Françoise Kbayaa


De: Françoise KBAYAA
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
3. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétences de l'agence régionale de santé : a) Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Françoise KBAYAA
suppléante ; c) Au titre du c (4o) de l'article D. 1432-15-I
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
2. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par la conférence régionale de la santé et de l'autonomie
en remplacement des membres désignés à ce titre dans l'arrêté du
25 juin 2010
susvisé par le préfet de région : a) Au titre du a (4o) de l'article D. 1432-15-I
Groupe:
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: Françoise Kbayaa
représentant l'union régionale des associations de parents et amis de personnes handicapées mentales (URAPEI), suppléante
Objet:
comme représentants des usagers du système de santé
1° Dans la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales d'Alsace
Groupe:
date_debut="2003-03-31"
duree="un an"
désignation
05 Avril 200305/04/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.