05 Mars 1994

De: Legendre (Alphonse)
Objet:
à intervenir sur l'ensemble du territoire métropolitain et des départements d'outre-mer
JORFTEXT000000730292(source JORF)
habilitation
05 Mars 199405/03/1994
De: François Essig
conseiller d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1994-03-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000730195(source JORF)
disponibilité
05 Mars 199405/03/1994
De: Alain Erlande-Brandenburg
Objet:
directeur des Archives de France au ministère de la culture et de la francophonie
Groupe:
Direction des Archives de France au ministère de la culture et de la francophonie
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000730194(source JORF)
nomination
05 Mars 199405/03/1994
De: Christian Blanc
président du conseil d'administration de la Compagnie nationale Air France
Objet:
membre du conseil d'administration du groupement d'intérêt économique Maison de la France
en application de l'article 12 (3o) du contrat constitutif
Remplace:M. Bernard Attali
Groupe:
Groupement d'intérêt économique (GIE) « Maison de la France »
conseil_administration
JORFTEXT000000730193(source JORF)
nomination
05 Mars 199405/03/1994
De: Scida (Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Mécanique
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000730191(source JORF)
diplome
05 Mars 199405/03/1994
De: Roinsard (Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Mécanique
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000730191(source JORF)
diplome
05 Mars 199405/03/1994
De: Mercier (Thierry-Henri)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Mécanique
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000730191(source JORF)
diplome
05 Mars 199405/03/1994
De: Bissel (Claude)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Mécanique
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000730191(source JORF)
diplome
05 Mars 199405/03/1994
De: Moukhliss (Rakoch)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique industrielle
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000730191(source JORF)
diplome
05 Mars 199405/03/1994
De: Mercier (Thierry-Daniel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Electrotechnique
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000730191(source JORF)
diplome
05 Mars 199405/03/1994
De: Lerouge (Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Electrotechnique
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000730191(source JORF)
diplome
05 Mars 199405/03/1994
De: Winckel (Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Mécanique
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000730191(source JORF)
diplome
05 Mars 199405/03/1994
De: Villemin (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Mécanique
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000730191(source JORF)
diplome
05 Mars 199405/03/1994
De: Thirion (Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Mécanique
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000730191(source JORF)
diplome
05 Mars 199405/03/1994
De: Thielen (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Mécanique
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000730191(source JORF)
diplome
05 Mars 199405/03/1994
De: Theobald (Armand)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Mécanique
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000730191(source JORF)
diplome
05 Mars 199405/03/1994
De: Stomp (Christian)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Mécanique
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000730191(source JORF)
diplome
05 Mars 199405/03/1994
De: Spote (Raoul)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Mécanique
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000730191(source JORF)
diplome
05 Mars 199405/03/1994
De: Rossignol (Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Mécanique
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000730191(source JORF)
diplome
05 Mars 199405/03/1994
De: Rea (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Mécanique
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000730191(source JORF)
diplome
05 Mars 199405/03/1994
De: Proto (Jean-François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Mécanique
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000730191(source JORF)
diplome
05 Mars 199405/03/1994
De: Peyraud (Benoît)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Mécanique
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000730191(source JORF)
diplome
05 Mars 199405/03/1994
De: Muckensturm (Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Mécanique
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000730191(source JORF)
diplome
05 Mars 199405/03/1994
De: Marnas (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Mécanique
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000730191(source JORF)
diplome
05 Mars 199405/03/1994
De: Le Bevillon (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Mécanique
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000730191(source JORF)
diplome
05 Mars 199405/03/1994
De: Lagier (Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Mécanique
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000730191(source JORF)
diplome
05 Mars 199405/03/1994
De: Labric (Denis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Mécanique
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000730191(source JORF)
diplome
05 Mars 199405/03/1994
De: Knecht (Franck)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Mécanique
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000730191(source JORF)
diplome
05 Mars 199405/03/1994
De: Klein (Jérôme)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Mécanique
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000730191(source JORF)
diplome
05 Mars 199405/03/1994
De: Jouyaux (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Mécanique
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000730191(source JORF)
diplome
05 Mars 199405/03/1994
De: Houvion (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Mécanique
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000730191(source JORF)
diplome
05 Mars 199405/03/1994
De: Ghezzi (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Mécanique
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000730191(source JORF)
diplome
05 Mars 199405/03/1994
De: Frappart (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Mécanique
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000730191(source JORF)
diplome
05 Mars 199405/03/1994
De: Fallot (Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Mécanique
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000730191(source JORF)
diplome
05 Mars 199405/03/1994
De: Didry (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Mécanique
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000730191(source JORF)
diplome
05 Mars 199405/03/1994
De: Desreumaux (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Mécanique
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000730191(source JORF)
diplome
05 Mars 199405/03/1994
De: Demas (Lorrain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Mécanique
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000730191(source JORF)
diplome
05 Mars 199405/03/1994
De: Delamarre (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Mécanique
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000730191(source JORF)
diplome
05 Mars 199405/03/1994
De: Colas (Jean-Robert)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Mécanique
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000730191(source JORF)
diplome
05 Mars 199405/03/1994
De: Carrara (Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Mécanique
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000730191(source JORF)
diplome
05 Mars 199405/03/1994
De: Caron (Didier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Mécanique
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000730191(source JORF)
diplome
05 Mars 199405/03/1994
De: Buecher (Jean-Robert)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Mécanique
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000730191(source JORF)
diplome
05 Mars 199405/03/1994
De: Bernard (Jean-Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Mécanique
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000730191(source JORF)
diplome
05 Mars 199405/03/1994
De: Bentaleb (Mohamed)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Mécanique
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000730191(source JORF)
diplome
05 Mars 199405/03/1994
De: Barbier (Vincent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Mécanique
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000730191(source JORF)
diplome
05 Mars 199405/03/1994
De: Winum (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique industrielle
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000730191(source JORF)
diplome
05 Mars 199405/03/1994
De: Vivat (Francis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique industrielle
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000730191(source JORF)
diplome
05 Mars 199405/03/1994
De: Rakotondrafara (Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique industrielle
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000730191(source JORF)
diplome
05 Mars 199405/03/1994
De: Prangère (Benoît)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique industrielle
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000730191(source JORF)
diplome
05 Mars 199405/03/1994
De: Peterschmitt (Jean-Yves)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique industrielle
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000730191(source JORF)
diplome
05 Mars 199405/03/1994
De: Norbert (Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique industrielle
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000730191(source JORF)
diplome
05 Mars 199405/03/1994
De: Moutet (Franck)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique industrielle
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000730191(source JORF)
diplome
05 Mars 199405/03/1994
De: Mouline (Jamal-Eddine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique industrielle
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000730191(source JORF)
diplome
05 Mars 199405/03/1994
De: Meyers (Paul)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique industrielle
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000730191(source JORF)
diplome
05 Mars 199405/03/1994
De: Martin (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique industrielle
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000730191(source JORF)
diplome
05 Mars 199405/03/1994
De: Mabelle (Raphaël)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique industrielle
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000730191(source JORF)
diplome
05 Mars 199405/03/1994
De: Lehnen (Didier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique industrielle
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000730191(source JORF)
diplome
05 Mars 199405/03/1994
De: Lazzarini (Carlo)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique industrielle
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000730191(source JORF)
diplome
05 Mars 199405/03/1994
De: Klajnerman (Etienne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique industrielle
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000730191(source JORF)
diplome
05 Mars 199405/03/1994
De: Humel (Bertrand)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique industrielle
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000730191(source JORF)
diplome
05 Mars 199405/03/1994
De: Hofbauer (Alex)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique industrielle
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000730191(source JORF)
diplome
05 Mars 199405/03/1994
De: Hermann (Guy)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique industrielle
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000730191(source JORF)
diplome
05 Mars 199405/03/1994
De: Gehin (Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique industrielle
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000730191(source JORF)
diplome
05 Mars 199405/03/1994
De: Duermael (Fabrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique industrielle
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000730191(source JORF)
diplome
05 Mars 199405/03/1994
De: Cornibert (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique industrielle
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000730191(source JORF)
diplome
05 Mars 199405/03/1994
De: Bruder (Benoît)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique industrielle
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000730191(source JORF)
diplome
05 Mars 199405/03/1994
De: Brifault (Emmanuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique industrielle
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000730191(source JORF)
diplome
05 Mars 199405/03/1994
De: Zafar (Djalil)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Electrotechnique
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000730191(source JORF)
diplome
05 Mars 199405/03/1994
De: Toussaint (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Electrotechnique
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000730191(source JORF)
diplome
05 Mars 199405/03/1994
De: Sottani (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Electrotechnique
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000730191(source JORF)
diplome
05 Mars 199405/03/1994
De: Sequeira (Paulo)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Electrotechnique
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000730191(source JORF)
diplome
05 Mars 199405/03/1994
De: Poure (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Electrotechnique
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000730191(source JORF)
diplome
05 Mars 199405/03/1994
De: Paulin (Landry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Electrotechnique
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000730191(source JORF)
diplome
05 Mars 199405/03/1994
De: Marchal (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Electrotechnique
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000730191(source JORF)
diplome
05 Mars 199405/03/1994
De: Jovelin (William)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Electrotechnique
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000730191(source JORF)
diplome
05 Mars 199405/03/1994
De: Jakani (Jalal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Electrotechnique
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000730191(source JORF)
diplome
05 Mars 199405/03/1994
De: Hiebel (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Electrotechnique
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000730191(source JORF)
diplome
05 Mars 199405/03/1994
De: Gérard (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Electrotechnique
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000730191(source JORF)
diplome
05 Mars 199405/03/1994
De: Gaillard (Jean-Luc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Electrotechnique
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000730191(source JORF)
diplome
05 Mars 199405/03/1994
De: Bordes (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Electrotechnique
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000730191(source JORF)
diplome
05 Mars 199405/03/1994
De: Berson (Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Electrotechnique
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000730191(source JORF)
diplome
05 Mars 199405/03/1994
De: Vallat (Hugues)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Electronique automatique
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000730191(source JORF)
diplome
05 Mars 199405/03/1994
De: Taleb (M'Barek)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Electronique automatique
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000730191(source JORF)
diplome
05 Mars 199405/03/1994
De: Taktak (Rached)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Electronique automatique
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000730191(source JORF)
diplome
05 Mars 199405/03/1994
De: Servel (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Electronique automatique
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000730191(source JORF)
diplome
05 Mars 199405/03/1994
De: Roizes (Jacques)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Electronique automatique
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000730191(source JORF)
diplome
05 Mars 199405/03/1994
De: Noel (Jean-Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Electronique automatique
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000730191(source JORF)
diplome
05 Mars 199405/03/1994
De: Loirette (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Electronique automatique
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000730191(source JORF)
diplome
05 Mars 199405/03/1994
De: Lobréau (Vincent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Electronique automatique
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000730191(source JORF)
diplome
05 Mars 199405/03/1994
De: Delemontey (Bertrand)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Electronique automatique
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000730191(source JORF)
diplome
05 Mars 199405/03/1994
De: Cochut (Sylvain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Electronique automatique
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000730191(source JORF)
diplome
05 Mars 199405/03/1994
De: Wolff (Solange)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Mécanique
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000730191(source JORF)
diplome
05 Mars 199405/03/1994
De: Richard (Valérie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Mécanique
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000730191(source JORF)
diplome
05 Mars 199405/03/1994
De: Rachenne (Sylvie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Mécanique
