Denys Granier-Deferre


De: Granier-Deferre (Denys)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
Suppléants
Rengervé (Emmanuel de)
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000579803(source JORF)
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Denys Granier-Deferre
Objet:
membres de la commission précitée
Au titre de représentants des réalisateurs
Membres suppléants
Groupe:
Commission précitée
duree="deux ans"
suppleant
JORFTEXT000000162968(source JORF)
nomination
05 Février 199305/02/1993
De: Granier-Deferre (Denys)
Objet:
membres de la commission précitée: Au titre de représentants des producteurs d'oeuvres cinématographiques
Au titre de représentants des réalisateurs
Membres suppléants
Groupe:
Commission précitée: Au titre de représentants des producteurs d'oeuvres cinématographiques
duree="deux ans"
suppleant
JORFTEXT000000353618(source JORF)
nomination
23 Janvier 199123/01/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.