Haut-Rhin de Neuf-Brisach
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
de Neuf-Brisach (Haut-Rhin)
Objet:
directeurs ou directrices dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
JORFTEXT000000225792
(source JORF)
nomination
19 Octobre 2001
19/10/2001
De:
de Neuf-Brisach (Haut-Rhin)
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 96-113 du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction dans les établissements sanitaires et sociaux
date_debut
=
"
1999-01-01
"
JORFTEXT000000393291
(source JORF)
nomination
24 Février 1999
24/02/1999
De:
de Neuf-Brisach (Haut-Rhin)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
4
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut
=
"
1994-01-01
"
JORFTEXT000000181889
(source JORF)
inscription
05 Mars 1994
05/03/1994