Georges Mahuzier
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Mahuzier (Georges)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5121-50 du code de la santé publique
date de fin de mandat des membres de la Commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
date_fin
=
"
2009-09-26
"
JORFTEXT000000465770
(source JORF)
nomination
15 Février 2007
15/02/2007
De:
Mahuzier (Georges)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, du
1er janvier 2004
date de fin de mandat des membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
date_fin
=
"
2006-06-16
"
JORFTEXT000000253772
(source JORF)
nomination
05 Septembre 2004
05/09/2004
De:
Mahuzier (Georges)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000411767
(source JORF)
nomination
18 Juin 2003
18/06/2003
De:
Mahuzier (Georges)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2003
Groupe:
Commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351
JORFTEXT000000240366
(source JORF)
nomination
11 Juin 2003
11/06/2003
De:
Mahuzier (Georges)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000227540
(source JORF)
nomination
11 Septembre 2002
11/09/2002
De:
Mahuzier (Georges)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351
JORFTEXT000000227729
(source JORF)
nomination
10 Septembre 2002
10/09/2002
De:
Mahuzier (Georges)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
au titre de l'année 2001
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000770410
(source JORF)
nomination
07 Juillet 2001
07/07/2001
De:
Mahuzier (Georges)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret no 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à l'article 6 du décret no 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2001
Groupe:
Commission mentionnée à l'article 6 du décret no 96-351
JORFTEXT000000222623
(source JORF)
nomination
06 Juillet 2001
06/07/2001
De:
Mahuzier (Georges)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret no 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à l'article 6 du décret no 96-351 du
19 avril 1996
relatif aux réactifs mentionnés à l'article L. 761-14-1 du code de la santé publique
(Marie-Véronique)
Groupe:
Commission mentionnée à l'article 6 du décret no 96-351
JORFTEXT000000767551
(source JORF)
nomination
03 Décembre 2000
03/12/2000
De:
Mahuzier (Georges)
Objet:
membres du groupe de travail pharmaceutique les personnalités
Membres
Groupe:
Groupe de travail pharmaceutique
JORFTEXT000000750254
(source JORF)
nomination
23 Octobre 1997
23/10/1997