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000730191(source JORF)
diplome
05 Mars 199405/03/1994
De: Pernaud (Anne-Béatrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Mécanique
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000730191(source JORF)
diplome
05 Mars 199405/03/1994
De: Mangin (Sophie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Mécanique
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000730191(source JORF)
diplome
05 Mars 199405/03/1994
De: Lagarde (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Mécanique
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000730191(source JORF)
diplome
05 Mars 199405/03/1994
De: Deviers (Valérie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Mécanique
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000730191(source JORF)
diplome
05 Mars 199405/03/1994
De: Bonel (Sophie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Mécanique
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000730191(source JORF)
diplome
05 Mars 199405/03/1994
De: Beuve (Carine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Mécanique
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000730191(source JORF)
diplome
05 Mars 199405/03/1994
De: Giraud (Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Informatique industrielle
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000730191(source JORF)
diplome
05 Mars 199405/03/1994
De: Soudée (Marie-Andrée)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Electronique automatique
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000730191(source JORF)
diplome
05 Mars 199405/03/1994
De: Luong (Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Electronique automatique
Groupe:
École nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000730191(source JORF)
diplome
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Delpech (Dominique)
attaché de direction, centre hospitalier régional
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
96
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: MmeLelong-Odier (Claude)
attaché de direction, centre hospitalier régional
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
25
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: MlleVergnes (Dominique)
attaché de direction, hôpital
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
122
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Reuschle (Dominique)
directeur, hôpital
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
120
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Vernerey (Jean-Claude)
attaché de direction, centre hospitalier général
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
9
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Chaze (Christian)
directeur, centre de convalescence, cure ou réadaptation
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
92
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Laborde (Bernard)
directeur, hôpital
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
91
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Ripp (Marc)
attaché de direction, maison de retraite
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
90
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Bascunana (Christian)
attaché de direction, centre hospitalier régional
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
8
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Faure (Jean)
directeur, maison de retraite
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
89
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Genet (Michel)
attaché de direction, maison de retraite
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
87
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Delhaye (Franck)
attaché de direction, centre hospitalier régional
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
86
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Longin (Bernard)
attaché de direction, centre hospitalier régional
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
85
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Charcosset (Roland)
directeur, maison de retraite
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
84
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Barriere (Bernard)
attaché de direction, centre hospitalier spécialisé en psychiatrie
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
83
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Verdellet (André)
attaché de direction, maison de retraite
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
82
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Chastanet (Jean-Louis)
attaché de direction, centre hospitalier régional
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
81
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Larrede (Michel)
attaché de direction, maison de retraite
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
80
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Zaderatzky (Laurent)
directeur, hôpital local
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
7
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.El Beze (William)
attaché de direction, hôpital
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
79
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Lalanne (Jean, Bernard)
directeur, hôpital
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
77
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Leroye (Gilles)
attaché de direction, centre hospitalier général
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
75
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Guille (Robert)
attaché de direction, centre hospitalier régional
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
74
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Montagne (Jean, Philippe)
attaché de direction, centre hospitalier général
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
73
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Signac (Francis)
directeur, hôpital local
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
70
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Pastezeur (Henri)
directeur, hôpital
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
69
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Parreault (René)
attaché de direction, hôpital
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
68
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Grevoul-Fesquet (Luc)
attaché de direction, centre hospitalier général
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
62
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Leclercq (Michel)
attaché de direction, centre hospitalier régional
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
61
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Begin (Michel)
directeur, centre hospitalier général
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
60
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Salmon (Jean-Paul)
attaché de direction, hôpital
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
5
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Baudoin (Jean-Marie)
attaché de direction, centre hospitalier général
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
54
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Alglave (Francis)
directeur, hôpital
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
51
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Cabanne (Lucien)
directeur, hôpital local
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
4
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Sauboua (Philippe)
directeur, centre hospitalier général
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
49
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Arenilla (Etienne)
attaché de direction, centre hospitalier spécialisé en psychiatrie
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
47
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Terret (Henri)
attaché de direction, centre hospitalier spécialisé en psychiatrie
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
46
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Tardi (Antoine)
attaché de direction, centre hospitalier général
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
45
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Deneve (Alain)
attaché de direction, centre hospitalier général
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
44
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Adelinet (Jacky)
attaché de direction, centre hospitalier spécialisé en psychiatrie
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
43
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Laureau (Bruno)
attaché de direction, centre hospitalier régional
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
42
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Domenges (Pierre, Jean)
directeur, hôpital local
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
40
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Aurouze (François)
directeur, hôpital local
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
37
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Astier (Gerald)
attaché de direction, centre hospitalier général
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
35
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Dhennin (Patrice)
attaché de direction, hôpital
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
34
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Martin (Jean-Paul)
attaché de direction, centre hospitalier régional
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
33
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Mattera (Michel, Henri)
directeur, hôpital
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
31
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Autret (Jean-Yves)
attaché de direction, centre hospitalier spécialisé en psychiatrie
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
30
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Rose (Jean-Michel)
attaché de direction, centre hospitalier régional
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
29
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Lacombe (Jean)
directeur, hôpital local
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
28
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Vauchelin (Alain)
attaché de direction, centre hospitalier régional
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
27
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Muller (Denis)
attaché de direction, centre hospitalier général
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
26
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Bartel (Michel)
attaché de direction, centre hospitalier spécialisé en psychiatrie
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
21
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Brabant (Jacques)
directeur, hôpital local
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
19
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Svahn (Eric)
attaché de direction, centre hospitalier spécialisé en psychiatrie
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
17
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Simonet (Jean-Jacques)
attaché de direction, centre hospitalier général
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
16
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Wildemann (Pierre)
attaché de direction, centre hospitalier général
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
150
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Lefevre (Daniel)
directeur, hôpital
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
149
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Fernandez (Joseph)
directeur, centre de convalescence, cure ou réadaptation
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
148
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Lorang (Jean-Marie)
directeur, hôpital local
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
147
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Augier (Sylvain)
attaché de direction, centre hospitalier spécialisé en psychiatrie
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
146
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Dieumegard (Pierrick)
attaché de direction, centre hospitalier régional
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
145
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Buzens (Yves)
directeur, centre hospitalier de secteur
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
144
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Auger (Paul)
directeur, hôpital
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
143
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Vallez (Marc)
attaché de direction, centre hospitalier général
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
142
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Levy (Gérard)
directeur, hôpital
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
141
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Blaes (Jacques)
directeur, hôpital
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
13
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Tanguy (Alain)
directeur, hôpital local du
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
139
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Dossmann (Marcel)
attaché de direction, centre hospitalier spécialisé en psychiatrie
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
139
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Deschamps (Gilles)
directeur, hôpital local
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
138
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Poulain (Francis)
directeur, hôpital
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
137
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Dieudonne (Jean-Claude)
attaché de direction, centre hospitalier général
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
136
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Alno (Gérard)
attaché de direction, hôpital
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
135
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Charrier (Henri)
attaché de direction, centre hospitalier spécialisé
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
133
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Ducroux (Michel)
attaché de direction, centre hospitalier général
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
132
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Lassalle (Alain)
directeur, hôpital
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
131
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Alles (François)
directeur, hôpital local
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
130
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Villepreux (Michel)
directeur, hôpital
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
129
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Hartmann (Jean-Pierre)
directeur, hôpital local
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
128
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Duzer (Bernard)
attaché de direction, centre hospitalier régional
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
126
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Daleau (Noël)
attaché de direction, centre hospitalier spécialisé en psychiatrie
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
11
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Vicenzutti (Lucien)
attaché de direction, centre hospitalier général
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
119
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Socodiabehere (Pierre)
attaché de direction, centre hospitalier général
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
118
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Taillard (Jean-François)
attaché de direction, centre hospitalier spécialisé en psychiatrie
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
116
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Cheneviere (Bernard)
attaché de direction, centre hospitalier général
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
114
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Baioni (Daniel)
attaché de direction, centre hospitalier régional
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
113
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Estrangin (Emmanuel)
directeur, hôpital
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
112
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Bleunven (Pierre)
directeur, hôpital local
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
111
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Guigue (Jean-Marc)
attaché de direction, centre hospitalier régional
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
110
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Colo (Patrick)
attaché de direction, centre hospitalier général
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
109
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Le Saout (René)
attaché de direction, centre hospitalier général
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
106
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Dupas (Pierre)
attaché de direction, centre hospitalier général
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
105
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Picquart (Christian)
attaché de direction, centre hospitalier général
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
103
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: MmeFabretti (Anne-Marie)
attaché de direction, centre hospitalier général
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
99
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: MlleBontoux (Eliane)
attaché de direction, centre hospitalier général
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
98
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: MmeAnglade (Christine)
attaché de direction, centre hospitalier spécialisé en psychiatrie
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
97
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: MmeDumont (Françoise)
attaché de direction, centre hospitalier spécialisé en psychiatrie
