Bernard Trillat
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Trillat (Bernard)
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie compétente pour le domaine de la santé et le domaine social
personnes qualifiées
Groupe:
Commission spécialisée de terminologie et de néologie compétente pour le domaine de la santé et le domaine social
duree
=
"
quatre ans
"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000028571995
(source JORF)
nomination
08 Février 2014
08/02/2014
De:
Trillat (Bernard)
ancien membre du conseil de prud'hommes de La Tour-du-Pin
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
cour_appel
=
"
Grenoble
"
JORFTEXT000000805575
(source JORF)
conférés
16 Janvier 2005
16/01/2005