JORFTEXT000045084775
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Foisil (Jean)
architecte des Bâtiments de France de l'Oise
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
au titre de la troisième section « projets architecturaux et travaux sur les immeubles »
Remplace:
M. Guenoun (Jean-Lucien)
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
JORFTEXT000045084775
(source JORF)
nomination
30 Janvier 2022
30/01/2022
De:
Bottineau (Christophe)
architecte en chef des monuments historiques
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
au titre de la troisième section « projets architecturaux et travaux sur les immeubles »
Remplace:
M. Prunet (Pascal)
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
JORFTEXT000045084775
(source JORF)
nomination
30 Janvier 2022
30/01/2022
