15 Mai 1996


De: Claude Trupin
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes, en disponibilité auprès du ministère du budget
Objet:
dans les cadres de la juridiction
chargé de mission, adjoint au sous-directeur de la 1re sous-direction à la direction du budget
Groupe:
Direction du budget
date_debut="1995-07-01"
cour_comptes
JORFTEXT000000742388(source JORF)
réintégration
15 Mai 199615/05/1996
De: Jean-Marie Sepulchre
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (1er tour)
Groupe:
Conseil référendaire de 1re classe (1er tour)
cour_comptes
JORFTEXT000000742387(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Didier Selles
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes, en disponibilité
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (4e tour)
directeur des affaires financières de la région Ile-de-France
Groupe:
Conseil référendaire de 1re classe
cour_comptes
JORFTEXT000000742387(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Jacques Rigaudiat
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (2e tour)
Groupe:
Conseil référendaire de 1re classe
cour_comptes
JORFTEXT000000742387(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Laurent Rabate
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (3e tour)
Groupe:
Conseil référendaire de 1re classe
cour_comptes
JORFTEXT000000742387(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Christian Martin
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (5e tour)
Groupe:
Conseil référendaire de 1re classe
cour_comptes
JORFTEXT000000742387(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Philippe Hayez
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes, en service détaché
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (4e tour)
chargé de mission auprès du directeur des affaires stratégiques au ministère de la défense
Groupe:
Conseil référendaire de 1re classe
cour_comptes
JORFTEXT000000742387(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Rémi Frentz
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes, en service détaché
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (5e tour)
chef de mission au Commissariat à la réforme de l'Etat
Groupe:
Conseil référendaire de 1re classe
cour_comptes
JORFTEXT000000742387(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Paul Drezet
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (3e tour)
Groupe:
Conseil référendaire de 1re classe
cour_comptes
JORFTEXT000000742387(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Marc Breyton
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (5e tour)
Groupe:
Conseil référendaire de 1re classe
cour_comptes
JORFTEXT000000742387(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Philippe Baudry
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes, en service détaché
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (4e tour)
chef de bureau au ministère de l'économie et des finances
Groupe:
Conseil référendaire de 1re classe
cour_comptes
JORFTEXT000000742387(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: David Azema
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes, en service détaché
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (1er tour)
chargé de mission à la direction de la stratégie et du Plan de la Société nationale des chemins de fer français
Groupe:
Société nationale des chemins de fer français (SNCF)
cour_comptes
JORFTEXT000000742387(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: François Auque
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes, en disponibilité auprès de la Société nationale Aérospatiale
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (1er tour)
directeur central pour les affaires financières et administratives
Groupe:
Conseil référendaire de 1re classe (1er tour)
cour_comptes
JORFTEXT000000742387(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Michèle Vedrine
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (3e tour)
Groupe:
Conseil référendaire de 1re classe
cour_comptes
JORFTEXT000000742387(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Claude Trupin
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (2e tour)
Groupe:
Conseil référendaire de 1re classe
cour_comptes
JORFTEXT000000742387(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Dominique Malegat-Mely
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (2e tour)
Groupe:
Conseil référendaire de 1re classe
cour_comptes
JORFTEXT000000742387(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Selles
Objet:
en cette qualité
cour_comptes
JORFTEXT000000742387(source JORF)
disponibilité
15 Mai 199615/05/1996
De: Auque
Objet:
en cette qualité
cour_comptes
JORFTEXT000000742387(source JORF)
disponibilité
15 Mai 199615/05/1996
De: Gouillard (Philippe)
attaché d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, intégré dans le corps des attachés d'administration scolaire et universitaire
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="1995-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000742158(source JORF)
radiation
15 Mai 199615/05/1996
De: Lorcet (Patrick)
Objet:
membre du comité technique pour le secteur Canne, sucre et rhum de l'Office de développement de l'économie agricole des départements d'outre-mer
au titre de représentant des industriels et du négoce
Remplace:M. Thieblin (Xavier)
Groupe:
Office de développement de l'économie agricole des départements d'outre-mer (ODEADOM)
JORFTEXT000000742029(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Demangeat (Maurice, Raymond, Marcel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts, mis à disposition de l'Office national des forêts, division de Sarrebourg (Moselle)
Groupe:
Office national des forêts, division de Sarrebourg (Moselle)
date_debut="1996-07-15"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000742028(source JORF)
admission
15 Mai 199615/05/1996
De: Jean-Pierre Puaux
Objet:
professeur de 1re catégorie
à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
date_debut="1996-04-01"
professeur
ecole
JORFTEXT000000742026(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Asselin de Williencourt (Luc)
conseiller des affaires étrangères
Objet:
sur proposition du ministre des affaires étrangères
membre suppléant de la délégation française à la commission intergouvernementale chargée de suivre l'ensemble des questions liées à la construction et à l'exploitation de la liaison fixe transmanche
Remplace:M. Valero (Bernard)
Groupe:
Commission intergouvernementale chargée de suivre l'ensemble des questions liées à la construction et à l'exploitation de la liaison fixe transmanche
suppleant
JORFTEXT000000742025(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Albert Vecten
président du conseil général de la Marne
Objet:
membres de la commission nationale
mentionnée à l'article 5 du décret du
5 octobre 1987
à l'article 2 de l'arrêté du
12 février 1996
membre titulaire
Groupe:
Centre national de la fonction publique territoriale
JORFTEXT000000742024(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: René Régnault
maire de Saint-Samson-sur-Rance (Côtes-d'Armor)
Objet:
membres de la commission nationale
mentionnée à l'article 5 du décret du
5 octobre 1987
à l'article 2 de l'arrêté du
12 février 1996
membre titulaire
Groupe:
Centre national de la fonction publique territoriale
JORFTEXT000000742024(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Roger Fontanille
conseiller régional d'Ile-de-France
Objet:
membres de la commission nationale
mentionnée à l'article 5 du décret du
5 octobre 1987
à l'article 2 de l'arrêté du
12 février 1996
membre titulaire
Groupe:
Centre national de la fonction publique territoriale
JORFTEXT000000742024(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Jean-François Nouaille-Degorce
inspecteur général de l'administration, président
Objet:
membres de la commission nationale
mentionnée à l'article 5 du décret du
5 octobre 1987
à l'article 2 de l'arrêté du
12 février 1996
Groupe:
Centre national de la fonction publique territoriale
JORFTEXT000000742024(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Daniel Mertian de Muller
maire de Buc (Yvelines)
membre suppléant, pour représenter les communes
Objet:
membres de la commission nationale
mentionnée à l'article 5 du décret du
5 octobre 1987
à l'article 2 de l'arrêté du
12 février 1996
Groupe:
Centre national de la fonction publique territoriale
JORFTEXT000000742024(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Pierre Fourneret
inspecteur général de l'administration, suppléant
Objet:
membres de la commission nationale
mentionnée à l'article 5 du décret du
5 octobre 1987
à l'article 2 de l'arrêté du
12 février 1996
Groupe:
Centre national de la fonction publique territoriale
JORFTEXT000000742024(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Jean-Pierre Dupont
président du conseil général de la Corrèze
membre suppléant, pour représenter les départements
Objet:
membres de la commission nationale
mentionnée à l'article 5 du décret du
5 octobre 1987
à l'article 2 de l'arrêté du
12 février 1996
Groupe:
Centre national de la fonction publique territoriale
JORFTEXT000000742024(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Rolande Sarinelli
conseiller régional d'Ile-de-France
membre suppléant, pour représenter les régions
Objet:
membres de la commission nationale
mentionnée à l'article 5 du décret du
5 octobre 1987
à l'article 2 de l'arrêté du
12 février 1996
Groupe:
Centre national de la fonction publique territoriale
JORFTEXT000000742024(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Antoine Durrleman
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en disponibilité auprès de la ville de Paris
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
délégué général aux affaires sanitaires et sociales
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="1995-11-01"
cour_comptes
JORFTEXT000000742022(source JORF)
réintégration
15 Mai 199615/05/1996
De: Simone Rosenwald
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion des personnels.”
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000742020(source JORF)
délégation de signature
15 Mai 199615/05/1996
De: Carrez (Jean-François)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
auprès du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
directeur général de l'Office national des forêts
Groupe:
Ministère de l'agriculture
Office national des forêts (ONF)
date_debut="1994-09-06"
duree="cinq ans"
cour_comptes
JORFTEXT000000560128(source JORF)
détachement
15 Mai 199615/05/1996
De: Philippe Sultan
administrateur civil
dans la limite des attributions de la division de la gestion des personnels en service détaché.”
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000560127(source JORF)
délégation de signature
15 Mai 199615/05/1996
De: Michel Habillon
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion des personnels enseignants, d'éducation et d'orientation
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000560127(source JORF)
délégation de signature
15 Mai 199615/05/1996
De: Jean-Pierre Deloche
administrateur civil
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000560127(source JORF)
délégation de signature
15 Mai 199615/05/1996
De: Jean-Pierre Deloche
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000560127(source JORF)
délégation de signature
15 Mai 199615/05/1996
De: Marie-Thérèse Pourchasse
attaché principal d'administration centrale
dans la limite des attributions du département des actions d'information et de modernisation
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000560127(source JORF)
délégation de signature
15 Mai 199615/05/1996
De: Myriem Mazodier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000560127(source JORF)
délégation de signature
15 Mai 199615/05/1996
De: Marie-Claude Baby
administrateur civil
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000560127(source JORF)
délégation de signature
15 Mai 199615/05/1996
De: Mallet (Odette)
chargé de mission au service des affaires francophones
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentant du secrétaire d'Etat chargé de la francophonie
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000559759(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Joffraud (Nicolas)
attaché principal d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, intégré dans le corps des conseillers d'administration scolaire et universitaire
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="1995-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000559758(source JORF)
radiation
15 Mai 199615/05/1996
De: Charlier (Claude, Denis)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts, en fonction au Centre national du machinisme agricole du génie rural, des eaux et des forêts (groupement de Grenoble, Isère)
Groupe:
Centre national du machinisme agricole du génie rural, des eaux et des forêts (groupement de Grenoble, Isère)
date_debut="1996-08-07"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000559615(source JORF)
admission
15 Mai 199615/05/1996
De: Fremont-Lamouranne (Rolande)
professeur des universités
Objet:
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Versailles
Groupe:
Académie de Versailles
date_debut="1996-09-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000559614(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Basselier (Nicolas)
administrateur civil, détaché
Objet:
directeur adjoint du cabinet du préfet de police (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, chef de cabinet du préfet de police
sous-prefet
cabinet="Préfet de police"
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000559613(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Firchow (Thilo)
juge d'instruction au tribunal de grande instance d'Evreux
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur
sous-préfet
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
date_debut="1995-10-16"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000559611(source JORF)
détachement
15 Mai 199615/05/1996
De: Saffar (Alain)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nice
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur
sous-préfet
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
date_debut="1995-10-09"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000559611(source JORF)
détachement
15 Mai 199615/05/1996
De: Quinio (Jean-Luc)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Vannes
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur
sous-préfet
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
date_debut="1995-10-09"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000559611(source JORF)
détachement
15 Mai 199615/05/1996
De: Zimmermann (Thierry)
suppléant
pour la durée du mandat restant à courir
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
représentants de l'Etat
sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000559574(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Héritier (Serge)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
représentants de l'Etat
sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Remplace:M. Cytermann (Jean-Richard)
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000559574(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Thomas (François)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Travail et affaires sociales
date_debut="1996-04-01"
JORFTEXT000000559428(source JORF)
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Mettendorf (Martial)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Travail et affaires sociales
date_debut="1996-04-01"
JORFTEXT000000559428(source JORF)
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Herlicoviez (David)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Travail et affaires sociales
date_debut="1996-04-01"
JORFTEXT000000559428(source JORF)
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Havette (Didier)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Travail et affaires sociales
date_debut="1996-04-01"
JORFTEXT000000559428(source JORF)
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Gaudin (Bertrand)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Travail et affaires sociales
date_debut="1996-04-01"
JORFTEXT000000559428(source JORF)
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: De La Gorce (Gilles)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Travail et affaires sociales
date_debut="1996-04-01"
JORFTEXT000000559428(source JORF)
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Ballereau (Michel)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Travail et affaires sociales
date_debut="1996-04-01"
JORFTEXT000000559428(source JORF)
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Auvray (Brice)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Travail et affaires sociales
date_debut="1996-04-01"
JORFTEXT000000559428(source JORF)
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Tomaszewski (Rémi)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Secrétariat général du Gouvernement
Groupe:
Secrétariat Général du Gouvernement (SGG)
date_debut="1996-04-01"
JORFTEXT000000559428(source JORF)
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Riverieulx de Varax (Arnaud)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Secrétariat général du Gouvernement
Groupe:
Secrétariat Général du Gouvernement (SGG)
date_debut="1996-04-01"
JORFTEXT000000559428(source JORF)
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Vircoulon (Thierry)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Intérieur
date_debut="1996-04-01"
JORFTEXT000000559428(source JORF)
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Vauquelin (Gil)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Intérieur
date_debut="1996-04-01"
JORFTEXT000000559428(source JORF)
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Solly (Laurent)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Intérieur
date_debut="1996-04-01"
JORFTEXT000000559428(source JORF)
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Rigoulet-Roze (Fabrice)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Intérieur
date_debut="1996-04-01"
JORFTEXT000000559428(source JORF)
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Périssat (Frédéric)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Intérieur
date_debut="1996-04-01"
JORFTEXT000000559428(source JORF)
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Leggeri (Fabrice)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Intérieur
date_debut="1996-04-01"
JORFTEXT000000559428(source JORF)
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Julliard (David)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Intérieur
date_debut="1996-04-01"
JORFTEXT000000559428(source JORF)
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Inglebert (Xavier)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Intérieur
date_debut="1996-04-01"
JORFTEXT000000559428(source JORF)
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Grauvogel (Stéphane)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Intérieur
date_debut="1996-04-01"
JORFTEXT000000559428(source JORF)
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Caïla (Philippe)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Intérieur
date_debut="1996-04-01"
JORFTEXT000000559428(source JORF)
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Carton (Alain)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Intérieur
date_debut="1996-04-01"
JORFTEXT000000559428(source JORF)
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Bacquaert (Gilles)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Intérieur
date_debut="1996-04-01"
JORFTEXT000000559428(source JORF)
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Alain (Yvon)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Intérieur
date_debut="1996-04-01"
JORFTEXT000000559428(source JORF)
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: de Tournemire (Jacques-Henry)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Industrie, poste et télécommunications
date_debut="1996-04-01"
JORFTEXT000000559428(source JORF)
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Viel (François)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Equipement, logement, transports et tourisme (Mer)
date_debut="1996-04-01"
JORFTEXT000000559428(source JORF)
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Soyez (Jean-Eric)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Education nationale, enseignement supérieur et recherche
date_debut="1996-04-01"
JORFTEXT000000559428(source JORF)
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Imbert (Philippe)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Education nationale, enseignement supérieur et recherche
date_debut="1996-04-01"
JORFTEXT000000559428(source JORF)
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Goursolas (Jean-Marc)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Education nationale, enseignement supérieur et recherche
date_debut="1996-04-01"
JORFTEXT000000559428(source JORF)
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Strasser (Arnaud)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Economie et finances
date_debut="1996-04-01"
JORFTEXT000000559428(source JORF)
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Saint-Amans (Pascal)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Economie et finances
date_debut="1996-04-01"
JORFTEXT000000559428(source JORF)
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Parssegny (Jean-Yves)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Economie et finances
date_debut="1996-04-01"
JORFTEXT000000559428(source JORF)
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Moulin (Emmanuel)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Economie et finances
date_debut="1996-04-01"
JORFTEXT000000559428(source JORF)
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Martinot (Bertrand)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Economie et finances
date_debut="1996-04-01"
JORFTEXT000000559428(source JORF)
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Josse (Philippe)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Economie et finances
date_debut="1996-04-01"
JORFTEXT000000559428(source JORF)
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Jodon de Villeroche (Hervé)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Economie et finances
date_debut="1996-04-01"
JORFTEXT000000559428(source JORF)
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Gaubert (Guillaume)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Economie et finances
date_debut="1996-04-01"
JORFTEXT000000559428(source JORF)
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Boullanger (Hervé)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Economie et finances
date_debut="1996-04-01"
JORFTEXT000000559428(source JORF)
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Bello (Raphaël)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Economie et finances
date_debut="1996-04-01"
JORFTEXT000000559428(source JORF)
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Halfon-Michel (Hervé)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Défense
date_debut="1996-04-01"
JORFTEXT000000559428(source JORF)
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Bussiere (Pascal)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Défense
date_debut="1996-04-01"
JORFTEXT000000559428(source JORF)
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Cohen (Patrick)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Coopération
date_debut="1996-04-01"
JORFTEXT000000559428(source JORF)
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Kholler (Didier)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Agriculture, pêche et alimentation
date_debut="1996-04-01"
JORFTEXT000000559428(source JORF)
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Chitrit (Norbert)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Agriculture, pêche et alimentation
date_debut="1996-04-01"
JORFTEXT000000559428(source JORF)
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Verguin-Collette (Damienne)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Travail et affaires sociales
date_debut="1996-04-01"
JORFTEXT000000559428(source JORF)
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Luciolli (Esmeralda)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Travail et affaires sociales
date_debut="1996-04-01"
JORFTEXT000000559428(source JORF)
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Azam-Pradeilles (Anne)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Intérieur
date_debut="1996-04-01"
JORFTEXT000000559428(source JORF)
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Bonnet (Marie)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Equipement, logement, transports et tourisme
date_debut="1996-04-01"
JORFTEXT000000559428(source JORF)
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Begon (Hélène)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Equipement, logement, transports et tourisme
date_debut="1996-04-01"
JORFTEXT000000559428(source JORF)
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Arnold (Elisabeth)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Education nationale, enseignement supérieur et recherche
date_debut="1996-04-01"
JORFTEXT000000559428(source JORF)
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Smadja (Catherine)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Economie et finances
date_debut="1996-04-01"
JORFTEXT000000559428(source JORF)
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Miroux (Sylviane)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Economie et finances
date_debut="1996-04-01"
JORFTEXT000000559428(source JORF)
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Hadas-Lebel (Anne)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Economie et finances
date_debut="1996-04-01"
JORFTEXT000000559428(source JORF)
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Buisson (Marie-Claude)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Economie et finances
date_debut="1996-04-01"
JORFTEXT000000559428(source JORF)
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Bros (Valérie)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Economie et finances
date_debut="1996-04-01"
JORFTEXT000000559428(source JORF)
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Apert (Eliane)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Economie et finances
date_debut="1996-04-01"
JORFTEXT000000559428(source JORF)
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Allard (Huguette)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Economie et finances
date_debut="1996-04-01"
JORFTEXT000000559428(source JORF)
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Thibault (Mireille)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Culture
date_debut="1996-04-01"
JORFTEXT000000559428(source JORF)
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Vermeesch (Jean-Marie)
Objet:
pour l'accès à la hors-classe du corps des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000377310(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Mathieu (Claude)
Objet:
pour l'accès à la hors-classe du corps des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000377310(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Gouait (Gabriel)
inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
Objet:
pour l'accès à la hors-classe du corps des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000377310(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Mankowska, née Czarkowska-Golejewska (Clémentine)
retraitée, écrivain
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
ETRANGERS EN FRANCE
Ministère des affaires étrangères
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000377309(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Balfour (Michael, Selby)
président d'honneur d'une société ; 32 ans d'activités professionnelles
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
ETRANGERS EN FRANCE
Ministère des affaires étrangères
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000377309(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Linden (John)
directeur des financements d'un groupe industriel ; 28 ans d'activités professionnelles
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
ETRANGERS EN FRANCE
Ministère des affaires étrangères
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000377309(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Gerz (Jochen)
artiste ; 28 ans d'activités professionnelles
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
ETRANGERS EN FRANCE
Affaires européennes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000377309(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Raïs (Hassan)
fonctionnaire international à l'Unesco ; 27 ans d'activités professionnelles
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
ETRANGERS EN FRANCE
Ministère des affaires étrangères
23 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000377309(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Li (Ogg)
professeur à l'université Paris-VII - Denis-Diderot ; 25 ans d'activités professionnelles
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
ETRANGERS EN FRANCE
Ministère des affaires étrangères
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000377309(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bauer (Ekkehardt)
chef de la division Réacteur de l'institut Laue-Langevin de Grenoble ; 20 ans d'activités professionnelles
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
ETRANGERS EN FRANCE
Ministère des affaires étrangères
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="20"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000377309(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Declerck (Luc, Norbert, Donatiaan)
président-directeur général d'une entreprise ; 19 ans d'activités professionnelles
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
ETRANGERS EN FRANCE
Ministère des affaires étrangères
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="19"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000377309(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Turcat (André)
président de l'Académie nationale de l'air et de l'espace. Grand officier du 22 septembre 1989
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes
A la dignité de grand'croix
ordre_merite
grade="Grand'croix"
JORFTEXT000000377271(source JORF)
élévation
15 Mai 199615/05/1996
De: Racine (Pierre)
conseiller d'Etat honoraire. Grand officier du 16 octobre 1985
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes
A la dignité de grand'croix
ordre_merite
grade="Grand'croix"
JORFTEXT000000377271(source JORF)
élévation
15 Mai 199615/05/1996
De: Delannoy (Jean)
président de l'Académie nationale du cinéma. Grand officier du 15 décembre 1980
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes
A la dignité de grand'croix
ordre_merite
grade="Grand'croix"
JORFTEXT000000377271(source JORF)
élévation
15 Mai 199615/05/1996
De: Douzou (Pierre)
membre de l'Institut, conseiller scientifique au Commissariat à l'énergie atomique. Commandeur du 8 mars 1984
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes
A la dignité de grand officier
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1984-03-08"
JORFTEXT000000377271(source JORF)
élévation
15 Mai 199615/05/1996
De: Rouvillois (Philippe)
inspecteur général des finances
membre du Conseil économique et social. Commandeur du 23 mars 1982
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes
A la dignité de grand officier
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1982-03-23"
JORFTEXT000000377271(source JORF)
élévation
15 Mai 199615/05/1996
De: Daufresne de la Chevalerie (Xavier)
ambassadeur de France. Commandeur du 19 juillet 1977
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes
A la dignité de grand officier
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1977-07-19"
JORFTEXT000000377271(source JORF)
élévation
15 Mai 199615/05/1996
De: Clement (Philippe)
président honoraire de la chambre régionale de commerce et d'industrie de Paris. Commandeur du 30 juin 1977
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes
A la dignité de grand officier
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1977-06-30"
JORFTEXT000000377271(source JORF)
élévation
15 Mai 199615/05/1996
De: de Rosen (Léon)
consultant international, ancien haut conseiller du programme des Nations unies pour l'environnement. Commandeur du 23 mai 1972
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes
A la dignité de grand officier
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1972-05-23"
JORFTEXT000000377271(source JORF)
élévation
15 Mai 199615/05/1996
De: Cartan (Henri)
universitaire
membre de l'Institut. Commandeur du 21 juin 1971
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes
A la dignité de grand officier
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1971-06-21"
JORFTEXT000000377271(source JORF)
élévation
15 Mai 199615/05/1996
De: Desroches (Clémence, Christiane), épouse Noblecourt
membre de l'institut d'Egypte, inspecteur général honoraire des musées ; 60 ans d'activités professionnelles
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes
A la dignité de grand officier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="60"
grade="Grand officier"
JORFTEXT000000377271(source JORF)
élévation
15 Mai 199615/05/1996
De: Caquet (Paul, François)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe, en fonction au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:
Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1996-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000376837(source JORF)
admission
15 Mai 199615/05/1996
De: Lafabrie-Raymond (Jean-Patrick)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Saint-Macaire (Gironde)"
huissier_residence_departement_code="33"
JORFTEXT000000376836(source JORF)
cessation de fonction
15 Mai 199615/05/1996
De: Alain Jolivet
ingénieur en chef de l'armement
Objet:
directeur de l'innovation, de la technologie et de l'action régionale
Remplace:M. Jean-Michel Yolin
Groupe:
Direction de l'innovation, de la technologie et de l'action régionale
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000376835(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Lapierre (Francis)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Mayenne
Groupe:
Direction du travail de classe fonctionnelle, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Mayenne
date_debut="1997-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000376834(source JORF)
admission
15 Mai 199615/05/1996
De: Bernard Jully
Objet:
membre du conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
personnalité choisie
en raison de ses compétences touchant les activités de l'établissement ou de ses connaissances des aspects régionaux de l'activité charbonnière
Remplace:M. Thierry Klinger
Groupe:
Houillères du bassin de Lorraine
conseil_administration
JORFTEXT000000376833(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Calzat (Pierre)
sous-préfet de 2e classe, en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
sous-préfet hors cadre
date_debut="1996-05-15"
sous-prefet
JORFTEXT000000376831(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Planche (Lucien)
directeur adjoint du travail de classe normale à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Saint-Pierre-et-Miquelon
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
date_debut="1996-01-01"
JORFTEXT000000193521(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Pierre Ardouin
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="1996-10-12"
cour_comptes
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000193378(source JORF)
admission
15 Mai 199615/05/1996
De: Colin (Nathalie)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe des services généraux du Premier ministre
Objet:
secrétaire général des centres interministériels de renseignements administratifs
Remplace:M. Saffroy (Eric)
Groupe:
Renseignements administratifs
date_debut="1996-05-06"
JORFTEXT000000193374(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Thevenet (Gilles)
Objet:
membres du comité scientifique du C.T.P.S
personnalités scientifiques
Représentant la recherche et l'expérimentation dépendant d'entreprises de création variétale, d'entreprises de production de semences ou de plants ou d'instituts techniques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000193373(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Grand (Claude)
Objet:
membres du comité scientifique du C.T.P.S
personnalités scientifiques
Représentant la recherche et l'expérimentation dépendant d'entreprises de création variétale, d'entreprises de production de semences ou de plants ou d'instituts techniques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000193373(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Desprez (Michel)
Objet:
membres du comité scientifique du C.T.P.S
personnalités scientifiques
Représentant la recherche et l'expérimentation dépendant d'entreprises de création variétale, d'entreprises de production de semences ou de plants ou d'instituts techniques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000193373(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Rousset (Michel)
Objet:
membres du comité scientifique du C.T.P.S
personnalités scientifiques
Représentant la recherche et l'enseignement supérieur dépendant du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000193373(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Doussinault (Gérard)
Objet:
membres du comité scientifique du C.T.P.S
personnalités scientifiques
Représentant la recherche et l'enseignement supérieur dépendant du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000193373(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: de Vienne (Dominique)
Objet:
membres du comité scientifique du C.T.P.S
personnalités scientifiques
Représentant la recherche et l'enseignement dépendant de ministères autres que celui de l'agriculture, de l'alimentation et de la pêche
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000193373(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Heois (Bernard)
Objet:
membres des sections du C.T.P.S. correspondant à des espèces ou groupes d'espèces de plantes cultivées
dont la liste a été fixée par l'arrêté du
29 avril 1996
susvisé et dont les présidents et secrétaires ont été nommés par l'arrêté du même jour
SECTION ARBRES FORESTIERS
Représentants de l'administration
Secrétaire technique
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000193373(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Guiard (Joël)
Objet:
membres des sections du C.T.P.S. correspondant à des espèces ou groupes d'espèces de plantes cultivées
dont la liste a été fixée par l'arrêté du
29 avril 1996
susvisé et dont les présidents et secrétaires ont été nommés par l'arrêté du même jour
SECTION ARBRES FORESTIERS
Représentants de l'administration
Secrétaire général du C.T.P.S
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000193373(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Gadoud (Raymond)
Objet:
membres des sections du C.T.P.S. correspondant à des espèces ou groupes d'espèces de plantes cultivées
dont la liste a été fixée par l'arrêté du
29 avril 1996
susvisé et dont les présidents et secrétaires ont été nommés par l'arrêté du même jour
SECTION ARBRES FORESTIERS
Représentants de l'administration
Président du comité plénier
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000193373(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Arbez (Michel)
Objet:
membres des sections du C.T.P.S. correspondant à des espèces ou groupes d'espèces de plantes cultivées
dont la liste a été fixée par l'arrêté du
29 avril 1996
susvisé et dont les présidents et secrétaires ont été nommés par l'arrêté du même jour
SECTION ARBRES FORESTIERS
Représentants de l'administration
Président de la section
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000193373(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Dattée (Yvette)
Objet:
membres du comité scientifique du C.T.P.S
personnalités scientifiques
Représentant la recherche et l'enseignement supérieur dépendant du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000193373(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Le Page (Marie-Thérèse)
Objet:
membres du comité scientifique du C.T.P.S
personnalités scientifiques
Représentant la recherche et l'enseignement dépendant de ministères autres que celui de l'agriculture, de l'alimentation et de la pêche
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000193373(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Desprez (Victor)
Objet:
président, vice-président et secrétaire général du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
Vice-président
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
president
JORFTEXT000000193373(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Guiard (Joël)
Objet:
président, vice-président et secrétaire général du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
Secrétaire général
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
president
JORFTEXT000000193373(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Gadoud (Raymond)
Objet:
président, vice-président et secrétaire général du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
Président
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
president
JORFTEXT000000193373(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Yvon Jacob
député d'Ille-et-Vilaine
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral,une mission temporaire auprès du ministre de l'économie et des finances, et du ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce et de l'artisanat
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre de l'économie et des finances, et du ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce et de l'artisanat
JORFTEXT000000193338(source JORF)
charge
15 Mai 199615/05/1996
De: Jean-Pierre Aubert
conseiller d'Etat, placé dans la position de détachement
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1996-03-12"
JORFTEXT000000193337(source JORF)
réintégration
15 Mai 199615/05/1996
De: Claret (Emmanuelle, Françoise)
agent contractuel des douanes à Chambéry ; 6 ans 8 mois de services civils
Objet:
à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="6"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193236(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Fried, née Perenitin (Nathalie)
infirmière en chef dans les services du Premier ministre. Chevalier du 26 mars 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Chevalier du
7 avril 1988
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-03-26"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Gouzes (André, Pierre)
Abbé
compositeur, animateur culturel. Chevalier du 17 décembre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Chevalier du
7 avril 1988
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-12-17"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Morel (Jean)
chef de l'atelier de maintenance à la direction des services administratifs et financiers. Chevalier du 21 novembre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Chevalier du
28 janvier 1987
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-11-21"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Goineau (Yves)
président d'une banque alimentaire. Chevalier du 2 juin 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Chevalier du
7 avril 1988
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-06-02"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Peres (Marcel)
secrétaire général de préfecture. Chevalier du 14 janvier 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Chevalier du
28 janvier 1987
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-01-14"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Capgras (Andrée)
présidente d'un office du tourisme. Chevalier du 4 novembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Chevalier du
7 avril 1988
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-11-04"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Jacon, née Negro-Morel (Suzanne)
présidente d'associations à caractère social. Chevalier du 8 mars 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Chevalier du
18 mai 1984
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-03-08"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Lacombe (René, Pierre)
président-directeur général de société. Chevalier du 26 janvier 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Chevalier du
18 mai 1984
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-01-26"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Beaume, née Klughertz (Jeanne)
maire adjoint. Chevalier du 26 janvier 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Chevalier du
7 avril 1988
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-01-26"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Prats (Bruno)
propriétaire viticole. Chevalier du 21 mai 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Chevalier du
28 janvier 1987
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-05-21"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Buffard (Pierre, André)
chef de bureau à la direction des services administratifs et financiers. Chevalier du 14 octobre 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Chevalier du
7 avril 1988
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-10-14"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Vautrot (Michel, Jean)
arbitre international de football. Chevalier du 16 mai 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Chevalier du
30 novembre 1984
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-05-16"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Vasseur (Edouard)
membre du conseil d'administration d'une fondation humanitaire. Chevalier du 26 septembre 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Chevalier du
30 novembre 1984
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-09-26"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Pasqualini, née Poggi (Marie, Madeleine)
conseiller technique dans une direction départementale des affaires sanitaires et sociales. Chevalier du 11 juillet 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Chevalier du
28 janvier 1987
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-07-11"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Gall (Hugues, Randolph)
directeur de l'Opéra de Paris. Chevalier du 15 mai 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Chevalier du
7 avril 1988
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-05-15"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Gay (André)
ancien président d'un conseil départemental de la Croix-Rouge française. Chevalier du 26 février 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Chevalier du
7 avril 1988
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-02-26"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Maczyta, née Chastanet (Marie-Thérèse)
présidente départementale d'associations familiales. Chevalier du 15 septembre 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Chevalier du
28 janvier 1987
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-09-15"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Chambonnaud (Claude)
ancien bâtonnier. Chevalier du 16 janvier 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Chevalier du
7 avril 1988
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-01-16"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Maurel (Marie-Thérèse)
déléguée départementale du Médiateur de la République. Chevalier du 12 janvier 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Chevalier du
28 janvier 1987
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-01-12"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Vinet, née Valette (Madeleine)
directrice d'une institution pour handicapés. Chevalier du 28 octobre 1974
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Chevalier du
30 novembre 1984
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-10-28"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Charpin (Jacques, Pierre)
professeur émérite des universités. Chevalier du 16 octobre 1971
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Chevalier du
7 avril 1988
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-10-16"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Amadou (Jean, Marius)
chansonnier, écrivain. Chevalier du 17 novembre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-11-17"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Balluteau (Michel)
sous-directeur au service juridique et technique de l'information et de la communication. Chevalier du 8 juillet 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-07-08"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Ott, née Bard (Jacqueline, Marthe)
ancienne présidente d'une union départementale d'associations familiales. Officier du 11 mars 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1988-03-11"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Dalloz, née Debacq (Denise, Georgette)
déléguée régionale de l'Association française contre la myopathie. Officier du 30 octobre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1987-10-30"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Badin, née Boissier (Alice, Gabrielle)
présidente honoraire d'un comité de la Croix-Rouge française. Officier du 25 septembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1987-09-25"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Benoist (Michel, Pierre)
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes. Officier du 26 mars 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-03-26"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Consigny (Pierre, François)
président national de la Croix-Rouge française. Officier du 28 juillet 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1982-07-28"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Lacour (Jacqueline)
ancienne directrice d'une caisse de prévoyance sociale. Chevalier du 12 septembre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
Chevalier du
17 mars 1988
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-09-12"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Zambrowski (François, Sylvain)
médecin spécialiste. Chevalier du 19 août 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
Chevalier du
25 novembre 1988
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-08-19"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Vialar (André)
président du conseil d'administration d'une caisse d'allocations familiales. Chevalier du 14 juin 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
Chevalier du
6 avril 1981
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-06-14"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Soulet (Louis)
président d'un groupement d'organismes à caractère social. Chevalier du 30 septembre 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
Chevalier du
6 avril 1981
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-09-30"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Lachaume (Henri)
directeur d'un centre de formation d'apprentis. Chevalier du 24 septembre 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
Chevalier du
17 mars 1988
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-09-24"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Manonviller (Claude, Marcel, Paul)
président d'un organisme à caractère social. Chevalier du 28 janvier 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
Chevalier du
17 mars 1988
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-01-28"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Malartre (Marie, Joseph, Cristophe, Edmond, Régis, Jean)
ancien président de section d'une association de donneurs de sang. Chevalier du 29 novembre 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
Chevalier du
17 mars 1988
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-11-29"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Sivadier, née Touchard (Simone)
ancienne vice-présidente d'une union départementale d'associations familiales. Chevalier du 15 novembre 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
Chevalier du
6 avril 1981
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-11-15"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Ronchaud (Madeleine, Simonne)
ancienne infirmière. Chevalier du 18 octobre 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
Chevalier du
17 mars 1988
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-10-18"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Milcent (Jean-Claude)
directeur des relations humaines d'un groupe industriel. Chevalier du 27 février 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
Chevalier du
17 mars 1988
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-02-27"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Rémy (Marie-Louise)
ancien chef de département au service central de protection contre les rayons ionisants. Chevalier du 18 septembre 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
Chevalier du
17 mars 1988
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-09-18"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Mathieu, née Perrin (Lucie)
présidente d'un comité de la Croix-Rouge française. Chevalier du 11 décembre 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
Chevalier du
17 mars 1988
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-12-11"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Liboutet (Yvon, dit Pierre Yvon)
ancien directeur d'une association d'entraide. Chevalier du 14 juillet 1973
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
Chevalier du
17 mars 1988
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-07-14"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Morel (Raymond)
président d'associations. Chevalier du 14 juillet 1972
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
Chevalier du
17 mars 1988
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1972-07-14"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Brissot (Georges)
vice-président national de l'Association des décorés du travail. Chevalier du 16 novembre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-11-16"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Gaitz, née Hénault (Janine, Georgette, Gabrielle)
