JORFTEXT000045462841


De: Madelénat (Antoine)
architecte en chef des monuments historiques
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
2° Au titre de la septième section « parcs et jardins »
Remplace:M. Moulin (Jacques)
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
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nomination
02 Avril 202202/04/2022
De: Féroussier (Christian)
vice-président du Conseil départemental de l'Ardèche
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
1° Au titre de la sixième section « protection des grottes ornées
au titre des monuments historiques et travaux »
Remplace:M. Droin (Jean-Fred)
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
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nomination
02 Avril 202202/04/2022
De: Anglard (Régine)
vice-présidente du Conseil départemental de Dordogne
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
1° Au titre de la sixième section « protection des grottes ornées
au titre des monuments historiques et travaux »
Remplace:Mme Buis (Sabine)
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
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nomination
02 Avril 202202/04/2022

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.