Dominique Miquel

De: Dominique Miquel
Objet:
membres du groupe de travail relatif aux sites et sols pollués dans le cadre du Conseil supérieur de prévention des risques technologiques
les personnes ci-après
Groupe:
Groupe de travail relatif aux sites et sols pollués dans le cadre du Conseil supérieur de prévention des risques technologiques
duree="trois ans"
DEVP1407778A(source BODD)
nomination
25 Décembre 201425/12/2014
De: Miquel (Dominique)
mandataire judiciaire
Objet:
membres du jury chargé de procéder aux examens d'accès au stage professionnel de mandataire judiciaire
Membres titulaires
Groupe:
Jury chargé de procéder aux examens d'accès au stage professionnel de mandataire judiciaire
JORFTEXT000017720980(source JORF)
désignation
20 Décembre 200720/12/2007
De: Miquel (Dominique)
épouse Garnier, direction du personnel militaire de l'armée de terre, Paris
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-02-01"
JORFTEXT000000422644(source JORF)
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Miquel (Dominique)
épouse Garnier, direction du personnel militaire de l'armée de terre, Paris
Objet:
pour l'accession
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
JORFTEXT000000458996(source JORF)
promotion
08 Août 200608/08/2006
De: Miquel (Dominique)
mandataire judiciaire
Objet:
membres du jury chargé de procéder aux examens d'accès au stage professionnel de mandataire judiciaire au redressement et à la liquidation des entreprises
Membres titulaires
Groupe:
Jury chargé de procéder aux examens d'accès au stage professionnel de mandataire judiciaire au redressement et à la liquidation des entreprises
JORFTEXT000000813520(source JORF)
désignation
18 Novembre 200518/11/2005