chargé de mission au ministère. Chevalier du 14 août 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-08-14"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Douchet (Jean, Raymond, Pierre)
président d'une association à caractère social. Chevalier du 30 mars 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-03-30"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Gaudron (Paul)
pharmacien. Chevalier du 3 septembre 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-09-03"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Fontaine (Joseph)
président d'honneur d'une association en faveur d'enfants inadaptés. Chevalier du 11 juillet 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-07-11"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Rossignol (Claude, Jean, Marie)
médecin-conseil. Officier du 27 novembre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-11-27"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Calmette (Georges, André, Joseph)
président fondateur d'une université du troisième âge. Officier du 27 décembre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1984-12-27"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Francius-Figueres (Marie, Charly, Virgile, Philippe)
vice-président d'un organisme professionnel. Officier du 9 décembre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1984-12-09"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Billaudaz (Jean, Baptiste, Antoine)
président d'une union départementale d'associations familiales. Officier du 1er juin 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1979-06-01"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Durand (Jacques, René)
président de la commission technique de la sécurité sociale. Officier du 28 janvier 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1979-01-28"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Surzur, née Mennetrier (Gervaise)
secrétaire du Comité d'histoire de la sécurité sociale. Officier du 15 avril 1973
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1973-04-15"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Guez (Youssef dit Joseph)
vice-président de section d'une association de rapatriés. Chevalier du 22 février 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des relations avec le Parlement
Chevalier du
9 décembre 1988
ordre_merite
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-02-22"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Icart (Marie, Louise)
présidente fondatrice d'une association en faveur des femmes rapatriées. Chevalier du 22 février 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des relations avec le Parlement
Chevalier du
9 décembre 1988
ordre_merite
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-02-22"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Gervanoni, née Creusot (Jacqueline, Marinette)
secrétaire au ministère. Chevalier du 21 novembre 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-11-21"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Huguenin (Eugène-Louis)
président d'une chambre de commerce et d'industrie. Chevalier du 30 novembre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère des petites et moyennes entreprises
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-11-30"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Albert (Pierre)
artiste peintre, décorateur. Chevalier du 3 juillet 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère des petites et moyennes entreprises
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-07-03"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Crapet (Jacques)
ancien directeur commecial dans une société. Chevalier du 7 mars 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère des petites et moyennes entreprises
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-03-07"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Géron (Jean-Albert)
président de société. Chevalier du 20 novembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère des petites et moyennes entreprises
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-11-20"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Gosset (René)
président d'une caisse régionale d'artisans et de commerçants. Chevalier du 15 février 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère des petites et moyennes entreprises
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-02-15"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Bergalet (René)
ancien administrateur de sociétés. Chevalier du 11 octobre 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère des petites et moyennes entreprises
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-10-11"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Allard (Raymond)
membre honoraire d'une chambre de commerce et d'industrie. Chevalier du 8 juin 1974
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère des petites et moyennes entreprises
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-06-08"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Clerc (Bernard)
administrateur de sociétés. Officier du 7 janvier 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère des petites et moyennes entreprises
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1988-01-07"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Plaisant (Achille, Léon, François)
ambassadeur de France à Pékin. Officier du 19 janvier 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Officier du
16 décembre 1986
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1987-01-19"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Santoni (Victor, Simon)
ancien secrétaire adjoint des affaires étrangères. Officier du 14 avril 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Officier du
16 décembre 1986
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1984-04-14"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Raison (Jacques, Louis)
adjoint de sous-directeur à l'administration centrale. Chevalier du 25 juin 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération
Chevalier du
29 avril 1986
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-06-25"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Roux, née Thiebaut (Ginette, Marie)
responsable technique d'un laboratoire de recherche en léprologie au Sénégal. Chevalier du 23 février 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération
Chevalier du
29 avril 1986
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-02-23"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Jouanique (Robert, Marie)
directeur au Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement. Chevalier du 11 octobre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération
Chevalier du
29 avril 1986
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-10-11"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Pilard (Michel, Emmanuel)
directeur général de société au Bénin. Chevalier du 5 avril 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération
Chevalier du
29 avril 1986
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-04-05"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Courtois (Jean-Pierre, Auguste)
ministre plénipotentiaire à l'administration centrale. Chevalier du 19 avril 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Chevalier du
25 avril 1981
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-04-19"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Foligné (Renée, Paule), épouse Barbéro
ancien secrétaire de chancellerie. Chevalier du 17 octobre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Chevalier du
25 avril 1981
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-10-17"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Raimbaud (Michel, Francis)
ambassadeur de France au Soudan. Chevalier du 26 février 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Chevalier du
25 avril 1981
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-02-26"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Le Tourneau (Bernard, Lucien)
conseiller des affaires étrangères à l'administration centrale. Chevalier du 24 novembre 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Chevalier du
25 avril 1981
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-11-24"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Defay (Jean-Yves, Emile)
consul général de France à Sarrebruck. Chevalier du 19 avril 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Chevalier du
25 avril 1981
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-04-19"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Moulinet (Philippe)
agent contractuel au ministère. Chevalier du 22 mars 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération
Chevalier du
29 avril 1986
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-03-22"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Masmejean (Marie-Thérèse, Madeleine)
ancien chargé de mission. Chevalier du 8 mars 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Chevalier du
25 avril 1981
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-03-08"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Massoni (Jean, François)
consul général de France au Caire. Chevalier du 24 mars 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Chevalier du
25 avril 1981
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-03-24"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Ghazerian (Lydie, Michèle), épouse Gazarian
conseiller des affaires étrangères à l'administration centrale. Chevalier du 21 février 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Chevalier du
25 avril 1981
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-02-21"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Menjuc (Guillaume, Julien, Maurice)
consul honoraire de France en Côte d'Ivoire. Chevalier du 11 novembre 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération
Chevalier du
29 avril 1986
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-11-11"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Bonnet (Claude, Jean)
consul général de France à Pondichéry. Chevalier du 21 janvier 1972
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Chevalier du
9 septembre 1980
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1972-01-21"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Pruvost (Gérard, Jean)
conseiller des affaires étrangères à l'administration centrale. Chevalier du 2 décembre 1970
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Chevalier du
25 avril 1981
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1970-12-02"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
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15 Mai 199615/05/1996
De: Aubert (Bernard, Yves)
journaliste, directeur d'une agence de presse (Portugal). Chevalier du 3 septembre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-09-03"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
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15 Mai 199615/05/1996
De: Bianchi (Guy, Louis)
gynécologue-obstétricien en Mauritanie. Chevalier du 17 juillet 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-07-17"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Barbier (Jack)
directeur général de société en Côte d'Ivoire. Chevalier du 11 novembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-11-11"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Ambrosini (Claude, René)
conseiller des affaires étrangères. Chevalier du 3 février 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-02-03"
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promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Ardouin (Anne-Marie)
ancienne responsable de structures éducatives en Côte d'Ivoire. Chevalier du 7 novembre 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-11-07"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: André (Michel, Emile)
ministre plénipotentiaire au ministère. Officier du 2 novembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1987-11-02"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Bonnart (Nelly, Berthe), épouse Pontay
présidente de l'association des conciliateurs de France. Chevalier du 28 octobre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
27 novembre 1987
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-10-28"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Poras née Urbain (Jacqueline)
greffier divisionnaire honoraire au tribunal de grande instance de Douai. Chevalier du 19 mai 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
30 avril 1980
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-05-19"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Maglioli (Pierre)
conseiller à la cour d'appel de Paris. Chevalier du 7 mars 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
14 octobre 1976
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-03-07"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Dousset (Yves, Jean)
avocat au barreau de Clermont-Ferrand, ancien bâtonnier. Chevalier du 12 juin 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
27 novembre 1987
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-06-12"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Lacaes (Gilberte, Antoinette)
juge au tribunal de grande instance de Lille. Chevalier du 7 novembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
7 juin 1982
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-11-07"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Geoffroy (Dominique, Noëlle), épouse Commaret
inspecteur général adjoint des services judiciaires. Chevalier du 14 octobre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
17 octobre 1976
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-10-14"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: David (Jacqueline, Madeleine), épouse Cimamonti
président de chambre à la cour d'appel d'Aix-en-Provence. Chevalier du 27 juin 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
27 novembre 1987
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-06-27"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Rérolle (Jean-François)
avocat général honoraire près la cour d'appel de Rennes. Chevalier du 15 novembre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
30 avril 1980
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-11-15"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Valli (Rémy)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Metz. Chevalier du 8 juillet 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
10 décembre 1987
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-07-08"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Genevois (Bruno, Paul)
conseiller d'Etat. Chevalier du 20 mars 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
17 octobre 1976
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-03-20"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Bartoli (Antoine, Sébastien)
substitut du procureur général près la cour d'appel de Paris. Chevalier du 9 août 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-08-09"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Baqué de Sariac (Bernard)
avocat au barreau de Paris. Chevalier du 8 avril 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-04-08"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Nicot (Xavier)
conseiller à la Cour de cassation. Officier du 5 décembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1985-12-05"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Sodini (Charles, Maurice)
avocat général à la Cour de cassation. Officier du 19 avril 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1984-04-19"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Rougevin-Baville (Michel)
conseiller d'Etat. Officier du 1er février 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1981-02-01"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Peiffer (Marie-Thérèse, Jeanne)
procureur général honoraire près la cours d'appel de Metz. Officier du 7 mars 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1980-03-07"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Moore (Jean)
directeur de la rédaction et de la publication de la gazette du Palais. Officier du 21 novembre 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1979-11-21"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Roques (Paul, Gabriel)
conseiller général. Chevalier du 1er juillet 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère de la fonction publique
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-07-01"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Manal (Roland, Lucien)
administrateur civil, sous-directeur. Officier du 27 avril 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Officier du
30 mars 1982
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1989-04-27"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Murez (Serge, Simon)
inspecteur des services. Chevalier du 24 juillet 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-07-24"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Dreyfus (Paulette, Marcelle)
ingénieur sur contrat. Chevalier du 20 juin 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-06-20"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Coudert (Jeanine, Marie)
ingénieur sur contrat. Chevalier du 18 décembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-12-18"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Palatin (Yves)
administrateur civil. Chevalier du 1er juin 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-06-01"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Laurent (Anne-Marie, Denise)
attaché de service administratif. Chevalier du 27 mai 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-05-27"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Barraud (Christiane, Marie-Rose)
administrateur civil. Chevalier du 25 juin 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-06-25"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Bréchaire (Jean-Claude, Yves)
attaché d'administration centrale. Chevalier du 11 novembre 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-11-11"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Biagini (Pierre, Léon)
responsable d'une section mutualiste. Chevalier du 11 février 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-02-11"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Kerhervé (Yves, Hervé)
chef pilote d'essais dans une société. Chevalier du 10 juillet 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-07-10"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Martin (Pierre-Henri)
chef de service. Chevalier du 5 février 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-02-05"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Bellemain (Claude, Michel)
directeur dans une société nationale. Chevalier du 8 mai 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-05-08"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Rabie (Michel, Franck)
chef d'une section mutualiste. Chevalier du 24 avril 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-04-24"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Nexon (Michel, Gaston)
ingénieur d'études et de fabrications. Chevalier du 14 juillet 1973
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-07-14"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Chauprade (Robert)
président-directeur général d'une société. Officier du 27 novembre 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1990-11-27"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Sardou (Michel, Charles)
auteur, compositeur et interprète. Chevalier du 26 avril 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Chevalier du
14 mai 1985
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-04-26"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Rogard (Pascal, Marie)
secrétaire général d'une chambre syndicale professionnelle. Chevalier du 10 décembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Chevalier du
14 mai 1985
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-12-10"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Peyre (Jacqueline), épouse Brochen
administratrice et déléguée générale de l'Orchestre national de Lille. Chevalier du 29 novembre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Chevalier du
14 mai 1985
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-11-29"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Nicourt (Jacques)
conservateur en chef honoraire du patrimoine. Chevalier du 14 novembre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Chevalier du
14 mai 1985
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-11-14"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Soszewicz (Régine), épouse Lilensten
éditeur. Chevalier du 5 juillet 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Chevalier du
14 mai 1985
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-07-05"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Carrière (Jean-Claude)
scénariste, réalisateur, écrivain. Chevalier du 13 décembre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-12-13"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Jacmart (Alfred dit Freddy)
architecte. Chevalier du 19 décembre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-12-19"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Châtelain (André)
président d'honneur d'une union d'associations de sauvegarde du patrimoine. Chevalier du 17 mai 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-05-17"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Bleuse (Marc, Auguste)
compositeur, directeur d'un Conservatoire national de région. Chevalier du 11 janvier 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-01-11"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Durand dit Durand-Mégret (Michel, Jean)
graphiste. Chevalier du 17 février 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-02-17"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Cambon (Jean)
artiste peintre. Chevalier du 1er juillet 1972
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1972-07-01"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Tchernia (Pierre)
auteur, réalisateur et animateur d'émissions télévisées. Officier du 16 janvier 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1989-01-16"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Calvy (René)
ancien directeur d'un quotidien. Officier du 31 juillet 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1981-07-31"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Raphaël (Jacques)
directeur d'exploitation dans une société d'autoroutes. Chevalier du 16 octobre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, du logement
Chevalier du
6 octobre 1987
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-10-16"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Montagné (Serge)
chef de département à la S.N.C.F. Chevalier du 9 septembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, du logement
Chevalier du
6 octobre 1987
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-09-09"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Guilbaud (René, Clément)
président d'un office de tourisme. Chevalier du 7 janvier 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, du logement
Chevalier du
6 octobre 1987
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-01-07"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Hardel (Patrice)
ingénieur en chef de l'aviation civile, chef de projet à Aéroports de Paris. Chevalier du 25 mars 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, du logement
Chevalier du
6 octobre 1987
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-03-25"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Lebdai (Marc)
chef de subdivision dans une direction départementale de l'équipement. Chevalier du 7 octobre 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, du logement
Chevalier du
6 octobre 1987
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-10-07"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Cauty (Marc)
ingénieur général à la S.N.C.F. Chevalier du 27 novembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, du logement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-11-27"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Andréola-Allégrini (Olive)
président d'une chambre d'industrie touristique et hôtelière. Chevalier du 27 mars 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, du logement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-03-27"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Bessay (Gaston)
ingénieur principal adjoint de la S.N.C.F., président d'un comité d'orientation. Chevalier du 10 décembre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, du logement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-12-10"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Courty (Roger, Paul)
ingénieur général des ponts et chaussées. Chevalier du 23 octobre 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, du logement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-10-23"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Coat, née Mancio (Micheline)
restauratrice. Chevalier du 21 février 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, du logement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-02-21"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Louis (Bernard, Pierre)
directeur dans une entreprise de bâtiment et travaux publics. Officier du 17 octobre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, du logement
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1985-10-17"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Clinckx (Francis, Louis)
directeur général adjoint à Aéroports de Paris. Officier du 3 novembre 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, du logement
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1983-11-03"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Dubois (Jacques)
ingénieur général des ponts et chaussées. Officier du 28 janvier 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, du logement
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1983-01-28"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Perrin-Pelletier (François, Jean, Marie)
ancien président d'un groupement professionnel
membre du conseil d'administration de la R.A.T.P. Officier du 13 février 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, du logement
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1978-02-13"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Wirth (Jean-Paul)
professeur à Haguenau. Chevalier du 22 janvier 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Chevalier du
24 juin 1988
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-01-22"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Rieg (Alfred)
professeur des universités à l'université de Strasbourg-III. Chevalier du 28 novembre 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Chevalier du
16 mars 1984
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-11-28"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Passeron (Jean, Claude)
directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales. Chevalier du 8 juillet 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Chevalier du
16 mars 1984
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-07-08"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Large (Jeannine), épouse Feneuille
inspecteur général de l'éducation nationale. Chevalier du 31 avril 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Chevalier du
16 mars 1984
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-04-31"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Lambert (Odette), épouse Guiraudou
ancien maire adjoint, chargée des affaires scolaires. Chevalier du 1er décembre 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Chevalier du
16 mars 1984
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-12-01"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Parvaux (Solange)
inspecteur général de l'éducation nationale. Chevalier du 16 octobre 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Chevalier du
16 mars 1984
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-10-16"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Robin-Buttin (Jacques, Paul)
professeur émérite de l'Institut national des sciences appliquées de Lyon. Chevalier du 4 juin 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Chevalier du
16 mars 1984
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-06-04"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Nicolas (Fernand, Léon)
professeur honoraire. Chevalier du 12 novembre 1975
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Chevalier du
16 mars 1984
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-11-12"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Merle (Marcel, Louis)
professeur émérite des universités. Chevalier du 15 août 1968
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Chevalier du
16 mars 1984
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1968-08-15"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Bodineau (Jacques, René)
directeur de l'Ecole normale supérieure de Cachan. Chevalier du 21 décembre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-12-21"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Ducassou (Dominique, Marie)
professeur des universités, praticien-hospitalier. Chevalier du 20 décembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-12-20"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Descoins (Charles, Eugène)
directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique. Chevalier du 27 octobre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-10-27"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Fournier (Paulette), épouse Jouve
professeur des universités - praticien hospitalier, honoraire. Chevalier du 12 septembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-09-12"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Devaux (Jean-Louis, Henry)
administrateur civil au ministère. Chevalier du 3 mars 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-03-03"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Ferrari (Pierre, François)
recteur de l'académie de Nice. Chevalier du 30 septembre 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-09-30"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Balut (Yvon, Paul)
ingénieur de recherche au Centre national de la recherche scientifique. Chevalier du 26 juin 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-06-26"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Bonnetain (Lucien)
professeur émérite des universités. Chevalier du 23 novembre 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-11-23"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Cochet (Jeanne, Eugénie, Claire), épouse Brun
proviseur honoraire de lycée. Chevalier du 26 avril 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-04-26"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Foucart (Bruno, Marie)
professeur des universités à l'université de Paris-IV. Chevalier du 15 avril 1974
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-04-15"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Frémont (Armand)
recteur de l'académie de Versailles. Officier du 28 novembre 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1989-11-28"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Barriat (Huguette)
inspecteur général adjoint honoraire de l'éducation nationale. Officier du 12 mai 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1987-05-12"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Fink (Gunther, Ludwig, dit Gonthier-Louis)
ancien professeur des universités. Officier du 26 février 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1977-02-26"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Rechter (Serge, Jacques)
secrétaire général de l'Association française des banques. Chevalier du 27 octobre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Chevalier du
23 octobre 1987
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-10-27"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Hiriart (Pierre, Edouard)
receveur principal régional des douanes, à Montpellier. Chevalier du 15 juin 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Chevalier du
23 octobre 1987
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-06-15"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Suzanne (Bernard, Maurice)
cogérant de société. Chevalier du 9 février 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Chevalier du
23 octobre 1987
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-02-09"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Poyet (Hubert, Jean)
conseiller-maître à la Cour des comptes. Chevalier du 22 février 1973
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Chevalier du
23 octobre 1987
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-02-22"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Cayssials, née Richir (Mireille, Marie)
agent contractuel au ministère. Chevalier du 25 février 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-02-25"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Rimbert, née Chicoyneau de Lavalette (Hélène, Michelle)
adjoint au maire du 7e arrondissement de Paris. Chevalier du 13 septembre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
9 mai 1985
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-09-13"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Ritter (Philippe, Pierre)
préfet de l'Ain. Chevalier du 17 février 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
9 mai 1985
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-02-17"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Roulleau (Claude, André)
maire de Prahecq (Deux-Sèvres). Chevalier du 16 juin 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
9 mai 1985
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-06-16"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Schneiter (Jean-Louis, Charles)
ancien député, adjoint au maire de Reims (Marne). Chevalier du 20 décembre 1974
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
9 mai 1985
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-12-20"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Mesnard (Claude, Henri)
vice-président du conseil général de la Charente. Chevalier du 11 novembre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-11-11"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Giannoni, née Baldocchi (Claude)
chargée de mission à la mairie de Paris. Chevalier du 24 octobre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-10-24"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Mgr Madec (Joseph)
évêque de Toulon et de Fréjus. Chevalier du 22 juin 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-06-22"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Laurent (Jean-Claude, François)
vice-président du conseil général de la Drôme, adjoint au maire de Valence. Chevalier du 8 mai 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-05-08"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Lepetit (Guy, René)
maire de Merlines (Corrèze). Chevalier du 19 mars 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-03-19"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Baquero (Marc)
brigadier-chef de police. Chevalier du 17 mars 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-03-17"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Comby (Paul, Emile)
maire d'Orgnac-sur-Vézère (Corrèze). Chevalier du 13 février 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-02-13"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Hagelsteen (Bernard, Emile)
préfet, secrétaire général de la préfecture de la région d'Ile-de-France. Chevalier du 23 décembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-12-23"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Le Clair (Jean-Baptiste, Alexandre)
maire de Gasny (Eure). Chevalier du 26 septembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-09-26"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Flandre (Hilaire)
maire d'Alincourt (Ardennes). Chevalier du 28 août 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-08-28"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Magnam (Alain, Jean-Robert)
commandant de police. Chevalier du 19 décembre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-12-19"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Daudin (Françoise)
attaché principal au ministère. Chevalier du 27 novembre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-11-27"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Damien (William)
conseiller municipal de Saint-Quentin (Aisne). Chevalier du 24 mars 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-03-24"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Chancerelle de Roquancourt Kéravel (Geoffroy, Elie)
conseiller technique au cabinet du préfet de police. Chevalier du 19 mars 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-03-19"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Lépine (François, Robert)
préfet de la région Franche-Comté, préfet du Doubs. Chevalier du 7 décembre 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-12-07"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Cousseau (Louis, Esprit)
ancien conseiller général de Vendée, ancien maire de Mesnard-la-Barotière. Chevalier du 20 octobre 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-10-20"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Lahiré (Joël, Raymond)
adjoint au maire de Sedan (Ardennes). Chevalier du 11 novembre 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-11-11"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Bouhand (Guy, Joseph)
adjoint au maire de Saint-Vit (Doubs). Chevalier du 11 juillet 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-07-11"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Deblaise (Gérard, Pierre)
directeur départemental des services d'incendie et de secours des Alpes-de-Haute-Provence. Chevalier du 13 mai 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-05-13"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Goussard (Marie, Marguerite, Thérèse, Simone)
conseiller général de l'Yonne, ancien maire de Toucy. Chevalier du 7 juin 1965
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1965-06-07"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Inizan (Joseph)
préfet des Deux-Sèvres. Officier du 28 décembre 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1990-12-28"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Rouanet (Henri, Adrien)
préfet, chef de l'inspection générale des services de la région d'Ile-de-France. Officier du 27 avril 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-04-27"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Lambert (Jean, Albert)
directeur départemental des services d'incendie et de secours des Pyrénées-Orientales. Officier du 8 novembre 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1982-11-08"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Gola (Etienne)
ancien maire du Rayol-Canadel-sur-Mer (Var). Officier du 24 mai 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1981-05-24"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Keller (Louis, Jean)
délégué départemental du médiateur de la République. Officier du 25 octobre 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1980-10-25"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Frydlender (Emile)
président-directeur général de société. Officier du 24 août 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
Officier du
12 octobre 1987
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1990-08-24"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Lacroix (Bruno, Paul)
président-directeur général de société. Chevalier du 28 août 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
Chevalier du
4 septembre 1981
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-08-28"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Macart (Francis, Georges)
ingénieur en chef des mines, sous-directeur au ministère. Chevalier du 31 mai 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
Chevalier du
4 septembre 1981
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-05-31"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Verjat (Jean-François, Louis)
directeur général dans un groupe industriel. Chevalier du 13 mai 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
Chevalier du
4 septembre 1981
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-05-13"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Laborie-Bousquet (Hippolyte)
ancien directeur de sociétés. Chevalier du 16 octobre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
Chevalier du
4 septembre 1981
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-10-16"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Ibled (Hubert, Noël)
directeur dans une société. Chevalier du 1er juin 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
Chevalier du
4 septembre 1981
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-06-01"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Guitera (Philippe, Ignace)
directeur dans un groupe d'études énergétiques. Chevalier du 29 novembre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
Chevalier du
4 septembre 1981
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-11-29"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Pichler (André, Emile)
directeur de société. Chevalier du 27 octobre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
Chevalier du
4 septembre 1981
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-10-27"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Caquelard (Claude, Joseph)
directeur de société. Chevalier du 14 mai 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
Chevalier du
4 septembre 1981
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-05-14"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Lagaize (Jacques, Gérard)
chef de division dans une direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement. Chevalier du 23 septembre 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
Chevalier du
4 septembre 1981
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-09-23"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Faussat (Armand, Georges)
directeur général adjoint d'un groupe industriel. Chevalier du 28 avril 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
Chevalier du
4 septembre 1981
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-04-28"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Bailly (Michel)
directeur général de société. Chevalier du 7 mai 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-05-07"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Balazuc (Jean)
directeur général de société. Officier du 12 juin 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1990-06-12"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Gramond (Jean-José)
administrateur territorial. Chevalier du 24 octobre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'aménagement du territoire
Chevalier du
3 novembre 1983
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-10-24"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Carchereux (Frédéric, Xavier)
vice-président de section d'une association humanitaire. Chevalier du 7 juin 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'aménagement du territoire
Chevalier du
3 novembre 1983
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-06-07"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Bazin (Paul, Octave)
vice-président de conseil général. Chevalier du 6 janvier 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'aménagement du territoire
Chevalier du
3 novembre 1983
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-01-06"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Souweine, née Boulard (Régine, Marguerite)
maire-adjoint, chargée de l'action sociale. Chevalier du 17 mai 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'aménagement du territoire
Chevalier du
30 juin 1971
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-05-17"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Abrioux (Pierre)
fondateur d'associations caritatives. Chevalier du 8 septembre 1969
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1969-09-08"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Teplanski (Jean, Gérard)
ancien président d'un groupement d'industries agricoles et alimentaires. Officier du 27 novembre 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'aménagement du territoire
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1979-11-27"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Chauvin (Guy)
chargé de mission à l'office national des forêts. Chevalier du 16 septembre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
Chevalier du
17 décembre 1987
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-09-16"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Filiol (Hippolyte, Roger)
président d'honneur d'une confédération national professionnelle. Chevalier du 20 avril 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
Chevalier du
17 décembre 1987
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-04-20"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Rapilly (Frantz)
président de centre de recherches à l'Institut national de la recherche agronomique. Chevalier du 27 novembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
Chevalier du
17 décembre 1987
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-11-27"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Patris (Georges)
président-directeur général d'une société agro-alimentaire. Chevalier du 27 novembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
Chevalier du
17 décembre 1987
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-11-27"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Rouhaud (André)
président d'honneur d'une fédération départementale des aînés ruraux. Chevalier du 29 novembre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
Chevalier du
17 décembre 1987
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-11-29"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Montané (Jean)
délégué au conseil général du génie rural, des eaux et des forêts. Chevalier du 6 février 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
Chevalier du
17 décembre 1987
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-02-06"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Enchery (Michel)
directeur d'un lycée horticole. Chevalier du 4 janvier 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
Chevalier du
17 décembre 1987
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-01-04"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Bertin (Paul)
ancien directeur dans une sucrerie. Chevalier du 23 mars 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
Chevalier du
17 décembre 1987
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-03-23"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Cazalé (Marcel)
président national d'une association générale professionnelle. Officier du 1er septembre 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1990-09-01"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Julian (Pierre)
directeur honoraire de domaines viticoles. Officier du 6 juillet 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1989-07-06"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Violot (Roland)
président d'honneur du salon international de l'alimentation. Officier du 22 mai 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-05-22"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Leconte (René)
secrétaire général de la direction de l'habitat et de la construction. Chevalier du 16 novembre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Logement
Chevalier du
9 novembre 1982
ordre_merite
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-11-16"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Kochoubine (Armand, Théodore)
secrétaire général d'une association en faveur du sport corporatif. Chevalier du 15 décembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Chevalier du
14 mai 1981
ordre_merite
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-12-15"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Raynaud (Alain)
chargé de mission d'action sociale. Chevalier du 1er décembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ACTION HUMANITAIRE D'URGENCE
Chevalier du
6 octobre 1967
ordre_merite
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-12-01"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Sénaud (Jean, Lucien)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique. Chevalier du 21 janvier 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
RECHERCHE
Chevalier du
13 décembre 1977
ordre_merite
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-01-21"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Talvard (Bernard, Gérard)
assistant dans une direction départementale de la jeunesse et des sports. Chevalier du 18 mai 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Chevalier du
1er février 1990
ordre_merite
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-05-18"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Laloye (Jacques, Pierre)
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales. Chevalier du 13 janvier 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Chevalier du
9 février 1979
ordre_merite
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-01-13"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Maubois (Jean, Louis)
directeur de recherche à l'Institut national de recherche agronomique. Chevalier du 23 décembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
RECHERCHE
Chevalier du
5 janvier 1978
ordre_merite
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-12-23"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Le Magorou (Anick), épouse Cwajgenbaum
responsable socio-éducatif à l'Assistance publique - hôpitaux de Paris. Chevalier du 24 janvier 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ACTION HUMANITAIRE D'URGENCE
Chevalier du
6 octobre 1967
ordre_merite
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-01-24"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Huet (Nadine, Marguerite)
ancienne présidente d'une association d'accueil. Chevalier du 12 mai 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Chevalier du
9 février 1979
ordre_merite
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-05-12"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Chichery (Gérard)
vice-président national d'une mutuelle. Chevalier du 11 octobre 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Chevalier du
23 septembre 1987
ordre_merite
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-10-11"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Perrin (André)
chef d'entreprise. Chevalier du 28 juin 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Chevalier du
23 septembre 1987
ordre_merite
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-06-28"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Schenck (Fernand, Henri)
président de la section de Châteauroux de la Société nationale “Les Médaillés militaires”. Chevalier du 28 mars 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Chevalier du
8 avril 1979
ordre_merite
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-03-28"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Ichou (Denis)
ingénieur de recherche à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale. Chevalier du 23 mars 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
RECHERCHE
Chevalier du
5 janvier 1978
ordre_merite
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-03-23"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Sitruk (Joseph, Michel)
grand rabbin de France. Chevalier du 14 mars 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Chevalier du
9 février 1979
ordre_merite
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-03-14"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Zorgbibe (Charles)
professeur d'université. Chevalier du 14 décembre 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ACTION HUMANITAIRE D'URGENCE
Chevalier du
6 octobre 1967
ordre_merite
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-12-14"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Védrines (André, Victor)
directeur général de la Fédération française d'études et sports sous-marins. Chevalier du 13 décembre 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Chevalier du
1er février 1990
ordre_merite
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-12-13"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Tran Thanh Thang
membre d'oeuvres sociales. Chevalier du 24 avril 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Chevalier du
9 février 1979
ordre_merite
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-04-24"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Salomon (Jean-Marie, Gérard)
président de chambre honoraire à la cour d'appel de Versailles. Chevalier du 7 juin 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Chevalier du
8 avril 1979
ordre_merite
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-06-07"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Lejeune (Fernand, Charles)
secrétaire général d'une union de centres communaux d'action sociale. Chevalier du 2 décembre 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ACTION HUMANITAIRE D'URGENCE
Chevalier du
6 octobre 1967
ordre_merite
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-12-02"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Savage, née Le Gloannec (Odette, Marguerite)
médecin inspecteur en chef de la santé. Chevalier du 21 mars 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Chevalier du
9 février 1979
ordre_merite
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-03-21"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Arnoult, née Brill (Edith, Clémence)
secrétaire générale de la Fédération des auberges de jeunesse. Chevalier du 18 janvier 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-01-18"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Bodet (Jean-Pierre)
