TREA2127799S

De: François VALENTIN
Objet:
représentants de la direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
dont le président
Membres suppléants
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
suppleant
TREA2127799S(source BODD)
nomination
16 Septembre 202116/09/2021
De: Eric GOUEZ
Objet:
représentants de la direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
dont le président
Membres suppléants
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
suppleant
TREA2127799S(source BODD)
nomination
16 Septembre 202116/09/2021
De: Muriel DEZAUX
Objet:
personnalité compétente en matière de navigation aérienne
Membre suppléant
Groupe:
Commission de discipline des personnels navigants non professionnels
suppleant
TREA2127799S(source BODD)
nomination
16 Septembre 202116/09/2021
De: Charles PEYRO
Objet:
représentants de la direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
dont le président
Membres titulaires
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
TREA2127799S(source BODD)
nomination
16 Septembre 202116/09/2021
De: Olivier NÉVO
président
Objet:
représentants de la direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
dont le président
Membres titulaires
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
TREA2127799S(source BODD)
nomination
16 Septembre 202116/09/2021
De: Philippe TANGUY
Objet:
personnalité compétente en matière de navigation aérienne
Membre titulaire
Groupe:
Commission de discipline des personnels navigants non professionnels
TREA2127799S(source BODD)
nomination
16 Septembre 202116/09/2021
De:
M
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres suppléants
Groupe:
Commission de discipline des personnels navigants non professionnels
suppleant
TREA2127799S(source BODD)
désignation
16 Septembre 202116/09/2021
De: Gilles VAN DER GOES
représentant la Fédération française de parachutisme
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres suppléants
Groupe:
Commission de discipline des personnels navigants non professionnels
suppleant
TREA2127799S(source BODD)
désignation
16 Septembre 202116/09/2021
De: Joël MILLASSEAU
représentant les fédérations nationales
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres suppléants
Groupe:
Commission de discipline des personnels navigants non professionnels
suppleant
TREA2127799S(source BODD)
désignation
16 Septembre 202116/09/2021
De: Joël MILLASSEAU
représentant la Fédération française de planeur ultraléger motorisé
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres suppléants
Groupe:
Commission de discipline des personnels navigants non professionnels
suppleant
TREA2127799S(source BODD)
désignation
16 Septembre 202116/09/2021
De: Rémy LOUVEL
représentant la Fédération française de vol planeur
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres suppléants
Groupe:
Commission de discipline des personnels navigants non professionnels
suppleant
TREA2127799S(source BODD)
désignation
16 Septembre 202116/09/2021
De: Marc LHOTELLIER
représentant la Fédération française d'aérostation
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres suppléants
Groupe:
Commission de discipline des personnels navigants non professionnels
suppleant
TREA2127799S(source BODD)
désignation
16 Septembre 202116/09/2021
De: Gérard GERMON
représentant la fédération RSA – titulaire
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres suppléants
Groupe:
Commission de discipline des personnels navigants non professionnels
suppleant
TREA2127799S(source BODD)
désignation
16 Septembre 202116/09/2021
De: Albert CHORIN
représentant la fédération RSA – suppléant
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres suppléants
Groupe:
Commission de discipline des personnels navigants non professionnels
suppleant
TREA2127799S(source BODD)
désignation
16 Septembre 202116/09/2021
De: Stéphane BUY
représentant la Fédération française d'hélicoptère
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres suppléants
Groupe:
Commission de discipline des personnels navigants non professionnels
suppleant
TREA2127799S(source BODD)
désignation
16 Septembre 202116/09/2021
De: Arnaud BARTH
représentant la Fédération française aéronautique
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres suppléants
Groupe:
Commission de discipline des personnels navigants non professionnels
suppleant
TREA2127799S(source BODD)
désignation
16 Septembre 202116/09/2021
De: André BARDOUX
représentant les fédérations nationales
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres suppléants
Groupe:
Commission de discipline des personnels navigants non professionnels
suppleant
TREA2127799S(source BODD)
désignation
16 Septembre 202116/09/2021
De: Jean François VASSAL
représentant la Fédération française de parachutisme
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres titulaires
Groupe:
Commission de discipline des personnels navigants non professionnels
TREA2127799S(source BODD)
désignation
16 Septembre 202116/09/2021
De: Pierre PODEUR
représentant les fédérations nationales
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres titulaires
Groupe:
Commission de discipline des personnels navigants non professionnels
TREA2127799S(source BODD)
désignation
16 Septembre 202116/09/2021
De: Bernard MASSON
représentant la Fédération française de planeur ultraléger motorisé
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres titulaires
Groupe:
Commission de discipline des personnels navigants non professionnels
TREA2127799S(source BODD)
désignation
16 Septembre 202116/09/2021
De: Rémy LOUVEL
représentant les fédérations nationales
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres titulaires
Groupe:
Commission de discipline des personnels navigants non professionnels
TREA2127799S(source BODD)
désignation
16 Septembre 202116/09/2021
De: Ronan LATOUCHE
représentant la Fédération française de vol planeur
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres titulaires
Groupe:
Commission de discipline des personnels navigants non professionnels
TREA2127799S(source BODD)
désignation
16 Septembre 202116/09/2021
De: Jean-Michel LAPORTE
représentant la Fédération française aéronautique
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres titulaires
Groupe:
Commission de discipline des personnels navigants non professionnels
TREA2127799S(source BODD)
désignation
16 Septembre 202116/09/2021
De: François CUIZINAUD
représentant la Fédération française de vol libre
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres titulaires
Groupe:
Commission de discipline des personnels navigants non professionnels
TREA2127799S(source BODD)
désignation
16 Septembre 202116/09/2021
De: Nicolas CHABBERT
représentant la Fédération française d'aérostation
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres titulaires
Groupe:
Commission de discipline des personnels navigants non professionnels
TREA2127799S(source BODD)
désignation
16 Septembre 202116/09/2021
De: Thierry BASSET
représentant la Fédération française d'hélicoptère
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres titulaires
Groupe:
Commission de discipline des personnels navigants non professionnels
TREA2127799S(source BODD)
désignation
16 Septembre 202116/09/2021