SASX0931234A


De: TITRE Ier
Objet:
dans une convention passée l'Agence régionale de santé de Basse-Normandie
Dans ces conditions, les soussignés sont convenus des dispositions suivantes
Groupe:
Agence régionale de santé de Normandie
SASX0931234A(source BOSanté)
inscription
15 Février 201015/02/2010
De: Khaled Meflah
Objet:
dans une convention passée l'Agence régionale de santé de Basse-Normandie
CONSTITUTION
Article 1er
Composition et personnalité morale
Il est constitué un groupement de coopération sanitaire de droit public régi par les textes précités, les textes en vigueur
par la présente convention et le règlement intérieur du groupement entre
– le centre
Groupe:
Agence régionale de santé de Normandie
SASX0931234A(source BOSanté)
inscription
15 Février 201015/02/2010
De: François Baclesse
centre de lutte contre le cancer de Basse-Normandie, établissement de santé privé dont le siège est situé au 3, avenue du Général-Harris, 14000 Caen, représenté par son directeur général, le
Objet:
dans une convention passée l'Agence régionale de santé de Basse-Normandie
CONSTITUTION
Article 1er
Composition et personnalité morale
Il est constitué un groupement de coopération sanitaire de droit public régi par les textes précités, les textes en vigueur
par la présente convention et le règlement intérieur du groupement entre
– le centre
Groupe:
Agence régionale de santé de Normandie
SASX0931234A(source BOSanté)
inscription
15 Février 201015/02/2010
De:
le Dr Philippe Dumont
Objet:
dans une convention passée l'Agence régionale de santé de Basse-Normandie
CONSTITUTION
Article 1er
Composition et personnalité morale
Il est constitué un groupement de coopération sanitaire de droit public régi par les textes précités, les textes en vigueur
par la présente convention et le règlement intérieur du groupement entre
– l'association Manche Santé dont le siège est situé au 16, rue Alfred-Dussaux, 50000
Groupe:
Agence régionale de santé de Normandie
SASX0931234A(source BOSanté)
inscription
15 Février 201015/02/2010
De:
le Dr Jean-Yves Bureau
Objet:
dans une convention passée l'Agence régionale de santé de Basse-Normandie
CONSTITUTION
Article 1er
Composition et personnalité morale
Il est constitué un groupement de coopération sanitaire de droit public régi par les textes précités, les textes en vigueur
par la présente convention et le règlement intérieur du groupement entre
– l'association Manche Santé dont le siège est situé au 16, rue Alfred-Dussaux, 50000
Groupe:
Agence régionale de santé de Normandie
SASX0931234A(source BOSanté)
inscription
15 Février 201015/02/2010
De: Saint Lô
représentée par son président
Objet:
dans une convention passée l'Agence régionale de santé de Basse-Normandie
CONSTITUTION
Article 1er
Composition et personnalité morale
Il est constitué un groupement de coopération sanitaire de droit public régi par les textes précités, les textes en vigueur
par la présente convention et le règlement intérieur du groupement entre
– l'association Manche Santé dont le siège est situé au 16, rue Alfred-Dussaux, 50000
Groupe:
Agence régionale de santé de Normandie
SASX0931234A(source BOSanté)
inscription
15 Février 201015/02/2010
De: Alain Barteau
Objet:
dans une convention passée l'Agence régionale de santé de Basse-Normandie
CONSTITUTION
Article 1er
Composition et personnalité morale
Il est constitué un groupement de coopération sanitaire de droit public régi par les textes précités, les textes en vigueur
par la présente convention et le règlement intérieur du groupement entre
– l'association Manche Santé dont le siège est situé au 16, rue Alfred-Dussaux, 50000
Groupe:
Agence régionale de santé de Normandie
SASX0931234A(source BOSanté)
inscription
15 Février 201015/02/2010
De:
le Pr Gilles Defer
Objet:
dans une convention passée l'Agence régionale de santé de Basse-Normandie
CONSTITUTION
Article 1er
Composition et personnalité morale
Il est constitué un groupement de coopération sanitaire de droit public régi par les textes précités, les textes en vigueur
par la présente convention et le règlement intérieur du groupement entre
Groupe:
Agence régionale de santé de Normandie
SASX0931234A(source BOSanté)
inscription
15 Février 201015/02/2010
De: Michel Renaut
Objet:
dans une convention passée l'Agence régionale de santé de Basse-Normandie
CONSTITUTION
Article 1er
Composition et personnalité morale
Il est constitué un groupement de coopération sanitaire de droit public régi par les textes précités, les textes en vigueur
par la présente convention et le règlement intérieur du groupement entre
Groupe:
Agence régionale de santé de Normandie
SASX0931234A(source BOSanté)
inscription
15 Février 201015/02/2010
De: Jean-François Putot
Objet:
dans une convention passée l'Agence régionale de santé de Basse-Normandie
CONSTITUTION
Article 1er
Composition et personnalité morale
Il est constitué un groupement de coopération sanitaire de droit public régi par les textes précités, les textes en vigueur
par la présente convention et le règlement intérieur du groupement entre
Groupe:
Agence régionale de santé de Normandie
SASX0931234A(source BOSanté)
inscription
15 Février 201015/02/2010
De: Claude Perrot
Objet:
dans une convention passée l'Agence régionale de santé de Basse-Normandie
CONSTITUTION
Article 1er
Composition et personnalité morale
Il est constitué un groupement de coopération sanitaire de droit public régi par les textes précités, les textes en vigueur
