Agence régionale de santé d'Alsace

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De: Jean-Marie MUNSCH
suppléant, désigné par la Confédération générale du travail-Force ouvrière
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
1o Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Remplace:M. Éric FURLAN
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Marie Fontanel
directrice générale adjointe
Objet:
directrice générale par intérim de l'agence régionale de santé d'Alsace
Groupe:
date_debut="2015-08-10"
nomination
02 Août 201502/08/2015
De: Laurent Habert
Objet:
directeur général de l'agence régionale de santé d'Alsace
Groupe:
date_debut="2015-08-10"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
cessation de fonction
02 Août 201502/08/2015
De: Steven James CASHIN
suppléant, désigné par le Régime social des indépendants
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
2. Au titre du I (2o, d) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Juillet 201515/07/2015
De: David HERRSCHER
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
1. Au titre du I (2o, c) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Juillet 201515/07/2015
De: René DILLMANN
suppléant, désigné par l'association régionale des caisses de mutualité sociale agricole
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
1. Au titre du I (2o, c) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Juillet 201515/07/2015
De: Jean ROTTNER
suppléant, désignés par l'Association des maires de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
1. Au titre du I (3o, c) de l'article D. 1432-15
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
15 Juin 201515/06/2015
De: Jacques BIGOT
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
1. Au titre du I (3o, c) de l'article D. 1432-15
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
15 Juin 201515/06/2015
De: Jean-Jacques TOUCHARD
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
2. Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 201515/06/2015
De: Éric FURLAN
suppléant, désignés par la Confédération générale du travail-Force ouvrière
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
2. Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 201515/06/2015
De: Régine LEBEAU
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
2. Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 201515/06/2015
De: Lucette HOHMANN
suppléante, désignées par la Confédération générale du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
2. Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 201515/06/2015
De: Christophe APPE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel
élus par leurs pairs au sein du comité d'agence prévu à l'article L. 1432-10 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: André WAHL
suppléant. c) Au titre du I (4o, c) de l'article D. 1432-15
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
3. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétences de l'agence régionale de santé : a) Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: André KARPOFF suppléant. b) Au titre du I
(4o, b) de l'article D. 1432-15
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
3. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétences de l'agence régionale de santé : a) Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Marcel JAMES
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
3. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétences de l'agence régionale de santé : a) Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Jean-Marie GRIVEL
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
3. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétences de l'agence régionale de santé : a) Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Frédéric CHAFFRAIX
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
3. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétences de l'agence régionale de santé : a) Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Pascal LELARGE
préfet du département du Haut-Rhin
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
1. Au titre du 1o (c) de l'article D. 1432-15 (I), représentant de l'État
Groupe:
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Claire TRICOT
suppléante
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel
élus par leurs pairs au sein du comité d'agence prévu à l'article L. 1432-10 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Marie-Josée SCHILDKNECHT
suppléante
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel
élus par leurs pairs au sein du comité d'agence prévu à l'article L. 1432-10 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Patricia KUENTZMANN
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel
élus par leurs pairs au sein du comité d'agence prévu à l'article L. 1432-10 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Françoise KBAYAA
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
3. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétences de l'agence régionale de santé : a) Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Jean-Luc RAYMONDAUD
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Richard HAUSWALT
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Yves BUR
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Marie-Jo THIEL
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Dominique STEIGER
suppléant, désignés par la Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: François SAETTEL
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Serge RULEWSKI
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Michel LUDWIG
suppléant, désignés par l'Union professionnelle artisanale
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Yves LEMAITRE
suppléant, désignés par le Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Fernand FELZINGER
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Élisabeth RUFFENACH
suppléante, désignés par la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres. b) Au titre du I (2o, b) de l'article D. 1432-15
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Pascale HUMBERT
titulaire, désignée par la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Astride CENCIG
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Lilla MERABET
titulaire, désignée par le président du conseil régional
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
au titre du a du 3o de l'article D. 1432-15 du code de la santé publique
représentant des collectivités territoriales
Remplace:Mme Sophie ROHFRITSCH
Groupe:
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: François SAETTEL
titulaire, désigné par la Confédération française des travailleurs sociaux
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
Au titre du a du 2o de l'article D. 1432-15 du code de la santé publique
membre des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Remplace:M. Alain KAUFFMANN
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201315/12/2013
De: Philippe BECHER
titulaire, désigné par le Régime social des indépendants
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
au titre du d du 2o de l'article D. 1432-15-I du code de la santé publique
membre des conseils ou conseils d'administration des organismes d'assurance maladie
Remplace:M. Maurice CORNOUEIL
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 201315/06/2013
De: Christine MEYLAENDER
suppléante, désignée par le collège de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
2. Au titre du c du 4o du I du même article
représentant d'une association œuvrant en faveur des personnes handicapées
Remplace:M. Jean-Marc HAAS
Groupe:
nomination
15 Mars 201315/03/2013
De: Jean Jacques TOUCHARD
titulaire, désigné par la Confédération générale du travail-Force ouvrière
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
1. Au titre du a du 2o du I de l'article D. 1432-15 du code de la santé publique
membre des conseils ou conseils d'administration des organismes d'assurance maladie
Remplace:M. Carlos ANTONINHO
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mars 201315/03/2013
De: Alain SCHAETZLE
agent contractuel
Objet:
agent comptable de l'Agence régionale de santé d'Alsace
Remplace:M. Yves JANIN
Groupe:
nomination
24 Novembre 201224/11/2012
De: Jean-Claude FIMBEL
suppléant
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
Au titre du a (4o) de l'article D. 1432-15-I (représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par la conférence régionale de la santé et de l'auto nomie)
Remplace:M. Philippe MALFRAIT
Groupe:
nomination
15 Janvier 201215/01/2012
De: Guy JACQUEY
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
2. Au titre du b (3o) de l'article D. 1432-15-I (représentants des collectivités territoriales)
Remplace:M. Jean-Louis LORRAIN
Groupe:
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: Alain GRAPPE
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
