TERB2013978A
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Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Gilles DENIEUL
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des salariés
membre suppléant
Remplace:
M. Raphaël BOUCHER
Groupe:
Conseil national des opérations funéraires
suppleant
TERB2013978A
(source BOMI)
nomination
15 Juin 2020
15/06/2020
De:
Stéphane BRUNOT
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des administrations
1
Sur proposition du ministre chargé des collectivités territoriales
membre suppléant
Remplace:
Mme Cécile RAQUIN
Groupe:
Conseil national des opérations funéraires
suppleant
TERB2013978A
(source BOMI)
nomination
15 Juin 2020
15/06/2020
De:
Didier BELLUARD
Objet:
membre du Conseil national des opérations funéraires
au titre des personnalités compétentes
membre suppléant
Remplace:
M. Aubin de MAGNIENVILLE
Groupe:
Conseil national des opérations funéraires
suppleant
TERB2013978A
(source BOMI)
nomination
15 Juin 2020
15/06/2020
De:
Marie MARTIN
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des administrations
2
Sur proposition du ministre de la santé
membre suppléant
Remplace:
M. Frédéric SEVAL
Groupe:
Conseil national des opérations funéraires
suppleant
TERB2013978A
(source BOMI)
nomination
15 Juin 2020
15/06/2020
De:
Maxime DUMONT
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des salariés
membre titulaire
Remplace:
Mme Leslie CAIGNAN
Groupe:
Conseil national des opérations funéraires
TERB2013978A
(source BOMI)
nomination
15 Juin 2020
15/06/2020
De:
Jimmy ROBBE
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des administrations
2
Sur proposition du ministre de la santé
membre titulaire
Remplace:
Mme Marie MARTIN
Groupe:
Conseil national des opérations funéraires
TERB2013978A
(source BOMI)
nomination
15 Juin 2020
15/06/2020
De:
Aubin de MAGNIENVILLE
Objet:
membre du Conseil national des opérations funéraires
au titre des personnalités compétentes
membre titulaire
Remplace:
Mme Caroline ARNAUD
Groupe:
Conseil national des opérations funéraires
TERB2013978A
(source BOMI)
nomination
15 Juin 2020
15/06/2020