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
95
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: MmeBedier (Pascale)
attaché de direction, centre hospitalier général
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
94
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: MmeDuval (Brigitte)
attaché de direction, centre hospitalier général
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
93
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: MmeTane (Joëlle)
attaché de direction, centre hospitalier spécialisé en psychiatrie
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
88
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: MmeMendes (Lucienne)
attaché de direction, centre hospitalier régional
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
78
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: MmeCollin (Christiane)
attaché de direction, centre hospitalier général
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
76
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: MlleBesset (Marie-Josèphe)
attaché de direction, centre hospitalier général
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
71
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: MmeLedain (Elisabeth)
directeur, hôpital local
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: MlleAuby (Marie-Hélène)
attaché de direction, centre hospitalier général
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
67
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: MmeHec (Maryvonne)
attaché de direction, centre hospitalier régional
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
66
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: MmeNarbutas (Elisabeth)
attaché de direction, hôpital
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
65
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: MlleAlamowitch (Nathalie)
attaché de direction, centre hospitalier général
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
64
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: MmeDanis-Sorret (Maryline)
attaché de direction, centre hospitalier régional
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
63
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: MlleRomanens (Catherine)
attaché de direction, centre hospitalier régional
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
59
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: MmeDalla-Valle (Thérèse)
attaché de direction, hôpital
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
58
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: MmeEpiter (Catherine)
attaché de direction, centre hospitalier spécialisé en psychiatrie
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
57
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: MlleFroment (Lydie)
attaché de direction, centre hospitalier régional
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
56
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: MmeFraysse (Patricia)
attaché de direction, centre hospitalier général
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
55
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: MmeDelcasso-Viguier (Cécile)
attaché de direction, centre hospitalier régional
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
53
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: MlleFleury (Catherine)
attaché de direction, centre hospitalier spécialisé en psychiatrie
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
52
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: MmeGuillo (Anne-Marie)
attaché de direction, centre hospitalier général
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
50
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: MmeBourgine (Françoise)
attaché de direction, centre hospitalier général
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
48
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: MmeDomenges (Béatrice)
attaché de direction, centre hospitalier spécialisé en psychiatrie
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
41
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: MmeBrouillaud (Marie-Jeanne)
attaché de direction, centre hospitalier régional
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
3
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: MmeDaulas (Monique)
attaché de direction, maison de retraite
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
39
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: MmeBonnain (Marie-France)
attaché de direction, centre hospitalier général
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
38
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: MmeBosq (Yvonne)
attaché de direction, centre hospitalier régional
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
36
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: MmePautot (Sandrine)
attaché de direction, centre hospitalier général
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
32
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: MmeAuger (Monique)
directeur, maison de retraite
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
2
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: MmeLamballais-OErtel (Catherine)
attaché de direction, centre hospitalier spécialisé en psychiatrie
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
24
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: MmeTeulie (Colette)
attaché de direction, centre hospitalier régional
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
23
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: MmeMichel (Anne)
attaché de direction, centre hospitalier régional
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
22
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: MlleFiguière (Huguette)
attaché de direction, centre hospitalier général
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
20
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: MmeThebaud (Suzanne)
directeur, hôpital local
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
1
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: MmeDubois (Nadine)
attaché de direction, centre hospitalier régional
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
18
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: MmeSchrutt (Marceline)
directeur, maison de retraite
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
15
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: MmeBannier (Marie-France)
attaché de direction, centre hospitalier régional
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
14
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: MmeBresard (Claudine)
attaché de direction, hôpital
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
134
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: MmeBrière (Jeanne)
directeur, hôpital local
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
12
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: MmeFrachon (Annie)
directeur, hôpital
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
127
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: MlleGavillet (Magdeleine)
attaché de direction, centre hospitalier général
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
125
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: MlleRenault (Marie-Hélène)
attaché de direction, centre hospitalier régional
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
124
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: MlleRichard (Véronique)
attaché de direction, centre hospitalier régional
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
123
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: MmeJosephine (Corinne)
attaché de direction, centre hospitalier régional
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
121
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: MlleBonnaure (Marie-Claude)
attaché de direction, centre hospitalier spécialisé en psychiatrie
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
117
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: MmeTerraza (Brigitte)
attaché de direction, centre hospitalier régional
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
115
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: MmeLe Berre (Jocelyne)
attaché de direction, centre hospitalier régional
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
10
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: MmeBertrand (Michèle)
attaché de direction, centre hospitalier général
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
108
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: MlleBarthelemy (Suzanne)
attaché de direction, centre hospitalier général
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
107
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: MmeTarragon (Huguette)
attaché de direction, centre hospitalier général
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
104
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: MlleFerrette (Chantal)
attaché de direction, centre hospitalier général
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
102
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: MlleLuberda (Jeanine)
attaché de direction, centre hospitalier spécialisé en psychiatrie
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
101
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: MmeBouckenooghe (Danièle)
directeur, maison de retraite
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
100
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Mâcon (Saône-et-Loire)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
76
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-12-31"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: d'Aurillac (Cantal)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
150
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-11-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Saint-Hilaire-du-Harcouët (Manche)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
149
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-11-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de La Membrolle-Choisille (Indre-et-Loire)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
148
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-08-19"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Sainte-Marie-aux-Mines (Haut-Rhin)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
147
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-08-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: d'Arras (Pas-de-Calais)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
75
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-06-24"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Paris (Paris)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
74
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-06-24"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Salon-de-Provence (Bouches-du-Rhône)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
9
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: d'Annecy (Haute-Savoie)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
99
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Fréjus-Saint-Raphaël (Var)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
98
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Lannemezan (Hautes-Pyrénées)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
97
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Bordeaux (Gironde)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
96
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Limoges (Haute-Vienne)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
95
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Poissy (Yvelines)
(détachement dans un autre corps)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
94
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Compiègne (Oise)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
93
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: d'Enval (Puy-de-Dôme)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
92
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Bourganeuf (Creuse)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
91
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Bischwiller (Bas-Rhin)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
90
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Nîmes (Gard)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
8
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: du Bouscat (Gironde)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
89
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: d'Evreux (Eure)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
88
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: d'Auxerre (Yonne)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
87
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Montpellier (Hérault)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
86
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
85
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Grenade-sur-Garonne (Haute-Garonne)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
84
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: d'Angoulême (Charente)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
83
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Mâcon (Saône-et-Loire)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
82
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
81
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: d'Albigny-sur-Saône (Rhône)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
80
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Bourbon-l'Archambault (Allier)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
7
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Firminy (Loire)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
79
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Reims (Marne)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
78
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: d'Arcachon (Gironde)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
77
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Lannion (Côtes-d'Armor)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
73
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Cherbourg (Manche)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
71
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: d'Espalion (Aveyron)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
70
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Houdan (Yvelines)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Guérande (Loire-Atlantique)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
69
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Mazamet (Tarn)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
68
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Dax (Landes)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
67
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Marseille (Bouches-du-Rhône)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
66
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Sèvres (Hauts-de-Seine)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
65
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Montreuil (Seine-Saint-Denis)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
64
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Paris (Paris)
(détachement dans un autre corps)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
63
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Nantes (Loire-Atlantique)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
61
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Trouville-sur-Mer (Calvados)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
60
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Saint-Cloud (Hauts-de-Seine)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
5
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Marseille (Bouches-du-Rhône)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
59
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Quimperlé (Finistère)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
58
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: d'Epinay-sur-Orge (Essonne)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
57
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Besançon (Doubs)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
56
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: d'Angoulême (Charente)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
55
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Saint-Dié (Vosges)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
54
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Toulouse (Haute-Garonne)
(détachement dans un autre corps)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
53
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Laragne-Monteglin (Hautes-Alpes)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
52
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Rives-sur-Fures (Isère)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
51
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Paimpol (Côtes-d'Armor)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
50
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Neuville-aux-Bois (Loiret)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
4
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Saint-Aignan (Loir-et-Cher)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
49
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Rambouillet (Yvelines)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
48
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
47
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Quimper (Finistère)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
46
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Bastia (Haute-Corse)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
45
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Sarlat-la-Canéda (Dordogne)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
44
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Montesson (Yvelines)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