directeur à La Poste. Chevalier du 11 mai 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Poste, télécommunications et espace
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-05-11"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Auribault (René, Henri)
vice-président d'une section de l'Association des anciens de la 2e D.B. Chevalier du 18 février 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-02-18"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Dalban-Moreynas (Alain)
président honoraire d'une association d'entraide. Chevalier du 29 octobre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
SANTE ET SECURITE SOCIALE
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-10-29"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Deydier (Brigitte)
ancienne championne du monde de judo. Chevalier du 18 août 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-08-18"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Desgranges (Georges, Marie, Eugène)
président de la chambre des notaires de la Guadeloupe. Chevalier du 31 juillet 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-07-31"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Bazin (André, Maurice)
président-directeur général de société. Chevalier du 16 juillet 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Finances et commerce extérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-07-16"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Perret (Aimé, Jules)
directeur à La Poste. Chevalier du 30 juin 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Poste, télécommunications et espace
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-06-30"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Dindar (Sulliman, Ibrahim)
président-directeur général de sociétés à la Réunion. Chevalier du 30 juin 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-06-30"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Samuel (Patrick)
conseiller commercial à Dakar. Chevalier du 21 avril 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Finances et commerce extérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-04-21"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Bohard (François)
directeur d'un institut régional de rééducation psychomothérapique. Chevalier du 15 janvier 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-01-15"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Bauduin (Henri)
directeur du personnel dans une société. Chevalier du 14 janvier 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-01-14"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Bardet (Michel, Léonce)
conseiller commercial, chef du poste d'expansion économique à Varsovie. Chevalier du 22 décembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Finances et commerce extérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-12-22"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Terrasse (Michel, Yves)
vice-président d'une association pour la protection des oiseaux. Chevalier du 18 novembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Officier du
19 décembre 1973
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-11-18"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Vieilledent (Fernand, Hippolyte)
président-directeur général d'une filiale de France Télécom. Chevalier du 9 novembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Poste, télécommunications et espace
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-11-09"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Davin (Michel, Georges)
vice-président d'un organisme départemental d'entraide. Chevalier du 22 octobre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
SANTE ET SECURITE SOCIALE
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-10-22"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Hulic (Robert, Marcel)
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de la Guyane. Chevalier du 12 octobre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-10-12"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Doulcet (François)
président-directeur général d'une société de transports. Chevalier du 10 septembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
TRANSPORTS
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-09-10"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Hubbel, née Manco (Raphaëlla, Marie, Céline)
attaché de préfecture à la Guadeloupe. Chevalier du 30 juillet 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-07-30"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Bloch (Georges, Marius)
médecin honoraire des hôpitaux. Chevalier du 24 mai 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
SANTE ET SECURITE SOCIALE
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-05-24"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Baudiment (Georges, Claude)
président général d'un organisme mutualiste. Chevalier du 13 mai 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Poste, télécommunications et espace
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-05-13"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Ruscher (Maurice)
secrétaire général d'un organisme de navigation fluviale. Chevalier du 7 février 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
TRANSPORTS
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-02-07"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Garin (Hugues, Antoine)
vice-président d'un groupe industriel. Chevalier du 29 novembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Poste, télécommunications et espace
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-11-29"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Faure (Claude, Roger)
inspecteur central du Trésor à la paierie auprès de l'ambassade de France au Mali. Chevalier du 18 octobre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Officier du
19 juin 1972
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-10-18"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Dulieu (Gérard)
directeur hospitalier honoraire. Chevalier du 6 septembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
SANTE ET SECURITE SOCIALE
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-09-06"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Godefroid, née Poyuzan (Lucette)
ancien professeur, présidente d'une association d'entraide. Chevalier du 25 juillet 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
SANTE ET SECURITE SOCIALE
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-07-25"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Louvet (Henri, Bernard)
contrôleur général à France Télécom. Chevalier du 4 juin 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Poste, télécommunications et espace
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-06-04"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Delmas (Jean, Louis)
ancien médecin vacataire au centre d'essais aéronautiques de Toulouse. Chevalier du 1er juin 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-06-01"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Hasdenteufel (François, Urbain)
inspecteur principal honoraire de l'enseignement technique. Chevalier du 7 décembre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-12-07"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Cachera (Jean, Pierre, Albert)
médecin inspecteur régional honoraire de la jeunesse et des sports. Chevalier du 1er décembre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-12-01"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Bon (Michel, Marie)
président de France Télécom. Chevalier du 9 septembre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Poste, télécommunications et espace
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-09-09"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Linon (André, Claude)
commissaire de police, chef de la sûreté urbaine départementale de Fort-de-France (Martinique). Chevalier du 7 mai 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-05-07"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Cadol (René, Fernand)
secrétaire général adjoint d'une association nationale d'anciens combattants et victimes de guerre. Chevalier du 17 octobre 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-10-17"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Raffin (Jean-Pierre)
maître-assistant d'écologie. Chevalier du 21 avril 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Officier du
19 décembre 1973
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-04-21"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Lorion (Joseph, Raymond)
administrateur d'associations à caractère social à la Réunion. Chevalier du 27 novembre 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-11-27"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Ozik, née Abadie (Annie)
secrétaire administratif chef de section au ministère. Chevalier du 20 octobre 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Officier du
19 décembre 1973
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-10-20"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Baux (Serge, Pierre)
membre du Comité directeur de l'Union des résistants et anciens combattants. Chevalier du 11 juin 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-06-11"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Antelin (Maxime)
vice-président de l'Amicale des déportés d'Auschwitz et des camps de Haute-Silésie. Chevalier du 24 janvier 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-01-24"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Bevilacqua (Roland, Alfred)
maire adjoint. Chevalier du 23 octobre 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-10-23"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Chaudron (Victor, Robert)
président d'une association départementale du souvenir de la Résistance. Chevalier du 11 septembre 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-09-11"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Allantaz (Albert, Auguste)
président du conseil d'administration d'établissements de convalescence. Chevalier du 18 février 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
SANTE ET SECURITE SOCIALE
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-02-18"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Vigneron (Jacques)
directeur régional de l'équipement. Chevalier du 3 juillet 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
TRANSPORTS
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-07-03"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Sanchez, née Ruis (Josiane)
ancienne adjointe de direction dans un centre de réadaptation fonctionnelle. Chevalier du 15 mars 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
SANTE ET SECURITE SOCIALE
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-03-15"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Miquel, née Lartigue (Colette)
ancien médecin inspecteur de santé publique. Chevalier du 19 novembre 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
SANTE ET SECURITE SOCIALE
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-11-19"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Boute (Jacques, Michel)
membre du bureau de l'Union nationale des combattants U.N.C./A.F.N. Chevalier du 3 mars 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-03-03"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Fraysse (Hugues, Yves)
directeur général de centres internationaux de séjour. Chevalier du 30 novembre 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-11-30"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Salmon-Legagneur (Guy, François)
conseiller maître à la Cour des comptes. Chevalier du 11 octobre 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Officier du
19 juin 1972
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-10-11"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Brioude (Jean, Mathieu)
ancien maire adjoint. Chevalier du 13 novembre 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-11-13"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Cassier (Robert, Marcel)
ancien pharmacien. Chevalier du 4 octobre 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
SANTE ET SECURITE SOCIALE
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-10-04"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Donnadieu (Jacques, André)
directeur d'un centre d'éducation et de sport. Chevalier du 29 février 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-02-29"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Moschetto (Bruno, Corrado)
conseiller commercial, directeur régional du commerce extérieur. Chevalier du 3 décembre 1975
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Finances et commerce extérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-12-03"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Courbet (Albert, Edouard)
président national honoraire de l'Amicale du corps franc Pommiès. Chevalier du 19 octobre 1975
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-10-19"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Cretin (Jacques)
membre de la Commission nationale d'entraide de l'Association nationale des membres de l'ordre national du Mérite. Chevalier du 1er février 1975
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-02-01"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Hof (Marcel, Hippolyte)
membre du bureau de l'Union nationale des anciens combattants d'Indochine et d'Afrique du Nord. Chevalier du 26 mai 1974
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-05-26"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Bez, née Py (Suzanne)
médecin à la Croix-Rouge française. Chevalier du 27 avril 1972
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
SANTE ET SECURITE SOCIALE
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1972-04-27"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Valette (Louis)
ancien médecin. Chevalier du 27 novembre 1971
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
SANTE ET SECURITE SOCIALE
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-11-27"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Barbet, née Guillaut (Jeannine)
ancienne directrice d'une Caisse nationale de compensation. Chevalier du 25 octobre 1971
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
SANTE ET SECURITE SOCIALE
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-10-25"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Letellier (Gabriel, Louis, Michel)
ancien directeur départemental de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes. Chevalier du 29 septembre 1971
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-09-29"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Famose (Anne-Marie), épouse Bremond
ancienne championne de ski. Chevalier du 17 septembre 1964
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1964-09-17"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Piau (Guy, Antoine, Raoul)
directeur de centre hospitalier. Officier du 26 octobre 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1989-10-26"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Hollard (Vincent)
président-directeur général de sociétés. Officier du 5 mai 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Finances et commerce extérieur
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1988-05-05"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Haegel (Paul, Alphonse)
premier président honoraire de la cour d'appel de Colmar. Officier du 8 novembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1985-11-08"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Tajan (Francis, Alfred)
membre du conseil d'administration de l'association des anciens de la 2e D.B. Officier du 26 octobre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1984-10-26"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Lahache (Didier, Paul)
directeur dans une société de vente par correspondance. Officier du 4 octobre 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Poste, télécommunications et espace
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1983-10-04"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Dejours (Pierre, Daniel)
directeur de recherche émérite. Officier du 3 avril 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
RECHERCHE
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1982-04-03"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Bonnefond (Guy)
membre du Conseil supérieur de la Fédération internationale d'aïkido. Officier du 3 septembre 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1981-09-03"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Boulet (Louis, François, Henri)
ancien vice-président de l'Institut de recherche, d'études et de prospectives postales. Officier du 4 décembre 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1979-12-04"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Le Bars (Yvon, Jean)
président-directeur général d'une société de télécommunications. Officier du 22 janvier 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Poste, télécommunications et espace
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1979-01-22"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Le Gros (Marcel, Louis, Marie)
ancien contrôleur général à la direction du contrôle général et de l'audit de La Poste. Officier du 14 octobre 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1977-10-14"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Graff (Paul, Lucien)
ancien chef de service dans une association à caractère social. Officier du 12 octobre 1973
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1973-10-12"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Casaroli (Joseph, Marie)
président d'une association d'anciens combattants en Nouvelle-Calédonie. Officier du 7 juillet 1972
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Outre-mer
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1972-07-07"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Touraine (Jacques, Marie)
président de section d'une oeuvre caritative
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Chevalier du
9 février 1979
ordre_merite
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Dubuissez (Jacques, Emile)
membre du conseil permanent de l'habitat
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Chevalier du
16 décembre 1987
ordre_merite
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Delorme (Christian)
membre du Conseil national des Villes ; 19 ans d'activités sociales et de ministère ecclésiastique
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Chevalier du
13 septembre 1980
30 ans d'activités sociales, de services civils et militaires
ordre_merite
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Mercier l'Abbé (Guy)
ingénieur au Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
RECHERCHE
Chevalier du
5 janvier 1978
ordre_merite
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Menier, née Weber (Marcelle)
ancienne infirmière de la Croix-Rouge française ; 59 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
SANTE ET SECURITE SOCIALE
37 ans d'activités sociales, de services civils et militaires
ordre_merite
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Hollebecq, née Bourret (Jeannine, Madeleine)
secrétaire d'un comité de la Croix-Rouge française ; 43 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
SANTE ET SECURITE SOCIALE
37 ans d'activités sociales, de services civils et militaires
ordre_merite
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Delettre, née Robert (Pierrette)
animatrice dans une association médico-sociale ; 25 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
42 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Plewinski (Catherine, Françoise)
ancienne championne de natation
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Chevalier du
14 mai 1981
ordre_merite
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Hinault (Bernard, Joseph)
président-directeur général de société
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Chevalier du
7 avril 1988
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Talbot (François)
président d'associations en faveur d'handicapés
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Chevalier du
28 janvier 1987
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Loiseau (Gérard)
vice-président d'une association à caractère social
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Chevalier du
18 mai 1984
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Weltman, née Puntel (Elsa, Léa)
présidente d'une association à caractère social ; 32 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
40 ans d'activités sociales et de ministère pastoral
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Batail (Alain, Jacques)
directeur de centre dans un organisme caritatif
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Verdeil (Jean-Marc)
directeur d'une association de réinsertion
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Soeur Johann (Elisabeth)
infirmière ; 62 ans d'activités sociales et de vie religieuse
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Cahierre, née Delamare (Agathe, Marie)
présidente d'une association caritative ; 28 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Aubert, née Denisse (Marie-Louise)
membre fondatrice d'une association d'entraide ; 50 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Grandchamps (Marcel)
président d'une union départementale syndicale
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
Chevalier du
8 mai 1981
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Vinatier (André, Jean, François)
président d'un comité mutualiste
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
Chevalier du
6 avril 1981
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Rubise (Nesanel, Serge)
vice-président d'une mutuelle départementale
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
Chevalier du
17 mars 1988
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Loyzeau de Grandmaison (Geneviève)
vice-présidente d'une association à caractère social ; 39 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
34 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Lecollinet, née Matenot (Léa, Marie, Louise)
mère de famille nombreuse ; 43 ans de dévouement
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
34 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Goud, née Grimal (Yvonne)
présidente déléguée d'oeuvres sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade="Officier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bouqueniaux, née Jacquet (Colette, Renée, Jeanine)
assistante sociale
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Ghiatou (Mohammed)
président régional d'une fédération de rapatriés
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Officier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Claudel (Roger)
directeur général des services administratifs du Sénat
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Commandeur"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Monot (Jean-Yves)
délégué départemental d'une association de rapatriés
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Atlan, née Hadjez (Denise)
membre d'une association en faveur des rapatriés ; 52 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Freudenreich (Jean-Pierre)
secrétaire général d'une chambre de métiers
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère des petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Dalès (Michel, Marie-Xavier)
délégué d'une compagnie aérienne au Bénin
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération
21 ans de services civils
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bresson (Marie-Reine), épouse d'Haussy
ancien chargé de mission
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Chevalier du
9 septembre 1980
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Joly (Béatrice)
ancien proviseur de lycée en Côte d'Ivoire ; 28 ans d'enseignement et de vie religieuse
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération
26 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Couve (Jeanine)
en religion soeur Jeanine, religieuse-missionnaire à Madagascar ; 26 ans de vie religieuse et de dévouement
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération
21 ans de services civils
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Turc (Jean-Michel, Guy)
directeur général d'un institut (Canada)
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bechir (André, Jean)
consul adjoint, chef de chancellerie à Marrakech
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Joo (Gyula dit Julien)
chef de bureau à l'administration centrale
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Lucet (Jean-Louis, Marie)
ambassadeur de France à Rome Saint-Siège
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Commandeur"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Balmes (Jean-Claude, Alain)
chef de bureau à l'administration centrale
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Béal (Mireille, Marguerite), épouse Leloir
ancien chiffreur principal
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Wallinger, née Pajot (Gisèle, Thérèse)
vice-présidente d'association (Allemagne) ; 20 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Chevalier du
29 septembre 1988
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Villeroy de Galhau, née de La Lande de Calan (Odile, Béatrice)
consul honoraire de France à Sarrelouis (Allemagne) ; 37 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Chevalier du
29 septembre 1988
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Ferrand, née Burelle (Nicole, Lucie)
présidente d'association (Belgique) ; 33 ans d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Chevalier du
29 septembre 1988
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Donath, née Magnoux (Ginette, Marie, Josèphe)
déléguée nationale d'une association ; 24 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Affaires européennes
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Le Roux-Cocheril (Roland, Jean)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
7 juin 1982
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Steinmetz (René, Michel)
premier président de la cour d'appel d'Orléans
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
30 avril 1980
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Gaté (Pierre, Bernard)
avocat au barreau d'Angers, ancien bâtonnier
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
27 novembre 1987
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Gonnard (Jean-Marie, Roger)
conseiller à la cour d'appel de Versailles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
23 novembre 1967
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Giraud (Henri, Michel)
expert honoraire agréé par la Cour de cassation
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
17 octobre 1976
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Nadal (Jean-Louis)
procureur général près la cour d'appel de Lyon
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
14 octobre 1976
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Ydrac (Marie-Jeanne)
greffier en chef honoraire à la Cour de cassation
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
10 décembre 1987
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bigand (Marcel)
directeur du centre pénitentiaire de Longuenesse
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Deloffre (Bernard, Thierry)
directeur général adjoint d'une société
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Commandeur"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Lartigaud (Bernard, Antonin)
vice-président d'un musée militaire
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Officier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Solnitzki (Gérald, Maurice)
dit Nicolas Bréhal, écrivain ; 18 ans d'activités littéraires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Petit (Jean-Claude)
compositeur, chef d'orchestre ; 28 ans d'activités musicales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Mengelatte (Célestin, François)
artiste peintre ; 57 ans d'activités artistiques
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Condette (Guy, André)
chef d'orchestre ; 27 ans d'activités musicales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Versavaud (Chantal, Pauline), épouse Lanzi
dite Claire Vernet, sociétaire de la Comédie-Française ; 32 ans d'activités artistiques
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Poulain (Christiane-Marie), épouse Lefranc
présidente d'une association culturelle ; 32 ans d'activités culturelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Martin (Nicole, Marie, Antoinette)
directrice adjointe et administratrice de théâtre ; 25 ans d'activités théâtrales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bernard (Jacqueline, Louisette), épouse Latarjet
pianiste concertiste, professeur de piano ; 60 ans d'activités musicales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Andréani (Isabelle), épouse Cruchon
cantatrice, professeur de chant et d'art lyrique ; 46 ans d'activités musicales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Delmas (Maurice)
inspecteur principal divisionnaire à la R.A.T.P
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, du logement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Officier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bronner (Michèle)
assistante de direction dans une compagnie aérienne
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Saussé (Alain, Henri)
conseiller de l'enseignement technologique
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Chevalier du
16 mars 1984
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Maréchal (Jean-Claude)
ingénieur à l'Ecole normale supérieure de Paris
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
26 ans de services civils
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Riu (Josette, Andrée)
inspecteur de l'éducation nationale à Angoulême
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
40 ans de services civils et militaires
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Jourdan, née Laquerrière (Françoise, Louise)
chef de département à l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bréhéret (Anne, Marcelle), épouse Auffret
directrice d'école à Donges
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Hazak (Félix)
ancien président d'une chambre syndicale professionnelle
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Officier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Roman (Emile)
contrôleur divisionnaire des douanes, à Roissy-en-France
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: de Cahors (Lot)
45 ans de ministère ecclésiastique et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
11 avril 1986
42 ans de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Vayrac (François)
Abbé
curé doyen de Saint-Martin-de-Brive (Corrèze)
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
9 mai 1985
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Savy (Jean-François)
secrétaire général de la préfecture de la Corrèze
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
11 avril 1986
43 ans d'activités professionnelles, cultuelles et de services militaires
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Ouazan (Simon, Sam)
président d'une association cultuelle à Versailles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
11 avril 1986
42 ans de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Mgr Gaidon (Maurice)
évêque
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
11 avril 1986
42 ans de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Leturcq, née Berger (Anne, Marie)
adjoint au maire de Bernay (Eure) ; 19 ans d'activités associatives et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
11 avril 1986
42 ans de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: de Tulle (Corrèze)
59 ans de ministère ecclésiastique et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Pès (Gérard, Jean, Pierre)
chef de service à la préfecture de police
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Mgr Brunon (Jean-Baptiste)
ancien évêque
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Boutineau (Lucien, André)
ancien adjoint au maire de Rom (Deux-Sèvres)
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
11 avril 1986
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Flamant (Jean-Marc)
président d'une chambre de commerce et d'industrie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
31 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Lasserre, née Ribeyre (Nicole)
président-directeur général de société
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Baux (Jean-Pierre)
directeur général d'une fédération professionnelle
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
grade="Officier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Blamont (François, Pierre)
président-directeur général de sociétés
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
grade="Commandeur"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Chaumont, née Menguy (Danièle)
président-directeur général de société
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Antoine (Serge)
président d'un comité en faveur de l'environnement
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'environnement
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'environnement"
grade="Commandeur"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Janet (Fernand, Louis, Alfred)
vice-président de conseil général
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'aménagement du territoire
Chevalier du
3 novembre 1983
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Worbe, née Puech (Mireille, Françoise)
maire adjoint ; 37 ans d'activités sociales et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'aménagement du territoire
51 ans de services civils et d'activités sociales
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bach, née Gény (Madeleine)
présidente d'une association d'accueil
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Savary (Alexis, Joseph, Laurent)
conseiller d'un organisme humanitaire
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: L'Henoret (Yves)
aumônier ; 38 ans d'activités sociales et de ministère ecclésiastique
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Peltier, née Louatron (Marie-Paule, Lucienne)
présidente d'une association familiale ; 25 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Cuvillier (Jean-Pierre)
directeur général d'un groupe agro-alimentaire
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Arnould (Benoît)
directeur général d'une coopérative céréalière
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
grade="Officier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bergamelli (Jean-Marc)
président d'un organisme national professionnel
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Chabin (Jack, Robert)
président d'un organisme à caractère social
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Devin (Bernard, Marcel)
ingénieur au Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
RECHERCHE
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bodiguet (Jean)
administrateur d'une caisse d'allocations familiales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Valleix (Claude, Jean-Marie)
sous-préfet de Pointe-à-Pitre (Guadeloupe)
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Delacroix (Gérard, Charles)
directeur général d'une société d'H.L.M
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Logement
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Jacky (Charles, Ernest)
président d'une ligue régionale de football
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Renucci (Jean)
conseiller honoraire à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Alagille (Daniel)
membre fondateur d'une association humanitaire
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ACTION HUMANITAIRE D'URGENCE
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De:
Officier
du 26 avril 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Logement
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Lallement (René, Pierre)
membre du bureau et trésorier d'une fédération nationale de sociétés d'H.L
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Logement
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Dominjon (Georges, Henri)
président de chambre à la Cour des comptes
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Budget
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Collet (Guy, Marc)
secrétaire général de la délégation à l'intégration
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Chevalier du
13 septembre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Boucharlat (Jacques)
praticien hospitalier, professeur des universités
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
SANTE ET SECURITE SOCIALE
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Barre (Jean-Marie)
ancien président-directeur général d'une entreprise
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Motel (Bernard, Jean)
contrôleur divisionnaire du Trésor public à Caen
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Officier du
19 juin 1972
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Berrahmoune (Ahmed)
agent administratif principal dans une direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Emploi
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Mangin (Claude, Marguerite)
commissaire générale des Guides de France ; 16 ans d'activités socio-éducatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Gérard, née Bénard (Gillette, Charlotte)
présidente d'un club en faveur des personnes âgées à Saint-Denis (Réunion) ; 32 ans d'activités bénévoles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
10 novembre 1988
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Lacaze (René, Louis, dit René-Sim)
aquarelliste, dessinateur, joaillier ; 74 ans d'activités artistiques et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="74"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bochereau (Francis, Marie)
ancien vice-président de conseil général ; 67 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="67"
annees_activite_professionelle="67"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Doye (Charles, Joseph)
président d'honneur d'un club sportif ; 67 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="67"
annees_activite_professionelle="67"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Mosser (Marie, Joseph)
membre de l'Union nationale des anciens combattants d'Indochine, des T.O.E. et d'Afrique du Nord ; 67 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="67"
annees_activite_professionelle="67"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Dary (Max, André)
président de section de la Société nationale “Les Médaillés militaires” ; 67 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="67"
annees_activite_professionelle="67"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Errécart (Pierre, Elie)
ancien président d'une association d'anciens combattants ; 66 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="66"
annees_activite_professionelle="66"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Védrine (Jean-Jacques, Paul)
ancien maire de Plaisance (Dordogne) ; 64 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
11 avril 1986
24 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="64"
annees_activite_professionelle="64"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Pellegrino (Mathieu)
ancien gardien de police municipale ; 63 ans de services civils, militaires et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="63"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Kerl (Auguste)
président d'une association socio-éducative ; 63 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="63"
annees_activite_professionelle="63"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Monate (Pierre, Edouard)
vice-président régional de l'Association des anciens de la 1re division d'infanterie coloniale ; 63 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="63"
annees_activite_professionelle="63"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Danziger (Gabriel)
ancien dessinateur industriel ; 62 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
42 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="62"
annees_activite_professionelle="62"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Vidal (Pierre, Louis)
secrétaire général honoraire de l'Institut français de la mer ; 62 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, du logement
Chevalier du
6 octobre 1987
ordre_merite
annees_service="62"
annees_activite_professionelle="62"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Silvy-Leligois, née Prieur de la Comble (Eléonore, Marie, Françoise, Hélène)
bénévole à la Croix-Rouge française ; 61 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="61"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Escande (Louis)
ancien député, vice-président d'une association ; 61 ans de services civils, militaires, d'activités associatives et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des relations avec le Parlement
Officier du
14 décembre 1990
ordre_merite
annees_service="61"
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Lauret (Raymond, Louis, André)
ancien chirurgien-dentiste ; 61 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
34 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="61"
annees_activite_professionelle="61"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Glaudel (Henri, Paul)
vice-président national de l'association des anciens combattants de la Ligne Maginot ; 60 ans d'activités associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="60"
grade="Commandeur"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Castaner (Paul)
président d'un groupe de recherche pour la réinsertion professionnelle ; 60 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
34 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="60"
annees_activite_professionelle="60"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Delouvrier (Jean, René)
exploitant agricole à Poya (Nouvelle-Calédonie) ; 60 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
10 novembre 1988
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="60"
annees_activite_professionelle="60"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Pallois (Pierre, Louis)
vice-président honoraire de section de l'Union nationale des combattants ; 60 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="60"
annees_activite_professionelle="60"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Chaumié (Marthe, Jeanne)
conservateur en chef honoraire de bibliothèque ; 59 ans de services civils et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="59"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Triquenaux (Jean, Louis)
membre du comité directeur d'une union départementale de combattants volontaires de la Résistance ; 59 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="59"
annees_activite_professionelle="59"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Viale (Gaston)
militant syndical ; 58 ans d'activités sociales, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
34 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="58"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Burel (Julien, Marcel)
membre de l'Association des forces navales françaises libres ; 58 ans d'activités associatives, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Vasserot (Paul)
ancien gérant d'entreprise ; 58 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
42 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="58"
annees_activite_professionelle="58"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Vaysset (Louis, Justin)
vice-président régional d'une association d'entraide ; 58 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
34 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="58"
annees_activite_professionelle="58"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Lengelé (Jacques)
président du conseil d'administration d'un organisme social professionnel ; 58 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère des petites et moyennes entreprises
25 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="58"
annees_activite_professionelle="58"
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: François (Claude)
président d'une association de presse ; 58 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
annees_activite_professionelle="58"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Vasserot (Paul, Philippe, Noël)
ancien secrétaire général de la chambre syndicale des maîtres tailleurs couturiers de Marseille ; 58 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
annees_activite_professionelle="58"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bosne (Andrée, Marie)
présidente-fondatrice d'une association à caractère social ; 57 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Amicel (Auguste, Michel)
ancien contrôleur en chef des affaires maritimes en Polynésie française ; 57 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
10 novembre 1988
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Benaouali (Abdelkader)
vice-président d'une Union départementale d'anciens combattants rapatriés ; 57 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Thoraval (Hervé)
ferronnier d'art ; 57 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère des petites et moyennes entreprises
25 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Lemerle (Jean, Louis, Charles)
délégué à la commission historique de la Fédération internationale de l'automobile ; 57 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Zepel (Max)
ancien membre du Mouvement national des prisonniers de guerre et déportés ; 57 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Maufray (Camille, Hippolyte)
président de section de l'Association des mutilés, combattants et victimes de guerre ; 57 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Matore (Georges, Pierre)
trésorier général d'une association départementale d'anciens combattants de la Résistance et victimes de guerre ; 57 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Henry (Georges, Jean, Marc)
président d'une association d'anciens combattants d'Indochine ; 57 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Devailly (Marcel, Alfred)
président délégué de section d'une amicale de combattants volontaires ; 56 ans d'activités sociales, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Feuillette (Roger)
délégué à la Mutuelle générale de l'orphelinat mutualiste de la police nationale ; 56 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Vigne (Lucette, Fernande)
vice-présidente d'un comité départemental de coordination ; 56 ans d'activités associatives, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Spiess (René, Anne)
président d'honneur d'une fédération régionale professionnelle ; 56 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
annees_activite_professionelle="56"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Levi (Bernard, Daniel)
conseiller d'une société ; 56 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Officier du
30 mars 1982
ordre_merite
annees_service="56"
annees_activite_professionelle="56"
nomme_par="Ministère de la défense"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Morel (André)
ancien adjoint au maire de Saint-Martin-en-Vercors (Drôme) ; 56 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
11 avril 1986
42 ans de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="56"
annees_activite_professionelle="56"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Chardot (Paul)
ancien vice-président d'une caisse de mutualité sociale agricole ; 56 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="56"
annees_activite_professionelle="56"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bacchiocchi (Danton)
secrétaire d'une section d'un organisme social ; 56 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
annees_activite_professionelle="56"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Dubouloz-Monet (André, Alfred)
délégué départemental de l'éducation nationale ; 55 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
26 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="55"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Clémaron (René)
agent d'affaires à Djibouti ; 55 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération
21 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Ruiz (Pascal, Robert)
président départemental de la société nationale “Les Médaillés Militaires” ; 55 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
grade="Officier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Rade (Jacques)
trésorier d'une section de l'Association des anciens de la 2e D.B. ; 55 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
grade="Officier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bordes (Pierre, Auguste)
vice-président d'honneur d'une fédération sportive ; 55 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Danvy (Louis, Jules)
membre du conseil de l'Association nationale des combattants volontaires de la Résistance ; 55 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Fréhling, née Walter (Albertine, Joséphine)
présidente nationale d'une association de victimes de guerre ; 55 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Loygue (Jean)
président de l'Académie française de chirurgie ; 54 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
SANTE ET SECURITE SOCIALE
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="54"
grade="Commandeur"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Leroy (Georges, Léon)
donneur de sang bénévole ; 54 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
SANTE ET SECURITE SOCIALE
37 ans d'activités sociales, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bresset (Elie, Emmanuel)
président d'une association départementale en faveur d'handicapés ; 54 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
SANTE ET SECURITE SOCIALE
37 ans d'activités sociales, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Biry (Arthur)
secrétaire général honoraire de mairie ; 54 ans d'activités professionnelles, sociales, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Affaires européennes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Godin (Lucien, Edouard)
maire honoraire de Cerisy-la-Forêt (Manche) ; 54 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
11 avril 1986
42 ans de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Boucheron (Gustave, Jean)
maire de Veyrières (Corrèze) ; 54 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
11 avril 1986
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Berthon (Vincent, Jacques, Raymond)
ancien directeur adjoint d'une caisse de mutualité sociale agricole ; 54 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Gizard (Raymond)
président-directeur général d'une centrale laitière ; 54 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
28 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Delblond (Léonard, Joseph)
vice-président d'une association d'anciens combattants ; 54 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Berquier (Lucien)
ancien officier de paix de la police nationale ; 53 ans d'activités sociales de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
42 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="53"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Dechenaux (Joseph, Adrien)
ancien maire de Saint-Vincent-de-Mercuze (Isère) ; 53 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
11 avril 1986
42 ans de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="53"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Hollebecq (Jean, Jacques)
vice-président d'un comité de la Croix-Rouge française ; 53 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
SANTE ET SECURITE SOCIALE
37 ans d'activités sociales, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Dessaint (Charles)
président du conseil d'administration d'un organisme à caractère social ; 53 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
SANTE ET SECURITE SOCIALE
37 ans d'activités sociales, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Montsarrat (Jean)
président d'un centre social ; 53 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
42 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Pellefigue (Henri, Julien)
trésorier d'une association d'entraide ; 53 ans d'activités professionnelles sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Debuchy (Emile, Maurice)
membre d'oeuvres sociales ; 53 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
34 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bouazza (Mokhtar)
vice-président d'une association de rapatriés ; 53 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Arcamoni (Gilbert)
délégué départemental d'une association en faveur des rapatriés ; 53 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bru (Calixte, Serge)
adjoint au maire de Morières-lès-Avignon (Vaucluse) ; 53 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
11 avril 1986
42 ans de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Vaur (René, Etienne)
conseiller municipal de Chastang (Corrèze) ; 53 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
11 avril 1986
24 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Daubigney (Alphonse)
ancien directeur d'une fédération départementale de syndicats d'exploitants agricoles ; 53 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
28 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Prime (Lucien)
vice-président départemental de l'association “Rhin et Danube” ; 53 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: D'Abunto (Fernand, Martin)
président départemental de l'Association des anciens de la 5e division blindée ; 53 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Amazit (Ydir)
secrétaire d'une section de l'Association des Français libres ; 53 ans d'activités professionnelles, associatives, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Ajaccio (Jean, Baptiste)
