au titre de l'année 2023, sur la liste d'aptitude aux grades de la hors classe et classe normale des directeurs d'établissement sanitaire social et médico-social des établissements
mentionnés aux 1° à 6° de l'article L. 5 du code général de la fonction publique
II. - Au titre du II (1° et 2°) de
l'article 11 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
au titre de l'année 2023, sur la liste d'aptitude aux grades de la hors classe et classe normale des directeurs d'établissement sanitaire social et médico-social des établissements
mentionnés aux 1° à 6° de l'article L. 5 du code général de la fonction publique
II. - Au titre du II (1° et 2°) de
l'article 11 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
au titre de l'année 2023, sur la liste d'aptitude aux grades de la hors classe et classe normale des directeurs d'établissement sanitaire social et médico-social des établissements
mentionnés aux 1° à 6° de l'article L. 5 du code général de la fonction publique
II. - Au titre du II (1° et 2°) de
l'article 11 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
au titre de l'année 2023, sur la liste d'aptitude aux grades de la hors classe et classe normale des directeurs d'établissement sanitaire social et médico-social des établissements
mentionnés aux 1° à 6° de l'article L. 5 du code général de la fonction publique
II. - Au titre du II (1° et 2°) de
l'article 11 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
au titre de l'année 2023, sur la liste d'aptitude aux grades de la hors classe et classe normale des directeurs d'établissement sanitaire social et médico-social des établissements
mentionnés aux 1° à 6° de l'article L. 5 du code général de la fonction publique
I. - Au titre du I (1° et 2°) de
l'article 11 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
au titre de l'année 2023, sur la liste d'aptitude aux grades de la hors classe et classe normale des directeurs d'établissement sanitaire social et médico-social des établissements
mentionnés aux 1° à 6° de l'article L. 5 du code général de la fonction publique
I. - Au titre du I (1° et 2°) de
l'article 11 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
au titre de l'année 2023, sur la liste d'aptitude aux grades de la hors classe et classe normale des directeurs d'établissement sanitaire social et médico-social des établissements
mentionnés aux 1° à 6° de l'article L. 5 du code général de la fonction publique
II. - Au titre du II (1° et 2°) de
l'article 11 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
au titre de l'année 2023, sur la liste d'aptitude aux grades de la hors classe et classe normale des directeurs d'établissement sanitaire social et médico-social des établissements
mentionnés aux 1° à 6° de l'article L. 5 du code général de la fonction publique
II. - Au titre du II (1° et 2°) de
l'article 11 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
au titre de l'année 2023, sur la liste d'aptitude aux grades de la hors classe et classe normale des directeurs d'établissement sanitaire social et médico-social des établissements
mentionnés aux 1° à 6° de l'article L. 5 du code général de la fonction publique
II. - Au titre du II (1° et 2°) de
l'article 11 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
au titre de l'année 2023, sur la liste d'aptitude aux grades de la hors classe et classe normale des directeurs d'établissement sanitaire social et médico-social des établissements
mentionnés aux 1° à 6° de l'article L. 5 du code général de la fonction publique
II. - Au titre du II (1° et 2°) de
l'article 11 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
au titre de l'année 2023, sur la liste d'aptitude aux grades de la hors classe et classe normale des directeurs d'établissement sanitaire social et médico-social des établissements
mentionnés aux 1° à 6° de l'article L. 5 du code général de la fonction publique
II. - Au titre du II (1° et 2°) de
l'article 11 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
au titre de l'année 2023, sur la liste d'aptitude aux grades de la hors classe et classe normale des directeurs d'établissement sanitaire social et médico-social des établissements
mentionnés aux 1° à 6° de l'article L. 5 du code général de la fonction publique
II. - Au titre du II (1° et 2°) de
l'article 11 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
au titre de l'année 2023, sur la liste d'aptitude aux grades de la hors classe et classe normale des directeurs d'établissement sanitaire social et médico-social des établissements
mentionnés aux 1° à 6° de l'article L. 5 du code général de la fonction publique
II. - Au titre du II (1° et 2°) de
l'article 11 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
au titre de l'année 2023, sur la liste d'aptitude aux grades de la hors classe et classe normale des directeurs d'établissement sanitaire social et médico-social des établissements
mentionnés aux 1° à 6° de l'article L. 5 du code général de la fonction publique
II. - Au titre du II (1° et 2°) de
l'article 11 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
au titre de l'année 2023, sur la liste d'aptitude aux grades de la hors classe et classe normale des directeurs d'établissement sanitaire social et médico-social des établissements
mentionnés aux 1° à 6° de l'article L. 5 du code général de la fonction publique
I. - Au titre du I (1° et 2°) de
l'article 11 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
au titre de l'année 2023, sur la liste d'aptitude aux grades de la hors classe et classe normale des directeurs d'établissement sanitaire social et médico-social des établissements
mentionnés aux 1° à 6° de l'article L. 5 du code général de la fonction publique
I. - Au titre du I (1° et 2°) de
l'article 11 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
au titre de l'année 2023, sur la liste d'aptitude aux grades de la hors classe et classe normale des directeurs d'établissement sanitaire social et médico-social des établissements
mentionnés aux 1° à 6° de l'article L. 5 du code général de la fonction publique
I. - Au titre du I (1° et 2°) de
l'article 11 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
au titre de l'année 2023, sur la liste d'aptitude aux grades de la hors classe et classe normale des directeurs d'établissement sanitaire social et médico-social des établissements
mentionnés aux 1° à 6° de l'article L. 5 du code général de la fonction publique
I. - Au titre du I (1° et 2°) de
l'article 11 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
au titre de l'année 2023, sur la liste d'aptitude aux grades de la hors classe et classe normale des directeurs d'établissement sanitaire social et médico-social des établissements
mentionnés aux 1° à 6° de l'article L. 5 du code général de la fonction publique
I. - Au titre du I (1° et 2°) de
l'article 11 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