43
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Paris (Paris)
(détachement dans un autre corps)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
42
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: d'Uzès (Gard)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
41
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: d'Uzès (Gard)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
40
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Paris (Paris)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
3
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: d'Albigny-sur-Saône (Rhône)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
39
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Dax (Landes)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
38
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: d'Antrain-sur-Couesnon (Ille-et-Vilaine)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
37
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Marseille (Bouches-du-Rhône)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
36
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Corbeil-Essonnes (Essonne)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
35
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Bergerac (Dordogne)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
34
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Paris (Paris)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
33
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Versailles (Yvelines)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
32
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Montbard (Côte-d'Or)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
31
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Sotteville-lès-Rouen (Seine-Maritime)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
30
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Montrouge (Hauts-de-Seine)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
2
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Reims (Marne)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
29
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Lombez-et-Samatan (Gers)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
28
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Reims (Marne)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
27
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Dreux (Eure-et-Loir)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
26
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Paris (Paris)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
25
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Prémontré (Aisne)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
24
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Paris (Paris)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
23
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Paris (Paris)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
22
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Fort-de-France (Martinique)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
21
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: d'Epernay (Marne)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
20
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Vertou (Loire-Atlantique)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
1
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Saint-Geniez-d'Olt (Aveyron)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
19
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Paris (Paris)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
18
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Saint-Egreve (Isère)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
17
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Senlis (Oise)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
16
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Dol-de-Bretagne (Ille-et-Vilaine)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
15
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Paris (Paris)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
14
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Bassens (Savoie)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
146
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Poitiers (Vienne)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
145
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: d'Embrun (Hautes-Alpes)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
144
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Méru (Oise)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
143
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Valenciennes (Nord)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
142
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: d'Ambert (Puy-de-Dôme)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
141
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Rive-de-Gier (Loire)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
13
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Laxou (Meurthe-et-Moselle)
140
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
139
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: Palais (Morbihan)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
139
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Saint-James (Manche)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
138
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Guise (Aisne)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
137
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Bagnères-de-Bigorre (Hautes-Pyrénées)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
136
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: d'Hennebont (Morbihan)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
135
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Decize (Nièvre)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
134
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Vals-les-Bains (Ardèche)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
133
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: d'Auxerre (Yonne)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
132
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Bapaume (Pas-de-Calais)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
131
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Saint-Valéry-sur-Somme (Somme)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
130
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Mortain (Manche)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
12
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de La Flèche (Sarthe)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
129
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Beaufort-en-Vallée (Maine-et-Loire)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
128
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: du Chambon-Feugerolles (Loire)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
127
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: d'Orléans (Loiret)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
126
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Bourgoin-Jallieu (Isère)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
125
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Saint-Etienne (Loire)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
124
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Lyon (Rhône)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
123
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Lavaur (Tarn)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
122
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Lyon (Rhône)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
121
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: d'Obernai (Bas-Rhin)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
120
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de La Queue-en-Brie (Val-de-Marne)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
11
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Mâcon (Saône-et-Loire)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
119
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: d'Oloron-Sainte-Marie (Pyrénées-Atlantiques)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
118
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: d'Auch (Gers)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
117
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Rennes (Ille-et-Vilaine)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
116
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Bordeaux (Gironde)
(détachement dans un autre corps)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
115
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: d'Argenteuil (Val-d'Oise)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
114
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Lyon (Rhône)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
113
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de La Mure-d'Isère (Isère)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
112
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Lesneven (Finistère)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
111
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Lyon (Rhône)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
110
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Saint-Etienne (Loire)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
10
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Cahors (Lot)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
109
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Grasse (Alpes-Maritimes)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
108
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Villefranche-sur-Saône (Rhône)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
107
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Morlaix (Finistère)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
106
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Grasse (Alpes-Maritimes)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
105
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Chartres (Eure-et-Loir)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
104
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Saint-Dié (Vosges)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
103
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Laxou (Meurthe-et-Moselle)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
101
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Bléré (Indre-et-Loire)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
100
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: MmeTome (Elisabeth)
attaché de direction, centre hospitalier spécialisé de Paris (14e) (Paris)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
71
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Narbonne (Aude)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
62
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Troyes (Aube)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
102
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000730152(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: Lamartine Venance
administrateur civil hors classe, inscrits sur la liste d'aptitude
au grade d'inspecteur général adjoint de l'administration de l'éducation nationale
Objet:
inspecteurs généraux adjoints de l'administration de l'éducation nationale
Groupe:
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)
JORFTEXT000000730151(source JORF)
nomination
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Chassot (Claude)
directeur, hôpital
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
93
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Inabnit (Claude)
directeur adjoint, centre hospitalier général
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
92
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: MmeBachelin (Dominique)
directeur de 2e classe, centre hospitalier régional
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
89
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Michez (Dominique)
directeur adjoint, centre hospitalier régional
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
34
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Paille (Dominique)
directeur de 2e classe, centre hospitalier régional
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
122
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Lavigne (Claude)
directeur adjoint, centre hospitalier général
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
121
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Moreau (Claude)
directeur, centre hospitalier général
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
119
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Drivet (René)
directeur adjoint, centre hospitalier spécialisé en psychiatrie
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
9
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Poirier (Joël)
directeur adjoint, hôpital
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
99
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Queyroux (Christian)
directeur de 2e classe, centre hospitalier régional
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
98
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Lantaume (Alain)
directeur adjoint, centre hospitalier général
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
97
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Armaing (Jean-Bernard)
secrétaire général, syndicat interhospitalier
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
96
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Cescon (Bruno)
directeur, hôpital
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
95
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Carl (Norbert)
directeur adjoint, centre hospitalier régional
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
94
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Prange (Daniel)
directeur adjoint, centre hospitalier régional
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
90
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Lamy (Yves)
directeur adjoint, centre hospitalier spécialisé en psychiatrie
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
8
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Victey (William)
directeur adjoint, centre hospitalier régional
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
88
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Cournut (Bernard)
directeur adjoint, centre hospitalier spécialisé en psychiatrie
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
87
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Demerville (René)
directeur adjoint, centre hospitalier spécialisé en psychiatrie
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
86
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Finiels (Bernard)
directeur adjoint, centre hospitalier régional
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
85
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Portier (Serge)
directeur, centre hospitalier spécialisé en psychiatrie
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
84
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Gendry (Luc)
directeur adjoint, centre hospitalier régional
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
83
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Dandel (Guy)
directeur adjoint, centre hospitalier spécialisé en psychiatrie
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
82
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Guderzo (Jean-Luc)
directeur adjoint, centre hospitalier général
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
81
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Frechou (Denis)
directeur, hôpital
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
7
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Cantin (Joël)
directeur adjoint, centre hospitalier régional
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
79
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Leyrat (Henri)
directeur adjoint, centre hospitalier général
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
78
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Boquel (Paul)
directeur, centre hospitalier général
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
77
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Caduc (Marcel)
directeur adjoint, centre hospitalier régional
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
76
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Peyret (Philippe)
directeur adjoint, centre hospitalier régional
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
75
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Berthou (François-Louis)
directeur, centre hospitalier général
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
74
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Ferro (Christian)
directeur adjoint, centre hospitalier général
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
73
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Brehier (Miguel)
directeur adjoint, centre hospitalier régional
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
71
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Dewitte (Jean-Pierre)
directeur adjoint, centre hospitalier régional
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Bousiges (Richard)
directeur adjoint, centre hospitalier régional
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
69
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Portet (Jean-Louis)
directeur adjoint, centre hospitalier général
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
68
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Royer (Jean-Jacques)
directeur adjoint, centre hospitalier général
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
66
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Gombert (Raymond)
directeur adjoint, centre hospitalier général
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
