JUSG0860001A


De: DES DIRECTIONS INTERRÉGIONALES DES SERVICES PéNITENTIAIRES
Objet:
organiser les remplacements conformément à la circulaire relative à l'organisation du service social
Pour la garde des Sceaux, ministre de la Justice
Le directeur de l'administration générale et de l'équipement, Rémy Heitz Direction interrégionale des services pénitentiaires
Organigramme type
Circulaire JUSK0440161C du
19 avril 2005
relative à la mise en œuvre d'un nouvel organigramme-type des directions régionales des services pénitentiaires
Note DAP/SD/SD2 n° 189 du
10 novembre 2005
AMÉNAGEMENTS DE L'ORGANIGRAMME DU SIÈGE
Groupe:
Organisation du service social
JUSG0860001A(source BOMJ)
charge
29 Février 200829/02/2008
De: PSEM (ACP)
Objet:
notamment de l'enquête socio-éducative et du suivi de la mesure
JUSG0860001A(source BOMJ)
charge
29 Février 200829/02/2008
De:
la directrice de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
(pour information) Textes sources , Loi organique n° 2001‑692 du
1er août 2001
relative aux lois de finances
Objet:
organiser les remplacements conformément à la circulaire relative à l'organisation du service social
Pour la garde des Sceaux, ministre de la Justice
Le directeur de l'administration générale et de l'équipement, Rémy Heitz Direction interrégionale des services pénitentiaires
Organigramme type
Circulaire de la DAP 2007-SD2 du
19 décembre 2007
relative à l'optimisation de l'organigramme du siège des directions interrégionales des services pénitentiaires
NOR : JUSK0740104C
La garde des Sceaux, ministre de la Justice, à M. les directeurs interrégionaux des services pénitentiaires
(pour attribution) et à M. le directeur interrégional, chef de la mission des services pénitentiaires de l'outre-mer
Groupe:
Organisation du service social
JUSG0860001A(source BOMJ)
charge
29 Février 200829/02/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.