Hugues Sauty

De: SAUTY Hugues
Raoul, Ernest, ancien membre du conseil de prud'hommes de Friville-Escarbotin
Objet:
à, -
au titre de l'année 2009
Cour d'appel d'Amiens
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
cour_appel="Amiens"
JUSB1117797A(source BOMJ)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Sauty (Hugues)
renouvellement
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « hygiène, sécurité, environnement »
1. Membres titulaires
représentants des salariés
Groupe:
Commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « hygiène, sécurité, environnement »
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000585282(source JORF)
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Sauty (Hugues)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Hygiène et sécurité les personnalités
représentants des salariés
Groupe:
Commission pédagogique nationale Hygiène et sécurité
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000358455(source JORF)
nomination
31 Janvier 199631/01/1996