64
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Beaune (Daniel)
directeur adjoint, centre hospitalier général
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
63
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Vivier (Jean-Pierre)
directeur adjoint, centre hospitalier régional
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
62
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Flaux (Yves)
directeur, centre hospitalier spécialisé en psychiatrie
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
61
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Schumacher (Frédéric)
directeur, centre hospitalier spécialisé en psychiatrie
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
60
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Galmiche (Michel)
directeur, maison de retraite
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
5
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Vapaille (Edmond)
directeur adjoint, centre hospitalier régional
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
59
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Ambonville (Gérard)
directeur adjoint, centre hospitalier régional
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
57
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Bernier (Robert)
directeur, centre hospitalier général
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
56
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Fourny (Michel)
directeur adjoint, centre hospitalier général
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
55
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Gillet (Yvan)
directeur, centre hospitalier général
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
54
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Laffore (Jacques)
directeur adjoint, centre hospitalier général
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
53
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Dubus (Christian)
directeur, hôpital
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
52
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Chopin (Jean-Marie)
directeur, centre hospitalier général
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
51
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Monego (Raphaël)
directeur adjoint, centre hospitalier régional
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
50
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Evrard (Michel)
directeur, hôpital
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
4
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Verges (Michel)
directeur adjoint, centre hospitalier régional
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
49
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Pueyo (Bernard)
directeur adjoint, centre hospitalier régional
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
48
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Roudaut (Jean)
directeur de 2e classe, centre hospitalier régional
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
46
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Garrigue-Guyonnaud (Hubert)
directeur adjoint, centre hospitalier général
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
45
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Bourveau (Yves)
directeur, hôpital
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
43
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Lullien (Jean)
directeur adjoint, centre hospitalier général
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
40
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Charpentier (Christian)
secrétaire général, syndicat interhospitalier
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
3
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Gazquez (Raymond)
directeur, centre hospitalier général
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
39
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Carbonell (Christian)
directeur, hôpital
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
38
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Buisine (Christian)
directeur adjoint, centre hospitalier spécialisé
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
37
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Brugiere (Alain)
directeur adjoint, centre hospitalier régional
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
36
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Guirand (Denis)
directeur, centre hospitalier général
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
35
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Kerebel (Marc)
directeur adjoint, centre hospitalier général
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
33
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Calmon (Pierre)
directeur adjoint, centre hospitalier régional
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
32
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Simonnet (Jacques)
directeur adjoint, hôpital
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
31
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Brun (Philippe)
directeur adjoint, centre hospitalier régional
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
30
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Debrosse (Denis)
directeur, centre hospitalier général
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
2
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Michel (Paul)
directeur, maison de retraite
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
29
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Amigon (Louis)
directeur adjoint, centre hospitalier général
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
28
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Tessier (Alain)
directeur adjoint, centre hospitalier spécialisé en psychiatrie
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
26
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Godinot (Francis)
directeur de 2e classe, centre hospitalier régional
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
25
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Segade (Jean-Paul)
directeur, centre hospitalier général
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
24
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Salaun (Gilles)
directeur, centre hospitalier spécialisé en psychiatrie
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
23
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Rozier (Alain-Michel)
directeur adjoint, centre hospitalier régional
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
22
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Latinier (Alain)
directeur, centre hospitalier général
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
20
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Barberousse (Patrice)
directeur, hôpital
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
1
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Chevalier (Robert)
directeur adjoint, centre hospitalier général
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
19
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Wecker (Jean-Jacques)
directeur adjoint, centre hospitalier général
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
18
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Kieffer (Daniel)
directeur adjoint, centre hospitalier régional
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
17
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Deschamps (Jacques)
directeur de 2e classe, centre hospitalier régional
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
16
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Martin (Georges)
directeur, hôpital
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
15
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Massin (Gérard)
directeur, hôpital
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
14
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Guetny (Noël)
directeur adjoint, centre hospitalier général
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
12
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Brumter (Christian)
directeur de 2e classe, centre hospitalier régional
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
120
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: Borgo (Jean-Claude)
directeur, hôpital
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
118 M.Pozzo di
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Thiel (Luc)
directeur, centre hospitalier spécialisé en psychiatrie
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
117
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Jouy (Gérard)
directeur, hôpital
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
116
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Decoucut (Francis)
directeur, centre hospitalier spécialisé en psychiatrie
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
115
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Gex (Christian)
directeur, centre hospitalier général
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
114
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Fessler (Jean-Marie)
directeur de 2e classe, centre hospitalier régional
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
112
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Cavignaux (Bernard)
directeur adjoint, centre hospitalier régional
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
111
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Thourret (Christian)
directeur, hôpital
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
110
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Cayzac (Daniel)
directeur, maison de retraite
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
10
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Chapel (Robert)
directeur adjoint, centre hospitalier général
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
109
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Delporte (Michel)
directeur adjoint, centre hospitalier général
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
108
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Juraver (Simon)
directeur adjoint, centre hospitalier spécialisé en psychiatrie
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
107
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Sorragi (Raphaël)
directeur adjoint, centre hospitalier régional
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
106
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Colotte (Jean-Paul)
directeur, centre hospitalier général
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
105
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Dutertre (Jacques)
directeur, centre hospitalier général
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
104
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Soeur (Alain)
directeur, centre hospitalier spécialisé en psychiatrie
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
103
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Nespoulous (Alain)
directeur, centre hospitalier général
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
102
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Descazot (Olivier)
directeur, hôpital
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
101
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: MmeSavin (Chantal)
directeur adjoint, centre hospitalier spécialisé en psychiatrie
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
91
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: MmeBouvet (Marie-Thérèse)
directeur adjoint, centre hospitalier régional
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
80
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: MmeLagarde (Simone)
directeur adjoint, centre hospitalier régional
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
72
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: MmeLacroix (Danièle)
directeur, centre hospitalier général
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
70
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: MmeAdda-Loffredo (Marie-Laure)
directeur de 2e classe, centre hospitalier régional
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
65
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: MmeLefebvre (Geneviève)
directeur adjoint, centre hospitalier spécialisé en psychiatrie
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
58
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: MlleMuzzin (Louise)
directeur de 2e classe, centre hospitalier régional
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
47
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: MmeDelrieu (Madeleine)
directeur de 2e classe, centre hospitalier régional
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
44
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: MmeAoun-Sarlin (Elisabeth)
directeur de 2e classe, centre hospitalier régional
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
42
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: MmeDerenne (Odile)
directeur adjoint, hôpital
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
27
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: MllePerrot (Monique)
directeur, hôpital
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
13
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: MmeLillamand (Claudine)
directeur adjoint, centre hospitalier régional
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
11
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: MmeChatel (Christine)
directeur adjoint, centre hospitalier spécialisé en psychiatrie
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
113
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: MllePesce (Christine)
directeur adjoint, centre hospitalier général
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
100
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Rennes (Ille-et-Vilaine)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
75
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-12-12"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: d'Avranches-Granville (Manche)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
74
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-12-09"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Bastia (Haute-Corse)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
119
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-12-09"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Saint-Germain-en-Laye (Yvelines)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
73
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-11-15"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Sète (Hérault)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
118 M.Pozzo di
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-09-26"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Nantes (Loire-Atlantique)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
72
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-09-14"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Nice (Alpes-Maritimes)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
71
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-09-05"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Meulan (Yvelines)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
70
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-09-05"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: d'Angoulême (Charente)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
117
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-09-05"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Royan Vaux-sur-Mer (Charente-Maritime)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
116
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-09-05"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: d'Elbeuf (Seine-Maritime)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
2
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-08-22"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Poitiers (Vienne)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
69
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-08-17"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Plaisir (Yvelines)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
9
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-07-28"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Rennes (Ille-et-Vilaine)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
8
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-07-01"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
115
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-07-01"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Nemours (Seine-et-Marne)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
114
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-06-20"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Poitiers (Vienne)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
113
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-06-18"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
7
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-06-17"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Foix-Pamiers (Ariège)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
68
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-06-17"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Martigues (Bouches-du-Rhône)
(mis à disposition). 67 M.Collombet (Alain), directeur adjoint, centre hospitalier régional de Nancy (Meurthe-et-Moselle)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
66
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-06-17"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Paris (Paris)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
65
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-06-17"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Chambéry (Savoie)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
64
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-06-17"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Meaux (Seine-et-Marne)
(détachement dans un autre corps)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
63
