JORFTEXT000046295033
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
RUELLAN (Brendan, Vari, Kenan)
ingénieur militaire d'infrastructure
Objet:
à exercer, pour les travaux de la défense nationale, les missions imparties aux architectes par
l'article 3 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
JORFTEXT000046295033
(source JORF)
habilitation
16 Septembre 2022
16/09/2022
De:
FORT (Arnaud, Pierre, Patrice)
ingénieur militaire d'infrastructure
Objet:
à exercer, pour les travaux de la défense nationale, les missions imparties aux architectes par
l'article 3 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
JORFTEXT000046295033
(source JORF)
habilitation
16 Septembre 2022
16/09/2022
De:
BRUGERE (Mathieu, Georges, Gilles)
ingénieur militaire d'infrastructure
Objet:
à exercer, pour les travaux de la défense nationale, les missions imparties aux architectes par
l'article 3 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
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(source JORF)
habilitation
16 Septembre 2022
16/09/2022