membre de l'Amicale des anciens de la 1re Division française libre ; 53 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Carrérès (Andrée)
présidente d'associations humanitaires et de rapatriés ; 52 ans de services civils et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Deneboude (Antoine, René)
maire de Sourniac (Cantal) ; 52 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
11 avril 1986
42 ans de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="52"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Warion (Eugène)
président d'une amicale d'anciens rapatriés ; 52 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Rousseau (Pierre)
vice-président honoraire d'une chambre de commerce et d'industrie ; 52 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère des petites et moyennes entreprises
25 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Fauque (Jacques)
président régional d'un syndicat d'éleveurs ; 52 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
Chevalier du
17 décembre 1987
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Paternotte (Alain, Hervé)
vice-président de l'Amicale des anciens du 40e régiment d'artillerie nord-africain de la 2e D.B. ; 52 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Moderiano (Guido, Angelo)
porte-drapeau d'une fédération nationale d'anciens combattants ; 52 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Lebreton (Georges)
ancien agent de maîtrise principal ; 51 ans d'activités sociales, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
42 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="51"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Mebrouk (Naceur)
membre d'une fédération départementale de rapatriés, d'anciens combattants et victimes de guerre ; 51 ans d'activités sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Dubois (Serge, François)
conseiller général de Lot-et-Garonne, maire de Bias ; 51 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="51"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Lagrange (Jean, André)
chirurgien honoraire des hôpitaux ; 51 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
SANTE ET SECURITE SOCIALE
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="51"
grade="Commandeur"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Smouts (Jean, Albert)
membre d'oeuvres sociales ; 51 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
SANTE ET SECURITE SOCIALE
37 ans d'activités sociales, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Halary (André)
directeur d'un centre médico-chirurgical ; 51 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
SANTE ET SECURITE SOCIALE
37 ans d'activités sociales, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Millot (Robert)
ancien président d'un syndicat professionnel ; 51 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
42 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Blanc (Francis)
ancien directeur commercial ; 51 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
42 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Dadoun (Armand)
président d'une association d'anciens combattants ; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Loizeau (André)
ancien directeur d'usine ; 51 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
34 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Jardin (Jean-Jacques)
président d'une fédération régionale des décorés du travail ; 51 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
34 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Sorlut (Guy)
président d'une chambre syndicale professionnelle ; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère des petites et moyennes entreprises
25 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Veyret (Roger, Alexandre)
bijoutier en Nouvelle-Calédonie ; 51 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
10 novembre 1988
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Suracci (Jean, Joseph)
membre d'une association de marins anciens combattants ; 51 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Ponsing (Raymond, Charles)
secrétaire général départemental d'une fédération d'anciens combattants engagés volontaires ; 51 ans d'activités professionnelles, associatives, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Catoire (Edmond, Marcel)
vice-président d'une section de l'Association des anciens combattants d'Indochine ; 51 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bouchet (Yves, Frédéric)
chirurgien hospitalier, professeur des universités ; 50 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
SANTE ET SECURITE SOCIALE
37 ans d'activités sociales, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="50"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Grihon, née Lévêque (Raymonde, Marie-Louise)
présidente d'une association d'insertion ; 50 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Chatel (Charles)
maire du Pescher (Corrèze) ; 50 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
11 avril 1986
42 ans de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="50"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Albert (Arthur, Adalbert)
vice-président du conseil général de la Moselle, maire de Bening-lès-Saint-Avold ; 50 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
11 avril 1986
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Peyssies, née Baradat (Augusta, Louise)
ancienne institutrice rurale ; 50 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Dautichan (Nelly, Henriette), veuve Fay
membre actif d'associations d'anciens combattants français à Rio de Janeiro (Brésil) ; 50 ans de services militaires et d'activités bénévoles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Chassagne (Gilbert, Pierre)
chirurgien dentiste, président de commission de recherche scientifique ; 50 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
SANTE ET SECURITE SOCIALE
37 ans d'activités sociales, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Rust (Gilbert)
membre du conseil d'administration d'une société de secours minière ; 50 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
34 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Polge (Pierre)
vice-président d'une union départementale syndicale ; 50 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
34 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Pameyer (René, Charles, Frédéric)
administrateur d'une caisse régionale d'assurance maladie ; 50 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
34 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Berthelemot (Michel, Henri)
vice-président d'une association en faveur de la réinsertion sociale : 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Le Rhun (Simon)
ancien capitaine au long cours, président national d'une oeuvre sociale ; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, du logement
31 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Boursot, née Bordier (Ginette)
secrétaire à la fondation pour la recherche médicale ; 50 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bonhomme (Baptiste, Francis)
vice-président national de l'Association des vétérans de l'armée d'Afrique ; 50 ans d'activités professionnelles associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
grade="Officier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Guillemin (Francis, Emmanuel)
président de la chambre de commerce et d'industrie de Nouvelle-Calédonie ; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
10 novembre 1988
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Coulon (Pierre)
porte-drapeau départemental de l'Association “Rhin et Danube” ; 50 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bevillard (Maurice, Albert)
membre du bureau de l'Union nationale des associations des troupes de montagne ; 50 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Devernay (Pierre)
président d'une oeuvre sociale ; 50 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ACTION HUMANITAIRE D'URGENCE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bouzegaya (Mohamed)
représentant départemental d'une union d'anciens combattants rapatriés ; 49 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bastard (Gaston, François)
fondateur d'associations en faveur de l'Europe ; 49 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Affaires européennes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Messy (André, Edouard)
maire de Buxerolles (Vienne) ; 49 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
11 avril 1986
42 ans de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="49"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Destampes (Marc)
chef d'entreprise ; 49 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère des petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Delattre (Michel)
président d'une chambre régionale de métiers ; 49 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère des petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Rouger (Michel, Pierre)
président d'un organisme de réalisation ; 49 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Chevalier du
23 octobre 1987
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Minichiello (Robert, Jules)
maire honoraire de Martinvelle (Vosges) ; 49 ans d'activités professionnelles, de services civils et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
11 avril 1986
42 ans de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bellier (Marcel)
ancien directeur d'une société d'intérêt collectif agricole ; 49 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Brulé (Eugène, Alexandre, Désiré)
secrétaire général de la section du Val-d'Oise-Ouest de la société d'entraide des membres de la Légion d'honneur ; 49 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
grade="Officier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Raspail, née Lesage (Christiane)
ancien secrétaire général de mairie ; 48 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère de la fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Delion (Michel, Jacques)
conseiller technique au secrétariat général de la zone de défense de Paris ; 48 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
11 avril 1986
42 ans de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="48"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Attala (Aïssa)
délégué d'une Union nationale de travailleurs rapatriés; 48 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Maurin (Edmond)
ancien directeur dans une société ; 48 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère des petites et moyennes entreprises
25 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Fergant (Georges)
ancien boulanger-pâtissier ; 48 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère des petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bry (Pierre, André)
vice-président d'un conseil général ; 48 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère de la fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Courbis (Maurice)
maire de Châteaubourg (Ardèche) ; 48 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
11 avril 1986
42 ans de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Telle (Raymond, Charles)
trésorier d'un groupement syndical ; 48 ans d'activités professionnelles syndicales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
33 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Delattre (André)
ancien président d'une coopérative agricole ; 48 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
28 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Félix (Claude, Paul)
président de section de l'Union nationale des parachutistes ; 48 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Boiteux (Noël, Jean, Marie)
administrateur de la Fédération nationale des retraités de la gendarmerie ; 48 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Frey (Gérard)
trompettiste ; 47 ans d'activités musicales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Primard (René, François, Maximin)
ancien contrôleur principal des transmissions ; 47 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Ben Soussan (Lucien)
conseiller honoraire à la cour d'appel d'Orléans ; 47 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Leleux (Yves, Maurice)
secrétaire général adjoint d'une union départementale de combattants volontaires de la Résistance ; 47 ans d'activités associatives, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Warsemann (Bernard)
président de sociétés ; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère des petites et moyennes entreprises
25 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Sablayrolles (Albert)
président d'un organisme de retraite ; 47 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère des petites et moyennes entreprises
25 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Archambeaud (Yves, Paul)
membre du conseil d'administration d'une mutuelle maritime ; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Defrance (Henri, Camille)
maire de Rechicourt-la-Petite (Meurthe-et-Moselle) ; 47 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
11 avril 1986
42 ans de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Saint-Loubert (Charles, Léon)
président-directeur général de société ; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
33 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Granger (Raymond, Julien)
membre d'associations d'insertion ; 47 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'aménagement du territoire
Chevalier du
3 novembre 1983
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Orliange (Marcel)
président d'une caisse régionale de Crédit agricole ; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
28 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bluteau (Joseph, Marie)
président de la Fédération française du sport adapté ; 47 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Leveque (Clément, Lucien)
ancien agent d'entretien dans une société à Saint-Pierre-et-Miquelon ; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
10 novembre 1988
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Boyer (Maurice)
membre d'associations d'anciens combattants ; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Sureau (Claude, Guy, Robert)
professeur émérite des universités
membre de l'Académie nationale de médecine ; 46 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade="Commandeur"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Amesland (Jean, Michel)
Abbé
directeur d'une chorale diocésaine ; 46 ans d'activités musicales, de ministère ecclésiastique et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Collin (Jean)
professeur honoraire des universités ; 46 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
26 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Dewolf (Yvette)
professeur honoraire des universités ; 46 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
26 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Etienne (Robert)
professeur émérite des universités à l'université Bordeaux-III ; 46 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Commandeur"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Guez, née Lévy (Esther, Emilie)
ancien adjoint administratif principal au ministère ; 46 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Finances et commerce extérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Rogemond (Georges, Louis)
maire adjoint ; 46 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Chevalier du
13 septembre 1980
30 ans d'activités sociales, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Rouge (Michel)
ancien commerçant ; 46 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
42 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Fruchtenreich (André)
juge assesseur à la chambre commerciale du tribunal de grande instance de Thionville ; 46 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Nicolas (Edouard, Marcel)
administrateur de théâtre ; 46 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bagou (Bernard, Léon)
maire de Glanes (Lot) ; 46 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
11 avril 1986
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Beteille (Jean, René)
maire ; 46 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Martin (Roland)
gérant d'un groupement forestier ; 46 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
28 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Aubépart (Jean-Claude)
président d'une société d'horticulture ; 46 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Pirolley (René, Robert)
vice-président d'un club sportif ; 46 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Boyadjis (Nicolas, Paul)
conseiller du commerce extérieur ; 46 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Finances et commerce extérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Tanchoux (Maurice)
ancien directeur d'école ; 45 ans d'activités sociales, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
42 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="45"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bienvenu (Gustave, Victor, Georges)
curé en Guinée ; 45 ans de vie religieuse et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération
21 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Jullien (Berthe, Juliette)
greffier en chef du tribunal d'instance de Valognes ; 45 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De:
Tournadre
dit Tornade (Pierre), comédien ; 45 ans d'activités artistiques et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Jacaria (Albert, Victor)
président d'une association d'anciens combattants en Guyane ; 45 ans de services civils, militaires et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
10 novembre 1988
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Raout (Francis, Amaury, Fernand)
chef de bataillon honoraire du corps de sapeurs-pompiers d'Hazebrouck ; 45 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Zanin (Robert)
ancien agent de maîtrise ; 45 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
42 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Coulon (Roland)
vice-président d'un organisme à caractère social ; 45 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
42 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Roux (Michel, Paul, François)
administrateur d'un organisme de recouvrement ; 45 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
34 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Loukacheff (Boris)
secrétaire général d'une union régionale syndicale ; 45 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
34 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Watrin (Jean)
vice-président d'une chambre de métiers ; 45 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère des petites et moyennes entreprises
25 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Servouse (André)
vice-président d'un groupement d'achat ; 45 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère des petites et moyennes entreprises
25 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Corso (Georges, François)
directeur d'un comité départemental de la Prévention routière ; 45 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, du logement
31 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Hugon de Scoeux (Bertrand)
ancien agent général d'assurances ; 45 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Jeanneau (André)
conseiller municipal de Bouffère (Vendée) ; 45 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
11 avril 1986
42 ans de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Texier (Michel)
président-directeur général d'une société agro-alimentaire ; 45 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
28 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Debret (Georges)
ancien directeur général d'une coopérative agricole ; 45 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
28 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Maurel (Hélène)
ancienne technicienne principale de laboratoire ; 45 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
28 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bzdikian (Raffi)
conseiller municipal ; 45 ans d'activités professionnelles, sociales, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Chevalier du
13 septembre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Tonfoni (Fabio)
administrateur de société ; 45 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Finances et commerce extérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Orsatelli (Simonne)
professeur de piano à la maison d'éducation de la Légion d'honneur des Loges ; 45 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bonbonnelle (Robert)
secrétaire national d'un syndicat ; 44 ans de services civils, militaires et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Sicard (Serge, René)
conseiller à la cour d'appel de Montpellier ; 44 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Barbe, née Halle (Thérèse, Victorine)
attaché de préfecture ; 44 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère de la fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Rouzic (Michel)
ancien receveur des finances ; 44 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Boulevart (Joseph, Emart)
animateur sportif bénévole à la Réunion ; 44 ans de services civils, militaires et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
10 novembre 1988
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Pesle (Bernard, Jean, Joseph)
attaché principal honoraire d'administration scolaire et universitaire ; 44 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Baud (Roger)
ancien ingénieur principal de l'aviation civile ; 44 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Anglès, née Ouiller (Andrée)
chargée du standard téléphonique d'une préfecture ; 44 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Maegey (Jean, Jules)
président-directeur général de société ; 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Arénas (Lucien, Marcel, Roger)
bénévole dans des associations humanitaires ; 44 ans d'activités sociales, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Claerr (Jean)
ancien chef de personnel ; 44 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
34 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Audiguet (Serge)
président d'une union des fédérations départementales des aînés ruraux ; 44 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Lesage (Bertrand, Louis)
conseiller dans une société ; 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Dimitrijevic (Jean)
architecte ; 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Ventre (Lucien, Charles)
délégué régional d'une société financière ; 44 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Cilia (Louis)
chef du service d'expansion économique à Ouagadougou ; 44 ans d'activités professionnelles et de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Hervé (Serge, Pierre)
maire des Eaux-Bonnes (Pyrénées-Atlantiques) ; 44 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
11 avril 1986
42 ans de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Allègre (Jean-Baptiste)
conseiller général de la Haute-Loire, 44 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
11 avril 1986
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Goerg (Constant, Antoine)
maire ; 44 ans d'activités professionnelles, sociales, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Terrand (Bernard)
président d'une fédération nationale de groupements de défense sanitaire ; 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
28 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Petillot (Jean)
ingénieur principal hors classe honoraire à la S.N.C.F. ; 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Caux (Jean-Pierre)
président de section d'une union départementale d'anciens combattants ; 44 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Barlier (Claude, Roger)
chargé de subdivision dans une direction départementale de l'équipement ; 43 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De:
Buffelan
dit Buffelan-Lanore (Jean-Paul), maître de conférences à l'université Paris-VIII ; 43 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
26 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Guibert (Raymond)
chercheur au Centre national de la recherche scientifique ; 43 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
RECHERCHE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bokobza (Khamous, Lucien)
ancien chef de service à la chambre départementale des huissiers de justice des Hauts-de-Seine ; 43 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Cathala (Suzanne, Marguerite, Lise), épouse Caubel
ancien adjoint au maire de Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise) ; mère de famille nombreuse ; 43 ans d'activités familiales et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Renouf (Claude, Jules)
directeur d'une caisse d'assurance vieillesse ; 43 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
SANTE ET SECURITE SOCIALE
37 ans d'activités sociales, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Marclay (Jacques)
inspecteur de l'éducation nationale ; 43 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
42 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Lempereur (Jean)
ancien chef du service restauration d'une école ; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
42 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Vuillermoz (Daniel)
ancien directeur d'une agence locale de l'emploi ; 43 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Emploi
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Galai (Serge)
consultant en entreprises ; 43 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
34 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Clerc, née Belaud (Irène, Marie-Louise)
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales ; 43 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
34 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bazin (Stanislas)
président d'un conseil des prud'hommes ; 43 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Jarlier (Georges)
chef d'entreprise ; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère des petites et moyennes entreprises
25 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Diani (Françoise, Marie)
ancien agent contractuel ; 43 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
39 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Frisch de Fels (Christian, Edmond)
restaurateur du château de Voisins ; 43 ans d'activités professionnelles, culturelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Officier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Le Gentil (Michel, Jean)
président-directeur général de société ; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Brillault (Jean-Claude, André)
président d'un comité de développement économique et social ; 43 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Laroudie (Hubert, Jean-Baptiste)
agriculteur, ancien directeur général adjoint d'une caisse de mutualité agricole ; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Serrault (Albert, Louis)
vice-président de section d'une association d'anciens combattants ; 43 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Agostini (Jules, César)
porte-drapeau d'une section de la société nationale “Les Médaillés Militaires” ; 43 ans d'activités professionnelles, associatives, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Preterre, née Mortreux (Geneviève, Marie)
conseiller général ; 42 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère de la fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Grillot (Ginette, Jacqueline), épouse Chiclet
inspecteur de l'éducation nationale ; 42 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
26 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Samyn (Pierre, Abel)
receveur-percepteur des finances honoraire ; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Godeau (Pierre)
professeur, chef de service hospitalier ; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
SANTE ET SECURITE SOCIALE
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="42"
grade="Officier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Herreman (Hubert, Raymond, Marcel)
ancien ingénieur subdivisionnaire à la direction départementale et président de l'union départementale des sapeurs-pompiers du Pas-de-Calais ; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Evesque (Robert, Maurice)
ancien receveur de 1re classe de La Poste ; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Cassagnolle (Jacques)
ancien chef de district à France Télécom ; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Albertini (Etienne, Toussaint, Augustin)
ancien trésorier principal du Trésor ; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Esquirol, née Vergé (Mireille, Christiane)
contrôleur divisionnaire des impôts à Lyon ; 42 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Officier du
19 juin 1972
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Dansart (Simone)
née Beaufrand, proviseur adjoint honoraire de lycée ; 42 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Germineau (Michel, Maurice)
administrateur d'une caisse primaire d'assurance-maladie ; 42 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
SANTE ET SECURITE SOCIALE
37 ans d'activités sociales, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Leymond (Jean-Jack)
reponsable d'un salon de coiffure ; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
42 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Ledoyen (Jean-Marc)
président d'une association de chefs d'entreprises ; 42 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Emploi
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Rappeneau (Jean-Paul)
cinéaste, 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Chevalier du
28 janvier 1987
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Le Buhan (Louis, Marie)
secrétaire administratif au ministère ; 42 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
34 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Guéridon (Jean)
ancien chef de département dans une société aéronautique ; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
34 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Rouault (Aristide)
directeur administratif et financier de société ; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère des petites et moyennes entreprises
25 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Paul (Jacques, Marie, Marcel)
administrateur de sociétés ; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère des petites et moyennes entreprises
25 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Abriet (Michel, Paul)
ancien technicien au Conseil de l'Europe ; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Affaires européennes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Besançon (Michelle, Marie-Thérèse)
vice-président au tribunal de grande instance de Besançon ; 42 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bertolini (Nida, Erminigilda)
président de chambre à la cour d'appel de Paris ; 42 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Burdeyron (Joseph, Emile)
ancien maire ; 42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère de la fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Cauchy (Yves, Pierre)
président d'une station de la Société nationale de sauvetage en mer ; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, du logement
31 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Vanoverschelde (Maurice)
directeur général de société ; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
33 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Robert (Jean)
conservateur du patrimoine d'un groupe de construction d'automobiles ; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
33 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bodard (Marcel, Léon)
président de chambre au tribunal de commerce de Paris ; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Perrier, née Patenere (Ginette)
responsable de la cellule de gestion des ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts ; 42 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
28 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Froquet (Victor)
chef d'un service technique maritime ; 42 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
TRANSPORTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Mollet (Jacques, André)
président d'une association ; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bapst (Roger, Charles)
administrateur départemental de l'Union nationale des combattants U.N.C./A.F.N. ; 42 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Billa (Serge)
ancien agent de maîtrise ; 41 ans d'activités sociales, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
42 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="41"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Pailloux (Nicole)
ancienne présidente d'une union départementale d'associations de donneurs de sang ; 41 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
SANTE ET SECURITE SOCIALE
37 ans d'activités sociales, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="41"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Nallet (André, Paul)
maire ; 41 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère de la fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Marsault (Michel)
maire ; 41 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère de la fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Foury (Roland)
conseiller municipal ; 41 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère de la fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Simon (Claude)
agent sur contrat ; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Derniaux (Bernard, Jean-Jacques)
ouvrier, chef d'équipe ; 41 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bret (Pierre, Daniel)
technicien supérieur d'études et de fabrications ; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Spite (François, Marie)
astronome à l'Observatoire de Paris ; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
42 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Flayac (Christian)
délégué académique aux enseignements techniques à la Réunion ; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
26 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Sender (Michèle, Marcelle), épouse Suard
professeur émérite de l'Ecole normale supérieure de Paris ; 41 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
42 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Macé (Georges, Jean, Marie)
ancien vice-président d'université ; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Liboudan (Pierre)
chargé de mission à l'Institut national de la statistique et des études économiques, à Bordeaux ; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bienvenu, née Rousseau (Solange, Jeannine)
contrôleur principal du Trésor public, à Châteauroux ; 41 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Heaulme de Boutsocq, née de Galard Terraube (Geneviève, Marie)
conseiller de Paris ; 41 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Commandeur"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Pelette (René)
ancien chargé de mission dans une préfecture ; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
Chevalier du
17 décembre 1987
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Zielinka (Michel)
chef d'atelier à l'Institut Curie ; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
RECHERCHE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Gabelle (Simon, Joseph)
ancien directeur départemental à La Poste ; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Poste, télécommunications et espace
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Brunet (Roger, Marc)
pilote en Polynésie française ; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
10 novembre 1988
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Sefer (Pierre)
capitaine honoraire du corps de sapeurs-pompiers de Digoin ; 41 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Gérard (Roger)
magistrat honoraire au tribunal de grande instance de Laon ; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Colonna (Ange-Mathieu)
vice-président départemental de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie ; 41 ans d'activités associatives, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Blanchard, née Guignier (Mauricette)
directeur territorial ; 41 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Chevalier du
13 septembre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Kadio, née François (Annette, Christiane)
responsable à France télécom ; 41 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Poste, télécommunications et espace
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Broustaille, née Lukasnow (Bernadette, Mauricette)
ancien responsable d'exploitation à France Télécom ; 41 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Poste, télécommunications et espace
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bouzou (Paulette, Marie)
chef de section des impôts à Tulle ; 41 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Officier du
19 juin 1972
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Castelnau (Hélène, Jeanne, Berthe)
professeur certifié d'arts plastiques à la maison d'éducation de la Légion d'honneur des Loges ; 41 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Marmisse (Pierre)
ancien médecin ; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
SANTE ET SECURITE SOCIALE
37 ans d'activités sociales, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Kouchnir (Serge)
médecin ; 41 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
SANTE ET SECURITE SOCIALE
37 ans d'activités sociales, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Idiart (Joseph)
ancien boulanger-pâtissier ; 41 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
42 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Malézieux (Michel)
président d'associations d'entraide ; 41 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Lataillade (Pierre)
maire ; 41 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Ouachir (Braham)
vice-président d'une association de rapatriés ; 41 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Saligue (Pierre)
conseiller et trésorier d'une fédération nationale ; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère des petites et moyennes entreprises
25 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Barao (René)
chef d'entreprise ; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère des petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bertoni (Maurice)
directeur régional d'une compagnie maritime ; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Rivé (Claude, Gabriel)
président de commissions dans une organisation professionnelle ; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Maurin (Daniel, Marie)
président d'un conseil régional de l'ordre des experts-comptables ; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Foucher (Serge, Claude)
vice-président d'une chambre de commerce et d'industrie ; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Virel (Emile, Romain)
président d'un centre d'initiation à la vie des collectivités locales ; 41 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'aménagement du territoire
51 ans de services civils et d'activités sociales
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Morini (Jean-Louis)
maire ; 41 ans d'activités professionnelles, sociales, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Delalande (Jean-Baptiste, Francis)
président d'un comité de quartier ; 41 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Cayol (Elise, Marguerite)
ancienne responsable de comité d'entraide ; 41 ans de services civils, d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bourget (Jean, Emile)
responsable dirigeant de société ; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Finances et commerce extérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Poirier (Clément)
ancien directeur à la municipalité de Miquelon ; 41 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
10 novembre 1988
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Lefébure (Patrice)
président d'une association humanitaire ; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ACTION HUMANITAIRE D'URGENCE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Cabiro, née More (Janine)
secrétaire de mairie ; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
42 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="40"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Auzeau (Jean-Louis)
délégué régional à la sécurité routière ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère de la fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Fourage (Jean-Claude)
ingénieur d'études et de fabrications ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Cadiou (Joseph, Yves)
ingénieur d'études et de fabrications ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Le Rat (Paul)
acteur, metteur en scène ; 40 ans d'activités artistiques et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Esclangon (Danielle), épouse Pansu
directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études ; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
26 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bourbon (Suzanne, Anne-Marie), épouse Maurice
conseiller technique de service social à l'inspection académique de la Côte-d'Or ; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: d'Andréa, née Soler (Maryse, Lucienne)
contrôleur principal des impôts, à Marseille ; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bayot (Gabrielle, Ghislaine)
trésorier principal du Trésor public au ministère ; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Roux (Robert, André)
conseiller général de la Charente ; 40 ans de fonctions électives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
11 avril 1986
43 ans d'activités professionnelles, cultuelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Pontroué (Michel, Paul)
directeur général adjoint des services du département du Morbihan ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
11 avril 1986
43 ans d'activités professionnelles, cultuelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Gentilini (Marc)
chef de service hospitalier ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
SANTE ET SECURITE SOCIALE
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Commandeur"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Videau (Yves, René)
directeur départemental à La Poste ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Poste, télécommunications et espace
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Dubourdieu (Henri)
receveur, chef du service des douanes de Mayotte ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
10 novembre 1988
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Servières (Jean)
ingénieur principal hors classe honoraire à la S.N.C.F. ; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Miri (Alain)
président départemental adjoint de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie ; 40 ans d'activités associatives et de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Houlgatte (Josette, Jacqueline)
présidente honoraire du tribunal de grande instance de Cambrai ; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Nouchi (Claude, Elie)
ancien secrétaire général d'une direction régionale de l'environnement ; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Officier du
19 décembre 1973
Au grade de chavalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chavalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Pouillet (Robert)
directeur technique dans une société ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
42 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Mas (Robert)
directeur de centre dans une société ; 40 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
42 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Runge (Marie, François)
ancien directeur d'un organisme à caractère social ; 40 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Emploi
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Léotardi (Paul, Eugène)
conducteur de travaux publics ; 40 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Brusset (François, Marie)
commissaire régional d'un organisme fraternel ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Seveno (Roger)
président national adjoint de la société “Les Meilleurs Ouvriers de France” ; 40 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
34 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Delomier (Yves, Marcel, Marie)
ancien médecin, chef de service hospitalier ; 40 ans d'activités professionneles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
34 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Boukhadra (Laïd)
président départemental d'une association ; 40 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Aoudeche (Tayeb)
délégué d'une Union nationale de travailleurs rapatriés ; 40 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Baguet (Bernard)
directeur de société ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère des petites et moyennes entreprises
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises"
grade="Officier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Lambert (Etienne, Zéphyr)
directeur dans une société ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Manuel (Jacques, Jean)
président d'un syndicat d'initiative ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, du logement
31 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Vioulac (André, Joseph)
vice-président général d'un syndicat professionnel ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Le Gueut (Henri)
adjoint au maire de Royan (Charente-Maritime) ; 40 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
11 avril 1986
42 ans de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Laval (Henri, Antoine)
secrétaire général départemental d'un organisme professionnel ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
33 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Coudray (Michel)
directeur technique d'un groupe industriel ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
31 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Renucci (Stanislas)
ancien chef de district à l'Office national des forêts ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
28 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Gautier (Michel, Alexis)
président-directeur général de société ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Poste, télécommunications et espace
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Grenet (Claude, Georges)
ancien directeur régional de la Caisse des dépôts et consignations ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Beuchat (Bernard, Pierre)
président-directeur général de société, conseiller du commerce extérieur ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Finances et commerce extérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Kerl (Auguste, Charles)
président général d'une association d'éducation populaire et sportive ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Lacoste (François)
responsable d'associations humanitaires ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ACTION HUMANITAIRE D'URGENCE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bujeaud, née Bon (Colette)
adjoint administratif principal au ministère ; 40 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Eyvrard (Louis, Jacques)
chef de secteur dans un parc national ; 40 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Officier du
19 décembre 1973
Au grade de chavalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chavalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Sola (Joseph)
conseiller technique au Gouvernement du territoire de Polynésie française ; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
42 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="39"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Delagnes (Pierre)
chef de travaux dans un lycée d'enseignement professionnel ; 39 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
42 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="39"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Levesque (Lionel, Marie, Louis)
attaché territorial dans un conseil régional ; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère de la fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Roche, née Sartoris (Giselle)
directeur de préfecture ; 39 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère de la fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Rossignol (Claude)
attaché principal d'administration centrale ; 39 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
42 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Daum, née Bompais (Monique, Denise)
assistante sociale-chef au centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Lille ; 39 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
26 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Chenivesse (Régine, Marie), épouse Valador
professeur au Centre international d'études pédagogiques ; 39 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
26 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Alter (Michel)
professeur honoraire des universités ; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Labatut (Gilbert, André)
trésorier-payeur général des Vosges ; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Drévillon (Jean, Claude)
agent de recouvrement principal du Trésor public à Versailles ; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Officier du
19 juin 1972
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Queffelec, née Vion Loisel (Albine, Gabrielle)
responsable administratif à La Poste ; 39 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Poste, télécommunications et espace
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Pinturier (Prosper)
directeur administratif d'un centre médical ; 39 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
SANTE ET SECURITE SOCIALE
37 ans d'activités sociales, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Rousse (Roland)
responsable dans un centre de formation d'apprentis ; 39 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
42 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Gilles (Bernard)
agent de maîtrise dans une direction de la voirie ; 39 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
42 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Collay (Bernard)
président-directeur général d'une société ; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
42 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Jablonski (Bernard, Paul)
chef adjoint d'atelier à la Direction des Journaux officiels ; 39 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Grux (Françoise, Andrée)
assistante sociale ; 39 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Rathery (Daniel)
président d'honneur d'un syndicat national ; 39 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
34 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Desrousseaux (Francis)
militant syndical ; 39 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
34 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Dominjon, née Monnier (Françoise, Madeleine, Jeanne)
médecin spécialiste ; 39 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
34 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Hadjaz (Mohammed)
vice-président d'une association de rapatriés ; 39 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Tardif (Yan, Yvon, Arthur)
administrateur de société (Australie) ; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Chevalier du
29 septembre 1988
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Freycenon (Joseph, Marius)
président d'une fédération de sociétés musicales ; 39 ans d'activités professionnelles, musicales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bellier (Michel, Christian)
maire adjoint chargé de l'urbanisme et du logement ; 39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Faivre (René, Emile)
professeur de lycée professionnel à Besançon ; 39 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
26 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Goudou (Raymond)
conseiller régional du Centre, ancien maire de Léré ; 39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
11 avril 1986
42 ans de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Goguel-Nyegaard (Denis, Jean-Charles)
directeur dans un groupe pétrolier ; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Companie (Claude)
technicien dans un groupe industriel ; 39 ans d'activités professionnelles, syndicales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
31 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bron (Emile)
ancien directeur technique de société ; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Berruyer (Jean)
président-directeur général de société agro-alimentaire ; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Reeb (Edmond)
directeur d'un organisme national de sélection animale ; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
28 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Eisenbach (Jean-Jacques)
président d'un club sportif ; 39 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Paultre de Lamotte (Jean, Loup)
directeur dans un groupe industriel ; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Finances et commerce extérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Wilmann-Courteau (Roland, Claude)
ancien directeur de la fabrication maroquinerie dans une société d'articles de luxe ; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Laudy (Alain-Gaston)
ingénieur principal hors classe honoraire à la S.N.C.F. ; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Gouaud (Jean-Pierre)
directeur d'un centre de rééducation professionnelle ; 38 ans d'activités sociales, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
42 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="38"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Prudhomme (Monique, Laure)
