Frédéric Gaillarde
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Frédéric Gaillarde
Objet:
membres de la chambre de discipline de la Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle
Au titre des conseils en propriété industrielle
Suppléants
Groupe:
Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
boe_20160002_0000_0003
(source BOAC)
nomination
05 Février 2016
05/02/2016
De:
Gaillarde (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1991 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut
=
"
1991-10-01
"
ecole
JORFTEXT000000173685
(source JORF)
diplome
09 Janvier 1992
09/01/1992