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-06-17"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Caen (Calvados)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
62
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-06-17"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Montfavet (Vaucluse)
(détachement dans un autre corps)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
26
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-06-17"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Feurs (Loire)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
24
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-06-17"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Blain (Loire-Atlantique)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
23
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-06-17"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Rouen (Seine-Maritime)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
22
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-06-17"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Saint-Maurice (Val-de-Marne)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
1
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-06-17"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Paris (Paris)
(détachement dans un autre corps)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
122
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-06-17"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Saint-Germain-en-Laye (Yvelines)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
121
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-06-17"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Paris (Paris)
(détachement dans un autre corps)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
112
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-06-17"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Pointe-à-Pitre (Guadeloupe)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
111
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-06-17"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Montereau (Seine-et-Marne)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
110
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-06-17"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Béziers (Hérault)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
109
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-06-17"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: Chodorge (Gilbert)
directeur, centre hospitalier général d'Orsay (Essonne)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
20
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-06-17"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Pontorson (Manche)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
61
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-05-25"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Nantes (Loire-Atlantique)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-05-09"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Lorquin (Moselle)
(détachement dans un autre corps)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
60
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-05-01"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: d'Angers (Maine-et-Loire)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
59
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-04-11"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: d'Avignon (Vaucluse)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
108
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-04-01"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Villejuif (Val-de-Marne)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
107
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-04-01"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Limoges (Haute-Vienne)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
58
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-03-10"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Dijon (Côte-d'Or)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
106
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-02-10"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Besançon (Doubs)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
57
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-02-01"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de La Ferté-Macé (Orne)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
56
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-02-01"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: d'Epinal (Vosges)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
105
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-02-01"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Dourdan (Essonne)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
104
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-02-01"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Mont-de-Marsan (Landes)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
103
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-18"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Charleville-Mézières (Ardennes)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
55
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-11"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Challans (Vendée)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
99
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Lyon (Rhône)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
98
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Montluçon (Allier)
(détachement dans un autre corps)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
97
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Saint-Girons (Ariège)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
96
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Lavaur (Tarn)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
95
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Metz-Thionville (Moselle)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
94
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Riom (Puy-de-Dôme)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
93
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Blois (Loir-et-Cher)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
92
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Bordeaux (Gironde)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
91
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Strasbourg (Bas-Rhin)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
90
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Paris (Paris)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
89
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Saint-Etienne (Loire)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
88
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Montfavet (Vaucluse)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
87
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Bailleul (Nord)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
86
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Nîmes (Gard)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
85
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Bourges (Cher)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
84
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Rennes (Ille-et-Vilaine)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
83
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Clermont-de-l'Oise (Oise)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
82
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: d'Annecy (Haute-Savoie)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
81
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
80
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Rennes (Ille-et-Vilaine)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
79
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Tulle (Corrèze)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
78
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Saint-Denis (Réunion)
(détachement dans un autre corps)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
77
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Saint-Etienne (Loire)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
76
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Grugny (Seine-Maritime)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
5
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Belley (Ain)
(détachement dans un autre corps)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
54
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Bayonne (Pyrénées-Atlantiques)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
53
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: d'Oyonnax (Ain)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
52
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Remiremont (Vosges)
(détachement dans un autre corps)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
51
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Rouen (Seine-Maritime)
(détachement dans un autre corps)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
50
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Bernay (Eure)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
4
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Bordeaux (Gironde)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
49
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Nice (Alpes-Maritimes)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
48
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Nice (Alpes-Maritimes)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
47
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Lyon (Rhône)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
46
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Niort (Deux-Sèvres)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
45
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Lyon (Rhône)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
44
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Châteaubriant (Loire-Atlantique)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
43
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Paris (Paris)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
42
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Laval (Mayenne)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
40
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Limoges (Haute-Vienne)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
3
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Bourgoin-jallieu (Isère)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
39
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Châteaudun (Eure-et-Loir)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
38
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: du Mans (Sarthe)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
37
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Strasbourg (Bas-Rhin)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
36
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Saint-Jean-d'Angély (Charente-Maritime)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
35
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
34
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Vannes (Morbihan)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
33
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Limoges (Haute-Vienne)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
32
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Coutances (Manche)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
31
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Nantes (Loire-Atlantique)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
30
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Besançon (Doubs)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
29
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Briançon (Hautes-Alpes)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
28
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Fougères (Ille-et-Vilaine)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
27
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Lyon (Rhône)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
25
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: Amboise-Château-Renault (Indre-et-Loire)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
20
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: d'Orsay (Essonne)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
19
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Roubaix (Nord)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
18
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Nancy (Meurthe-et-Moselle)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
17
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Paris (Paris)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
16
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Vire (Calvados)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
15
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Saint-Julien-en-Genevois (Haute-Savoie)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
14
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Douarnenez (Finistère)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
13
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Saint-Nazaire (Loire-Atlantique)
(détachement dans un autre corps)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
12
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Paris (Paris)
(détachement dans un autre corps)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
120
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Reims (Marne)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
11
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Mâcon (Saône-et-Loire)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
10
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Villefranche-de-Rouergue (Aveyron)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
102
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Landerneau (Finistère)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
101
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Versailles (Yvelines)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
100
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: MmeCabanel (Marie-José)
directeur adjoint, centre hospitalier général de Lens (Pas-de-Calais
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
40
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000547039(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: Gaignierre (Pascal, Victor, Richard)
maréchal des logis-chef; 18 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 23 décembre 1993
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Avec effet du
29 décembre 1993
Groupe:
Gendarmerie nationale
medaille_militaire
annees_service="18"
JORFTEXT000000547038(source JORF)
décoration
05 Mars 199405/03/1994
De: Hourrier (Freddy, Eric)
gendarme; 10 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 23 décembre 1993
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Avec effet du
29 décembre 1993
Groupe:
Gendarmerie nationale
medaille_militaire
annees_service="10"
JORFTEXT000000547038(source JORF)
décoration
05 Mars 199405/03/1994
De: Guerber Le Gall (Annick)
Objet:
directeur général de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
Groupe:
Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction (ANPEEC)
date_debut="1994-03-15"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000546719(source JORF)
nomination
05 Mars 199405/03/1994
De: Bonifassy (Lucien)
régisseur de recettes, direction régionale de Midi-Pyrénées
Objet:
dans leurs fonctions
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000546164(source JORF)
reconduction
05 Mars 199405/03/1994
De: Boisselier (Gilles)
régisseur de recettes, direction régionale de Bourgogne
Objet:
dans leurs fonctions
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000546164(source JORF)
reconduction
05 Mars 199405/03/1994
De: Vasseur (Anne-Marie)
régisseur de recettes, direction régionale de Picardie
Objet:
dans leurs fonctions
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000546164(source JORF)
reconduction
05 Mars 199405/03/1994
De: Toffel (Sylviane)
régisseur d'avances, direction régionale de Franche-Comté
Objet:
dans leurs fonctions
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000546164(source JORF)
reconduction
05 Mars 199405/03/1994
De: Texeira (Marie-Claude)
régisseur d'avances, direction régionale de Bourgogne
Objet:
dans leurs fonctions
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000546164(source JORF)
reconduction
05 Mars 199405/03/1994
De: Sauvage (Nadine)
régisseur de recettes, direction régionale de Basse-Normandie
Objet:
dans leurs fonctions
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000546164(source JORF)
reconduction
05 Mars 199405/03/1994
De: Sableaux (Jackie)
régisseur d'avances, direction régionale de Poitou-Charentes
Objet:
dans leurs fonctions
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000546164(source JORF)
reconduction
05 Mars 199405/03/1994
De: Rovina (Valérie)
régisseur d'avances, direction régionale de Corse
Objet:
dans leurs fonctions
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000546164(source JORF)
reconduction
05 Mars 199405/03/1994
De: Rivart (Christiane)
régisseur de recettes, direction générale, C.N.G.P. à Amiens
Objet:
dans leurs fonctions
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000546164(source JORF)
reconduction
05 Mars 199405/03/1994
De: Picoulet (Martine)
régisseur de recettes, direction régionale de Franche-Comté
Objet:
dans leurs fonctions
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000546164(source JORF)
reconduction
05 Mars 199405/03/1994
De: Nysis (Georgette)
régisseur d'avances, direction interrégionale Antilles-Guyane
Objet:
dans leurs fonctions
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000546164(source JORF)
reconduction
05 Mars 199405/03/1994
De: Louaisel (Arlette)
