BAUMGART Émilie
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
BAUMGART Émilie
suppléante, représentant le ministre chargé de l'économie
Objet:
membres de la formation transversale de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
Au titre de l'État
Groupe:
Formation transversale de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
duree
=
"
trois ans
"
DEVP1616747A
(source BODD)
nomination
10 Octobre 2016
10/10/2016
De:
BAUMGART Émilie
titulaire, représentant le ministre chargé de l'économie
Objet:
membres de la formation de filière des papiers graphiques de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
Au titre de l'État
Groupe:
Formation de filière des papiers graphiques de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
duree
=
"
trois ans
"
DEVP1616747A
(source BODD)
nomination
10 Octobre 2016
10/10/2016
De:
BAUMGART Émilie
titulaire, représentant le ministre chargé de l'économie
Objet:
membres de la formation de filière des emballages ménagers de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
Au titre de l'État
Groupe:
Formation de filière des emballages ménagers de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
duree
=
"
trois ans
"
DEVP1616747A
(source BODD)
nomination
10 Octobre 2016
10/10/2016