ancienne surveillante chef de services hospitaliers ; 38 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
SANTE ET SECURITE SOCIALE
37 ans d'activités sociales, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="38"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Delsouc, née Fournié (Geneviève)
attaché de préfecture ; 38 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
42 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="38"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Joron (Jean)
président d'une union régionale syndicale ; 38 ans d'activités sociales, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
34 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Castel (Antoine, Jacques)
médecin, chef de service hospitalier ; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
34 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Boukhecham (Amor)
délégué départemental d'une union nationale de travailleurs rapatriés ; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Benyoucef (Mohamed)
président de conseil dans une association ; 38 ans de services civils, militaires et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Riess (Henri, Gérard)
professeur à l'Ecole nationale supérieure de chimie de Mulhouse ; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
40 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Quetel (Claude)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique ; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
40 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Wong, née Bergé (Christiane)
ingénieur d'études, honoraire ; 38 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
42 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Godé (Anne-Marie), épouse Kuperberg
inspecteur général de l'éducation nationale ; 38 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
26 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Filaquier (Bruno, Harry)
pilote d'hélicoptère à la base de la sécurité civile de Montpellier (Hérault) ; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
11 avril 1986
42 ans de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Touze (Jacqueline)
chef de service administratif à la préfecture de la Haute-Vienne ; 38 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
11 avril 1986
24 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Desmaison (Jacques, Marie)
directeur départemental à La Poste ; 38 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Poste, télécommunications et espace
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Vernhes (Francis, Germain)
secrétaire national d'une fédération en faveur de la jeunesse ; 38 ans d'activités socio-éducatives, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Malaterre (Raymond, Louis, Firmin)
ancien chef de centre de classe supérieure à La Poste ; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Valera (Placida)
professeur agrégé d'espagnol à la maison d'éducation de la Légion d'honneur de Saint-Denis ; 38 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Pacholczyk (Antoine)
ancien ingénieur divisionnaire dans une société ; 38 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
42 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Doubre (Jean-Claude)
président d'un syndicat professionnel ; 38 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
42 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Senoble (Claude)
président-directeur général de société ; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Pouillot (André, René)
président d'une association professionnelle ; 38 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Cottin (Philippe, Marie)
directeur général de société ; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Reymond (Paul)
ancien médecin ; 38 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
34 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Keller (Guy)
militant syndical ; 38 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
34 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Boukredine (Ali)
président d'une association en faveur des rapatriés ; 38 ans d'activités sociales, professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Moyne-Bressand (Gérard)
artisan pâtissier ; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère des petites et moyennes entreprises
25 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Trutt (Jean-Claude, Gabriel)
président-directeur général de société (Luxembourg) ; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Chevalier du
29 septembre 1988
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Auran (Jean, Louis)
directeur régional dans une société d'autoroutes ; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Mathelié-Guinlet (Gérard, Maurice)
ancien président d'un conseil régional de l'ordre des experts-comptables ; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Le Saux (André, Jean)
administrateur d'une association d'épargne et de retraite ; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bouley (Jacques, Bernard)
directeur général des services techniques de la ville d'Epinal ; 38 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
11 avril 1986
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Pruvost (André)
vice-président d'une fédération départementale de syndicats d'exploitants agricoles ; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
28 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Demessine (Jacques)
chef de service à Aéroports de Paris ; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
TRANSPORTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Réolon (René)
président d'une fédération du bâtiment et des travaux publics ; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Dangles (Claude, Elie)
directeur d'un organisme en faveur du logement ; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Pinville (Marie, Charles)
chef de service au centre hospitalier universitaire de Fort-de-France (Martinique) ; 38 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
10 novembre 1988
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Schneider (Edouard, Philippe)
ancien médecin du travail, médecin expert honoraire près la cour d'appel de Versailles ; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Polio (Jean-Pierre)
ancien contrôleur général adjoint à E.D.F.-G.D.F. ; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Haudiquet (Roland)
ancien chef de bureau de la compagnie des tramways de Lille ; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Gounet, née Chassain (Jeannine)
attaché de préfecture ; 37 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
42 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="37"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Moussa (Mohamed)
vice-président d'une association de rapatriés ; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Saint-Martin (Jean, Henri)
directeur général de société au Niger ; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération
26 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Heller, née Dufour (Françoise)
ancien conservateur en chef de la bibliothèque et des archives du Conseil d'Etat ; 37 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Breton (Jean-Claude)
secrétaire administratif en chef ; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Cotteret (Jean-Marie)
professeur agrégé ; 37 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
26 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bertin (Gilbert)
directeur d'école honoraire ; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Joannes (Maurice, Louis)
secrétaire général de l'inspection générale des postes et télécommunications ; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Poste, télécommunications et espace
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Arniaud (Etienne, Pierre)
directeur départemental à La Poste ; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Poste, télécommunications et espace
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Pineda (Claude, Vincent)
chef de service au centre spatial guyanais ; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
10 novembre 1988
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Onidi (Hubert)
chef d'unité à l'office humanitaire de la Communauté européenne ; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ACTION HUMANITAIRE D'URGENCE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Lagarde, née Tiapari (Haamoetini, dite Tini)
conseiller territorial en Polynésie française ; 37 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
10 novembre 1988
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Angelini (Virginie)
infirmière d'anesthésie ; 37 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ACTION HUMANITAIRE D'URGENCE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Sabo (Maurice)
ancien responsable du service environnement d'une société ; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Officier du
19 décembre 1973
Au grade de chavalier
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chavalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Leroy (Georges)
ancien directeur administratif ; 37 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
42 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Rohart (Gérard)
directeur d'un site industriel ; 37 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Emploi
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Delannoy, née Bancourt (Mauricette)
contrôleur divisionnaire à France Télécom ; 37 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
42 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Tison (Auguste)
militant syndical ; 37 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
34 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Albisser (Daniel)
chef d'escale dans une compagnie aérienne ; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Obringer (Gérard, Jean, Claude)
directeur général de banque ; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Lagarde (Gilbert, Léon)
conseiller général de l'Aveyron, adjoint au maire de Millau ; 37 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
11 avril 1986
42 ans de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Coenne (Raymond)
maire ; 37 ans d'activités professionnelles, sociales, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Chevalier du
13 septembre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Brugère (Robert, Paul)
trésorier départemental d'un syndicat ; 37 ans d'activités professionnelles, de services civils, militaires et d'activités syndicales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Poste, télécommunications et espace
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Sidney (Jean)
ancien chargé de mission à E.D.F.-G.D.F. ; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Rohart (Yves, Jean, Louis)
administrateur départemental de l'Union fédérale des associations françaises d'anciens combattants et de victimes de guerre ; 37 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Phalip (Robert, Emmanuel)
secrétaire de commission épiscopale ; 36 ans de vie religieuse, d'activités sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Chevalier du
13 septembre 1980
30 ans d'activités sociales, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="36"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Garnier (Michel)
directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle ; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Emploi
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="36"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Geoffroy, née Bouchindome (Andréa)
chef de bureau dans un ministère, 36 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
42 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="36"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Jean (Athanase, Pierre)
maître ouvrier à la direction de la Documentation française ; 36 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Hartwig (Monique)
assistante sociale en chef ; 36 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
34 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Herouali (Abdelkader)
président d'une union régionale d'anciens combattants rapatriés ; 36 ans d'activités sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Amer-Saïd (Chabane)
président d'une fédération départementale de rapatriés ; 36 ans d'activités sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Tessandori (Henri)
directeur de la protection judiciaire de la jeunesse pour la région Provence-Alpes-Côte d'Azur ; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Narzis (Henri)
maire ; 36 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère de la fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Mansion, née Gingibre (France)
attaché principal de préfecture ; 36 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère de la fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Le Ray (Michel, François)
ingénieur technico-commercial ; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Villesange, née Justaud (Aliette)
secrétaire comptable ; 36 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Usciati (Marguerite)
conseillère technique de direction ; 36 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Giraud (Marie-France)
chef de service administratif ; 36 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Croizier (Paulette, Jeanne)
secrétaire administratif dans une direction départementale de l'équipement ; 36 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, du logement
31 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Pierre (Michel)
professeur dans une institution privée ; 36 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
40 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Deshayes (Jean, Charles)
proviseur de lycée à Hérouville-Saint-Clair ; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
26 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Vitte (Marie-Thérèse, Huguette), épouse Mercier
secrétaire d'administration scolaire et universitaire, chef de section au ministère ; 36 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
42 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Chaillou (Gabrielle), épouse Delaurent
inspecteur d'académie adjoint au directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Yvelines ; 36 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
26 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Blanc (Marie-José, Chantal), épouse Celimène
secrétaire général de l'institut universitaire de formation des maîtres de Paris ; 36 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Morel (Jean, Yves)
Abbé
curé doyen de Saint-Maurice-de-Sens et de Paron (Yonne) ; 36 ans de ministère ecclésiastique et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
11 avril 1986
42 ans de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Sevestre (Jacques)
professeur à l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes ; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
28 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Favier (Charles)
ingénieur des travaux agricoles à la direction de l'agriculture et de la forêt de Meurthe-et-Moselle ; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
28 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: de Lavaur de Laboisse (Eliane)
directeur de recherches au centre de recherches de l'Institut national de la recherche agronomique ; 36 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
28 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Artusse, née Duparc (Annie)
chef de service à la direction de l'agriculture et de la forêt du Puy-de-Dôme ; 36 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Despioch (Marius, François, Etienne)
ancien brigadier de la police nationale ; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Commandeur"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Chérest (Marc)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique ; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
RECHERCHE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Garcin (Bernard)
directeur à La Poste ; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Poste, télécommunications et espace
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Brajeul (Georges, Louis)
directeur à La Poste ; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Poste, télécommunications et espace
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bachelier (Jean)
directeur départemental à La Poste ; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Poste, télécommunications et espace
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bérose (Henri, Frantz)
ergothérapeute à l'hôpital psychiatrique de Colson (Martinique) ; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
10 novembre 1988
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Deschamps, née Argentin (Chantal)
chargée de mission dans un hôpital ; 36 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ACTION HUMANITAIRE D'URGENCE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Marty (Jean-Claude)
ancien médecin spécialiste ; 36 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
SANTE ET SECURITE SOCIALE
37 ans d'activités sociales, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Calvet (Jean)
pharmacien ; 36 ans d'activités professionnelles sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
SANTE ET SECURITE SOCIALE
37 ans d'activités sociales, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Berrut (Jean, Sylvain)
directeur d'hôtel ; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Rolin (François)
directeur régional d'un organisme à caractère social ; 36 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
34 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Delepoulle (Xavier)
ancien président d'une association franco-arabe ; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Duperche (Pierre)
président-directeur général de société ; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère des petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Herpin (Daniel, Bienaimé)
employé dans une société au Cameroun ; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération
26 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Imbert (Régis, Serge)
directeur général pour Hong-kong, la Chine, Macao et la Corée d'une compagnie aérienne ; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Chevalier du
29 septembre 1988
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Paturle (Emmanuel, Marie)
président-directeur général de sociétés ; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Fady (Philippe, Eugène)
conseiller municipal de Mulhouse (Haut-Rhin) ; 36 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
11 avril 1986
42 ans de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Jalenques (Guy)
président-directeur général de société ; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Dumas (Jean-Pierre)
directeur dans un groupe de recherche ; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
31 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Boyer (Jean)
président d'une chambre d'agriculture ; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: de Lamee de Soulages (Arnaud)
secrétaire départemental d'une fédération nationale ; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
28 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Staat (Pierre)
directeur général adjoint d'un groupe de Champagne ; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
28 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Dumont (Jean-Denis)
ancien directeur général d'un groupe coopératif ; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
28 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Champion (Michel, Aimé)
maire ; 36 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Chevalier du
13 septembre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Robert (Francis, Emmanuel)
directeur dans une société de télécommunications ; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Poste, télécommunications et espace
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Barthod (Jacques)
directeur général d'une entreprise ; 36 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Emploi
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Flandin (Henri, Camille)
agent technique principal dans un parc national ; 36 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Officier du
19 décembre 1973
Au grade de chavalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
grade="Chavalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Louis (Pierre, André)
praticien hospitalier ; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
SANTE ET SECURITE SOCIALE
37 ans d'activités sociales, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="35"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Chatelan (Jean, Louis, Julien)
chirurgien ; 35 ans d'activités sociales, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
SANTE ET SECURITE SOCIALE
37 ans d'activités sociales, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="35"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Pons (Henri, Noël)
directeur régional des impôts à Paris ; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Officier du
19 juin 1972
40 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="35"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Mottet (Gérard)
directeur de laboratoire de géographie physique ; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Fonné (Claude, René)
chargé de mission au secrétariat général du comité interministériel de la sécurité nucléaire ; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Lanternier, née Baudouin (Annie, Marie-Louise)
secrétaire administrative à la direction des services administratifs et financiers ; 35 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Sigg (Alain, Patrick)
chargé de mission au ministère ; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération
26 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Champfailly (Bernard)
maître ouvrier principal, 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère de la fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Aimé (André)
secrétaire administratif dans une préfecture ; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère de la fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Hourcade dit Bellocq (Jean, André)
chargé de mission au ministère ; 35 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
26 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Cauvin (William, Gérard)
proviseur de lycée à Clermont-Ferrand ; 35 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
26 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Boulet (Francis, Jean)
principal de collège à Lens ; 35 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Barret (Michel)
proviseur de lycée à Tournan-en-Brie ; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Vincent, née Bachelet (Josiane, Marie-Agnès)
secrétaire administratif, chef de section au ministère ; 35 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Giard, née Gonzalez (Marie-Madeleine)
inspecteur de service intérieur et du matériel ; 35 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Ordas (René, Antoine)
capitaine de police ; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
11 avril 1986
42 ans de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Husson (Henri, Philippe)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique ; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
RECHERCHE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Jimenez (Joël)
chef de centre ; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Poste, télécommunications et espace
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Miré (Emma, Claude)
chef de centre des impôts à Basse-Terre ; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Officier du
19 juin 1972
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Guillemin (Jean, François)
chirurgien-dentiste ; 35 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
SANTE ET SECURITE SOCIALE
37 ans d'activités sociales, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Finaz (Emile)
délégué départemental d'une association en faveur des paralysés ; 35 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
SANTE ET SECURITE SOCIALE
37 ans d'activités sociales, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Lachaux (Bernard)
conseiller prud'homme ; 35 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
34 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Cépi (Jean, Vincent)
président d'une amicale de rapatriés ; 35 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Horvath (Antoine, Jean, Joseph)
directeur général de société au Gabon ; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération
26 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bergeron (Henry, André)
directeur-gérant de société (Paraguay) ; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Chevalier du
29 septembre 1988
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Alberola (Louis-Philippe)
directeur général d'un centre commercial (Andorre) ; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Chevalier du
29 septembre 1988
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Péchavit (Jean, Gilbert, Michel)
conducteur d'automobile ; 35 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Coq (Raoul, Paul)
directeur central dans une banque ; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Rubi (Alain)
brigadier-chef de la police municipale de Nice ; 35 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
11 avril 1986
43 ans d'activités professionnelles, cultuelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Gilles (Richard)
directeur de projet dans un groupe de construction d'automobiles ; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Lequin (Jean, Paul)
directeur commercial dans un groupe industriel ; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
33 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Lenglen (Claude, Maurice)
ancien président-directeur général de société ; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
33 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Cotoni (Paul)
directeur général d'une caisse régionale de crédit agricole ; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Le Provost (Bernard)
responsable d'une société de distribution de produits vétérinaires ; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
28 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Tauzin (Henri)
directeur d'un comité en faveur du logement ; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Gervais (Georges, Henri)
président d'un comité départemental des médaillés de la Jeunesse et des sports ; 35 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Netter (Philippe, Henri)
président-directeur général de société ; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Finances et commerce extérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Blanc (Louis, Joseph)
Abbé
président d'une association à caractère social ; 34 ans d'activités sacerdotales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Leget (André)
conseiller technique au Cap-Vert ; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération
26 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Gely (Jean, Dominique)
conseiller technique du ministre du Plan de Mauritanie ; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération
26 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Varry (François)
surveillant pénitentiaire détaché auprès de la Cour de justice des Communautés européennes ; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Brissac (Guy, Pierre)
premier juge au tribunal de grande instance de Créteil ; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Roullet (Marie-Claude, Renée), épouse Domb
vice-président au tribunal de grande instance de Paris ; 34 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Borde (Marie-Madeleine, Elisabeth)
substitut du procureur général près la cour d'appel de Paris ; 34 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Mordon, née Capelle (Georgette, Huguette)
ancien secrétaire général adjoint de mairie ; 34 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère de la fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Guillerm (Michel)
ingénieur sur contrat ; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Titus-Carmel (Gérard)
artiste peintre, graveur ; 34 ans d'activités artistiques et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bauchet (Jean-Robert)
ingénieur-chef de l'aviation civile, chef d'un centre de navigation aérienne ; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Marcoux (Noël, Henri)
secrétaire général adjoint de l'université de Saint-Etienne ; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
26 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Granveaud (Michel, Pierre)
ingénieur de recherche au Centre national de la recherche scientifique ; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
26 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Moulin (Denise, Eugénie)
contrôleur des impôts au ministère ; 34 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Mouilhaud, née Boussuge (Joséphina, Margita)
adjoint administratif principal au ministère ; 34 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Crépatte, née Milan (Françoise, Joséphine)
contrôleur divisionnaire des impôts ; 34 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Dei-Cas (Renato, Valente)
ingénieur au Commissariat à l'énergie atomique ; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
RECHERCHE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Cariel (Joseph, Liardin)
praticien hospitalier à Fort-de-France (Martinique) ; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
10 novembre 1988
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Doisneau (Louis)
chef inspecteur divisionnaire honoraire de la police nationale ; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Armati (Jean, Louis)
directeur départemental de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre ; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Petit (Nicole), épouse Langlois
chercheur au Centre national de la recherche scientifique ; 34 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
RECHERCHE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Gautheret (Françoise, Marie, Valentine)
professeur certifié de sciences naturelles à la maison d'éducation de la Légion d'honneur de Saint-Denis ; 34 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Lemesre (René)
directeur adjoint d'une union patronale interprofessionnelle ; 34 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Emploi
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Colin (Daniel)
président de commission Emploi formation, dans un organisme professionnel ; 34 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Emploi
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Giry (Pierre, Francis)
maire ; 34 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bellingard (Jean-Pierre, Aubin)
consultant en conseil d'entreprises ; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Gasc (Michel, Marius)
directeur d'une association d'entraide ; 34 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
34 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Hurtaud (André)
président d'une chambre de métiers ; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère des petites et moyennes entreprises
25 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: de Foucault (Philippe)
délégué général d'une société ; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère des petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Lacastaigneratte (Michel, Jean, Pierre)
directeur de société au Togo ; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération
26 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Hommet (Serge, Maurice)
directeur de département dans une société au Gabon ; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération
26 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Cheval, née Bono (Maryvonne)
gestionnaire de crédits à l'administration générale ; 34 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération
21 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: de Lamberterie (Jean)
directeur de la Caisse française de développement au Laos ; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Chevalier du
29 septembre 1988
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Rossier (Dominique, Marc)
directeur dans une société ; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Martinez (Jean)
agent sur contrat ; 34 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Marneur (Michel, Ange)
journaliste ; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Marcillet (Jérôme, Antoine)
directeur adjoint du frêt à la S.N.C.F. ; 34 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, du logement
31 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: de la Chapelle (Dominique, Marie)
directeur à la Caisse des dépôts et consignations ; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Camuzat (Maxime, Louis)
conseiller général du Cher, maire de Saint-Germain-du-Puy ; 34 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
11 avril 1986
42 ans de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Ortal (Raymond, Gustave)
président-directeur général de sociétés ; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
33 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Pin (Jackie, Elie)
maire ; 34 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bobe (Pierre)
vice-président d'une caisse de crédit agricole ; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Muller (Jean-Claude)
délégué dans une société ; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Finances et commerce extérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Mathieu (Denise, Madeleine)
secrétaire administratif en chef à la direction des services administratifs et financiers ; 33 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Avenel, née Létang (Geneviève)
principal de collège ; 33 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Herellier, née Pagier (Mireille)
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales ; 33 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
34 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Djebabla (Lamri)
président d'une union départementale d'anciens combattants rapatriés ; 33 ans d'activités sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Duvernay (Philippe, Jean)
adjoint administratif principal de chancellerie au consulat général de France à Annaba ; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
39 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Lozon (Lucienne, Jacqueline)
secrétaire administratif de classe exceptionnelle à l'administration centrale ; 33 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
39 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Arnould (Christiane, Andrée)
chargé de mission à l'administration centrale ; 33 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Midy (Jean-Paul)
substitut du procureur général près la cour d'appel d'Orléans ; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Ciabrini (Blanche, Rose)
conseiller à la cour d'appel d'Aix-en-Provence ; 33 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Doaré (Marie-Thérèse)
conseillère technique de direction ; 33 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Marty (Gabriel)
directeur d'école à Montpellier ; 33 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
40 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Joly (Jean, Luc)
directeur à la mission scientifique et technique du ministère ; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
26 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Colson (Jean-Claude, Rémi)
professeur des universités à l'université de Bourgogne ; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
26 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Grandis (Germaine), épouse Ducarrouge
principal honoraire de collège ; 33 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
26 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Berny, née Desbarats (Michelle)
principal de collège à Pessac ; 33 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Banderier (Gaston, Pierre)
contrôleur d'Etat ; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Calatayud (Henri)
lieutenant de police ; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
11 avril 1986
42 ans de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Besson (Louis, Joseph)
ancien ministre, président du haut comité pour le logement des personnes défavorisées ; 33 ans de services civils, d'activités sociales et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Officier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Julien (Jean-Louis, Bernard)
directeur départemental de l'équipement ; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Taddei (André, Philippe)
sous-brigadier honoraire de la police nationale ; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Ridel (Serge)
vice-président honoraire au tribunal de grande instance de Pontoise ; 33 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Courcoux (Jean, Louis, François)
officier de paix honoraire de la police nationale ; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Beffa (Marie-Lise)
maître de conférences à l'université Paris-VIII ; 33 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
RECHERCHE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bourg, née Arnaldi (Denise, Louise)
adjoint administratif principal au ministère ; 33 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Finances et commerce extérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Quessada (Andrée), épouse Torregrossa
greffier divisionnaire honoraire au tribunal de grande instance de Paris ; 33 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Rousselet (Jean)
secrétaire général, directeur des services d'une chambre de métiers ; 33 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Emploi
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Grangeon (René, Marius, Julien)
président d'honneur d'une union départementale d'associations familiales ; 33 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
34 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Fahy (Lucien)
président-directeur général de sociétés ; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
34 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Boyer (Daniel)
militant syndical ; 33 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
34 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Pophillat (Bernard, Hervé)
secrétaire général d'une fédération professionnelle ; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère des petites et moyennes entreprises
25 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Blot (Jean)
agent d'assurances ; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère des petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bay (Jack, Gaëtan)
directeur de société au Gabon ; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération
21 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Chandez (Jean-Paul, Martial)
directeur général d'une société ; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Poirot (Jacques, Michel)
directeur de service à la Banque de France ; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Guyomar (Yves)
directeur dans un groupe industriel ; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De:
de Vanssay de Blavous
(Bernard), secrétaire général d'une fédération professionnelle ; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
33 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Pivet (Yves, Henri)
chargé de mission ; 33 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Piccirillo (Claude)
maire ; 33 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Chartier (Michel, Paul)
maire ; 33 ans d'activités professionnelles, sociales, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Delort (Pierre)
directeur général d'une caisse de mutualité sociale agricole ; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
28 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Combal (Jeanne-Marie)
ancien inspecteur dans une direction départementale des affaires sanitaires et sociales ; 32 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
SANTE ET SECURITE SOCIALE
37 ans d'activités sociales, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="32"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Simon, née Mativet (Martine, Marie)
chef adjoint de service à la Direction des Journaux officiels ; 32 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: L'Hôte, née Beroudiaux (Jacqueline, Marie, Blanche)
vice-présidente d'une association d'insertion ; 32 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bonney, née Mathivaud (Jocelyne)
secrétaire des services, chef de section à l'Assemblée nationale ; 32 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bougouin (Yves, Lucien)
secrétaire de chancellerie en chef ; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
39 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Monnier (Jacques)
conseiller technique principal à l'Institut national pour l'étude et la recherche agronomique du Zaïre ; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération
26 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Juhel (Michel, Louis, Jean)
directeur régional d'une compagnie aérienne pour l'Afrique de l'Ouest ; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération
26 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Jeanvoine (Pierre-Marie)
conseiller à la mission de coopération et d'action culturelle au Mali ; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération
26 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Brignone (Georges, Charles)
fondateur d'une association humanitaire ; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Maillard (Jean-Pierre)
proviseur d'un lycée international ; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Affaires européennes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Grandsire (Jean-François, Eugène)
président de la chambre d'accusation à la cour d'appel de Metz ; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Andrieu-Guitrancourt (Christine)
agent contractuel honoraire du ministère ; 32 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Paris (Jean-François, Raymond)
chef des services fiscaux, à Clermont-Ferrand ; 32 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Blanche, née Chevalier (Marie-Paule, Emilie)
directeur départemental adjoint des impôts au ministère ; 32 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Cramoisan (Serge, Léonard)
conseiller général de Seine-Maritime ; 32 ans de services civils, militaire et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
11 avril 1986
42 ans de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Brossier (François, Maurice)
Abbé
professeur à l'Institut catholique de Paris ; 32 ans de ministère ecclésiastique et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
11 avril 1986
42 ans de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Soulard (Henri)
chef d'équipe au centre de déminage de Lyon ; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
11 avril 1986
24 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bouffel (Pierre, Marie)
brigadier de police ; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
11 avril 1986
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: L'Hoste (Jean)
directeur de recherche à l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité ; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
RECHERCHE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Waser (Gérard)
directeur à la préfecture de la Guyane ; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
10 novembre 1988
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Réale (François)
adjoint au directeur des renseignements généraux d'Antilles-Guyane ; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
10 novembre 1988
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Buccafurri (René)
vice-président départemental d'une fédération de sauvetage et de secourisme ; 32 ans d'activités sociales, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ACTION HUMANITAIRE D'URGENCE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Charlot, née Bertin (Renée)
chef de section ; 32 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Poste, télécommunications et espace
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: El Hocine (Elisabeth)
directrice de l'infirmerie de la maison d'éducation de la Légion d'honneur des Loges ; 32 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Navarro (Michel)
président d'une association d'intégration sociale ; 32 ans d'activités professionnelles, sociales, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Chevalier du
13 septembre 1980
30 ans d'activités sociales, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Lefesvre (André, Bernard)
médecin ; 32 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
SANTE ET SECURITE SOCIALE
37 ans d'activités sociales, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Serveau (Francis)
ingénieur dans une entreprise ; 32 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
42 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Elain (Yves, Marie)
directeur général adjoint des services d'une région ; 32 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bielle (Marcel, Jacques)
directeur du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle ; 32 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bergeron (Pierre)
directeur d'un laboratoire d'analyses médicales ; 32 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Jambon (Annie, Lucienne)
adjoint administratif de chancellerie à l'administration centrale ; 32 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
39 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Magnan (Henri, Louis)
président-directeur général d'une société ; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Le Portz (Louis, Eugène)
directeur dans une société ; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Michalon (Yves)
président d'une fondation ; 32 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
11 avril 1986
42 ans de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Thiébaut (Charles)
commandant de police ; 32 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
11 avril 1986
24 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Iliou (Louis, Jacques)
ancien directeur dans une société ; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Mougin (André)
directeur général de société ; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
33 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Lefranc (Serge, Charles)
directeur général dans un groupe industriel ; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
33 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Cazot (Michaël, Eugène)
directeur d'un centre à caractère social ; 32 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Vercelli (Jean-Louis)
directeur général d'une caisse régionale de crédit agricole mutuel ; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
28 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Schmitt (Jean)
président-directeur général d'une société de transport ; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
TRANSPORTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Lehmuller (Georges, André)
président d'un office municipal des sports ; 32 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Kouznetzoff (Daniel, Eugène)
consultant en entreprises ; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Finances et commerce extérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Buffon (Alain)
président d'un organisme culturel à la Guadeloupe ; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
10 novembre 1988
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Lorriaux (Michel-Claude)
chef d'un département chargé de l'environnement ; 32 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Officier du
19 décembre 1973
Au grade de chavalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
grade="Chavalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Guillaud (Raymond)
major de police de sécurité publique ; 31 ans d'activités sociales, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Chevalier du
13 septembre 1980
30 ans d'activités sociales, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="31"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Givry (Robert)
ancien chef d'atelier hospitalier ; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
SANTE ET SECURITE SOCIALE
37 ans d'activités sociales, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="31"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Vivé, née Dubois (Anne, Marie)
maire adjoint ; 31 ans d'activités sociales, de services civils et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Chevalier du
13 septembre 1980
30 ans d'activités sociales, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="31"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Martin (Bernard)
agent technique hospitalier ; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
34 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Cabon (Henri, Georges)
consul adjoint à l'ambassade de France à Varsovie ; 31 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
39 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Adam, née Derynck (Nicole, Françoise)
attaché d'administration centrale ; 31 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Masseron (Bernard, François)
ingénieur sur contrat ; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Coduri (Elianne, Marie), épouse Bousquet
conservateur en chef de bibliothèque ; 31 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Rieu (Jean, François)
professeur à l'école des mines de Saint-Etienne ; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
40 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Leroy (Serge)
directeur d'école à Roubaix ; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
26 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Prétet (Marie), épouse Chavane
ingénieur de recherche à l'université Lyon-II ; 31 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
40 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Le Trocquer (Annick), épouse Minkine
professeur à Caen ; 31 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
26 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Belin (Chantal, Mireille)
attaché principal d'administration scolaire et universitaire à l'université Paris-IX ; 31 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Salaun (André, Yves)
attaché principal d'administration centrale ; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Robert (Dominique, Henri)
chef des services fiscaux, à Boulogne-Billancourt ; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Martini (Gérard, Paul)
receveur principal des impôts, à Marseille ; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Gascon (Vincent)
brigadier-major de police ; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
11 avril 1986
42 ans de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Falsimagne-Valentini (Jean-Claude)
commandant de police ; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
11 avril 1986
42 ans de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Roque (Jean-Louis)
directeur de l'Office national des forêts de Midi-Pyrénées ; 31 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
28 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Chausson, née Delaroche (Edwige)
chef de bureau à l'administration centrale ; 31 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Mateo (Jean)
directeur à La Poste ; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Poste, télécommunications et espace
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Causse (Alain)
brigadier-chef honoraire de la police nationale ; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Flattet (Marie-Claude)
chef d'établissement à La Poste ; 31 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Poste, télécommunications et espace
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Baselga (Achille)
ancien gérant de commerce ; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
42 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De:
Miler
dit Miller (Claude), réalisateur de films ; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Gautier (Gilbert, Yves)
secrétaire administratif, chef de section à la direction des services administratifs et financiers ; 31 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Kessler (Guy)
secrétaire général d'un groupe de grande distribution ; 31 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
34 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Lunel (Bernard)
directeur commercial de sociétés ; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère des petites et moyennes entreprises
25 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Levaux (Jean-Marie, André)
délégué général d'une compagnie d'assurances (Italie) ; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Chevalier du
29 septembre 1988
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Levallois (Jean-Pierre, Germain)
administrateur de banque (Egypte) ; 31 ans d'activités professionnelles et de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Chevalier du
29 septembre 1988
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Morin (Pierre)
ingénieur sur contrat ; 31 ans d'activités professionnelles et de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Delgutte (Jacques, Alain)
directeur des relations internationales et de la communication d'un organisme de retraite et de prévoyance ; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bertrand (François, Guilhem)
professeur des universités à l'université Paris-XI ; 31 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Lennon (Etienne, Michel)
directeur de ligne à la R.A.T.P. ; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
TRANSPORTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Pautigny (Jacques, Juste)
