"
armee_grade="Psychologue"

nomination

De:	Sellem (David, Michaël)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES B. - Officiers sous contrat Corps des psychologues Au grade de psychologue hors classe
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2015-02-01"
corps="Psychologues"
armee="active"
armee_grade="Psychologue"

nomination

De:	Pellegrini (Michaël, Thierry, Alexandre)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de lieutenant Les adjudants

corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant"

nomination

De:	Bouyé (Yannick)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de lieutenant Les adjudants

corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant"

nomination

De:	Bruno MAUCHAUFFEE administrateur général
Objet:	chef de service, adjoint au directeur de la législation fiscale au sein de la direction générale des finances publiques, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de la relance
Groupe:	Direction générale des finances publiques (DGFiP)

JORFTEXT000044454653 (source JORF)

renouvellement

De:	Constance VALIGNY administratrice hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	cheffe de service, secrétaire générale, déléguée aux ressources humaines à la direction générale du Trésor, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de la relance
Groupe:	Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)

JORFTEXT000044454651 (source JORF)

renouvellement

JORFTEXT000044454649 (source JORF)

De:	Patrick ERBS conseiller économique hors classe, inspecteur à l'inspection générale de la direction du Trésor
Objet:	membres du jury du concours interne pour l'accès au corps des attachés économiques au titre de l'année 2022
Groupe:	Jury du concours interne pour l'accès au corps des attachés économiques au titre

nomination

JORFTEXT000044454649 (source JORF)

De:	Sophie de CASTELNAU administratrice civile hors classe, adjointe à la déléguée à l'encadrement supérieur, secrétariat général du ministère de l'économie, des finances et de la relance
Objet:	membres du jury du concours interne pour l'accès au corps des attachés économiques au titre de l'année 2022
Groupe:	Jury du concours interne pour l'accès au corps des attachés économiques au titre

nomination

JORFTEXT000044454646 (source JORF)

De:	Patricia BOURGEOIS ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	directrice des territoires, de l'alimentation et de la mer (groupe IV) de Saint-Pierre-et-Miquelon
Groupe:	Direction des territoires, de l'alimentation et de la mer de Saint-Pierre-et-Miquelon

date_debut="2022-01-01"
duree="quatre ans"

nomination

JORFTEXT000044454643 (source JORF)

De:	Caroline Ferrari ministre plénipotentiaire de première classe
Objet:	cheffe de service à l'administration centrale du ministère de l'Europe et des affaires étrangères secrétaire générale adjointe avec une période probatoire de six mois
Groupe:	Cheffe de service à l'administration centrale du ministère de l'Europe et des affaires étrangères

date_debut="2022-01-03"
duree="trois ans"

nomination

JORFTEXT000044454640 (source JORF)

De:	Thomas ALIS administrateur territorial
Objet:	durant la durée de son détachement, conseiller du corps des magistrats de chambre régionale des comptes
Groupe:	Conseil du corps des magistrats de chambre régionale des comptes

date_debut="2021-12-30"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"

nomination

De:	Domicile (SESSAD) Pôle Tony Lainé, 49, route Napoléon, 04160 L'Escale
Objet:	sur la liste mentionnée au 1° de l'article L. 122-5-1 du code de la propriété intellectuelle 2° Au titre des personnes morales et établissements agréés en vue de demander la mise à disposition des fichiers numériques déposés par les éditeurs en application du 2° de l'article L. 122-5-1 du même code

inscription

De:	Service Commun de Documentation (SCD) Site Saint-Charles, Case n° 15, 3, place Victor-Hugo, CS 80249, 13331 Marseille Cedex 3
Objet:	sur la liste mentionnée au 1° de l'article L. 122-5-1 du code de la propriété intellectuelle 1° Au titre des personnes morales et établissements qui peuvent assurer la reproduction et la représentation d'une œuvre dans les conditions prévues au 1° de l'article L. 122-5-1 du même code Association pour Adultes et Jeunes Handicapés de la Somme (APAJH 80), Service d'Education Spéciale et de Soins A Domicile « Déficience Visuelle » (SESSAD DV), 354, boulevard Beauvillé, 80000 Amiens
Groupe:	Service d'Education Spéciale et de Soins A Domicile « Déficience Visuelle » (SESSAD DV), 354, boulevard Beauvillé, 80000 Amiens

