Bernard Mollet


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Mollet (Bernard, Yves, Léon, Hippolyte)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bernard Mollet et Claude Petiot, notaires associés
notaire
notaire_residence="Voreppe (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
JORFTEXT000019203997(source JORF)
cessation de fonction
17 Juillet 200817/07/2008
De: Mollet (Bernard, René)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Etats-Unis
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2004-07-01"
JORFTEXT000000256617(source JORF)
nomination
15 Septembre 200415/09/2004
De: Mollet (Bernard, René)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3. A l'étranger
Etats-Unis
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2001-07-01"
JORFTEXT000000395003(source JORF)
nomination
26 Septembre 200126/09/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.