régisseur de recettes, direction régionale de la Réunion
Objet:
dans leurs fonctions
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000546164(source JORF)
reconduction
05 Mars 199405/03/1994
De: Hatton (Elisabeth)
régisseur d'avances, direction régionale du Centre
Objet:
dans leurs fonctions
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000546164(source JORF)
reconduction
05 Mars 199405/03/1994
De: Guegan (Madeleine)
régisseur de recettes, direction régionale des Pays de la Loire
Objet:
dans leurs fonctions
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000546164(source JORF)
reconduction
05 Mars 199405/03/1994
De: Fernandez (Dolorès)
régisseur de recettes, direction régionale du Centre
Objet:
dans leurs fonctions
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000546164(source JORF)
reconduction
05 Mars 199405/03/1994
De: Dutitre (Edith)
régisseur d'avances, direction régionale de Picardie
Objet:
dans leurs fonctions
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000546164(source JORF)
reconduction
05 Mars 199405/03/1994
De: Cingal (Marie-Claude)
régisseur d'avances, direction régionale de Basse-Normandie
Objet:
dans leurs fonctions
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000546164(source JORF)
reconduction
05 Mars 199405/03/1994
De: Carli (Catherine)
régisseur de recettes, direction régionale de Corse
Objet:
dans leurs fonctions
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000546164(source JORF)
reconduction
05 Mars 199405/03/1994
De: Bauvineau (Christiane)
régisseur d'avances, direction régionale des Pays de la Loire
Objet:
dans leurs fonctions
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000546164(source JORF)
reconduction
05 Mars 199405/03/1994
De: Averseng (Nadine)
régisseur d'avances, direction régionale de Midi-Pyrénées
Objet:
dans leurs fonctions
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000546164(source JORF)
reconduction
05 Mars 199405/03/1994
De: Augustine (Anne)
régisseur de recettes, direction interrégionale Antilles-Guyane
Objet:
dans leurs fonctions
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000546164(source JORF)
reconduction
05 Mars 199405/03/1994
De: Scantamburlo (Thierry)
direction régionale du Languedoc-Roussillon
Objet:
dans leurs fonctions
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000365117(source JORF)
reconduction
05 Mars 199405/03/1994
De: de Doncker (Marie-Louise)
direction régionale du Nord - Pas-de-Calais
Objet:
dans leurs fonctions
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000365117(source JORF)
reconduction
05 Mars 199405/03/1994
De: Odille (Annette)
direction régionale de Lorraine
Objet:
dans leurs fonctions
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000365117(source JORF)
reconduction
05 Mars 199405/03/1994
De: Marciaro (Evelyne)
direction régionale de Rhône-Alpes
Objet:
dans leurs fonctions
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000365117(source JORF)
reconduction
05 Mars 199405/03/1994
De: Halter (Ginette)
direction régionale d'Alsace
Objet:
dans leurs fonctions
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000365117(source JORF)
reconduction
05 Mars 199405/03/1994
De: Gauthier (Lucette)
direction régionale de Bretagne
Objet:
dans leurs fonctions
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000365117(source JORF)
reconduction
05 Mars 199405/03/1994
De: Barbier (Françoise)
direction régionale de Haute-Normandie
Objet:
dans leurs fonctions
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000365117(source JORF)
reconduction
05 Mars 199405/03/1994
De: Ballot (Josette)
direction régionale d'Auvergne
Objet:
dans leurs fonctions
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000365117(source JORF)
reconduction
05 Mars 199405/03/1994
De: Bouquet (Christophe)
Objet:
auditeur de justice
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000365116(source JORF)
cessation de fonction
05 Mars 199405/03/1994
De: Jacques Vernier
ingénieur en chef des mines
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Remplace:M. Michel Mousel
Groupe:
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
JORFTEXT000000365059(source JORF)
nomination
05 Mars 199405/03/1994
De: Vivier (Patrick, René)
adjudant, matériel; 15 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE TERRE
Avec effet du
31 décembre 1993
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
annees_service="15"
citation
JORFTEXT000000365024(source JORF)
décoration
05 Mars 199405/03/1994
De: Claude Sibert
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
JORFTEXT000000182634(source JORF)
délégation de signature
05 Mars 199405/03/1994
De: Bruno Janin
sous-directeur
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
JORFTEXT000000182634(source JORF)
délégation de signature
05 Mars 199405/03/1994
De: Balavoine
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
JORFTEXT000000182634(source JORF)
délégation de signature
05 Mars 199405/03/1994
De: Balavoine
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
JORFTEXT000000182634(source JORF)
délégation de signature
05 Mars 199405/03/1994
De: Alfonsi (Jean-François)
conseiller de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
Objet:
pour exercer, dans le ressort du tribunal administratif de Montpellier, les fonctions de président titulaire de la commission régionale d'agrément
Remplace:M. Chavant (Jacques)
Groupe:
Tribunal administratif de Montpellier, les fonctions de président titulaire de la commission régionale d'agrément
tribunal
tribunal_administratif="Montpellier"
JORFTEXT000000181925(source JORF)
désignation
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Le Ray (Joseph-Bertrand)
directeur, maison de retraite
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
87
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Helissey (Jacques)
directeur, hôpital
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
9
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Blanquet (Martial)
directeur, maison de retraite
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
99
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Genty (Guy)
adjoint au directeur, hôpital local
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
98
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Le Roux (Alain)
directeur, hôpital
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
95
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Le Gargasson (Yannick)
directeur de 4e classe, hôpital
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
94
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Expert (Patrick)
directeur de 4e classe, centre hospitalier général
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
93
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Bruguier (Denis)
directeur de 4e classe, centre hospitalier général
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
92
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Jourdan (Jean-Yves)
directeur, hôpital local
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
91
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Essert (Jean-Paul)
directeur, maison de retraite d'
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
89
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Denux (Philippe)
directeur de 4e classe, centre hospitalier général de Tarbes -
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
89
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Gouneau (Alain)
directeur, maison de retraite
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
88
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Pallas (Thierry)
directeur, maison de retraite
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
86
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Houriez (Jean-Claude)
directeur, hôpital local
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
85
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Renard (Alain)
directeur de 4e classe, centre hospitalier général
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
84
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Gérardin (Jean, Luc)
adjoint au directeur, hôpital
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
82
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Meilac (Jean-Marc)
directeur, maison de retraite
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
81
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Valetout (Jean-Claude)
directeur, hôpital local
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
80
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Gesret (Michel)
directeur, hôpital local
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
7
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Fritz (Jean, Marie)
directeur, maison de retraite des Ponts-de-Cé -
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
77
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Noal (Xavier)
directeur, maison de retraite
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
75
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Gomez (Pierre)
directeur, maison de retraite
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
73
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Gineste (Jean, Pierre)
directeur, hôpital
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
72
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Dubois (Roger)
directeur, maison de retraite
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
70
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Callens (François)
attaché de direction, hôpital
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Chenet (Yves)
directeur, maison de retraite
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
68
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Daniel (Jean)
directeur, centre de moyen et long séjour
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
66
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Maury (Antoine)
directeur, maison de retraite
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
65
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Choquet (Philippe)
directeur, hôpital local
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
62
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Gagliardi (Jean-Louis)
adjoint au directeur, hôpital
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
61
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Judin (Patrick)
directeur, hôpital
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
60
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Gaubert (Pierre)
directeur, maison de retraite
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
5
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Borreil (Alain)
directeur, sanatorium pulmonaire
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
59
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Philippon (Alain)
adjoint au directeur, hôpital
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
57
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Aubanel (Alain)
directeur de 4e classe, centre hospitalier régional
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
56
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Guillet (Jean-Hubert)
directeur, maison de retraite
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
55
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Pernot (Pierre)
adjoint au directeur, hôpital
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
54
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Brami (Gérard)
directeur, maison de retraite
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
53
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Tura (Gérard)
directeur, maison de retraite
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
51
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Pichon (Jean)
attaché de direction, centre hospitalier général
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
50
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Schmitt (Gérard)
directeur, hôpital local
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
4
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Labrouillère (Jean-François)
directeur, maison de retraite
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
49
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Martinet (Pascal)
directeur, maison de retraite
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
48
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Kohler (Jean-Paul)
directeur, hôpital local
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
47
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Sanchez (Jean)
directeur, hôpital
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
46
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Nivesse (Georges)
attaché de direction, centre hospitalier général
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
45
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Gauthier (Loïc)
directeur, maison de retraite
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
44
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Duriez (Jacques)
directeur, hôpital
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
43
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Benezeth (Gérard)
directeur, hôpital local
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
42
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Caillou (Bertrand)
attaché de direction, hôpital
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
41
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Auliac (Alain)
directeur, maison de retraite
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
40
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Gueroux (Jean-Pierre)
adjoint au directeur, hôpital local
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
3
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Servy (Robert)
directeur, maison de retraite
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
39
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Nicolas (Jean-Claude)
directeur, hôpital local
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
38
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Gabillard (Gérard)
directeur, maison de retraite
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
37
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Bize (Guy)
directeur, maison de retraite de L'Isle-sur-Serein
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
35
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Hassler (Vincent)
directeur, hôpital
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
32
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Mouraine (Maurice)
directeur de 4e classe, centre hospitalier général
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
31
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Gardes (Gérard)
directeur de 4e classe, centre hospitalier général
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
30
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Colin (Bernard)
directeur, maison de retraite d'Elne -
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
2
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Edeline (Michel)
directeur, maison de retraite
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
29
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Duchemin (Hubert)
directeur, hôpital local
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
28
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Levayer (Roger)
attaché de direction, hôpital
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
27
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Miran (Georges)
directeur de 4e classe, centre hospitalier général
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
25
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Blanzat (Guy)
directeur de 4e classe, centre hospitalier général
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
23
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Ratenan (Raphaël)
attaché de direction, centre hospitalier général
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
22
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Nuty (Pierre)
attaché de direction, centre hospitalier général
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
20
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Andrieux (Jean-Pierre)
directeur, hôpital local
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
1
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Simon (Gérard)
directeur, hôpital local d'
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
18
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Lecocq (Yves)
attaché de direction, centre hospitalier régional
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
17
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Houttemane (André)
attaché de direction, centre hospitalier régional
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
16
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Diulius (Francis)
directeur, maison de retraite d'Arles-sur-Tech -
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
15
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Fourcroy (Patrice)
directeur, hôpital local
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
14
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Foyer (René)
attaché de direction, hôpital
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
13
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Leclercq (Marc)
directeur de 4e classe, centre hospitalier général
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
12
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Renaud (Alain)
directeur, hôpital local
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
11
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Neveu (Christian)
directeur, hôpital local
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
10
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Blanchard (Jean-Loup)
directeur, maison de retraite
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
102
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Bru (Francis)
adjoint au directeur, hôpital
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
101
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: M.Faye (Didier)
