TRAA1906621S

De: Benjamin Vialard
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
représentants de la direction de la sécurité de l'aviation civile SudEst
dont le président
Membres suppléants
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
suppleant
TRAA1906621S(source BODD)
nomination
07 Mars 201907/03/2019
De: Nicolas Lochanski
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
représentants de la direction de la sécurité de l'aviation civile SudEst
dont le président
Membres suppléants
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
suppleant
TRAA1906621S(source BODD)
nomination
07 Mars 201907/03/2019
De: Bertrand Brulé
pilote inspecteur
Objet:
personnalité compétente en matière de navigation aérienne
Membre suppléant
Groupe:
Commission de discipline des personnels navigants non professionnels
suppleant
TRAA1906621S(source BODD)
nomination
07 Mars 201907/03/2019
De: Raphaël Goriot
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
représentants de la direction de la sécurité de l'aviation civile SudEst
dont le président
Membres titulaires
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
TRAA1906621S(source BODD)
nomination
07 Mars 201907/03/2019
De: Philippe Lavieille
pilote inspecteur
Objet:
personnalité compétente en matière de navigation aérienne
Membre titulaire
Groupe:
Commission de discipline des personnels navigants non professionnels
TRAA1906621S(source BODD)
nomination
07 Mars 201907/03/2019
De: Valérie Fulcrand-Vincent
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts, présidente
Objet:
représentants de la direction de la sécurité de l'aviation civile SudEst
dont le président
Membres titulaires
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
TRAA1906621S(source BODD)
nomination
07 Mars 201907/03/2019
De:
M
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres titulaires
Groupe:
Commission de discipline des personnels navigants non professionnels
TRAA1906621S(source BODD)
désignation
07 Mars 201907/03/2019
De: Jean-François Vassal
représentant la fédération française de parachutisme
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres suppléants
Groupe:
Commission de discipline des personnels navigants non professionnels
suppleant
TRAA1906621S(source BODD)
désignation
07 Mars 201907/03/2019
De: Arnaud Manoury
représentant la fédération française aéronautique
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres suppléants
Groupe:
Commission de discipline des personnels navigants non professionnels
suppleant
TRAA1906621S(source BODD)
désignation
07 Mars 201907/03/2019
De: Marc Jouan
représentant les fédérations nationales
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres suppléants
Groupe:
Commission de discipline des personnels navigants non professionnels
suppleant
TRAA1906621S(source BODD)
désignation
07 Mars 201907/03/2019
De: Michel Hirmke
représentant les fédérations nationales
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres suppléants
Groupe:
Commission de discipline des personnels navigants non professionnels
suppleant
TRAA1906621S(source BODD)
désignation
07 Mars 201907/03/2019
De: Bernard Grégoire
représentant la fédération française de vol à voile
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres suppléants
Groupe:
Commission de discipline des personnels navigants non professionnels
suppleant
TRAA1906621S(source BODD)
désignation
07 Mars 201907/03/2019
De: Gérard Coffignot
représentant la fédération française de planeur ultraléger motorisé
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres suppléants
Groupe:
Commission de discipline des personnels navigants non professionnels
suppleant
TRAA1906621S(source BODD)
désignation
07 Mars 201907/03/2019
De: Stéphane Buy
représentant la fédération française de giraviation
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres suppléants
Groupe:
Commission de discipline des personnels navigants non professionnels
suppleant
TRAA1906621S(source BODD)
désignation
07 Mars 201907/03/2019
De: José Vittori
représentant la fédération française aéronautique
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres titulaires
Groupe:
Commission de discipline des personnels navigants non professionnels
TRAA1906621S(source BODD)
désignation
07 Mars 201907/03/2019
De: Gilles Van Der Goes
représentant la fédération française de parachutisme
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres titulaires
Groupe:
Commission de discipline des personnels navigants non professionnels
TRAA1906621S(source BODD)
désignation
07 Mars 201907/03/2019
De: Léon Robin
représentant les fédérations nationales
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres titulaires
Groupe:
Commission de discipline des personnels navigants non professionnels
TRAA1906621S(source BODD)
désignation
07 Mars 201907/03/2019
De: Michel Hirmke
représentant la fédération française de planeur ultraléger motorisé
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres titulaires
Groupe:
Commission de discipline des personnels navigants non professionnels
TRAA1906621S(source BODD)
désignation
07 Mars 201907/03/2019
De: Patrick Dugnol
représentant la fédération française de vol à voile
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres titulaires
Groupe:
Commission de discipline des personnels navigants non professionnels
TRAA1906621S(source BODD)
désignation
07 Mars 201907/03/2019
De: Jean Donnet
représentant la fédération française d'aérostation
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres titulaires
Groupe:
Commission de discipline des personnels navigants non professionnels
TRAA1906621S(source BODD)
désignation
07 Mars 201907/03/2019
De: Claude Briend-Marchal
représentant les fédérations nationales
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres titulaires
Groupe:
Commission de discipline des personnels navigants non professionnels
TRAA1906621S(source BODD)
désignation
07 Mars 201907/03/2019
De: Thierry Basset
représentant la fédération française de giraviation
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres titulaires
Groupe:
Commission de discipline des personnels navigants non professionnels
TRAA1906621S(source BODD)
désignation
07 Mars 201907/03/2019