JUSB1134413S
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Clément CASTANDET
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de service placé auprès du premier président de la Cour de cassation
ORGANISATIONS
TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JUSB1134413S
(source BOMJ)
nomination
09 Décembre 2011
09/12/2011
De:
Claude SOULIER Mme Valérie CABOCHE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de service placé auprès du premier président de la Cour de cassation
HESNAULT
Greffier à la Cour de cassation Greffier à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JUSB1134413S
(source BOMJ)
nomination
09 Décembre 2011
09/12/2011
De:
Claudie CASTANDET-
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de service placé auprès du premier président de la Cour de cassation
ORGANISATIONS
TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JUSB1134413S
(source BOMJ)
nomination
09 Décembre 2011
09/12/2011
De:
Marie-Christine
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de service placé auprès du premier président de la Cour de cassation
HESNAULT
Greffier en chef à la Cour de Adjoint administratif à la Cour de cassation cassation
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JUSB1134413S
(source BOMJ)
nomination
09 Décembre 2011
09/12/2011
De:
Fabienne COLIN
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de service placé auprès du premier président de la Cour de cassation
HESNAULT
Greffier en chef à la Cour de Adjoint administratif à la Cour de cassation cassation
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JUSB1134413S
(source BOMJ)
nomination
09 Décembre 2011
09/12/2011
De:
Sophie HOTTE Mme Marie-Françoise LEPREY
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de service placé auprès du premier président de la Cour de cassation
HESNAULT
Adjoint administratif à la Cour de cassation cassation
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JUSB1134413S
(source BOMJ)
nomination
09 Décembre 2011
09/12/2011