TRAA1734377S

De: Stéphane MAUVE
Objet:
représentants de la direction de la sécurité de l'aviation Nord
dont le président
Membres suppléants
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation Nord
suppleant
TRAA1734377S(source BODD)
nomination
25 Décembre 201725/12/2017
De: Jean-Claude CAYE
(président suppléant)
Objet:
représentants de la direction de la sécurité de l'aviation Nord
dont le président
Membres suppléants
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation Nord
suppleant
TRAA1734377S(source BODD)
nomination
25 Décembre 201725/12/2017
De: Stéphane HUNAULT
Objet:
personnalité compétente en matière de navigation aérienne
Membre suppléant
Groupe:
Commission de discipline des personnels navigants non professionnels
suppleant
TRAA1734377S(source BODD)
nomination
25 Décembre 201725/12/2017
De: François-Xavier DULAC
(président)
Objet:
représentants de la direction de la sécurité de l'aviation Nord
dont le président
Membres titulaires
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation Nord
TRAA1734377S(source BODD)
nomination
25 Décembre 201725/12/2017
De: Franck BOUNIOL
Objet:
représentants de la direction de la sécurité de l'aviation Nord
dont le président
Membres titulaires
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation Nord
TRAA1734377S(source BODD)
nomination
25 Décembre 201725/12/2017
De: Gérard MEYDIOT
Objet:
personnalité compétente en matière de navigation aérienne
Membre titulaire
Groupe:
Commission de discipline des personnels navigants non professionnels
TRAA1734377S(source BODD)
nomination
25 Décembre 201725/12/2017
De:
M
Objet:
comme représentants des fédérations couvrant l'activité du contrevenant
Pour la Fédération française de parachutisme
Membre suppléant
Groupe:
Fédération française de parachutisme
suppleant
TRAA1734377S(source BODD)
désignation
25 Décembre 201725/12/2017
De: Jean Luc PRIGNOL
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres suppléants
Groupe:
Commission de discipline des personnels navigants non professionnels
suppleant
TRAA1734377S(source BODD)
désignation
25 Décembre 201725/12/2017
De: Bernard FRISINGHELLI
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres suppléants
Groupe:
Commission de discipline des personnels navigants non professionnels
suppleant
TRAA1734377S(source BODD)
désignation
25 Décembre 201725/12/2017
De: Thierry PARIS
Objet:
comme représentants des fédérations couvrant l'activité du contrevenant
Pour la Fédération française des constructeurs et collectionneurs d'aéronefs
Membre suppléant
Groupe:
Fédération française des constructeurs et collectionneurs d'aéronefs
suppleant
TRAA1734377S(source BODD)
désignation
25 Décembre 201725/12/2017
De: Bruno MARCOULT
Objet:
comme représentants des fédérations couvrant l'activité du contrevenant
Pour la Fédération française de vol à voile
Membre suppléant
Groupe:
Fédération française de vol à voile
suppleant
TRAA1734377S(source BODD)
désignation
25 Décembre 201725/12/2017
De: Sylvain NIMAL
Objet:
comme représentants des fédérations couvrant l'activité du contrevenant
Pour la Fédération française de planeur ultra-léger motorisé
Membre suppléant
Groupe:
Fédération française de planeur ultra-léger motorisé
suppleant
TRAA1734377S(source BODD)
désignation
25 Décembre 201725/12/2017
De: Gilles VAN DER GOES
Objet:
comme représentants des fédérations couvrant l'activité du contrevenant
Pour la Fédération française de parachutisme
Membre suppléant
Groupe:
Fédération française de parachutisme
suppleant
TRAA1734377S(source BODD)
désignation
25 Décembre 201725/12/2017
De: Stéphane BUY
Objet:
comme représentants des fédérations couvrant l'activité du contrevenant
Pour la Fédération française de giraviation
Membre suppléant
Groupe:
Fédération française de giraviation
suppleant
TRAA1734377S(source BODD)
désignation
25 Décembre 201725/12/2017
De: Raoul GAILLARD
Objet:
comme représentants des fédérations couvrant l'activité du contrevenant
Pour la Fédération française aéronautique
Membre suppléant
Groupe:
Fédération française aéronautique
suppleant
TRAA1734377S(source BODD)
désignation
25 Décembre 201725/12/2017
De: Bruno MARCOULT
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres titulaires
Groupe:
Commission de discipline des personnels navigants non professionnels
TRAA1734377S(source BODD)
désignation
25 Décembre 201725/12/2017
De: Jacques LECLER
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres titulaires
Groupe:
Commission de discipline des personnels navigants non professionnels
TRAA1734377S(source BODD)
désignation
25 Décembre 201725/12/2017
De: Jean Luc MANDERLIER
Objet:
comme représentants des fédérations couvrant l'activité du contrevenant
Pour la Fédération française des constructeurs et collectionneurs d'aéronefs
Membre titulaire
Groupe:
Fédération française des constructeurs et collectionneurs d'aéronefs
TRAA1734377S(source BODD)
désignation
25 Décembre 201725/12/2017
De: Alban SCHNILTZER
Objet:
comme représentants des fédérations couvrant l'activité du contrevenant
Pour la Fédération française de vol à voile
Membre titulaire
Groupe:
Fédération française de vol à voile
TRAA1734377S(source BODD)
désignation
25 Décembre 201725/12/2017
De: Jean Luc PRIGNOL
Objet:
comme représentants des fédérations couvrant l'activité du contrevenant
Pour la Fédération française de planeur ultra-léger motorisé
Membre titulaire
Groupe:
Fédération française de planeur ultra-léger motorisé
TRAA1734377S(source BODD)
désignation
25 Décembre 201725/12/2017
De: Jean François VASSAL
Objet:
comme représentants des fédérations couvrant l'activité du contrevenant
Pour la Fédération française de parachutisme
Membre titulaire
Groupe:
Fédération française de parachutisme
TRAA1734377S(source BODD)
désignation
25 Décembre 201725/12/2017
De: Thierry BASSET
Objet:
comme représentants des fédérations couvrant l'activité du contrevenant
Pour la Fédération française de giraviation
Membre titulaire
Groupe:
Fédération française de giraviation
TRAA1734377S(source BODD)
désignation
25 Décembre 201725/12/2017
De: Roland COLLION
Objet:
comme représentants des fédérations couvrant l'activité du contrevenant
Pour la Fédération française d'aérostation
Membre titulaire
Groupe:
Fédération française d'aérostation
TRAA1734377S(source BODD)
désignation
25 Décembre 201725/12/2017
De: Philippe BRONNE
Objet:
comme représentants des fédérations couvrant l'activité du contrevenant
Pour la Fédération française aéronautique
Membre titulaire
Groupe:
Fédération française aéronautique
TRAA1734377S(source BODD)
désignation
25 Décembre 201725/12/2017