TREP1721823A


De: COUSIN Laurent
titulaire, représentant le Conseil du commerce de France
Objet:
membres de la formation de filière des papiers graphiques de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
––
au titre des producteurs, importateurs et distributeurs
Remplace:Mme FAVOREL PIGE
Groupe:
nomination
25 Août 201725/08/2017
De: COUSIN Laurent
représentant le Conseil du commerce de France
Objet:
membre de la formation transversale de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
pour la durée du mandat restant à accomplir
au titre des producteurs, importateurs et distributeurs
Remplace:Mme FAVOREL PIGE
Groupe:
nomination
25 Août 201725/08/2017
De: COUSIN Laurent
titulaire, représentant le Conseil du commerce de France
Objet:
membre de la formation de filière des textiles, linges et chaussures de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
pour la durée du mandat restant à accomplir
au titre des producteurs, importateurs et distributeurs
Remplace:Mme FAVOREL PIGE
Groupe:
nomination
25 Août 201725/08/2017
De: ENGELSTEIN Samy
représentant le syndicat des énergies renouvelables
Objet:
membre de la formation de filière des déchets d'équipements électriques et électroniques ménagers de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
pour la durée du mandat restant à accomplir
au titre des producteurs, importateurs et distributeurs
Remplace:M. POUBEAU Romain
Groupe:
nomination
25 Août 201725/08/2017
De: LE MADEC Arnaud
Objet:
membres de la formation de filière des papiers graphiques de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
––
au titre de l'État
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
25 Août 201725/08/2017
De: DARRACQ Jean-Baptiste
titulaire, représentant le ministre chargé de la communication
Objet:
membres de la formation de filière des papiers graphiques de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
––
au titre de l'État
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
25 Août 201725/08/2017
De: LE BODO Pierre
Objet:
membres de la formation de filière des navires de plaisance ou de sport de la commission de filières de responsabilité élargie des producteurs
au titre des élus locaux
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
25 Août 201725/08/2017
De: BLANCHET François
Objet:
membres de la formation de filière des navires de plaisance ou de sport de la commission de filières de responsabilité élargie des producteurs
au titre des élus locaux
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
25 Août 201725/08/2017
De: LE GUEN Raphaëlle
titulaire, représentant l'Association nationale des élus du littoral
Objet:
membres de la formation de filière des navires de plaisance ou de sport de la commission de filières de responsabilité élargie des producteurs
au titre des élus locaux
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
25 Août 201725/08/2017
De: ALLORY Josiane
titulaire, représentant l'Assemblée des communautés de France
Objet:
membres de la formation de filière des navires de plaisance ou de sport de la commission de filières de responsabilité élargie des producteurs
au titre des élus locaux
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
25 Août 201725/08/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.