Clément Prat
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Clément Prat
contractuels, à
Objet:
au nom du ministre, les actes
mentionnés à l'article 12
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale des collectivités locales
autorite_delegation
=
"
Ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation
"
JORFTEXT000052572699
(source JORF)
délégation de signature
14 Novembre 2025
14/11/2025
De:
Clément Prat
contractuels, à
Objet:
au nom du ministre, les actes
mentionnés à l'article 12
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale des collectivités locales
autorite_delegation
=
"
Ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation
"
JORFTEXT000051836696
(source JORF)
délégation de signature
03 Juillet 2025
03/07/2025
De:
Prat (Clément, Alain, Jean Louis)
Objet:
par ordre de classement aux épreuves classantes nationales
interne
radiologie et imagerie médicale à l'Assistance publique des hôpitaux de Marseille
concours
JORFTEXT000046432620
(source JORF)
affectation
16 Octobre 2022
16/10/2022
De:
Clément PRAT
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Bastia
Groupe:
Institut régional d'administration de Bastia
date_debut
=
"
2016-09-01
"
eleve_ira
=
"
Bastia
"
JORFTEXT000033309773
(source JORF)
nomination
27 Octobre 2016
27/10/2016
