SSAR1730322A
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Michel SUISSA – UNSA – CCP Travail
(loi no 84-16)
Objet:
la commission instituée par l'arrêté du
12 décembre 2012
représentants du personnel
Suppléants
Groupe:
Commission instituée par l'arrêté
suppleant
SSAR1730322A
(source BOSanté)
nomination
15 Juillet 2017
15/07/2017
De:
Marie-Evelyne PERNOT – sans étiquette – CCP
(décret no 78-457)
Objet:
la commission instituée par l'arrêté du
12 décembre 2012
représentants du personnel
Suppléants
Groupe:
Commission instituée par l'arrêté
suppleant
SSAR1730322A
(source BOSanté)
nomination
15 Juillet 2017
15/07/2017
De:
Anne-Claire HOREL – CFDT – CCP Santé
(loi no 84-16)
Objet:
la commission instituée par l'arrêté du
12 décembre 2012
représentants du personnel
Suppléants
Groupe:
Commission instituée par l'arrêté
suppleant
SSAR1730322A
(source BOSanté)
nomination
15 Juillet 2017
15/07/2017
De:
Fabien HAUD – CGT – CCP Travail
(loi no 84-16)
Objet:
la commission instituée par l'arrêté du
12 décembre 2012
représentants du personnel
Titulaires
Groupe:
Commission instituée par l'arrêté
SSAR1730322A
(source BOSanté)
nomination
15 Juillet 2017
15/07/2017
De:
Jean-François BARRUEL – CFDT-CCP Santé
(loi no 84-16)
Objet:
la commission instituée par l'arrêté du
12 décembre 2012
représentants du personnel
Titulaires
Groupe:
Commission instituée par l'arrêté
SSAR1730322A
(source BOSanté)
nomination
15 Juillet 2017
15/07/2017
De:
Marie-Soline CHOMEL – CFDT – CCP
(décret no 78-457)
Objet:
la commission instituée par l'arrêté du
12 décembre 2012
représentants du personnel
Titulaires
Groupe:
Commission instituée par l'arrêté
SSAR1730322A
(source BOSanté)
nomination
15 Juillet 2017
15/07/2017