par la présente convention et le règlement intérieur du groupement entre
Groupe:
Agence régionale de santé de Normandie
SASX0931234A(source BOSanté)
inscription
15 Février 201015/02/2010
De: Daniel Moinard
Objet:
dans une convention passée l'Agence régionale de santé de Basse-Normandie
CONSTITUTION
Article 1er
Composition et personnalité morale
Il est constitué un groupement de coopération sanitaire de droit public régi par les textes précités, les textes en vigueur
par la présente convention et le règlement intérieur du groupement entre
Groupe:
Agence régionale de santé de Normandie
SASX0931234A(source BOSanté)
inscription
15 Février 201015/02/2010
De: Thierry Lugbull
Objet:
dans une convention passée l'Agence régionale de santé de Basse-Normandie
CONSTITUTION
Article 1er
Composition et personnalité morale
Il est constitué un groupement de coopération sanitaire de droit public régi par les textes précités, les textes en vigueur
par la présente convention et le règlement intérieur du groupement entre
Groupe:
Agence régionale de santé de Normandie
SASX0931234A(source BOSanté)
inscription
15 Février 201015/02/2010
De: Thierry Lugbull
Objet:
dans une convention passée l'Agence régionale de santé de Basse-Normandie
CONSTITUTION
Article 1er
Composition et personnalité morale
Il est constitué un groupement de coopération sanitaire de droit public régi par les textes précités, les textes en vigueur
par la présente convention et le règlement intérieur du groupement entre
Groupe:
Agence régionale de santé de Normandie
SASX0931234A(source BOSanté)
inscription
15 Février 201015/02/2010
De: Laurent Lion
Objet:
dans une convention passée l'Agence régionale de santé de Basse-Normandie
CONSTITUTION
Article 1er
Composition et personnalité morale
Il est constitué un groupement de coopération sanitaire de droit public régi par les textes précités, les textes en vigueur
par la présente convention et le règlement intérieur du groupement entre
Groupe:
Agence régionale de santé de Normandie
SASX0931234A(source BOSanté)
inscription
15 Février 201015/02/2010
De: Jean Kuchenbuch
Objet:
dans une convention passée l'Agence régionale de santé de Basse-Normandie
CONSTITUTION
Article 1er
Composition et personnalité morale
Il est constitué un groupement de coopération sanitaire de droit public régi par les textes précités, les textes en vigueur
par la présente convention et le règlement intérieur du groupement entre
Groupe:
Agence régionale de santé de Normandie
SASX0931234A(source BOSanté)
inscription
15 Février 201015/02/2010
De: Anselme Kerfourn
Objet:
dans une convention passée l'Agence régionale de santé de Basse-Normandie
CONSTITUTION
Article 1er
Composition et personnalité morale
Il est constitué un groupement de coopération sanitaire de droit public régi par les textes précités, les textes en vigueur
par la présente convention et le règlement intérieur du groupement entre
Groupe:
Agence régionale de santé de Normandie
SASX0931234A(source BOSanté)
inscription
15 Février 201015/02/2010
De: Christian Dufacteur
Objet:
dans une convention passée l'Agence régionale de santé de Basse-Normandie
CONSTITUTION
Article 1er
Composition et personnalité morale
Il est constitué un groupement de coopération sanitaire de droit public régi par les textes précités, les textes en vigueur
par la présente convention et le règlement intérieur du groupement entre
Groupe:
Agence régionale de santé de Normandie
SASX0931234A(source BOSanté)
inscription
15 Février 201015/02/2010
De: Frédéric Bonnet
Objet:
dans une convention passée l'Agence régionale de santé de Basse-Normandie
CONSTITUTION
Article 1er
Composition et personnalité morale
Il est constitué un groupement de coopération sanitaire de droit public régi par les textes précités, les textes en vigueur
par la présente convention et le règlement intérieur du groupement entre
Groupe:
Agence régionale de santé de Normandie
SASX0931234A(source BOSanté)
inscription
15 Février 201015/02/2010
De:
le Dr Penniello-Valette
Objet:
dans une convention passée l'Agence régionale de santé de Basse-Normandie
CONSTITUTION
Article 1er
Composition et personnalité morale
Il est constitué un groupement de coopération sanitaire de droit public régi par les textes précités, les textes en vigueur
par la présente convention et le règlement intérieur du groupement entre
Groupe:
Agence régionale de santé de Normandie
SASX0931234A(source BOSanté)
inscription
15 Février 201015/02/2010
De: Simone Saumureau
Objet:
dans une convention passée l'Agence régionale de santé de Basse-Normandie
CONSTITUTION
Article 1er
Composition et personnalité morale
Il est constitué un groupement de coopération sanitaire de droit public régi par les textes précités, les textes en vigueur
par la présente convention et le règlement intérieur du groupement entre
Groupe:
Agence régionale de santé de Normandie
SASX0931234A(source BOSanté)
inscription
15 Février 201015/02/2010
De: Véronique Raudin
Objet:
dans une convention passée l'Agence régionale de santé de Basse-Normandie
CONSTITUTION
Article 1er
Composition et personnalité morale
Il est constitué un groupement de coopération sanitaire de droit public régi par les textes précités, les textes en vigueur
par la présente convention et le règlement intérieur du groupement entre
Groupe:
Agence régionale de santé de Normandie
SASX0931234A(source BOSanté)
inscription
15 Février 201015/02/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.