SSAS1830115A


De: Valette (Clément)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituées par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – Représentants des auteurs (6)
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
SSAS1830115A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201815/04/2018
De: Lemaire (Christophe)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituées par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – Représentants des auteurs (6)
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
SSAS1830115A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201815/04/2018
De: Ghion (Christian)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituées par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – Représentants des auteurs (6)
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
SSAS1830115A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201815/04/2018
De: Fraissinet (Pierre)
C. – Représentants de l'État (2)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituées par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – Représentants des auteurs (6)
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
SSAS1830115A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201815/04/2018
De: Djivanidès (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituées par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – Représentants des auteurs (6)
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
SSAS1830115A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201815/04/2018
De: Claudel (Christian)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituées par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – Représentants des auteurs (6)
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
SSAS1830115A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201815/04/2018
De: Berteaux (Christophe)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituées par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – Représentants des auteurs (6)
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
SSAS1830115A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201815/04/2018
De: Volkovitch (Séverine)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituées par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – Représentants des auteurs (6)
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
SSAS1830115A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201815/04/2018
De: Touvay (Monique)
B. – Représentants des diffuseurs (3)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituées par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – Représentants des auteurs (6)
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
SSAS1830115A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201815/04/2018
De: Ruszniewski (Irène)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituées par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – Représentants des auteurs (6)
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
SSAS1830115A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201815/04/2018
De: Romand (Mireille)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituées par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – Représentants des auteurs (6)
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
SSAS1830115A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201815/04/2018
De: Lépine (Mireille)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituées par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – Représentants des auteurs (6)
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
SSAS1830115A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201815/04/2018
De: Louineau (Katerine)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituées par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – Représentants des auteurs (6)
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
SSAS1830115A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201815/04/2018
De: Leplay (Laurence)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituées par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – Représentants des auteurs (6)
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
SSAS1830115A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201815/04/2018
De: Diagne Chanel (Maryame)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituées par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – Représentants des auteurs (6)
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
SSAS1830115A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201815/04/2018
De: Dauberville (Floriane)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituées par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – Représentants des auteurs (6)
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
SSAS1830115A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201815/04/2018
De: Cormery (Lise)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituées par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – Représentants des auteurs (6)
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
SSAS1830115A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201815/04/2018
De: Brunet (Christel)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituées par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – Représentants des auteurs (6)
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
SSAS1830115A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201815/04/2018

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.