JUSC1020211A
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Thierry FOSSIER
président de chambre à la Cour d'appel de Paris
Objet:
Le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
II. - Suppléants
Président
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
suppleant
JUSC1020211A
(source BOMJ)
composition
28 Juillet 2010
28/07/2010
De:
Bernard VASSY
personne habilitée à diriger des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques à Clermont-Ferrand
Objet:
Le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
suppleant
JUSC1020211A
(source BOMJ)
composition
28 Juillet 2010
28/07/2010
De:
Bertrand RONDOT
conservateur du patrimoine au musée national du château de Versailles
Objet:
Le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
suppleant
JUSC1020211A
(source BOMJ)
composition
28 Juillet 2010
28/07/2010
De:
Philippe REVOL
commissaire-priseur judiciaire au Havre
Objet:
Le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
suppleant
JUSC1020211A
(source BOMJ)
composition
28 Juillet 2010
28/07/2010
De:
Claude MASSU
professeur d'histoire de l'art à l'université Paris I
Objet:
Le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
suppleant
JUSC1020211A
(source BOMJ)
composition
28 Juillet 2010
28/07/2010
De:
Rémy LE FUR
personne habilitée à diriger des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques à Paris
Objet:
Le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
suppleant
JUSC1020211A
(source BOMJ)
composition
28 Juillet 2010
28/07/2010
De:
Philippe PREST
professeur à l'université Paris-Dauphine
Objet:
Le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
III. – Examinateurs spécialisés
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
JUSC1020211A
(source BOMJ)
composition
28 Juillet 2010
28/07/2010
De:
Eric HALAMKA
professeur d'anglais à l'Ecole du Louvre
Objet:
Le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
III. – Examinateurs spécialisés
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
JUSC1020211A
(source BOMJ)
composition
28 Juillet 2010
28/07/2010
De:
Domenico CAIATI
professeur d'italien à l'Ecole du Louvre
Objet:
Le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
III. – Examinateurs spécialisés
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
JUSC1020211A
(source BOMJ)
composition
28 Juillet 2010
28/07/2010
De:
Stéphane NOEL
procureur général près la Cour d'appel de Bourges
Objet:
Le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
I. - Titulaires
Président
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
JUSC1020211A
(source BOMJ)
composition
28 Juillet 2010
28/07/2010
De:
Vincent DROGUET
conservateur du patrimoine au musée national du château de Fontainebleau
Objet:
Le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
JUSC1020211A
(source BOMJ)
composition
28 Juillet 2010
28/07/2010
De:
Patrick DEBURAUX
personne habilitée à diriger des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques à Paris
Objet:
Le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
JUSC1020211A
(source BOMJ)
composition
28 Juillet 2010
28/07/2010
De:
Philippe BOISSEAU
commissaire-priseur judiciaire à Troyes
Objet:
Le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
JUSC1020211A
(source BOMJ)
composition
28 Juillet 2010
28/07/2010
De:
Antje KRAMER
professeur d'allemand à l'Ecole du Louvre
Objet:
Le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
III. – Examinateurs spécialisés
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
JUSC1020211A
(source BOMJ)
composition
28 Juillet 2010
28/07/2010
De:
Pilar APONTE
professeur d'espagnol à l'Ecole du Louvre
Objet:
Le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
III. – Examinateurs spécialisés
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
JUSC1020211A
(source BOMJ)
composition
28 Juillet 2010
28/07/2010
De:
Luce BARLANGUE
professeur d'histoire de l'art à l'université de Toulouse III
Objet:
Le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
JUSC1020211A
(source BOMJ)
composition
28 Juillet 2010
28/07/2010
De:
Isabelle BAILLY POMMERY
personne habilitée à diriger des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques à Paris
Objet:
Le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
JUSC1020211A
(source BOMJ)
composition
28 Juillet 2010
28/07/2010