TREA2208046S

De: Benjamin Vialard
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
représentants de la direction de la sécurité de l'aviation civile SudEst
dont le président
Membre suppléant
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
suppleant
TREA2208046S(source BODD)
nomination
19 Mars 202219/03/2022
De: Bernard Brulé
pilote inspecteur
Objet:
personnalité compétente en matière de navigation aérienne
Membre suppléant
Groupe:
Commission de discipline des personnels navigants non professionnels
suppleant
TREA2208046S(source BODD)
nomination
19 Mars 202219/03/2022
De: Raphaël Goriot
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
représentants de la direction de la sécurité de l'aviation civile SudEst
dont le président
Membres titulaires
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
TREA2208046S(source BODD)
nomination
19 Mars 202219/03/2022
De: Philippe Lavieille
pilote inspecteur
Objet:
personnalité compétente en matière de navigation aérienne
Membre titulaire
Groupe:
Commission de discipline des personnels navigants non professionnels
TREA2208046S(source BODD)
nomination
19 Mars 202219/03/2022
De: Valérie Fulcrand-Vincent
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts, présidente
Objet:
représentants de la direction de la sécurité de l'aviation civile SudEst
dont le président
Membres titulaires
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
TREA2208046S(source BODD)
nomination
19 Mars 202219/03/2022
De: Xavier Ulliana
représentant de la fédération française de planeur ultra-léger motorisé
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres suppléants
Groupe:
Commission de discipline des personnels navigants non professionnels
suppleant
TREA2208046S(source BODD)
désignation
19 Mars 202219/03/2022
De: Eric Michel
représentant la fédération française d'aérostation
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres suppléants
Groupe:
Commission de discipline des personnels navigants non professionnels
suppleant
TREA2208046S(source BODD)
désignation
19 Mars 202219/03/2022
De: Arnaud Manoury
représentant la fédération française aéronautique
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres suppléants
Groupe:
Commission de discipline des personnels navigants non professionnels
suppleant
TREA2208046S(source BODD)
désignation
19 Mars 202219/03/2022
De: Philippe Leteissier
représentant la fédération française de parachutisme
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres suppléants
Groupe:
Commission de discipline des personnels navigants non professionnels
suppleant
TREA2208046S(source BODD)
désignation
19 Mars 202219/03/2022
De: Marc Jouan
représentant les fédérations nationales
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres suppléants
Groupe:
Commission de discipline des personnels navigants non professionnels
suppleant
TREA2208046S(source BODD)
désignation
19 Mars 202219/03/2022
De: Michel Gentilini
représentant les fédérations nationales
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres suppléants
Groupe:
Commission de discipline des personnels navigants non professionnels
suppleant
TREA2208046S(source BODD)
désignation
19 Mars 202219/03/2022
De: Patrick Dugnol
représentant la fédération française de vol en planeur
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres suppléants
Groupe:
Commission de discipline des personnels navigants non professionnels
suppleant
TREA2208046S(source BODD)
désignation
19 Mars 202219/03/2022
De: Stéphane Buy
représentant la fédération française d'hélicoptère
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres suppléants
Groupe:
Commission de discipline des personnels navigants non professionnels
suppleant
TREA2208046S(source BODD)
désignation
19 Mars 202219/03/2022
De: José Vittori
représentant la fédération française aéronautique
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres titulaires
Groupe:
Commission de discipline des personnels navigants non professionnels
TREA2208046S(source BODD)
désignation
19 Mars 202219/03/2022
De: Léon Robin
représentant les fédérations nationales
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres titulaires
Groupe:
Commission de discipline des personnels navigants non professionnels
TREA2208046S(source BODD)
désignation
19 Mars 202219/03/2022
De: Pascal Midy
représentant de la fédération française de parachutisme
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres titulaires
Groupe:
Commission de discipline des personnels navigants non professionnels
TREA2208046S(source BODD)
désignation
19 Mars 202219/03/2022
De: Michel Gentilini
représentant de la fédération française de planeur ultra-léger motorisé
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres titulaires
Groupe:
Commission de discipline des personnels navigants non professionnels
TREA2208046S(source BODD)
désignation
19 Mars 202219/03/2022
De: Claude Briend-Marchal
représentant les fédérations nationales et la fédération française de vol en planeur
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres titulaires
Groupe:
Commission de discipline des personnels navigants non professionnels
TREA2208046S(source BODD)
désignation
19 Mars 202219/03/2022
De: Thierry Basset
représentant la fédération française d'hélicoptère
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres titulaires
Groupe:
Commission de discipline des personnels navigants non professionnels
TREA2208046S(source BODD)
désignation
19 Mars 202219/03/2022
De: Jean Alain Martin
représentant la fédération française d'aérostation
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres titulaires
Groupe:
Commission de discipline des personnels navigants non professionnels
TREA2208046S(source BODD)
désignation
19 Mars 202219/03/2022