Bernard Desnus
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Desnus (Bernard)
Docteur
Objet:
à instruire les affaires déférées à la Commission supérieure des soins gratuits
Groupe:
Commission supérieure des soins gratuits
JORFTEXT000018452915
(source JORF)
habilitation
28 Mars 2008
28/03/2008
De:
Desnus (Bernard)
Docteur
Objet:
la Commission supérieure des soins gratuits
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres suppléants
a) Avec voix délibérative
Représentants du corps médical
Groupe:
Commission supérieure des soins gratuits
duree
=
"
cinq ans
"
suppleant
JORFTEXT000018452913
(source JORF)
désignation
28 Mars 2008
28/03/2008
De:
Desnus (Bernard)
Docteur
Objet:
à instruire les affaires déférées à la Commission supérieure des soins gratuits
Groupe:
Commission supérieure des soins gratuits
JORFTEXT000000778504
(source JORF)
habilitation
31 Juillet 2002
31/07/2002
De:
Desnus (Bernard)
Docteur
Objet:
la Commission supérieure des soins gratuits
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres suppléants
a) Avec voix délibérative
Représentants du corps médical
Groupe:
Commission supérieure des soins gratuits
duree
=
"
cinq ans
"
suppleant
JORFTEXT000000596625
(source JORF)
désignation
31 Juillet 2002
31/07/2002