2. Au titre du b (3o) de l'article D. 1432-15-I (représentants des collectivités territoriales)
Remplace:M. Guy JACQUEY
Groupe:
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: Alain PERRET
préfet du Haut-Rhin
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
1. Au titre du c du 1o de l'article D. 1432-15-I, représentant de l'État
Remplace:M. Pierre-André PEYWEL
Groupe:
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: André VIERLING
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
2. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par la conférence régionale de la santé et de l'autonomie
en remplacement des membres désignés à ce titre dans l'arrêté du
25 juin 2010
susvisé par le préfet de région : a) Au titre du a (4o) de l'article D. 1432-15-I
Remplace:M. Francis KUNTZMANN
Groupe:
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: Philippe MALFRAIT
suppléant ; b) Au titre du b (4o) de l'article D. 1432-15-I
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
2. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par la conférence régionale de la santé et de l'autonomie
en remplacement des membres désignés à ce titre dans l'arrêté du
25 juin 2010
susvisé par le préfet de région : a) Au titre du a (4o) de l'article D. 1432-15-I
Groupe:
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: Jean-Marc HAAS
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
2. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par la conférence régionale de la santé et de l'autonomie
en remplacement des membres désignés à ce titre dans l'arrêté du
25 juin 2010
susvisé par le préfet de région : a) Au titre du a (4o) de l'article D. 1432-15-I
Groupe:
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: Françoise KBAYAA
suppléante ; c) Au titre du c (4o) de l'article D. 1432-15-I
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
2. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par la conférence régionale de la santé et de l'autonomie
en remplacement des membres désignés à ce titre dans l'arrêté du
25 juin 2010
susvisé par le préfet de région : a) Au titre du a (4o) de l'article D. 1432-15-I
Groupe:
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: Carlos ANTONINHO
titulaire, désigné par la Confédé ration générale du travail – Force ouvrière
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
1. Au titre du a (2o) de l'article D. 1432-15-I (membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: Jean ROTTNER
suppléant, désignés par l'Association des maires de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
1. Au titre du c (3o) de l'article D. 1432-15-I (représentants des collectivités territoriales)
Groupe:
nomination
15 Novembre 201015/11/2010
De: Jacques BIGOT
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
1. Au titre du c (3o) de l'article D. 1432-15-I (représentants des collectivités territoriales)
Groupe:
nomination
15 Novembre 201015/11/2010
De: Daniel GUTH
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Nicolas BURGERMEISTER
suppléant, désignés par l'Union professionnelle artisanale
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Jean-Luc RAYMONDAUD
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
3. Au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Daniel LORTHIOIS
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Éric MAYER-SCHALLER
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
2. Au titre du b du 2o de l'article D. 1432-15 (I) (membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Remplace:M. Jean-Luc GENEY
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Alain KAUFFMANN
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
1. Au titre du a du 2o de l'article D. 1432-15 (I) (membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Marie-Thérèse COMAU
suppléante, désignés par la Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
1. Au titre du a du 2o de l'article D. 1432-15 (I) (membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Christophe APPE
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel, désignés par le directeur général de l'agence régionale de santé dans l'attente de la constitution du comité d'agence
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: André WAHL
titulaire. c) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o c)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
4. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Michel MEYER
titulaire. b) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o b)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
4. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Francis KUNTZMANN
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
4. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Louis LORRAIN
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
3. Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: André KLEIN-MOSSER
suppléant, désignés par l'Assemblée des départements de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
3. Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Guy-Dominique KENNEL
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
3. Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Guy JACQUET
suppléant, désignés par l'Assemblée des départements de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
3. Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Pierre-André PEYWEL
préfet du Haut-Rhin
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
1. Au titre de l'article D. 1432-15 (I-1o c), représentant de l'État
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Patricia KUENTZMANN
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel, désignés par le directeur général de l'agence régionale de santé dans l'attente de la constitution du comité d'agence
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Cléo SCHWEITZER
suppléante, désignées par le président du conseil régional. b) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o b)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
3. Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Sophie ROHFRITSCH
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
3. Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Daniel LORTHIOIS
président du régime local d'Alsace-Moselle
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
5. Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Richard HAUSWALT
représentant de la Mutualité française
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
5. Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Yves BUR
député du Bas-Rhin
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
5. Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Marie-Jo THIEL
professeure des universités
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
5. Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Francis WOLFRAM
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Jacques TOUCHARD
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Christophe STEMPFFER
suppléant, désignés par la Confédé ration française de l'encadrement-Confédération générale des cadres. b) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o b)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Paul STEINMETZ
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Pierre SCHAAL
suppléant, désignés par le Régime social des indépendants
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Gilles MORIN
suppléant, désignés par la Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Yves LEMAITRE
suppléant, désignés par le Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Henri KIRSTETTER
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Luc GENEY
titulaire, désigné par la Confédération générale des petites et moyennes entreprises. c) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o c)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Éric FURLAN
suppléant, désignés par la Confédération générale du travail-Force ouvrière
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Paul-André FOELLNER
suppléant, désignés par la Mutualité sociale agricole. d) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o d)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Maurice CORNOUEIL
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Régine LEBEAU
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Lucette HOHMANN
suppléante, désignées par la Confédé ration générale du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Christiane BERNARD
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Laurent Habert
Objet:
directeur général de l'agence régionale de santé d'Alsace
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
02 Avril 201002/04/2010
De: Laurent HABERT
Objet:
responsable préfigurateur de l'agence régionale de santé d'Alsace
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
02 Octobre 200902/10/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.