président d'un syndicat national professionnel ; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Pascassio-Comte (Bernard)
vice-président d'une association de professionnels du golf ; 31 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Coutant (Gérard, Henry)
médecin (e. r.), médecin consultant bénévole ; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Trouillas (Paul)
praticien hospitalier, professeur des universités ; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
SANTE ET SECURITE SOCIALE
37 ans d'activités sociales, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="30"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Sornay (Jean)
ingénieur hospitalier, 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
42 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="30"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Delepine (Alfred)
chef d'atelier dans une manufacture nationale ; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
42 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="30"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Daval (Roland, Jules)
instituteur ; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Genre, née Decaux (Christiane)
directrice d'un service départemental d'action sanitaire et sociale ; 30 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
34 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Croux, née Tapie (Marie-Louise)
surveillante ; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
34 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Morand (Bernard, Pierre, Paul)
chiffreur principal à l'ambassade de France à Alger ; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
39 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Mgr Terrancle (Guy, Marie, Antoine)
conseiller ecclésiastique à l'ambassade de France près le Saint-Siège ; 30 ans d'activités sacerdotales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Chevalier du
29 septembre 1988
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Voirain (Jean-Louis, Georges)
premier substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bobigny ; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Samirant (Michel, Herbert)
maître de recherches dans un institut ; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Groussard (Jean-Claude, Georges)
directeur régional des affaires culturelles des Pays de la Loire ; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Delmas (Bruno, François)
archiviste, professeur à l'Ecole nationale des chartes ; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Budillon (Alain, Christian)
directeur régional de l'équipement ; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, du logement
31 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Lucas (Philippe, Paul)
recteur de l'académie de Caen ; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Chevalier du
16 mars 1984
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Lacroix (Jean, Michel)
recteur de l'académie de Besançon ; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
26 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Crémadeills (Jacques, Marcel)
directeur de l'académie de Paris ; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
26 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Vannier (Michèle, Marie-Josèphe), épouse Meier
secrétaire général de l'inspection académique de Mayotte ; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
42 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Charles (Anne-Marie)
maître de conférences à l'université Paris-IX ; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
26 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Castano (Yves)
commissaire divisionnaire de police ; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
11 avril 1986
42 ans de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bonté (Louis, Michel)
secrétaire général de la préfecture des Pyrénées-Atlantiques ; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
11 avril 1986
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Beaufils (Marie-France)
conseiller général d'Indre-et-Loire, maire de Saint-Pierre-des-Corps ; 30 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
11 avril 1986
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Quéméré (Pierre)
directeur de l'enseignement et de la recherche dans un institut supérieur agricole ; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
28 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Saillant (Gérard)
chef de service hospitalier ; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
SANTE ET SECURITE SOCIALE
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Officier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Derouet (Danièle), épouse Hulin
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique ; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
RECHERCHE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Fouache (Danièle)
responsable d'un programme pédagogique ; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ACTION HUMANITAIRE D'URGENCE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Gloumeau (Jean, François)
délégué régional du Conseil supérieur de la pêche ; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Officier du
19 décembre 1973
Au grade de chavalier
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chavalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Doumont (Rainer)
directeur d'un centre de formation et d'insertion professionnelle ; 30 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Emploi
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Simon (Patrick, Jean, François)
directeur de sociétés ; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Launay (Jean-Paul, Marie)
conseiller technique en Guinée équatoriale ; 30 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération
26 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Dubois (Yves, Raoul)
conseiller à l'Organisation africaine du bois au Gabon ; 30 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération
26 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bailet (Jacques, Edouard)
directeur général de banque ; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Latouche (Jean, Pierre)
médecin-chef des sapeurs-pompiers du Loiret ; 30 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
11 avril 1986
42 ans de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Emery (Jack, André)
capitaine de police ; 30 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
11 avril 1986
42 ans de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Baillot d'Estivaux (Pierre, Marie)
conseiller régional du Limousin, conseiller général de la Haute-Vienne, conseiller municipal de Limoges ; 30 ans d'activités professionnelles, de services civils et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
11 avril 1986
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Malapert (Jean, Marie, Léon)
président d'un comité d'habitat et d'aménagement ; 30 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Julien (Jean)
président d'un conseil de direction dans un office national interprofessionnel ; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
28 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Linder (François, Martin)
chef de division au Centre national d'études spatiales ; 30 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Poste, télécommunications et espace
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bagel (Serge)
ancien entrepreneur en plâtrerie peinture ; 30 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Cardon (Christian, André)
conseiller maître à la Cour des comptes ; 30 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Officier du
19 juin 1972
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Clément (Francis, Pierre)
chef du poste d'expansion économique au Ghana ; 30 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Finances et commerce extérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Lacroix (André)
directeur d'une association humanitaire ; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ACTION HUMANITAIRE D'URGENCE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Lespagnol (Philippe)
maître ouvrier principal de la ville de Paris ; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
42 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="29"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Motta (François, Charles)
agent de constatation principal des douanes à Ajaccio ; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Officier du
19 juin 1972
40 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="29"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Caroli (François, Robert)
médecin, chef de service hospitalier ; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Guidicelli (Henri, Louis, Etienne)
médecin-chef de service hospitalier, professeur des universités ; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
34 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Thiéry (Pierre, Marie)
secrétaire adjoint des affaires étrangères à l'administration centrale ; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
39 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Duc (Pierre)
professeur d'enseignement général de collège ; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
FRANCOPHONIE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Constable (Paul, Douglas)
maître de conférences ; 29 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Affaires européennes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Goyer, née Rozanes (Claire)
déléguée au Conseil supérieur des Français de l'Etranger en Belgique ; 29 ans de services civils et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Chevalier du
29 septembre 1988
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Rousseau (Gérard)
conservateur du mémorial de Colombey-les-Deux-Eglises ; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Chaumont (Jean-Paul)
directeur d'un centre d'études techniques de l'équipement ; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, du logement
31 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Fischer (Johann-Maria)
principal de collège à Farebersviller ; 29 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
26 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Caron (Jean-Michel, Edmond)
professeur des universités à l'université de Lyon ; 29 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
26 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Sage (Jean, Claude, Maurice)
directeur régional des douanes, à Perpignan ; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Lautré (Marc, Aimé)
attaché financier à l'agence financière près l'ambassade de France à Mexico ; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Limousin (Lucien, Raymond)
commandant de police ; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
11 avril 1986
42 ans de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Séroussi (Gérard, Jacky)
commissaire divisionnaire de police ; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
11 avril 1986
24 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bretin (Daniel, Léon)
directeur à La Poste ; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Poste, télécommunications et espace
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bothorel (Henri)
directeur régional des douanes à Bayonne ; 29 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Officier du
19 juin 1972
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Paret (Daniel, Robert)
conseiller commercial à Atlanta ; 29 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Finances et commerce extérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Tarride (Etienne, Edouard-Louis)
animateur d'associations d'insertion sociale ; 29 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Chevalier du
13 septembre 1980
30 ans d'activités sociales, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Martin (Roger)
directeur commercial dans un groupe d'assurances ; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
34 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Berteau (Jean-Jack)
restaurateur ; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère des petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Guichard (Jean-Pierre, André)
directeur général de l'éducation au sein d'un conseil général ; 29 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Affaires européennes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Cordebard (Jean-Louis)
écrivain, sous-directeur d'un institut de financement. 29 ans d'activités littéraires, professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: de Brébisson (Régis, Marie)
vice-président du Conseil supérieur de l'ordre des experts-comptables ; 29 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Dirickx (Jacques, Armand)
président-directeur général de sociétés ; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Debruyne (Henri, André)
directeur général du Centre d'analyse et de prospective de l'assurance ; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Lefort (Pierre-Louis)
président d'un groupe d'étude et de contrôle ; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
28 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Lauro (Alain)
ingénieur dans une société de l'industrie spatiale ; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Poste, télécommunications et espace
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Signoles (Jean-Michel, Jacques)
président-directeur général de sociétés ; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Finances et commerce extérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Dennemont (Joseph, Michel)
maire et conseiller général des Avirons (Réunion) ; 29 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
10 novembre 1988
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Petit (Pierre, Marie)
secrétaire adjoint des affaires étrangères à l'administration centrale ; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
39 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Pellaumail (Christian, Jacques)
secrétaire général de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger ; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
39 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Pattedoie (Jean-Marc, Francis)
adjoint de chancellerie à l'ambassade de France à Tachkent ; 28 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
39 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Borne (Gérard, René)
directeur d'un centre d'enseignement en Haïti ; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération
21 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Fontaine, née Armanet (Marie, Paule)
conseiller à la mission de coopération et d'action culturelle au Sénégal ; 28 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération
26 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Goujaud (Christine, Simone)
greffier en chef, chef du secrétariat de la présidence du tribunal de grande instance de Nanterre ; 28 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: François (Jean-Denis, Michel)
directeur départemental de la jeunesse et des sports ; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère de la fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Aymard (Michel)
directeur départemental de services d'incendie et de secours ; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère de la fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Pastor (Alain, Marcel)
chef de service administratif ; 28 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Tricot, née Jourand (Simone, Marie)
ingénieur sur contrat ; 28 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Berthod (Michel, André)
administrateur civil chargé de mission d'inspection générale au ministère ; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Cormier (Michel, Henri)
professeur des universités à l'université Rennes-I ; 28 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
26 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Jeanne-Rose (Rosette), épouse Brieu
directrice d'école en Guyane française ; 28 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
26 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Christmann (Nicole, Marguerite)
ingénieur d'études à l'université Paris-XII ; 28 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
26 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Boutinet (Jean-Pierre)
professeur des universités à l'université catholique de l'Ouest ; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Grégoire (André, Denis)
président de section de chambre régionale des comptes ; 28 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Vatinel (Denis, Jean-Pierre)
président du consistoire du Poitou ; 28 ans de ministère pastoral et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
11 avril 1986
24 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Timonnier (Gérard)
maître ouvrier principal à la préfecture de l'Orne ; 28 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
11 avril 1986
24 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Brunier-Coulin (Jacques, Daniel)
directeur de préfecture ; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Robichon (Yves, Henry)
chargé de sous-direction à l'administration centrale ; 28 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
TRANSPORTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Ferlin (Philippe, Paul)
directeur à l'Institut français de la recherche pour l'exploitation de la mer ; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
RECHERCHE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Ducrocq (Michel, Pierre)
ingénieur en chef au Centre national du machinisme agricole du génie rural, des eaux et des forêts ; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
RECHERCHE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Chaumien (Jean)
président d'une association : 28 ans de ministère pastoral et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Michaud (Jacky)
directeur d'une associaiton pour l'insertion sociale et professionnelle ; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Housset (Michel)
directeur d'une agence locale de l'emploi ; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
34 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Cuvillier (Alain)
président d'une fédération syndicale ; 28 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
34 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Rousseau (Jean-Claude)
restaurateur ; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère des petites et moyennes entreprises
25 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Coutant (Pascal)
président de sociétés ; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère des petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Haro (Jean-Louis)
directeur général de société (Bahreïn) ; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Chevalier du
29 septembre 1988
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Ferrachat (Jean-François)
directeur général d'une banque (Italie) ; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Chevalier du
29 septembre 1988
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Guichard (Christian, Jean, Bernard)
directeur dans une société ; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Mandon (Guy)
directeur d'un collège privé ; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
26 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Leflot (Yannick, André)
commandant de police ; 28 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
11 avril 1986
42 ans de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bauquis (Pierre, René)
directeur dans un groupe pétrolier ; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Ducat (Jean-Marie)
directeur général d'une société de mise en valeur des régions ; 28 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
28 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bombin (Jean)
chirurgien-dentiste ; 28 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
SANTE ET SECURITE SOCIALE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Montenat (Roland)
fondateur d'une manifestation sportive ; 28 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Cointe (Jean, Eugène)
directeur régional de société ; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Finances et commerce extérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Clément (Jean-Pierre, Albert)
président de société ; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Finances et commerce extérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Seux (René, Jean)
directeur d'un laboratoire d'étude et de recherche ; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Officier du
19 décembre 1973
Au grade de chavalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
grade="Chavalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bouquot (Jean-Yves, Stéphane)
délégué régional d'une association d'ingénieurs écologues ; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Officier du
19 décembre 1973
Au grade de chavalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
grade="Chavalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Duminil (Jacques)
directeur départemental adjoint de la sécurité publique ; 27 ans d'activités sociales, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Chevalier du
13 septembre 1980
30 ans d'activités sociales, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="27"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Montagne, née Pontet (Mireille, Bernadette)
directrice de la vie sociale dans un conseil général ; 27 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
SANTE ET SECURITE SOCIALE
37 ans d'activités sociales, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="27"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Briançon (Annick, Marie)
chef d'études à la direction de la Documentation française ; 27 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Chabarlin (Marc, Armand)
conseiller technique en Côte d'Ivoire ; 27 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération
21 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Protar (Pierre)
chef de délégation de la Commission européenne ; 27 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Affaires européennes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Ramone (Robert)
directeur régional des services pénitentiaires de Strasbourg ; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Gerbet (Louis)
conseiller à la cour d'appel de Nîmes ; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Steyaert (Jean-Marc, Roger)
maître de conférences ; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Masclet (Jean-Claude)
professeur des universités à l'université Paris-I ; 27 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Chevalier du
16 mars 1984
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Saint-Girons (Bernard, Marie)
président de l'université Toulouse-I ; 27 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
42 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Frappier (Michel)
principal de collège à Trélazé ; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
26 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Mialaret (Anne-Marie), épouse Jeanteur
formateur d'apprentis à Charleville-Mézières ; 27 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
40 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Ledoux (Jocelyne)
principal de collège à Amiens ; 27 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
26 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Balbi (Jacques)
professeur des universités à l'université de Corse ; 27 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Pucheu-Planté (Bernard, Jacques)
directeur du laboratoire de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, à Bordeaux ; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bernicot (Jean, François)
conseiller référendaire à la Cour des comptes ; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Raynaud (Pierre)
contrôleur général de la police nationale ; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
11 avril 1986
43 ans d'activités professionnelles, cultuelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Allard (Jean-Claude)
sous-préfet de Dax ; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
11 avril 1986
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Rommevaux (Gérard)
commissaire principal de police en fonction au ministère ; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
33 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Barbault (Robert)
professeur des universités à l'université Paris-VI ; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
RECHERCHE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Incerti (Philippe, René)
directeur régional à France Télécom ; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Poste, télécommunications et espace
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Lefevre (Francis, Jean, Marie)
chef de département au ministère ; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
10 novembre 1988
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bédier (Jean, Marc)
directeur de l'agence départementale pour l'insertion à la Réunion ; 27 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
10 novembre 1988
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Aury, née Chaput (Katherine)
administrateur civil ; 27 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
SANTE ET SECURITE SOCIALE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Sivignon (Andrée)
infirmière dans un service médical d'urgence ; 27 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ACTION HUMANITAIRE D'URGENCE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Michaut (Mireille), épouse Redon
directrice d'une association d'accueil ; 27 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ACTION HUMANITAIRE D'URGENCE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Vermeilh (Serge, Maurice)
directeur d'hôtel ; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
40 ans d'activités sociales et de ministère pastoral
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bouteiller (Hubert, Pierre)
président d'un conseil interprofessionnel ; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Biehler (Marc, Georges)
directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle ; 27 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Jamis (Michel, Gaston)
directeur d'une agence en Guinée ; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération
26 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Derreumaux (Paul, René)
dirigeant de banques au Bénin ; 27 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération
26 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Hélaine-Dumont (Jean-Claude)
architecte ; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Vogel (Hervé, Edouard)
membre du directoire du Centre national des caisses d'épargne et de prévoyance ; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Vanel (Henri-Paul, Marie)
journaliste économique et financier ; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Chapon (Didier)
vice-président d'une fédération départementale de syndicats d'exploitants agricoles ; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Jouvent (Michel)
délégué général d'un institut ; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Granger (Romain, Michel)
gérant de société ; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Finances et commerce extérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Guillemard (Jean-Pierre, Marie)
adjoint au maire de Nouméa (Nouvelle-Calédonie) ; 27 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
10 novembre 1988
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Raust (Jean, Marie, Victor)
praticien hospitalier ; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
SANTE ET SECURITE SOCIALE
37 ans d'activités sociales, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="26"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Lobjois (Dominique, Jean)
membre du bureau national et administrateur d'une association caritative ; 26 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Le Coroller, née Bellalin (Marie-Paule)
infirmière, présidente d'un comité associatif d'entraide ; 26 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Lacroix-Andrivet (Jean-Paul, Michel)
vice-président au tribunal de grande instance de Nanterre ; 26 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Obram (Nathalie, Lucienne), épouse Campion
conseiller à la cour d'appel de Versailles ; 26 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Deniaux (Maryvonne, Berthe), épouse Dulin
président de chambre à la cour d'appel de Lyon ; 26 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bonnemaison (Odile, Marie-Aimée), épouse Marzi
président de la chambre à la cour d'appel de Reims ; 26 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Garderet (Philippe)
ingénieur au Commissariat à l'énergie atomique ; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
26 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Cornet (Antoine, Frédéric)
directeur de recherche dans un organisme scientifique ; 26 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
26 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bounioux (Janine, Raymonde)
professeur d'enseignement général de collège à Paris ; 26 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Gaugiran (Jean-Louis, Lucien)
chef de bureau au ministère ; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Pujol (Roger, René)
chef de section à la préfecture de l'Hérault ; 26 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
11 avril 1986
43 ans d'activités professionnelles, cultuelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Le Darz (Gratien, Jacques)
commandant de police ; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
11 avril 1986
42 ans de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Boucot (Bernard, René)
commissaire divisionnaire de police ; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
11 avril 1986
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Blondet (Daniel)
directeur à La Poste ; 26 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Poste, télécommunications et espace
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Mollo (André, Pierre)
contrôleur financier ; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Officier du
19 juin 1972
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Masmejean (Marcel, Auguste)
chef de bureau au ministère ; 26 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Officier du
19 juin 1972
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Paul, née Goffart (Pascale)
secrétaire d'administration au ministère ; 26 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
10 novembre 1988
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Quinio (Jean-Yves, Joseph)
délégué départemental d'une association d'entraide ; 26 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
SANTE ET SECURITE SOCIALE
37 ans d'activités sociales, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Jolivet (Robert)
directeur d'usine ; 26 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Emploi
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Ropert (Gilles, Paul)
président départemental d'un conseil de l'ordre des chirurgiens-dentistes ; 26 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
34 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Crosnier (Patric)
chef d'entreprise ; 26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère des petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Pinelli (Jules, Toussaint)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Digne ; 26 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Weisbuch (Claude, Charles)
ingénieur ; 26 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Croizé-Pourcelet (Michel, Marie)
directeur général adjoint dans une société ; 26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Doulet (Jean-Pierre, Marie)
directeur dans une société de presse ; 26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Joyeux (Robert, Charles)
directeur général d'un groupe industriel ; 26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Freslon (Hervé)
directeur dans un groupe industriel ; 26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Caillet (Gérard, André)
ingénieur dans une société de l'industrie spatiale ; 26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Poste, télécommunications et espace
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Jolimaitre (Jean-Luc, Maurice)
président-directeur général de sociétés, conseiller du commerce extérieur ; 26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Finances et commerce extérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Lebret, née Maubert (Marie-Claude)
fondatrice d'une association à caractère social ; 25 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
34 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Faye (Marie, Claire, Raymonde)
secrétaire administratif à l'administration centrale ; 25 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
39 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Allaix-Roux (Danielle, Juliette), épouse Lamberti
adjoint administratif principal de chancellerie à l'ambassade de France à Moscou ; 25 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Loriferne (Dominique, Christian)
président de chambre à la cour d'appel de Lyon ; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Guitard (Bertrand, Edouard)
substitut du procureur général près la cour d'appel de Poitiers ; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Fassy (Marc)
attaché de préfecture ; 25 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère de la fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Chaillot (Bernard, André)
ingénieur civil ; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Lasconjarias, née Beska (Christiane, Andrée)
chef de service administratif ; 25 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Petitfils (Jean-Christian)
historien ; 25 ans d'activités littéraires et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Martineau (Richard)
directeur régional des affaires culturelles d'Auvergne ; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Assabgui, née Etévé (Béatrice, Hélène)
chargée de communication à l'administration centrale ; 25 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Lardy (Claude, Michel)
chargé de mission pour l'éducation et la formation professionnelle au conseil régional de Rhône-Alpes ; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
26 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Domenach (Jean-Luc)
directeur scientifique de la Fondation nationale des sciences politiques ; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
26 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Vincent (Michèle)
attaché d'administration centrale ; 25 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
42 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Jacq (Claudine), épouse Guigui
directrice d'école maternelle à Epinay-sur-Seine ; 25 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
26 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Hippolyte (Anne-Marie), épouse Boisliveau
conseiller d'administration scolaire et universitaire à l'université Bordeaux-II ; 25 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
26 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bégis (Dominique, Louis)
directeur général adjoint d'une filiale de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique ; 25 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Belin (Marie-Josèphe)
secrétaire général du vice-rectorat de la Nouvelle-Calédonie ; 25 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Debrat (Jean-Michel, René)
directeur délégué à la Caisse française de développement ; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Lecler (Jacques)
commissaire divisionnaire de police ; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
11 avril 1986
42 ans de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Lanvers (Claude, Ernest)
sous-préfet ; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Janin, née Caufment (Françoise)
directeur de laboratoires au Centre national d'études vétérinaires et alimentaires ; 25 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
28 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Séchaud (Marc)
ingénieur à l'Office national d'études et de recherches aérospatiales ; 25 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
RECHERCHE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Lapandry (Claude)
directeur médical-adjoint d'un service de médecine d'urgence ; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ACTION HUMANITAIRE D'URGENCE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Augé, née Josset (Monique, Marie)
contrôleur principal des impôts à Auxerre ; 25 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Officier du
19 juin 1972
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Strebelle (Alain, André)
chef de bureau au ministère ; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Officier du
19 décembre 1973
Au grade de chavalier
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chavalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Gosset (Pierre)
directeur central du personnel dans un groupe industriel ; 25 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
34 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Anglade (Pierre)
commissaire aux comptes à Paris ; 25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Mabrut (Catherine, Lucette)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Fontainebleau ; 25 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Stark (Dominique, Michel)
président-directeur général de société ; 25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
33 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bazot (Gérard, Raymond)
directeur de centre dans un groupe industriel ; 25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Andrès (Jean-Claude)
gérant de société ; 25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Pigout (Patrick, Charles-Louis)
ancien président de centre culturel ; 25 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Beauvoir (Philippe)
directeur général d'une caisse régionale de crédit maritime ; 25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Legendre (Jean-Pierre)
délégué régional d'une compagnie aérienne à la Guadeloupe ; 25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
10 novembre 1988
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Evenat (Yves-Marie)
président-directeur général de société à la Réunion ; 25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
10 novembre 1988
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Artiges (Michel)
adjoint administratif principal à la direction des services administratifs et financiers ; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Tourret (Jacques, Marie, Joseph)
médecin spécialiste ; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
34 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Thierry (Jacques)
directeur d'un centre hospitalier ; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
34 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Fleuroux, née Delahaie (Elisabeth)
médecin du travail ; 24 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
34 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Pin (Dominique, Joseph)
consul général de France à Liège ; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
39 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Tournier (Régis, Michel)
président de chambre à la cour d'appel de Montpellier ; 24 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Rabatel (Bernard, Marie)
substitut du procureur général près la cour d'appel de Lyon ; 24 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Guglielmi (Alain, Marc)
premier procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Toulouse ; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Cazals (Jacques, Stanislas)
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Auxerre ; 24 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Emery, née Guillemard (Monique)
adjoint administratif à l'administration centrale ; 24 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bondon (Martine, Henriette)
greffier en chef à la mission d'inspection des greffes ; 24 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Mazeran, née Seignalet-Bigné (Hélène)
chef de département dans un institut ; 24 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère de la fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bardèche, née Morisot (Marie-Paule)
administrateur civil ; 24 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère de la fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Marchand (Daniel, Roland)
ingénieur sur contrat ; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Desgranges (Michel)
ingénieur technico-commercial ; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Courtois (Marinette)
adjointe au chef du service de l'administration et de la conservation des résidences présidentielles ; 24 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Vandendriessche (Daniel)
directeur de cabinet du recteur de l'académie de Nantes ; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
42 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Papin (Joël)
directeur d'école à Angers ; 24 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
40 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Dubreuil (Bernard, Guy)
recteur de l'académie de Grenoble ; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
26 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Descamps (Marie-Annick)
directrice d'école maternelle à Roubaix ; 24 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
26 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Gesrel (Marie-Claire)
inspecteur des douanes au ministère ; 24 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Martinez (Christian)
brigadier de police ; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
11 avril 1986
42 ans de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Chaineaux (Bernard, André)
directeur des services du conseil régional de Franche-Comté ; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
11 avril 1986
42 ans de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Demangeot (Patrick, René)
directeur au Centre national du machinisme agricole du génie rural, des eaux et des forêts ; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
RECHERCHE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Roulier (Michel, Pierre)
contrôleur général à La Poste ; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Poste, télécommunications et espace
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Merlin (Christian, Guy)
directeur à La Poste ; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Poste, télécommunications et espace
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bourgin (Bruno, Marie)
responsable à France Télécom ; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Poste, télécommunications et espace
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Padoux (Laurent, René)
conseiller commercial, chef de la mission économique et financière à Tunis ; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Finances et commerce extérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Gros (Philippe, Alain)
ministre conseiller pour les affaires économiques et commerciales ; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Finances et commerce extérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Richer (Roger, Jean-Pierre)
directeur d'un organisme à caractère social à la Réunion ; 24 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
10 novembre 1988
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Prat (Christiane), épouse Le Lidec
attachée humanitaire à l'ambassade de France au Cambodge ; 24 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ACTION HUMANITAIRE D'URGENCE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Hupin (Marcel, Alexandre)
directeur d'une agence d'urbanisme ; 24 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Chevalier du
13 septembre 1980
30 ans d'activités sociales, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Sarrat (Eric, Gaston)
président-directeur général de société ; 24 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Jamet (Jean, Louis)
conseiller prud'homme ; 24 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
34 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Mantoux (Thierry)
vice-président de société ; 24 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère des petites et moyennes entreprises
25 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Szlachetka (Bernard, Yaroslaw)
président du comité de direction d'une banque (Ukraine) ; 24 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Chevalier du
29 septembre 1988
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Tarrade (Jean)
président de la chambre interdépartementale des notaires de Paris ; 24 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Besztimt (Sylvie), épouse Zimmermann
juge au tribunal de grande instance de Nanterre ; 24 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Gilbert (Antoine, Pierre)
président d'une fédération régionale du bâtiment et des travaux publics ; 24 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, du logement
31 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Morange (Bruno)
président-directeur général de société ; 24 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
33 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Huitema (Christian, François)
directeur de recherche en informatique ; 24 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Poste, télécommunications et espace
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Capra (Jean-Louis, Pierre)
directeur dans une société ; 24 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Poste, télécommunications et espace
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Darteil (Philippe)
directeur d'un organisme en faveur du logement ; 24 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Guillot (Francis, Yves)
président-directeur général d'un groupe de sociétés ; 24 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Finances et commerce extérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Aboaf (Daniel, Santos)
délégué général d'une fédération professionnelle, conseiller du commerce extérieur ; 24 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Finances et commerce extérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Plantier (Jean-Jacques)
directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle ; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Emploi
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="23"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Renou, née Fages (Claudine, Louise, Paulette)
administrateur civil ; 23 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
34 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Séguy (Georges)
chef de section au service des comptes rendus analytiques à l'Assemblée nationale ; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Mandon (Jean, Georges)
chargé de mission à l'administration centrale ; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
39 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Couhadon (Georges, Christian)
conseiller des affaires étrangères à l'administration centrale ; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
39 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Arnould (Claude-France)
deuxième conseiller à l'ambassade de France à Bonn ; 23 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Montcriol (Joël, Jean-Pierre)
conseiller à la cour d'appel de Riom ; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Gouzenne (Pierre, Fernand)
président du tribunal de grande instance de Bastia ; 23 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Smiraglia (Viviane), épouse Bessaignet
greffier au tribunal de grande instance de Caen ; 23 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Siebert (Martine), épouse Rouleau
président de la chambre d'accusation à la cour d'appel de Rouen ; 23 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Fourrier (Marie-Pierre, Henriette), épouse Dubois
président du tribunal de grande instance de Privas ; 23 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bour (Claudine, Elisabeth), épouse Krieger
président de chambre à la cour d'appel de Colmar ; 23 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Ménéménis (Alain)
maître des requêtes au Conseil d'Etat ; 23 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère de la fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Musso (Jean-Michel)
architecte en chef des Monuments historiques ; 23 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Soudjian (Guy, Pascal)
proviseur de lycée à Val-de-Rueil ; 23 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
42 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Miginiac (Monique), épouse Pommepuy
ingénieur à l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer ; 23 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
40 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Garcia (Martine, Christine)
attaché principal d'administration scolaire et universitaire au ministère ; 23 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
26 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bernard, née Picod (Chantal)
professeur de lycée professionnel à Villefranche-sur-Saône ; 23 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Schoen (Gérard)
administrateur civil au ministère ; 23 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Sappin (Michel)
préfet délégué pour la sécurité et la défense auprès du préfet de la zone de défense Sud, préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur ; 23 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
11 avril 1986
43 ans d'activités professionnelles, cultuelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Brisville (Xavier, Joseph)
directeur départemental des services d'incendie et de secours de l'Allier ; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
11 avril 1986
42 ans de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Blat, née Le Guilloux (Christiane, Marcelle)
chef de service administratif à la préfecture d'Indre-et-Loire ; 23 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
11 avril 1986
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Delencre (Claude)
ingénieur des mines, chef de groupe dans une subdivision régionale du ministère ; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
31 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Blanc (Bernard, Georges)
adjoint au directeur des sports du ministère ; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Demangeon (Agnès, Raymonde), épouse Mignol
secrétaire administratif, chef de section à la grande chancellerie de la Légion d'honneur ; 23 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Picot (Joëlle), épouse Puzin
inspecteur des affaires sanitaires et sociales ; 23 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ACTION HUMANITAIRE D'URGENCE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Gitton (Yves)
chargé de mission pour l'emploi ; 23 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
34 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="23"
annees_activite_professionelle="23"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Le Borgne (Jean-Yves, Pierre)
directeur de l'Institut de droit pénal de l'ordre des avocats du barreau de Paris ; 23 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
annees_activite_professionelle="23"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Mahier (Yannick, Marie)
rédacteur en chef d'un hebdomadaire ; 23 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
annees_activite_professionelle="23"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bulté (Michel, Albert)
conseiller régional d'Ile-de-France, conseiller de Paris ; 23 ans d'activités professionnelles, de services civils et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
11 avril 1986
42 ans de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="23"
annees_activite_professionelle="23"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Duclos-Lassalle-Rencontre (Gilbert, Michel)
ancien coureur cycliste professionnel ; 23 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
annees_activite_professionelle="23"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Brillet (Bernard)
directeur régional de l'environnement ; 23 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Officier du
19 décembre 1973
Au grade de chavalier
ordre_merite
annees_service="23"
annees_activite_professionelle="23"
grade="Chavalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Herdhuin (Jean-François, Jacques)
commissaire divisionnaire de police ; 22 ans d'activités sociales, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Chevalier du
13 septembre 1980
30 ans d'activités sociales, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="22"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Charrier (Claude, Pierre-Marie)
conseiller de mission de coopération et d'action culturelle au Burkina Faso ; 22 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération
21 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Ledoux (Marie-Andrée, Christiane), épouse Guyot
conservateur en chef du patrimoine à l'administration centrale ; 22 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
39 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Guillaud (Monique, Simone)
consul adjoint, chef de chancellerie au consulat général de France à Alger ; 22 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
39 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Varin (Philippe)
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Montpellier ; 22 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Riboulleau (Dominique, Roger)