inscription

De:	Porte des Vosges Méridionales (CCPVM) Médiathèque, 4, rue des Grands-Moulins, 88200 Saint-Etienne-Lès-Remiremont
Objet:	sur la liste mentionnée au 1° de l'article L. 122-5-1 du code de la propriété intellectuelle 1° Au titre des personnes morales et établissements qui peuvent assurer la reproduction et la représentation d'une œuvre dans les conditions prévues au 1° de l'article L. 122-5-1 du même code Association pour Adultes et Jeunes Handicapés de la Somme (APAJH 80), Service d'Education Spéciale et de Soins A Domicile « Déficience Visuelle » (SESSAD DV), 354, boulevard Beauvillé, 80000 Amiens
Groupe:	Service d'Education Spéciale et de Soins A Domicile « Déficience Visuelle » (SESSAD DV), 354, boulevard Beauvillé, 80000 Amiens

inscription

De:	Aix-Marseille Université (AMU)
Objet:	sur la liste mentionnée au 1° de l'article L. 122-5-1 du code de la propriété intellectuelle 1° Au titre des personnes morales et établissements qui peuvent assurer la reproduction et la représentation d'une œuvre dans les conditions prévues au 1° de l'article L. 122-5-1 du même code Association pour Adultes et Jeunes Handicapés de la Somme (APAJH 80), Service d'Education Spéciale et de Soins A Domicile « Déficience Visuelle » (SESSAD DV), 354, boulevard Beauvillé, 80000 Amiens
Groupe:	Service d'Education Spéciale et de Soins A Domicile « Déficience Visuelle » (SESSAD DV), 354, boulevard Beauvillé, 80000 Amiens

inscription

JORFTEXT000044454039 (source JORF)

De:	Jean-Baptiste LEMOYNE
Objet:
Groupe:	Conseil des ministres

membre_gouvernement
ministre="" sexe="

nomination

membre_gouvernement
ministre="Ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des petites et moyennes entreprises"

De:	Alain GRISET
Objet:	ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des petites et moyennes entreprises
Groupe:	Ministre de l'économie, des finances et de la relance

JORFTEXT000044454039 (source JORF)

cessation de fonction

DEC220914DR01 (source BOCNRS)

De:	Renaud Riva Technicien
Objet:	assistant de prévention au sein de l‘unité MOY100 intitulée Délégation régionale CNRS lle-de-France Villejuif à compter du 07/07/2021
Groupe:	Sein de l‘unité MOY100 intitulée Délégation régionale CNRS lle-de-France Villejuif

nomination

De:	Anne Fagon ingénieure de recherche, adjointe à la déléguée régionale
Objet:	tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire

délégation de signature

De:	Alexandra Schilliger ingénieure d'études
Objet:	tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire

délégation de signature

De:	Valérie Roch ingénieure de recherche, à
Objet:	tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire

délégation de signature

De:	Zarifé Hanna-Abboud ingénieure d'études et à
Objet:	tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire

délégation de signature

DEC213831DAJ (source BOCNRS)

De:	Jérémy Bakkalian
Objet:	directeur délégué adjoint aux achats et à l'innovation, responsable du pôle pilotage, stratégie et appui
Groupe:	Direction délégué aux achats et à l'innovation, responsable du pôle pilotage, stratégie et appui

date_debut="2021-11-08"

nomination

DEC213819DAPP (source BOCNRS)

De:	Lydia ROOS Directrice de Recherche CNRS
Objet:	chargée de mission auprès du directeur général délégué à la science pour la DAPP, direction rattachée à la DGDS Sa mission a pour objet le suivi de la politique de site ADSR
Groupe:	Chargée de mission auprès du directeur général délégué à la science pour la DAPP, direction rattachée à la DGDS

date_debut="2021-12-01"
date_fin="2022-12-31"

nomination

DEC213650DR07 (source BOCNRS)

De:	Pierre DENÉ ingénieur d'études
Objet:	assistant de prévention au sein de l'UMR5270 intitulée « Institut des nanotechnologies de Lyon » à compter du 01/11/2021
Groupe:	UMR5270 intitulée « Institut des nanotechnologies de Lyon »

nomination

DEC213479DAJ (source BOCNRS)

De:	Alessandra Sarti professeure des universités
Objet:	directrice adjointe scientifique de l'INSMI en charge du suivi des unités
Remplace:	Mme Catherine Matias
Groupe:	Direction scientifique de l'INSMI en charge du suivi des unités

date_debut="2022-01-01"

nomination

DEC213478DAJ (source BOCNRS)

De:	Sabine Effosse professeure des universités
Objet:	directrice adjointe scientifique de l'INSHS en charge du pôle Europe et International
Remplace:	Mme Sylvie Démurger
Groupe:	Direction scientifique de l'INSHS en charge du pôle Europe et International

date_debut="2022-01-01"

nomination