directeur de 4e classe, centre hospitalier général
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
100
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: MlleFaure (Monique)
adjoint au directeur, hôpital
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
97
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: MmeRatineau (Christine)
adjoint au directeur, maison de retraite de Saint-Maur-des-Fossés -
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
96
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: MlleSalou (Monique)
adjoint au directeur, centre hospitalier de secteur
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
8
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: MmeCallot (Marie-Christine)
attaché de direction, maison de retraite
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
83
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: MmeRobin (Maryvonne)
directeur, hôpital local
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
79
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: MlleTaquet (Christine)
directeur, maison de retraite
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
78
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: MlleQuelet (Françoise)
directeur de 4e classe, centre hospita-lier régional
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
76
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: MmeFenetre (Christiane)
directeur, maison de retraite
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
74
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: MmePoiret (Marie, Claude)
directeur de 4e classe, centre hospitalier général
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
71
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: MmeMaes (Chantal)
directeur de 4e classe, centre hospitalier régional
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
69
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: MmeBaud (Annie)
directeur, maison de retraite
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
67
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: MlleMora (Marie, Bernadette)
directeur de 4e classe, hôpital
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
64
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: MmeRomand (Josette)
directeur de 4e classe, centre hospitalier général
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
63
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: MmeSireyx (Christiane)
directeur de 4e classe, centre hospitalier régional
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
58
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: MmeLeaignel (Edith)
directeur, maison de retraite
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
52
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: MmeRaynaud (Catherine)
adjoint au directeur, hôpital local
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
36
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: MmeGonin-Foulex (Geneviève)
directeur, hôpital local
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
34
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: MmePhilipson (Brigitte)
directeur de 4e classe, centre hospitalier général
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
33
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: MmeGabilleau (Joëlle)
directeur, maison de retraite Preuilly
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
26
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: MmeKiefer (Marie-Claude)
attaché de direction, centre hospitalier général
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
24
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: MmeThelliez (Arlette)
attaché de direction, centre hospitalier régional
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
21
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: MmeZulianello (Paule)
directeur de 4e classe, centre hospitalier spécialisé en psychiatrie
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
18
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Pointe-Noire (Guadeloupe)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
9
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Luneray (Seine-Maritime)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
99
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Magnac-Laval (Haute-Vienne)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
98
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Loches (Indre-et-Loire)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
97
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: Sucy (Val-de-Marne)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
96
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de La Fère (Aisne)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
95
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Redon (Ille-et-Vilaine)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
94
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Pontoise (Val-d'Oise)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
93
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Bagnols-sur-Cèze (Gard)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
92
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Periers-Vaudrimesnil (Manche)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
91
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Château-Gontier (Mayenne)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
8
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: Vic-en-Bigorre (Hautes-Pyrénées)
90
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
89
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: Orgelet (Jura)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
89
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Montbron (Charente)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
88
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Vannes (Morbihan)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
87
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Chize (Deux-Sèvres)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
86
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Bourg-Achard (Eure)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
85
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Langres (Haute-Marne)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
84
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Grugny (Seine-Maritime)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
83
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Saint-Mihiel (Meuse)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
82
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: d'Istres (Bouches-du-Rhône)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
81
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Condat-en-Feniers (Cantal)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
80
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Renazé (Mayenne)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
7
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Chevreuse (Yvelines)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
79
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Gannat (Allier)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
78
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: Trélazé (Maine-et-Loire)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
77
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Paris (Paris)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
76
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Condé-sur-Noireau (Calvados)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
75
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Saint-Gaultier (Indre)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
74
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Châteauneuf-du-Pape (Vaucluse)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
73
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Somain (Nord)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
72
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Charleville-Mézières (Ardennes)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
71
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: d'Arques (Pas-de-Calais)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
70
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Vire (Calvados)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Paris (Paris)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
69
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Blace (Rhône)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
68
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Malaucène (Vaucluse)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
67
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de La Guiche (Saône-et-Loire)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
66
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Mauléon (Deux-Sèvres)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
65
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de L'Aigle (Orne)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
64
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
63
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Riez (Alpes-de-Haute-Provence)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
62
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Vittel (Vosges)
(détachement dans un autre corps)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
61
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Sézanne (Marne)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
60
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Surgères (Charente-Maritime)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
5
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: du Rocher (Ardèche)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
59
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Limoges (Haute-Vienne)
(détachement dans un autre corps)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
58
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de La Ferté-Bernard (Sarthe)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
57
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Marseille (Bouches-du-Rhône)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
56
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Ligueil (Indre-et-Loire)
(détachement dans un autre corps)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
55
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Montbard (Côte-d'Or)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
54
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Peille (Alpes-Maritimes)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
53
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Marcq-en-Baroeul (Nord)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
52
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Maroeul-sur-Belle (Dordogne)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
51
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Poissy (Yvelines)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
50
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Neuf-Brisach (Haut-Rhin)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
4
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Beaumont-du-Périgord (Dordogne)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
49
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: d'Allaire (Morbihan)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
48
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Bussang (Vosges)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
47
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Bagnères-de-Luchon (Haute-Garonne)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
46
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Dieppe (Seine-Maritime)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
45
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Guémené-Penfao (Loire-Atlantique)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
44
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: La Bassée (Nord)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
43
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Craponne-sur-Arzon (Haute-Loire)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
42
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Montargis (Loiret)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
41
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Villette-d'Anthon (Isère)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
40
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Guéméné-sur-Scorff (Morbihan)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
3
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Coligny (Ain)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
39
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Montmirail (Marne)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
38
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Châteaugiron (Ille-et-Vilaine)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
37
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Billom (Puy-de-Dôme)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
36
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: Thizy (Yonne)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
35
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de La Roche-sur-Foron (Haute-Savoie)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
34
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Laon (Aisne)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
33
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Bourg-Saint-Maurice (Savoie)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
32
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Vitré (Ille-et-Vilaine)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
31
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: d'Alès (Gard)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
30
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: Banyuls-sur-Mer (Pyrénées-Orientales)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
2
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Muzillac (Morbihan)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
29
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Villedieu-les-Poêles (Manche)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
28
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Saint-Laurent-du-Pont (Isère)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
27
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: La Celle-Guenan (Indre-et-Loire)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
26
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de la Trinité (Martinique)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
25
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Gisors (Eure)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
24
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Vichy (Allier)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
23
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: du Lamentin (Martinique)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
22
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Paris (Paris)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
21
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: d'Avignon (Vaucluse)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
20
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: d'Orbec-en-Auge (Calvados)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
1
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Bassens (Savoie)
19
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
18
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: Orbey (Haut-Rhin)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
18
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Lille (Nord)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
17
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Lille (Nord)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
16
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: Prats-de-Mollo (Pyrénées-Orientales)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
15
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Saint-Pierre-d'Oléron (Charente-Maritime)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
14
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Tourcoing (Nord)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
13
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Roubaix (Nord)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
12
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Fismes (Marne)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
11
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Brassac-les-Mines (Puy-de-Dôme)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
10
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Pollionnay (Rhône)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
102
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: de Thouars (Deux-Sèvres)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
101
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: d'Ajaccio (Corse-du-Sud)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
100
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000181889(source JORF)
inscription
05 Mars 199405/03/1994
De: Sepetjan (Bruno)
délégué du corps des directeurs interdépartementaux et des délégués des services déconcentrés du ministère des anciens combattants et victimes de guerre (direction interdépartementale à Strasbourg)
Objet:
dans le corps des attachés de préfecture du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
date_debut="1994-01-01"
duree="un an"
corps="Attachés de préfecture du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000181481(source JORF)
détachement
05 Mars 199405/03/1994
De: Bosc (René)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
Remplace:M. Chappert (Jean)
Groupe:
Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
JORFTEXT000000181323(source JORF)
nomination
05 Mars 199405/03/1994