conseiller à la cour d'appel de Pau ; 22 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Perino (Alain, Joseph)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Senlis ; 22 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Degrandi (Jacques, Gérard)
président du tribunal de grande instance de Draguignan ; 22 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Beau (Patrick, Paul)
substitut du procureur général près la cour d'appel de Colmar ; 22 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Abrial (Michel, Armel)
substitut du procureur général près la cour d'appel de Rennes ; 22 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: O'Yl (Edith, Laure)
premier vice-président au tribunal de grande instance de Bordeaux ; 22 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Lassalle, née Bodénan (Yvonne, Marie-Louise)
président du tribunal de grande instance de Châlons-en-Champagne ; 22 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Fourneret (Chantal, Marie-Louise), épouse Bussière
président de chambre à la cour d'appel d'Amiens ; 22 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Meininger, née Henry (Marie-Christine)
adjoint au directeur de la publication d'un institut ; 22 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère de la fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Delpuech (Alain, Etienne)
directeur d'établissement ; 22 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Vial (Marie-Paule)
directrice du musée des beaux-arts de Marseille ; 22 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Morel, née Maringe (Marie-France)
agent de recouvrement principal du Trésor public, présidente d'une association d'entraide ; 22 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Laffargue (Bruno, Yannick)
commissaire divisionnaire de police ; 22 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
11 avril 1986
42 ans de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Cholley (François, Bernard)
ingénieur en chef des télécommunications en fonctions au ministère ; 22 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
11 avril 1986
42 ans de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Anziani (Elise, Pierrette)
membre d'une association interdépartementale pour la protection de la forêt contre l'incendie ; 22 ans de services civils et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
11 avril 1986
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Malusi (Christian, Henri)
directeur général adjoint de services départementaux ; 22 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Lesénéchal (Jean-Pierre, Marcel)
directeur de préfecture ; 22 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Baud (Roland, Georges)
directeur général d'une fédération nationale professionnelle ; 22 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Dandelot (Marc, René)
président-directeur général d'une filiale de France Télécom ; 22 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Poste, télécommunications et espace
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Officier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Moulinas (Gérard, Julien)
directeur régional de l'environnement ; 22 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Officier du
19 décembre 1973
Au grade de chavalier
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chavalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Payraudeau (Hervé)
responsable dans un centre de recherches ; 22 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
34 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="22"
annees_activite_professionelle="22"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Nineuil (Jean-Luc)
président-directeur général de société ; 22 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère des petites et moyennes entreprises
25 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="22"
annees_activite_professionelle="22"
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Humeau (Pierre)
président-directeur général de société ; 22 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère des petites et moyennes entreprises
25 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="22"
annees_activite_professionelle="22"
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bors (André, Marcel)
chargé de mission à l'administration centrale ; 22 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
39 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="22"
annees_activite_professionelle="22"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Durand (Philippe)
directeur général de société ; 22 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
31 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="22"
annees_activite_professionelle="22"
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Zabulon (Claude, Alain)
sous-préfet ; 21 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Chevalier du
13 septembre 1980
30 ans d'activités sociales, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="21"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Petitclerc (Jean-Marie, André)
directeur d'une union diocésaine à caractère social ; 21 ans de vie religieuse, d'activités sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Chevalier du
13 septembre 1980
30 ans d'activités sociales, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="21"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Arrighi de Casanova (Jacques, Pierre)
maître des requêtes au Conseil d'Etat ; 21 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Gaches (Jean-Claude)
directeur d'un centre hospitalier ; 21 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
34 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Peyssard (François, Michel)
chargé de mission au service des études et de la documentation à l'Assemblée nationale ; 21 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Martin (Gérard)
directeur du Centre culturel français d'Aden (Yémen) ; 21 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Chevalier du
29 septembre 1988
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Rusjan (Ange)
greffier en chef de la cour d'appel de Bastia ; 21 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Lienard (Alain)
président du tribunal de grande instance de Douai ; 21 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Douchy (Jean-Patrice, Marie)
président du tribunal de grande instance de Laval ; 21 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Sauvage (Joëlle, Suzanne)
président de la chambre d'accusation à la cour d'appel de Basse-Terre ; 21 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Esclapez (Annabel, Marie)
substitut du procureur général près la cour d'appel de Pau ; 21 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Verdier, née Caillaud (Elisabeth, Michèle)
attaché principal de préfecture ; 21 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère de la fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Oliva (Patrice, Hubert)
attaché principal d'administration centrale ; 21 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Sassère (Jocelyne), épouse Collet
sous-directeur au ministère ; 21 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
42 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Ponchel (Annick, Marie), épouse Salini
ingénieur de recherche à l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité ; 21 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
40 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Le Lorier (Anne, Nathalie)
chef de service au ministère : 21 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Sallaz (Jean-Pierre)
commissaire divisionnaire de police ; 21 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
11 avril 1986
43 ans d'activités professionnelles, cultuelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Lalande (Michel, André)
sous-directeur à la direction de la sécurité civile ; 21 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
11 avril 1986
42 ans de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Allégatière (Michel)
adjoint administratif principal à la ville de Paris ; 21 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
11 avril 1986
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Janet (Bruno, Roger)
responsable à France Télécom ; 21 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Poste, télécommunications et espace
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Labigne (Agnès)
chercheur à l'Institut Pasteur ; 21 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
RECHERCHE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Hébrard de Veyrinas (Marie-Dominique)
sous-directeur au ministère ; 21 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: de Saint-Gilles (Jacques)
président-directeur général de société ; 21 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Emploi
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="21"
annees_activite_professionelle="21"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Rostaing (Geneviève, Andrée)
responsable d'un bureau de police ; 21 ans d'activités professionnelles, sociales et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Chevalier du
13 septembre 1980
30 ans d'activités sociales, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="21"
annees_activite_professionelle="21"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Abballe (François)
président-directeur général de sociétés ; 21 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère des petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
annees_activite_professionelle="21"
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Mercier de Lepinay (Henri, Jean, Pierre)
architecte, président d'une union d'associations de sauvegarde du patrimoine ; 21 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
annees_activite_professionelle="21"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Desprez, née Bénard (Annie, Pierril)
secrétaire à la mairie de Château-Gontier (Mayenne) ; 21 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
11 avril 1986
42 ans de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="21"
annees_activite_professionelle="21"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Hibon (Michel)
président-directeur général de société ; 21 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="21"
annees_activite_professionelle="21"
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Gaudriot (Pierre, Henri)
président d'une chambre de commerce et d'industrie ; 21 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="21"
annees_activite_professionelle="21"
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Ben Amara (Jean-Charles)
chirurgien-dentiste ; 21 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
SANTE ET SECURITE SOCIALE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
annees_activite_professionelle="21"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Ricaud (Pierre-Henri)
directeur dans un groupe industriel ; 21 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Poste, télécommunications et espace
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
annees_activite_professionelle="21"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Ribière (Georges, René)
directeur adjoint d'une association régionale pour la défense de l'environnement ; 21 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Officier du
19 décembre 1973
Au grade de chavalier
ordre_merite
annees_service="21"
annees_activite_professionelle="21"
grade="Chavalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Métais (Michel, Philippe)
directeur d'une association pour la protection des oiseaux ; 21 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Officier du
19 décembre 1973
Au grade de chavalier
ordre_merite
annees_service="21"
annees_activite_professionelle="21"
grade="Chavalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Mangou (Alain, Jacques)
directeur d'un centre de loisirs et de jeunesse ; 20 ans d'activités sociales et de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Chevalier du
13 septembre 1980
30 ans d'activités sociales, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="20"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Greseque (Yvan, Hervé)
directeur d'un centre de loisirs pour la jeunesse ; 20 ans d'activités sociales et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Chevalier du
13 septembre 1980
30 ans d'activités sociales, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="20"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Tong Sang (Gaston)
ministre du Gouvernement territorial de Polynésie française ; 20 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Boeuf, née Jarry (Françoise, Marie, Elisabeth)
chef de bureau au secrétariat général de la défense nationale ; 20 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bousiges (Richard)
directeur d'hôpital ; 20 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
34 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Auburtin, née Gautier (Anne)
attaché principal d'administration centrale ; 20 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Chadenet (Benoît, Edmond)
administrateur des services du Sénat ; 20 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Odier (Bérengère, Magdeleine)
conseiller des affaires étrangères ; 20 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Affaires européennes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Zilliox (Jean)
directeur du centre d'action éducative de Colmar ; 20 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Girard (Christian, André)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Châteauroux ; 20 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Etienne (Guy, Jean-Marie)
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Auch ; 20 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Cuny (Pierre-Marie, Joseph)
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Grenoble ; 20 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Couturier (Dominique, Albert)
conseiller à la cour d'appel de Douai ; 20 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Ottenwaelter (Marie-Odile)
chargé de mission dans un organisme à caractère scientifique ; 20 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
40 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Mathy (Paulette), épouse Oudot
proviseur de lycée professionnel à Clermont-Ferrand ; 20 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
40 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Gély (Geneviève, Marie), épouse Betouret
attaché de direction dans un organisme ; 20 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
26 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Mouhot (Jérôme, Félix)
conseiller général de la Charente, adjoint au maire de Cognac ; 20 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
11 avril 1986
42 ans de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Peycelon (Nicole, Marie)
conseiller régional de Rhône-Alpes, adjoint au maire de Saint-Etienne ; 20 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
11 avril 1986
43 ans d'activités professionnelles, cultuelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Pinaud (Jean-Marie)
administrateur à La Poste ; 20 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Poste, télécommunications et espace
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Fossier (Marc, André)
responsable à France Télécom ; 20 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Poste, télécommunications et espace
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Guillermin, née Mayaud (Claire, Marguerite)
contrôleur des douanes à Lyon ; 20 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Officier du
19 juin 1972
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Dassonneville (Jean-Claude, Daniel)
médecin spécialiste ; 20 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
annees_activite_professionelle="20"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Puthiot (Denis, Marcel)
éducateur fondateur d'une école en Haïti ; 20 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération
26 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="20"
annees_activite_professionelle="20"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Lacassagne (Gérard, Jean, Marie)
directeur de compagnie aérienne au Cameroun ; 20 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération
26 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="20"
annees_activite_professionelle="20"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Haebig (Jacques)
responsable commercial (Autriche) ; 20 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Chevalier du
29 septembre 1988
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
annees_activite_professionelle="20"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Guirkinger (Bernard, Charles)
directeur dans un groupe de sociétés (Allemagne), 20 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Chevalier du
29 septembre 1988
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
annees_activite_professionelle="20"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Matteoli (François-Xavier)
avocat au barreau de Nanterre ; 20 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
annees_activite_professionelle="20"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bignon (Jean-Paul)
avocat au barreau de Paris ; 20 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
annees_activite_professionelle="20"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Baguet (Pierre-Christophe, Jacques)
conseil en communication ; 20 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
annees_activite_professionelle="20"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Duval (Michel, Jean)
président-directeur général d'une compagnie maritime ; 20 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, du logement
31 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="20"
annees_activite_professionelle="20"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Maindru (Philippe)
professeur dans un lycée privé ; 20 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
26 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="20"
annees_activite_professionelle="20"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Dalverny (Gilbert, Marie)
directeur d'établissement dans un groupe industriel ; 20 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
31 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="20"
annees_activite_professionelle="20"
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: De Cormis (Christian, Georges)
responsable d'une association en faveur de l'environnement ; 20 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
annees_activite_professionelle="20"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Lemaréchal (Hubert, François)
directeur dans un groupe industriel ; 20 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Poste, télécommunications et espace
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
annees_activite_professionelle="20"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Besnier (Philippe, Michel)
président-directeur général d'une filiale de France Télécom ; 20 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Poste, télécommunications et espace
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
annees_activite_professionelle="20"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Beaufils (Claude, Arthème)
président-directeur général d'un groupe de sociétés ; 20 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Finances et commerce extérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
annees_activite_professionelle="20"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Nicoud (Gérard, François)
président de commission dans un parc national ; 20 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Officier du
19 décembre 1973
Au grade de chavalier
ordre_merite
annees_service="20"
annees_activite_professionelle="20"
grade="Chavalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Petitjean (Didier, Noël)
contrôleur divisionnaire des douanes à Ajaccio ; 19 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Officier du
19 juin 1972
40 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="19"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bouchut (Jean-Pierre)
conseiller de tribunal administratif ; 19 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Le Niniven (Marcelle, Marie)
aide-soignante ; 19 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
34 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Barre (Pierre, Louis)
médecin, chef de service hospitalier ; 19 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Pallez (Christophe, Jean)
conseiller, chef de division à l'Assemblée nationale ; 19 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Mouslim (Mohammed)
président d'une association régionale de rapatriés ; 19 ans de services civils, militaires et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Fournet (Jean, Philippe)
chargé de mission au service des commissions à l'Assemblée nationale ; 19 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Yelda (Guy, Alain)
conseiller des affaires étrangères à l'administration centrale ; 19 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
39 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Pleutin (Georges, Henri)
directeur de centre à la mission culturelle française en Tunisie ; 19 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Chevalier du
29 septembre 1988
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Perrier (Bernard, Jean-Marie)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Tulle ; 19 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Gaeremynck (Jean)
maître des requêtes au Conseil d'Etat ; 19 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Cretin (Thierry, Henri)
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Lyon ; 19 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Olivier (Nicole, Martine)
premier vice-président au tribunal de grande instance de Nantes ; 19 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Faivre-Gillette (Odile, Pierrette)
premier substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris ; 19 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Berger (Chantal)
juge au tribunal d'instance de Paris (7e) ; 19 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bonnin, née Amable (Marie-Jeanne)
administrateur civil ; 19 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère de la fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Rapoport (Jacques)
inspecteur des finances ; 19 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Stoll, née Affholder (Marguerite, Fernande)
sapeur-pompier volontaire du centre de secours principal d'Altkirch ; 19 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
11 avril 1986
24 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Duncat (Jacqueline)
directeur des services vétérinaires de la Haute-Loire ; 19 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
28 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Duranthon (Jean-Philippe)
directeur à l'administration centrale ; 19 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
TRANSPORTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Dartout (Pierre, François)
préfet de la Guyane ; 19 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
10 novembre 1988
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Seguin (Jean-François, Georges)
responsable d'un bureau pour la protection de l'environnement ; 19 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Officier du
19 décembre 1973
Au grade de chavalier
ordre_merite
annees_service="19"
grade="Chavalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Ferrero (Dominique, Jean)
directeur général d'une banque ; 19 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
annees_activite_professionelle="19"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Beaucoup (Christian, Marie)
directeur général de société (Pérou) ; 19 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Chevalier du
29 septembre 1988
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
annees_activite_professionelle="19"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bigou (Daniel, Paul)
sous-directeur à l'assemblée permanente des chambres d'agriculture ; 19 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Affaires européennes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
annees_activite_professionelle="19"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Mahé (Yves, Jacques)
président-directeur général d'une maison de titres ; 19 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
annees_activite_professionelle="19"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bouzou (Joël, Alain)
président d'une association d'insertion par le sport ; 19 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Chevalier du
13 septembre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
annees_activite_professionelle="19"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Choutet (Philippe)
adjoint au délégué général d'une organisation professionnelle de transports ; 19 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
TRANSPORTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
annees_activite_professionelle="19"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: de Lavigne Sainte Suzanne (Lionel)
président d'un organisme patronal à la Guadeloupe ; 19 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
10 novembre 1988
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
annees_activite_professionelle="19"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Liffran (Hubert, Michel)
chef de bureau au secrétariat général de la défense nationale ; 18 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Puyo, née Chanteloube (Maryse)
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales ; 18 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
34 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Riquet, née Cadi (Michèle)
administrateur des services du Sénat ; 18 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Longuet (Claire-Emmanuelle)
administrateur des services du Sénat ; 18 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Azouaou (Alain, René)
conseiller des affaires étrangères à l'administration centrale ; 18 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Pernollet (Claude, Jacques)
premier substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris ; 18 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Coquel (Daniel, Fernand)
juge au tribunal de grande instance de Nanterre ; 18 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bosc (Jean-Jacques)
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Ajaccio ; 18 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Dépêcher (Gisèle, Marie-Louise), épouse Boullais
conseillère d'éducation à Dreux ; 18 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
26 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Mongin (Pierre, Marie)
préfet d'Eure-et-Loir ; 18 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
11 avril 1986
42 ans de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Cazaubon (Patrick, Jean)
délégué à l'industrialisation d'un département ; 18 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Granier (Jean-Paul, René)
chargé de mission au ministère ; 18 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Poste, télécommunications et espace
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Szmajer (Michel)
anesthésiste-réanimateur ; 18 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ACTION HUMANITAIRE D'URGENCE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Lhomme (Jean, Pierre)
médecin responsable d'une mission humanitaire ; 18 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ACTION HUMANITAIRE D'URGENCE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Maniglier (Yvan)
directeur d'un centre médico-chirurgical ; 18 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
SANTE ET SECURITE SOCIALE
37 ans d'activités sociales, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="18"
annees_activite_professionelle="18"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: de Boysson (Arnaud, Marie)
président-directeur général de société ; 18 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
annees_activite_professionelle="18"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Mennesson-Bentegeat (Virginie, Louisiane)
responsable de département au service d'information du Gouvernement ; 18 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
annees_activite_professionelle="18"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Weinberg (Michel)
directeur général de société ; 18 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère des petites et moyennes entreprises
25 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="18"
annees_activite_professionelle="18"
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Dupuy (Xavier, Pierre)
président-directeur général de sociétés ; 18 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Finances et commerce extérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
annees_activite_professionelle="18"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bresson (Mireille), épouse Smagghe
chef du service territorial du personnel et de la fonction publique de la Polynésie française ; 18 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
10 novembre 1988
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
annees_activite_professionelle="18"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Viallet (Martine, Janine)
directeur de la Documentation française ; 17 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
40 ans d'activités sociales et de ministère pastoral
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Cabal, née Guilhemsans (Marie-Françoise)
maître des requêtes au Conseil d'Etat ; 17 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Flesch (Michel, Charles)
chargé de mission au ministère ; 17 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération
26 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Censier (Claude)
représentant de l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération en R.C.A. ; 17 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération
21 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bermann (Sylvie, Agnès)
conseiller des affaires étrangères à l'administration centrale ; 17 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
39 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Ouart (Patrick, François)
secrétaire général de la grande chancellerie de la Légion d'honneur ; 17 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Abelès (Marc)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique ; 17 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Magimel (Michel, Georges)
secrétaire général de préfecture ; 17 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Demange (Jean-Marie, François)
chef de bureau au ministère ; 17 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Finances et commerce extérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Fosse née Dadou (Hélène)
chef de bureau au ministère ; 17 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Chiaverini (Marc)
président d'un groupement d'artisans ; 17 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère des petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
annees_activite_professionelle="17"
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Autié (Philippe, Marie, Pierre)
directeur adjoint de l'administration générale ; 17 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
annees_activite_professionelle="17"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Quintard (Jean, Daniel)
substitut chargé du secrétariat général du parquet général de la cour d'appel de Paris ; 16 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="16"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Duret-Robert (Laure, Nadège), épouse Reinhart
directeur de recherche à l'Institut national de recherche en informatique et en automatique ; 16 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
26 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="16"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Paley (Vincent)
responsable à France Télécom ; 16 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Poste, télécommunications et espace
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="16"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Seraphine (Alain, Roger)
adjoint au maire du Port (Réunion) ; 16 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
10 novembre 1988
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="16"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Comet (Henri-Michel)
directeur au ministère ; 16 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
10 novembre 1988
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="16"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Soucaze des Soucaze (Hubert, Henri)
contrôleur régional des brigades mobiles d'intervention ; 16 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Officier du
19 décembre 1973
Au grade de chavalier
ordre_merite
annees_service="16"
grade="Chavalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Sansot (Bernard, Maurice)
vice-président d'une association de réinsertion professionnelle ; 16 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Chevalier du
13 septembre 1980
30 ans d'activités sociales, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="16"
annees_activite_professionelle="16"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Mollat (Denis, Albert)
président-directeur général de société ; 16 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="16"
annees_activite_professionelle="16"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Hibon (Arthur, Jean)
médecin à la Réunion ; 16 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
10 novembre 1988
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="16"
annees_activite_professionelle="16"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Aoun, née Sarlin (Elisabeth, Marie, Jeanne)
chef de service à l'Assistance publique - hôpitaux de Paris ; 15 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="15"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Dobkine (Michel)
sous-directeur à l'administration centrale ; 15 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="15"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Borie (Marie-Hélène)
responsable d'un service Habitat ; 15 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="15"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Cormier, née Bambridge de Vaudriney d'Avout de Capellis (Maïana, Amélia, Marie-Chantal)
secrétaire général d'un conseil économique, social et culturel ; 15 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="15"
annees_activite_professionelle="15"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Blanchard, née Sills (Mary)
responsable de département international ; 15 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère de la fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="15"
annees_activite_professionelle="15"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Mallet (Jean-Claude)
directeur chargé des affaires stratégiques ; 14 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="14"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Arlot (Ann-José), épouse Gazeau
architecte, directeur général du pavillon de l'Arsenal ; 14 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="14"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Lespagnol (Patrick)
gardien de la paix ; 13 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
11 avril 1986
42 ans de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="13"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Alphand (Luc, Aimé)
double vainqueur de la Coupe du monde de descente en ski alpin ; 12 ans d'activités sportives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="12"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Moreau (Louis, Emmanuel)
créateur d'une émission radiophonique de solidarité ; 12 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ACTION HUMANITAIRE D'URGENCE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="12"
annees_activite_professionelle="12"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Sieyes (Marie-Rose)
chapelière ; 81 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère des petites et moyennes entreprises
25 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_activite_professionelle="81"
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Lemaire, née Pineau (Madeleine)
secrétaire générale d'une union syndicale professionnelle ; 72 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère des petites et moyennes entreprises
25 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_activite_professionelle="72"
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Régis (Paul)
ancien orpailleur ; 69 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
42 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_activite_professionelle="69"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Sallaz, née Cartier-Michaud (Marthe)
ancienne nourrice ; 68 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
34 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_activite_professionelle="68"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Rakocevic (Milo)
ancien responsable commercial ; 66 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
34 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_activite_professionelle="66"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Perrin (Marie-Louise)
vice-présidente d'une fédération départementale des clubs des aînés ruraux ; 61 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
28 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_activite_professionelle="61"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Godard (Marcel)
ancien président-directeur général de société ; ancien maire de Quibou (Manche) ; 60 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="60"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Gervais, née Guillouchou (Louisette)
militant syndical ; 58 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
34 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_activite_professionelle="58"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bailleul (Gérard)
président d'une société d'agriculture ; 57 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="57"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Belloche-Saint-Paul (Pierre)
membre d'organismes à caractère social ; 56 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="56"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Weber (Jeannot, Roger)
président d'une union professionnelle ; 56 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère des petites et moyennes entreprises
25 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_activite_professionelle="56"
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Drouet (André)
ancien chef de service dans une caisse de mutualité sociale agricole ; 56 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
28 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_activite_professionelle="56"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Monsacré (Julien, Robert)
maire adjoint ; 55 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="55"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Herman (Jean-Marie, André)
maire du Doulieu (Nord) ; 54 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
11 avril 1986
42 ans de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Frachon, née Chauvel (Marie-Thérèse, Berthe)
présidente d'une association d'entraide ; 53 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Foray, née Matti (Ginette)
présidente d'une association de retraités ; 53 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Zoute (Jacques, Henri, Robert)
trésorier d'une union professionnelle ; 52 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
34 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Coudurier (Elisabeth)
ancienne infirmière en chef ; 51 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
SANTE ET SECURITE SOCIALE
37 ans d'activités sociales, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_activite_professionelle="51"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Gimmig, née Fine (Marie-Thérèse)
administrateur d'une association d'aide à l'adoption ; 51 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade="Officier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Martin (Pierre, Charles)
président fondateur d'un organisme à caractère européen ; 51 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Affaires européennes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Lafôret (Charles, Gaston, Pierre)
journaliste, écrivain ; 51 ans d'activités professionnelles et littéraires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Galloy (Pierre, Eugène, Lucien)
président d'honneur d'une association sportive ; 51 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="51"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Falque (Rémi, Marie, Joseph)
ancien médecin ; 50 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
34 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Guillaumond, née Farison (Jeanne, Francine)
présidente d'association à caractère social ; 50 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
34 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Faugeras (Jacques)
ancien journaliste ; 50 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Blanchard, née Saulière (Colette, Georgette)
ancien maire de Tillières-sur-Avre (Eure) ; 50 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
11 avril 1986
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Ouris, née Maillard (Marie-Louise)
directrice générale de société ; 50 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
33 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Wunschel (Jeanne)
ancienne présidente d'un organisme à caractère social ; 50 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'aménagement du territoire
51 ans de services civils et d'activités sociales
ordre_merite
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Maron, née Miglierina (Ernesta, Maria)
maire ; 50 ans d'activités professionnelles, sociales et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Dorne (François, Marius)
trésorier d'une association caritative ; 49 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Tidori (Joseph)
artisan boucher ; 49 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère des petites et moyennes entreprises
25 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: de Rycke, née Kientz (Liliane)
dite Elsen, vice-présidente d'une association de sauvegarde de l'environnement ; 49 ans d'activités professionnelles et associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Officier du
19 décembre 1973
Au grade de chavalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="49"
grade="Chavalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Oberst (Roger)
secouriste-réanimateur à la Croix-Rouge française ; 48 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
SANTE ET SECURITE SOCIALE
37 ans d'activités sociales, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_activite_professionelle="48"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Margossian (Albert)
ancien donneur de sang bénévole ; 48 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
SANTE ET SECURITE SOCIALE
37 ans d'activités sociales, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_activite_professionelle="48"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Degaie, née Degardin (Ghislaine)
président-directeur général de société ; 48 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Emploi
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_activite_professionelle="48"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Duclos, née Breton (Jacqueline, Eugénie)
présidente d'une association d'entraide ; 48 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Lenoir (Marie-Thérèse, Jeanne, Rachel)
présidente d'une mutuelle ; 48 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
34 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Dutripon, née Violant (Marie-Thérèse)
ancienne assistante sociale ; 48 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
34 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Autin (Guy)
président d'un syndicat national ; 48 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère des petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Courtin (Francine, Antoinette), épouse Lancelot
chorégraphe ; 48 ans d'activités artistiques et professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Ratelade (André, Pierre)
expert-comptable, commissaire aux comptes honoraire ; 48 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Thébault, née Naud (Simone)
ancienne vice-présidente d'une caisse de mutualité sociale agricole ; 48 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
28 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Tournaire (Gilbert)
administrateur d'une société ; 47 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
34 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Chauland (Anne-Marie)
ancien président-directeur général de société ; 47 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère des petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Czaczkes (Georges)
premier vice-président national d'une association d'anciens combattants ; 47 ans d'activités professionnelles et associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="47"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Vallin (Jacques)
président d'une association de commerçants ; 46 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère des petites et moyennes entreprises
25 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Stroebelé (Reinhard)
ingénieur expert ; 46 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Affaires européennes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Guiguet (Jacqueline)
avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation ; 46 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Lamy, née Germon (Ghislaine, Jeanne)
directrice d'une école d'esthétique (Panama) ; 45 ans d'activités professionnelles et associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Chevalier du
29 septembre 1988
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Ravillon (Robert)
conseiller général, 45 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère de la fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Poulingue (Jacqueline), épouse Chapiron
première d'atelier de haute couture ; 45 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Thomas, née Bouillier (Marie-Elise, Louise)
président-directeur général de société ; 45 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
33 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Aubin (Camille)
ancien président d'une caisse de mutualité sociale agricole ; 45 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Vanballinghem (Jean)
ancien outilleur ; 44 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
42 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_activite_professionelle="44"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Guibert, née Crespin (Germaine)
ancienne sage-femme ; 44 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
SANTE ET SECURITE SOCIALE
37 ans d'activités sociales, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_activite_professionelle="44"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Pillet, née Calliéro (Hélène)
présidente d'une association à caractère social ; 44 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Wolff (Isabelle, Marguerite)
ancienne directrice de caisse régionale d'assurance maladie ; 44 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
34 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Taupin, née Thuault (Marie-Françoise)
présidente d'un centre de gestion de vulgarisation et d'animation rurale ; 44 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
28 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Patel, née Mogalia (Catija)
vice-présidente d'une association caritative à la Réunion ; 44 ans d'activités professionnelles et associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
10 novembre 1988
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="44"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Guilloteau, née Laffont (Arlette, Lise, Noëlle)
vice-présidente d'un conseil départemental de la Croix-Rouge française ; 43 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Barlier, née George (Thérèse, Marie)
maire adjoint, présidente d'une association ; 43 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives. Soeur Batie (Monique, Marie), religieuse, infirmière ; 28 ans de vie religieuse
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bouhours, née Moquet (Michelle)
présidente d'une association en faveur de handicapés ; 43 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Leveque, née Rieu (Bernadette)
vice-présidente d'une chambre d'agriculture ; 43 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
28 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Baudouin (Roger)
président-directeur général de société ; 43 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Emploi
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="43"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Perrin (Maurice, René)
ancien président départemental d'une oeuvre humanitaire ; 42 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Chevalier du
13 septembre 1980
30 ans d'activités sociales, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_activite_professionelle="42"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Seraphin, née Rodi (Jeannine)
directrice d'une caisse de retraite ; 42 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère des petites et moyennes entreprises
25 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Wan (Firmin, Robert)
gérant de société en Polynésie française ; 42 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
10 novembre 1988
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="42"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Harlé, née Gourgeot (Claude, Antoinette)
vice-présidente d'une ligue régionale de voile ; 42 ans d'activités sportives et professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="42"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Fontaine (Louis, Anselme)
président-directeur général de société pharmaceutique ; 41 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
SANTE ET SECURITE SOCIALE
37 ans d'activités sociales, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_activite_professionelle="41"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Heintz (Robert)
directeur général d'un organisme à caractère social ; 41 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
34 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Delaveau (Claude, Alphonse, Joseph)
directeur d'une caisse d'assurance maladie ; 41 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
34 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Montero (Andrée)
écrivain, présidente d'une association ; 41 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Boulain (Alfred)
président d'un conseil régional de l'enseignement agricole ; 41 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Blandin (Michel)
ancien directeur exécutif à E.D.F.-G.D.F. Services ; 41 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="41"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Barbu (Jules, Eugène)
délégué départemental d'un organisme caritatif ; 40 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Théolet, née Roché (Jeanine, Marie-Louise)
secrétaire générale départementale d'une association caritative ; 40 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Dumont, née Beau (Jacqueline, Paulette)
présidente d'une association humanitaire ; 40 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Vignane, née Bacca (Ginette)
sous-directeur dans un centre de prévoyance médico-sociale ; 40 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
34 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Lemeray, née Bureau (Claude)
administrateur d'organismes à caractère professionnel ; 40 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
34 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Lethuillier, née Florentin (Anne, Marie, Germaine)
expert-comptable ; 40 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Leterrier, née Picot (Viviane, Augustine)
directeur dans une société de crédit immobilier ; 40 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Clementz (Raymond, Etienne)
vice-président d'une association à caractère social ; 40 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bourges, née de Lafont (Marie)
ancienne directrice d'une maison de retraite ; 39 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
42 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_activite_professionelle="39"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Berckmans (Jean, Marie)
vice-président d'une chambre de commerce et d'industrie ; 39 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Loiseau, née Brioist (Monique)
présidente d'une mission locale d'insertion ; 38 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Chevalier du
13 septembre 1980
30 ans d'activités sociales, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_activite_professionelle="38"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Mayoux, née Darfeuille (Jeanne, Jacqueline)
responsable dans une société ; 38 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
42 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_activite_professionelle="38"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Coquatrix (Patricia, Marie-Laure)
directrice générale d'un théâtre ; 38 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bocquery (Janine), épouse Auger
ancien chef de département à la direction du personnel et des relations sociales d'E.D.F.-G.D.F. ; 38 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Boy (Elie, Honoré)
