Daniel Le Scornet

De: Le Scornet (Daniel)
Objet:
membres du comité consultatif de l'économie sociale
représentants des activités coopératives, mutualistes et associatives
Groupe:
Comité consultatif de l'économie sociale
JORFTEXT000000581018(source JORF)
nomination
24 Août 200124/08/2001
De: Le Scornet (Daniel, Albert)
président d'une fédération mutualiste ; 36 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000580150(source JORF)
nomination
01 Janvier 200001/01/2000
De: Daniel Le Scornet
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste A)
courant
Section des affaires sociales
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1997-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000202582(source JORF)
nomination
08 Octobre 199708/10/1997