Daniel Conte

De: Daniel Conte
maire de Mallemort (13)
Objet:
membres de la Commission nationale des études pharmaceutiques
conformément aux dispositions de
l'article 13 du décret n° 91-136 du
31 janvier 1991
représentant de l'Association des maires de France
Groupe:
Commission nationale des études pharmaceutiques
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000611982(source JORF)
nomination
25 Janvier 200425/01/2004
De: Conte (Daniel)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Bouches-du-Rhône
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Conte (Daniel)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter
Départements
Bouches-du-Rhône
Titulaire
Remplace:M. Samat (André)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000573907(source JORF)
nomination
27 Août 199827/08/1998