président d'une commission locale d'insertion ; 37 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Vidal Saint André (Bruno, René)
ingénieur dans une société ; 37 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Recordon (Jean-Luc)
responsable d'une association de réinsertion ; 37 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Lecomte (Nicole), épouse Rouvet
secrétaire départementale d'une oeuvre caritative ; 37 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ACTION HUMANITAIRE D'URGENCE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="37"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Vercken de Vreuschmen, née Wisdorff (Françoise, Marie)
présidente-fondatrice d'une association d'entraide ; 36 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
34 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Artis, née Souvay (Lucie)
administrateur d'une union professionnelle ; 36 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère des petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Goizet (Jean-Marie)
notaire à Libourne, ancien président du Syndicat national des notaires ; 36 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Vallon (Michelle), épouse Perbet
directeur de la production et des achats d'une chaîne de télévision ; 36 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Salmon (Marie-José, Elisabeth)
membre de société d'histoire et d'archéologie ; 36 ans d'activités professionnelles et culturelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Arnaud-Gautier (Denise)
infirmière honoraire à la S.N.C.F. ; 36 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Seguéla, née Miremont (Juliette)
chef d'entreprise ; 35 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Emploi
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_activite_professionelle="35"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Tardy (Jean, Marius, Georges)
président d'un comité de la Croix-Rouge française ; 35 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
34 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Cottinet (Marie)
avocat au barreau de Paris ; 35 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bardet (Nicole), épouse du Roy
grand reporter pour un hebdomadaire ; 35 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Barclay (Jean-Claude, Michel)
ancien sportif de haut niveau ; 35 ans d'activités sportives et professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="35"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Andrieu, née Bazin (Françoise)
président-directeur général de société ; 35 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Emploi
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="35"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Lombard (Evelyne)
conseiller technique dans un organisme caritatif ; 35 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ACTION HUMANITAIRE D'URGENCE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="35"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Noé, née Irrmann (Béatrice)
présidente d'une association de femmes d'artisans ; 34 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
42 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_activite_professionelle="34"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Israël, née Crémy
dit Crémieux (Danièle, Josette), responsable des affaires juridiques dans une société ; 34 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Karadjian, née Pecau (Yvette)
biologiste ; 34 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
SANTE ET SECURITE SOCIALE
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="34"
grade="Officier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Accinelli (Liliane, Etiennette), veuve Vaziaga
ancienne responsable des relations publiques auprès du directeur de la communication d'une société d'aéronautique ; 34 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="34"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Follet (Gilbert)
président-directeur général de société ; 33 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
34 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Djebabla, née Nallet (Paulette)
secrétaire d'une union départementale d'anciens combattants rapatriés ; 33 ans d'activités professionnelles et associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Merle, née Parnaudeau (Nicole)
directrice d'une agence en faveur des entreprises ; 33 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère des petites et moyennes entreprises
25 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Vanson, née Bichat (Nicole, Louise)
créatrice de mode (Australie) ; 33 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Chevalier du
29 septembre 1988
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Boullier de Branche, née Trémolet (Anne, Marie)
ancien maire de Chailland (Mayenne), ancienne vice-présidente du conseil général ; 33 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
11 avril 1986
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Philipot, née Perrot (Christiane)
secrétaire générale d'une chambre régionale d'agriculture ; 33 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
28 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Perrault (Josiane)
directrice d'un centre d'hébergement ; 33 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ACTION HUMANITAIRE D'URGENCE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="33"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Dumas, née Bertrandon (Nicole)
présidente d'une chambre syndicale professionnelle ; 32 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
42 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_activite_professionelle="32"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Escoffier, née Canin (Anne-Marie)
président-directeur général de société ; 32 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
34 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Guillou, née Moinard (Annick-Madeleine)
maire adjoint chargée des affaires culturelles ; 32 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Boniface (Brigitte, Nathalie)
président-directeur général d'une entreprise de transports ; 32 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Pilard (Louis, Ferdinand)
directeur général de banque ; 32 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Girard (Philippe)
chef d'entreprise ; 31 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
42 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_activite_professionelle="31"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Dacheux (Lucien)
ancien mineur ; 31 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
42 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_activite_professionelle="31"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Tournois (Jean-Paul)
président-directeur général de société ; 31 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Emploi
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_activite_professionelle="31"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Lepic, née Marjoulet (Marie-France)
membre d'oeuvres sociales ; 31 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Chevalier du
13 septembre 1980
30 ans d'activités sociales, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_activite_professionelle="31"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Junot, née Michelino (Marie-Thérèse)
présidente d'une amicale ; 31 ans d'activités professionnelles et associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Delon, née Gueyraud (Andrée, Simone)
directrice d'un foyer pour handicapés ; 31 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Decharme, née Lechevallier (Eveline, Marie)
présidente d'une association d'entraide ; 31 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Cuzol (Marie-Antoinette)
directrice d'une maison d'accueil ; 31 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
34 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Mompeu (Michelle)
artisane coiffeuse ; 31 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère des petites et moyennes entreprises
25 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Sermadiras de Pouzols de Lile (Patrick, Daniel)
président-directeur général d'une société de publicité ; 31 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Honoré (Christian, Gabriel)
maire de Villevocance (Ardèche) ; 31 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
11 avril 1986
42 ans de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Cacaut (Daniel, Emmanuel)
chef de groupe au Commissariat à l'énergie atomique ; 31 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Giraud (Jean-Baptiste)
maire ; 31 ans d'activités professionnelles, sociales et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Benoist (André)
président-directeur général de société ; 31 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Chauvet (Odile, Marie, Alix)
vice-présidente d'un office municipal des sports ; 31 ans d'activités sportives et professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="31"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Le Gaudu, née Glotin (Danièle, Marcelle)
président-directeur général de société ; 31 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Finances et commerce extérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="31"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Stevens (Jacques)
directeur des ressources humaines dans un groupe industriel ; 30 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Emploi
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_activite_professionelle="30"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Benedetti (Madeleine, Vincente)
directrice d'un institut médico-éducatif ; 30 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: de Foucauld (Jean)
ancien délégué général d'une union patronale régionale interprofessionnelle ; 30 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
34 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Madarasz (Ladislas dit Làszlo)
directeur général d'une banque (Hongrie) ; 30 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Chevalier du
29 septembre 1988
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Kempf, née Hutter (Andrée, Marguerite)
directeur administratif d'une fondation franco-allemande ; 30 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Chevalier du
29 septembre 1988
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Cloux, née Portallier (Brigitte, Madeleine)
ancien maire de Laprugne (Allier) ; 30 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
11 avril 1986
42 ans de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Seillier (Marc)
président-directeur général de l'Institut polytechnique de sécurité industrielle et commerciale ; 30 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
33 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Calace de Ferluc (Brigitte)
secrétaire administrative de l'Institut social de France ; 30 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Mathieu (Alain, Pierre, Bernard)
président d'une fédération départementale de syndicats d'exploitants agricoles ; 30 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
28 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Grosbois (Jean-Marie)
président-directeur général d'une société agro-alimentaire ; 30 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
28 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Rolin (Yvette)
directrice d'un centre d'hébergement ; 30 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ACTION HUMANITAIRE D'URGENCE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="30"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Lefftz (Marie-Thérèse), épouse Lausecker
présidente d'une association à caractère social ; 30 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ACTION HUMANITAIRE D'URGENCE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="30"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bonnemazou (Henri, Jean, Philippe)
directeur d'un conseil départemental d'architecture, d'urbanisme et d'environnement ; 30 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Officier du
19 décembre 1973
Au grade de chavalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="30"
grade="Chavalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Furtin, née Fayolle (Suzanne)
agent de service dans une sous-préfecture ; 29 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
42 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_activite_professionelle="29"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Jaeger (Jean)
délégué national d'un syndicat ; 29 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
34 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Verspieren (Benoît)
directeur des exportations dans une société ; 29 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère des petites et moyennes entreprises
25 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Vigreux, née Guitton (Danielle, Renée)
ancienne secrétaire générale d'une association de bienfaisance en Côte d'Ivoire ; 29 ans d'activités professionnelles et de dévouement
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération
26 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Ménard (Jacques)
chef comptable dans un groupe industriel ; 29 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
33 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Modat (René)
président d'une chambre départementale d'agriculture ; 29 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
28 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Gabriel, née Duguez (Madeleine)
présidente de syndicats agricoles ; 29 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
28 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Comas (René, Joseph)
secrétaire adjoint d'une association handisport ; 29 ans d'activités sportives et professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Belle (Marie-Aimée)
responsable dans un organisme social ; 29 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Emploi
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Semont (Alain, François, Xavier)
président d'une société internationale de rééducation ; 28 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
SANTE ET SECURITE SOCIALE
37 ans d'activités sociales, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_activite_professionelle="28"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Sans, née Felgeyrolles (Danielle)
directrice d'un centre d'hébergement et de réadaptation sociale ; 28 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Chevalier du
13 septembre 1980
30 ans d'activités sociales, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_activite_professionelle="28"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Fouché, née Berteaux (Josette)
responsable d'une permanence d'accueil, d'information et d'orientation ; 28 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Chevalier du
13 septembre 1980
30 ans d'activités sociales, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_activite_professionelle="28"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Desse, née Sandron (Berthe)
gardienne d'immeuble ; 28 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Chevalier du
13 septembre 1980
30 ans d'activités sociales, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_activite_professionelle="28"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Eiglier, née Delannoy (Brigitte, Cécile)
présidente d'une association à caractère social ; 28 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Doppia, née Ikowsky (Yvonne)
médecin responsable départemental de santé scolaire ; 28 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Masseboeuf (Franck)
directeur d'usine ; 28 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
34 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Chapuis (Christian)
gérant d'une société ; 28 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
34 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Laheuguère (Roland, Georges)
directeur administratif et financier au Cameroun ; 28 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération
26 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Vanhollebeke (André)
adjoint au maire de Louveciennes (Yvelines) ; 28 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
11 avril 1986
24 ans de services civils
ordre_merite
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Veyrac, née Echappe (Marie, Josephe)
médecin ; 27 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
SANTE ET SECURITE SOCIALE
37 ans d'activités sociales, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_activite_professionelle="27"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bouzat, née Boucher (Anne-Marie)
directrice d'une association pour l'emploi ; 27 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Emploi
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_activite_professionelle="27"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Vérot (Paul, Jean)
directeur d'une maison d'accueil ; 27 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
34 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Kistler, née Daydé (Françoise, Elisabeth)
directeur d'établissement dans un groupe industriel chimique ; 27 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Pedezert (Richard, René)
vice-président d'un conseil supérieur professionnel ; 27 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Roger (Jean-Pierre)
directeur d'une association humanitaire ; 27 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ACTION HUMANITAIRE D'URGENCE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Al-Hassan, née Petit (Marie-Hélène)
présidente d'une association d'entraide ; 27 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Chevalier du
13 septembre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Mallard, née Moreau (Jeanne)
gérante de société ; 26 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
42 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_activite_professionelle="26"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Boujenah (Michel)
comédien ; 26 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Andrés, née Laleu (Françoise)
directeur général de société, 26 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère des petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Jahiel (Raymond)
directeur général d'une société (Brésil) ; 26 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Chevalier du
29 septembre 1988
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Dickinson (Quentin)
journaliste ; 26 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Affaires européennes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Sudaka (Charles)
président-directeur général d'une société de productions ; 26 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Crolais, née Labbe (Anne-Marie)
présidente d'une fédération départementale de syndicats d'exploitants agricoles ; 26 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bousquet (Richard)
conseiller du délégué interministériel à la ville et au développement social urbain ; 26 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Chevalier du
13 septembre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Deshayes, née Lenoir (Nicole, Suzanne)
administrateur et trésorière d'une association en faveur de la jeunesse ; 26 ans d'activités socio-éducatives et professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Lymage, née Gamonet (Françoise)
président-directeur général de société ; 25 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
42 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_activite_professionelle="25"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Montagné (Gilbert, Henri)
chanteur, musicien ; 25 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Thomas, née Del Gunslay (Simone, Marguerite, Marie)
présidente d'un syndicat interhospitalier ; 25 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Giner (Joëlle, Mathilde)
directrice d'un comité départemental de prévention ; 25 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bourez (Alain, Jean, Louis)
agent comptable d'une caisse d'assurance maladie ; 25 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
34 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Guigou (Pierre)
président-directeur général de société ; 25 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère des petites et moyennes entreprises
25 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Valentin, née Grolleau (Françoise)
vice-présidente d'une chambre de commerce et d'industrie ; 25 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère des petites et moyennes entreprises
25 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Cheminade (Philippe, André)
agent consulaire de France à San Carlos de Bariloche (Argentine) ; 25 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Chevalier du
29 septembre 1988
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Levy (Shemaya)
président-directeur général d'un groupe industriel ; 25 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
33 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Ferron (Christian, Pierre)
directeur de mission d'insertion ; 25 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Clary, née Lagier (Christiane, Emilienne)
présidente-fondatrice d'une association d'entraide ; 25 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Lemaitre (Jacques)
président d'une fédération nationale professionnelle ; 25 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
28 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Salom, née Petek (Emine, Gayé)
vice-présidente du Conseil national des populations immigrées ; 24 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Chevalier du
13 septembre 1980
30 ans d'activités sociales, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_activite_professionelle="24"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Chatiliez (Etienne, Guy)
cinéaste ; 24 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Potier, née Gisse (Kléberte, Oliva, Yvonne)
assistante maternelle ; 24 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Petricoul (Nadine, Marie)
directrice et fondatrice d'un centre d'hébergement ; 24 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Viale (Bernard, Ferdinand)
coordinateur des services d'un office pour la jeunesse (Allemagne) ; 24 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Chevalier du
29 septembre 1988
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Pauly, née Dupret (Elisabeth, Michèle)
directeur de service à la Banque de France ; 24 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Lecea (José, Antonio)
président-directeur général de société ; 24 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
33 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Dubouchet (Daniel, René)
maire adjoint ; 24 ans d'activités professionnelles, sociales et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Gaydamak (Arcadi)
directeur d'une société agro-alimentaire ; 24 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
28 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Fauconnier (Jean-Marc)
expert international conseil en environnement ; 24 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Officier du
19 décembre 1973
Au grade de chavalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="24"
grade="Chavalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Seksig (Alain)
conseiller du directeur d'un organisme à caractère social ; 23 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Chevalier du
13 septembre 1980
30 ans d'activités sociales, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_activite_professionelle="23"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Dray (Robert)
président d'un conseil départemental de la Croix-Rouge française ; 23 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Chevalier du
13 septembre 1980
30 ans d'activités sociales, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_activite_professionelle="23"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Taussat, née Lacombe (Régine, Denise)
professeur, maire adjoint ; 23 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="23"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Lecanu (Alain)
président d'une union régionale syndicale ; 23 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
34 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_activite_professionelle="23"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Zimmer, épouse Aflalo (Suzanne)
déléguée générale d'une fédération professionnelle ; 23 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère des petites et moyennes entreprises
25 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_activite_professionelle="23"
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Alla (Pierre, Marcel)
directeur d'une société (Australie) ; 23 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Chevalier du
29 septembre 1988
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="23"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Martinet (Alain)
avocat au barreau de Djibouti ; 23 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="23"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Guépin (Francis, Roger)
huissier de justice à Lille, ancien président de la chambre des huissiers du Nord - Pas-de-Calais ; 23 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="23"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Lecoq (Catherine, Françoise)
déléguée générale d'une fondation pour le cinéma ; 23 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="23"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Franco (Nicolas)
ingénieur principal et chef d'unité d'exploitation aux Houillères de bassin du Centre et du Midi ; 23 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_activite_professionelle="23"
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Mignot (Chantal, Marie-Claude)
directrice d'une association ; 23 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="23"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Gaudron (Gérard)
maire adjoint ; 22 ans d'activités professionnelles, sociales et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Chevalier du
13 septembre 1980
30 ans d'activités sociales, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_activite_professionelle="22"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Fayet, née de Parcevaux (Véronique, Marie)
présidente du forum français pour la sécurité urbaine ; 22 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Chevalier du
13 septembre 1980
30 ans d'activités sociales, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_activite_professionelle="22"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Gibout, née Faget (Marie-France)
responsable d'une association à caractère social ; 22 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Emploi
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_activite_professionelle="22"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Philippon (Jean-Paul, Robert)
directeur d'une chaîne hôtelière ; 22 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="22"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Fracchia, née Bernabeu (Ghislaine)
directeur d'un comité à caractère social ; 22 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
34 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_activite_professionelle="22"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Alix (Nicole)
adjointe au directeur général d'un organisme à caractère social ; 22 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="22"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Lebret (Christian)
directeur général de société ; 22 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère des petites et moyennes entreprises
25 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_activite_professionelle="22"
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Sachs (Karol, Marian)
conseiller financier ; 22 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Affaires européennes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="22"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Lessard (Ghislaine), épouse Dejardin
avocat au barreau de Caen, ancien bâtonnier ; 22 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="22"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Toubiana (Serge, Albert)
directeur d'une chronique de cinéma ; 22 ans d'activités professionnelles et culturelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="22"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Franchi, née Ceccaldi-Raynaud (Joëlle)
vice-président du conseil général des Hauts-de-Seine ; 22 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
11 avril 1986
42 ans de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_activite_professionelle="22"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Gaboret (Dominique, Jacques)
chargé de mission dans une banque ; 22 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Finances et commerce extérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="22"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Viellard (Monique)
née Jacques
membre du conseil d'administration d'un organisme humanitaire ; 22 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ACTION HUMANITAIRE D'URGENCE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="22"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Goldberger, née Brissaud-Vincent (Marie, Françoise)
chef du centre de ressources de la délégation à la ville ; 21 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Chevalier du
13 septembre 1980
30 ans d'activités sociales, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_activite_professionelle="21"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: de Prati (Guy)
directeur d'une agence bancaire ; 21 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
34 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_activite_professionelle="21"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Jacquemont, née Morane (Nicole, Marie)
assistante parlementaire, vice-présidente d'une association ; 21 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="21"
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Pachoutinsky (Georges)
délégué d'un groupe industriel (Ukraine) ; 21 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Chevalier du
29 septembre 1988
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="21"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Milon (Alain, Elie)
maire ; 21 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère de la fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="21"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Ducasse (Alain)
restaurateur ; 21 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="21"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Sulitzer (Marc, Hervé)
gérant de société ; 21 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_activite_professionelle="21"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Jacquin de Margerie (Christophe, Gabriel)
directeur général adjoint d'un groupe pétrolier ; 21 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_activite_professionelle="21"
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Tribalat (Michèle)
responsable d'étude de migrations internationales ; 20 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Chevalier du
13 septembre 1980
30 ans d'activités sociales, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_activite_professionelle="20"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Laporte, née Martin (Véronique)
président-directeur général de société ; 20 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Emploi
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_activite_professionelle="20"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Guérard (Françoise)
ingénieur, directeur technique dans une société ; 20 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Emploi
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_activite_professionelle="20"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Loussararian (Peter)
attaché audiovisuel ; 20 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
FRANCOPHONIE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="20"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Radwan (Henryk)
médecin-conseil du consulat de France à Tel-Aviv (Israël) ; 20 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Chevalier du
29 septembre 1988
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="20"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Chauder (Danièle), épouse Barnier
avocat chargée des relations avec le Parlement à l'ordre des avocats du barreau de Paris ; 20 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="20"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Rivière (Daniel)
directeur général d'une société ; 20 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="20"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Vitet, née Revello (Martine)
assistante sociale à Electricité de France ; 20 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
33 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_activite_professionelle="20"
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Brinbaum, née Bonnerot (Dominique)
directeur adjoint à l'assemblée permanente des chambres d'agriculture ; 20 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_activite_professionelle="20"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Baal (Daniel, Antoine)
président de la Fédération française de cyclisme ; 20 ans d'activités sportives et professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="20"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Veysse (Henri, Edouard)
directeur dans une société ; 20 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Finances et commerce extérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="20"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Séché (Joël, Pierre)
président-directeur général de société ; 19 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_activite_professionelle="19"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bayrou (Alain, Prosper)
maire ; 18 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="18"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Briançon, née Longeard (Françoise, Yvonne)
directrice de compagnie théâtrale ; 18 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="18"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bocchino (Guy, Jean-Marie)
président fondateur d'une association de centres de loisirs et d'accueil ; 18 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Chevalier du
13 septembre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="18"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Vinit (Charles)
directeur général d'un office d'aménagement et de construction ; 18 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="18"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Pot (Chantal, Odile)
médecin ; 17 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="17"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Farrudja, née Goldstein (Anne-Marie, Henriette)
présidente d'un organisme en faveur des personnes âgées ; 17 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="17"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Sihapanya (Houane)
responsable de l'information dans un office international ; 17 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Chevalier du
29 septembre 1988
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="17"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Nouel, née de Courseulles de Barbeville (Fiamma, Louise)
directrice des relations publiques dans une société (Italie) ; 17 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Chevalier du
29 septembre 1988
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="17"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Gutierrez, née Gallardo (Michelle, Antonia)
avocate (El Salvador) ; 17 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Chevalier du
29 septembre 1988
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="17"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Cahn (Thierry)
avocat au barreau de Colmar, ancien président de la Confédération nationale des avocats ; 17 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="17"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Autissier (Isabelle)
navigatrice ; 17 ans d'activités sportives et professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="17"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Mamou-Mani (Elie, Alain)
président d'une association de conseil en environnement ; 17 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Officier du
19 décembre 1973
Au grade de chavalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="17"
grade="Chavalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Rogier, née Mathieu (Mireille, Paule)
animatrice d'association à caractère social ; 16 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="16"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Tarraf, née El Hadi Nagib (Rakieh)
médecin au Sénégal ; 16 ans d'activités professionnelles et de dévouement
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération
26 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_activite_professionelle="16"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Chostakoff (Wladimir)
président-directeur général d'une association (Maroc) ; 16 ans d'activités professionnelles et associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Chevalier du
29 septembre 1988
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="16"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bellec (Michel, Jean, René)
directeur général de Gaz de France en Allemagne ; 16 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Chevalier du
29 septembre 1988
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="16"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Rousseau, née Luchaire (Monique)
vice-présidente de l'association des conciliateurs de France ; 16 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="16"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Orgueil (Patrick, Jean, Claude)
président-directeur général de sociétés ; 16 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Finances et commerce extérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="16"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Ratsarazaka Ratsimandresy (Mamy, Marie-Claude), épouse Chaigneau
directrice d'une école supérieure professionnelle ; 16 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ACTION HUMANITAIRE D'URGENCE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="16"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Fradet (Anna)
directrice d'un centre d'accueil pour toxicomanes ; 15 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Chevalier du
13 septembre 1980
30 ans d'activités sociales, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_activite_professionelle="15"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Denais (Jean, Victor)
conseiller général de Haute-Savoie, maire de Thonon-les-Bains ; 15 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
11 avril 1986
42 ans de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_activite_professionelle="15"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Begag (Hazouz)
conférencier international ; 15 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Chevalier du
13 septembre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="15"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Goarin (Patrick, Alexis, Eugène)
médecin à la maison d'éducation de la Légion d'honneur de Saint-Denis ; 15 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="15"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Hermine (Murielle, Maryvonne), épouse Quennehen-Lenne
ancienne championne de natation ; 14 ans d'activités sportives et professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="14"
grade="Officier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Vircoulon (Thierry)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="1996-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000000193234(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Viel (François)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="1996-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000000193234(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Vauquelin (Gil)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="1996-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000000193234(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Tomaszewski (Rémi)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="1996-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000000193234(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Thomas (François)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="1996-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000000193234(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Strasser (Arnaud)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="1996-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000000193234(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Soyez (Jean-Eric)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="1996-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000000193234(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Solly (Laurent)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="1996-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000000193234(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Saint-Amans (Pascal)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="1996-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000000193234(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Riverieulx de Varax (Arnaud)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="1996-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000000193234(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Rigoulet-Roze (Fabrice)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="1996-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000000193234(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Perissat (Frédéric)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="1996-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000000193234(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Parssegny (Jean-Yves)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="1996-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000000193234(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Moulin (Emmanuel)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="1996-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000000193234(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Mettendorf (Martial)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="1996-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000000193234(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Martinot (Bertrand)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="1996-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000000193234(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Leggeri (Fabrice)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="1996-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000000193234(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Kholler (Didier)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="1996-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000000193234(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Julliard (David)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="1996-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000000193234(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Josse (Philippe)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="1996-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000000193234(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Jodon de Villeroche (Hervé)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="1996-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000000193234(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Inglebert (Xavier)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="1996-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000000193234(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Imbert (Philippe)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="1996-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000000193234(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Herlicoviez (David)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="1996-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000000193234(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Havette (Didier)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="1996-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000000193234(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Halfon-Michel (Hervé)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="1996-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000000193234(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Grauvogel (Stéphane)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="1996-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000000193234(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Goursolas (Jean-Marc)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="1996-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000000193234(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Gaudin (Bertrand)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="1996-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000000193234(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Gaubert (Guillaume)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="1996-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000000193234(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: De Tournemire (Jacques- Henry)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="1996-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000000193234(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: De La Gorce (Gilles)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="1996-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000000193234(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Cohen (Patrick)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="1996-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000000193234(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Chitrit (Norbert)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="1996-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000000193234(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Caïla (Philippe)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="1996-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000000193234(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Carton (Alain)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="1996-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000000193234(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bussiere (Pascal)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="1996-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000000193234(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Boullanger (Hervé)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="1996-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000000193234(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bello (Raphaël)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="1996-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000000193234(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Ballereau (Michel)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="1996-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000000193234(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bacquaert (Gilles)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="1996-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000000193234(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Auvray (Brice)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="1996-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000000193234(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Alain (Yvon)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="1996-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000000193234(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Verguin-Collette (Damienne)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="1996-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000000193234(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Thibault (Mireille)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="1996-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000000193234(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Smadja (Catherine)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="1996-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000000193234(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Miroux (Sylviane)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="1996-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000000193234(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Luciolli (Esmeralda)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="1996-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000000193234(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Hadas-Lebel (Anne)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="1996-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000000193234(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Buisson (Marie-Claude)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="1996-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000000193234(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bros (Valérie)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="1996-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000000193234(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bonnet (Marie)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="1996-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000000193234(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Begon (Hélène)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="1996-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000000193234(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Azam-Pradeilles (Anne)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="1996-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000000193234(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Arnold (Elisabeth)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="1996-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000000193234(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Apert (Eliane)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="1996-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000000193234(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Allard (Huguette)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="1996-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000000193234(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Jean-François Carrez
conseiller maître à la Cour des comptes, en disponibilité auprès du ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
directeur général de l'Institut géographique national
Groupe:
Cour des comptes
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
date_debut="1994-09-06"
cour_comptes
JORFTEXT000000192818(source JORF)
réintégration
15 Mai 199615/05/1996
De: Maille (Pierre)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la défense
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère de la défense
JORFTEXT000000192817(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Trupin (Claude)
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="1996-01-01"
cour_comptes
JORFTEXT000000192816(source JORF)
réintégration
15 Mai 199615/05/1996
De: Trupin (Claude)
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
auprès du ministère de l'économie et des finances
chargé de mission, adjoint au sous-directeur de la 1re sous-direction à la direction du budget
Groupe:
Direction du budget
date_debut="1995-07-01"
date_fin="1995-12-31"
cour_comptes
JORFTEXT000000192816(source JORF)
détachement
15 Mai 199615/05/1996
De: Celanire (Yves)
maître de conférences
Objet:
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Rouen
Groupe:
Académie de Rouen
date_debut="1996-09-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000192815(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bernard Gournay
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="1996-06-01"
cour_comptes
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000192814(source JORF)
admission
15 Mai 199615/05/1996
De: Gasztowtt (Hubert)
premier substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
auprès du ministère de l'économie et des finances
administrateur civil
conseiller juridique du directeur du Trésor
Groupe:
Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)
date_debut="1995-07-07"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000192813(source JORF)
détachement
15 Mai 199615/05/1996
De: Campos (Charles, Ignace, Antoine)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux ruraux, en fonction à la direction de l'agriculture et de la forêt de la Martinique
Groupe:
Direction de l'agriculture et de la forêt de la Martinique
date_debut="1996-08-03"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000192811(source JORF)
admission
15 Mai 199615/05/1996
De: Louis Dominici
ministre plénipotentiaire hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République d'Albanie
Objet:
ambassadeur, représentant permanent de la France auprès de l'Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculture et des autres institutions internationales ayant compétence pour l'alimentation et l'agriculture dont le siège est à Rome
Remplace:M. Jacques Laureau
Groupe:
Organisation des Nations unies (ONU)
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique
JORFTEXT000000192140(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.