Alexandre Sevenet

De: Alexandre SEVENET
représentant titulaire des professions intervenant à l'acte de construire
Objet:
membres de la commission d'agrément des organismes de qualification de certains professionnels
en application de l'article D. 125-45 du code de la construction et de l'habitation
Groupe:
Commission d'agrément des organismes de qualification de certains professionnels
JORFTEXT000050198394(source JORF)
nomination
11 Septembre 202411/09/2024
De: Sevenet (Alexandre)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Fraction de contingent 09/95
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1997-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000385720(source JORF)
nomination
08 Octobre 199708/10/1997