Bernard Terrand

De: Terrand (Bernard)
Objet:
membres du Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants de la Fédération nationale des groupements de défense sanitaire du bétail
Titulaires
Groupe:
Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
duree="trois ans"
JORFTEXT000000383332(source JORF)
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Terrand (Bernard)
président d'une fédération nationale de groupements de défense sanitaire ; 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
28 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996