TREA2129954S

De: François GREMY
Objet:
représentants de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Ouest
dont le président
Membres suppléants
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Ouest
suppleant
TREA2129954S(source BODD)
nomination
28 Octobre 202128/10/2021
De: Elodie FRAZIER
Objet:
représentants de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Ouest
dont le président
Membres suppléants
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Ouest
suppleant
TREA2129954S(source BODD)
nomination
28 Octobre 202128/10/2021
De: Martial DUQUEYROIX
président
Objet:
représentants de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Ouest
dont le président
Membres titulaires
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Ouest
TREA2129954S(source BODD)
nomination
28 Octobre 202128/10/2021
De: Vincent CARMIGNIANI
Objet:
représentants de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Ouest
dont le président
Membres titulaires
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Ouest
TREA2129954S(source BODD)
nomination
28 Octobre 202128/10/2021
De: Frédéric DALLE-VEDOVE
Objet:
personnalité compétente en matière de navigation aérienne
Membre titulaire
Groupe:
Commission de discipline des personnels navigants non professionnels
TREA2129954S(source BODD)
nomination
28 Octobre 202128/10/2021
De: Estelle LE GUILCHER
Objet:
personnalité compétente en matière de navigation aérienne
Membre titulaire
Groupe:
Commission de discipline des personnels navigants non professionnels
TREA2129954S(source BODD)
nomination
28 Octobre 202128/10/2021
De: Alexis THELLIER
représentant la Fédération française aéronautique
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres suppléants
Groupe:
Commission de discipline des personnels navigants non professionnels
suppleant
TREA2129954S(source BODD)
désignation
28 Octobre 202128/10/2021
De: Philippe LACOMBE
représentant la Fédération française d'aérostation
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres suppléants
Groupe:
Commission de discipline des personnels navigants non professionnels
suppleant
TREA2129954S(source BODD)
désignation
28 Octobre 202128/10/2021
De: Thierry LACASSAGNE
représentant la Fédération française de planeur ultraléger motorisé
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres suppléants
Groupe:
Commission de discipline des personnels navigants non professionnels
suppleant
TREA2129954S(source BODD)
désignation
28 Octobre 202128/10/2021
De: Daniel GRAND
représentant la Fédération française de parachutisme
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres suppléants
Groupe:
Commission de discipline des personnels navigants non professionnels
suppleant
TREA2129954S(source BODD)
désignation
28 Octobre 202128/10/2021
De: Philippe CAMY
représentant les fédérations nationales
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres suppléants
Groupe:
Commission de discipline des personnels navigants non professionnels
suppleant
TREA2129954S(source BODD)
désignation
28 Octobre 202128/10/2021
De: Stéphane BUY
représentant la Fédération française de giravion
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres suppléants
Groupe:
Commission de discipline des personnels navigants non professionnels
suppleant
TREA2129954S(source BODD)
désignation
28 Octobre 202128/10/2021
De: Philippe BOUCHERAT
représentant les fédérations nationales
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres suppléants
Groupe:
Commission de discipline des personnels navigants non professionnels
suppleant
TREA2129954S(source BODD)
désignation
28 Octobre 202128/10/2021
De: Eric BERNARD
représentant la Fédération française de vol planeur
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres suppléants
Groupe:
Commission de discipline des personnels navigants non professionnels
suppleant
TREA2129954S(source BODD)
désignation
28 Octobre 202128/10/2021
De: Laurent SOLEIL
représentant la Fédération française de vol libre
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres titulaires
Groupe:
Commission de discipline des personnels navigants non professionnels
TREA2129954S(source BODD)
désignation
28 Octobre 202128/10/2021
De: Lucien ROCHET
représentant les fédérations nationales
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres titulaires
Groupe:
Commission de discipline des personnels navigants non professionnels
TREA2129954S(source BODD)
désignation
28 Octobre 202128/10/2021
De: Lucien ROCHET
représentant la Fédération française de vol planeur
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres titulaires
Groupe:
Commission de discipline des personnels navigants non professionnels
TREA2129954S(source BODD)
désignation
28 Octobre 202128/10/2021
De: Pascal MIDY
représentant la Fédération française de parachutisme
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres titulaires
Groupe:
Commission de discipline des personnels navigants non professionnels
TREA2129954S(source BODD)
désignation
28 Octobre 202128/10/2021
De: Kevin DUPUCH
représentant la Fédération française aéronautique
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres titulaires
Groupe:
Commission de discipline des personnels navigants non professionnels
TREA2129954S(source BODD)
désignation
28 Octobre 202128/10/2021
De: Dominique BOUTEILLER
représentant les fédérations nationales
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres titulaires
Groupe:
Commission de discipline des personnels navigants non professionnels
TREA2129954S(source BODD)
désignation
28 Octobre 202128/10/2021
De: Philippe BOUCHERAT
représentant la Fédération française de planeur ultraléger motorisé
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres titulaires
Groupe:
Commission de discipline des personnels navigants non professionnels
TREA2129954S(source BODD)
désignation
28 Octobre 202128/10/2021
De: Thierry BASSET
représentant la Fédération française de giravion
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres titulaires
Groupe:
Commission de discipline des personnels navigants non professionnels
TREA2129954S(source BODD)
désignation
28 Octobre 202128/10/2021
De: Claude CHAUVREAU
représentant la Fédération française d'aérostation
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres titulaires
Groupe:
Commission de discipline des personnels navigants non professionnels
TREA2129954S(source BODD)
désignation
28 Octobre 202128/10/2021